Cercle De Soins - version de développement local (v2.0.1) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

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Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/cds/ImplementationGuide/ans.fhir.fr.cds				Version: 2.0.1
Active as of 2025-12-03				Computable Name: CDS

CDS Implementation Guide
This implementation guide contains the profiles to share about a patient CareTeam.

Le cercle de soins permet d’identifier l’ensemble des intervenants (personnes, professionnels et structures) participant à la prise en charge et aux actions de coordination du parcours de santé de la personne. Le cercle de soins d'une personne peut être échangé pour répondre aux besoins des domaines sanitaire, médico-administratif, médico-social et social.

Ressources profilées

La liste ci-dessous expose la liste des profils.

Titre du profil	Description
CDS Bundle Response Recherche Profile	Profil « Bundle » de type « searchset » encapsulant une collection de 0, une ou plusieurs ressources « CareTeam » répondant aux critères de recherche. Les ressources référencées par les ressources CareTeam retournées sont aussi dans le Bundle s’il a été demandé de les inclure dans la requête GET.
CDS Bundle Transaction Creation Profile	Profil défini dans le volet de Gestion du Cercle de Soins (flux 1c) pour créer un cercle de soins selon l’option Transaction. Il s'agit d'un bundle de type transaction permettant d'organiser le contenu du flux de création d'un cercle de soins.
CDS Bundle Transaction MAJ Profile	Profil défini dans le volet de Gestion du Cercle de Soins (flux 1c) pour mettre à jour un cercle de soins selon l’option Transaction. Il s'agit d'un bundle de type "transaction" permettant d'organiser le contenu du flux de création d'un cercle de soins.
CDS Fr RelatedPerson Profile	Profil créé pour le volet Gestion du Cercle de Soins afin de décrire les contacts du sujet du cercle de soins (aidant, personne de confiance…).
CDS CareTeam Profile	Profil héritant du profil défini dans DCTM et défini pour le volet Gestion du Cercle de Soins. Le concept métier « cercle de soins » correspond à la ressource FHIR « CareTeam ».
CDS Organization Profile	Profil organization adapté au cercle de soins. Ce profil peut modéliser une entité juridique (EJ), une entité géographique (EG) ou une organisation interne (OI)

Synthèse des flux

Flux	Processus	Emetteur	Récepteur
Flux 1 - CreationCercleSoins	Création CDS	Créateur	Gestionnaire
Flux 2 - RechercheCercleSoins	Consultation CDS	Consommateur	Gestionnaire
Flux 3 - ResultatRechercheCercleSoins	Consultation CDS	Gestionnaire	Consommateur
Flux 4 - MiseJourCercleSoins	Mise à jour CDS	Créateur	Gestionnaire

Flux	Commentaire
Flux 1a - CreationActeurRestful, Flux 1b - CreationCercleSoinsRestful	Ces deux flux ont été dissociés pour séparer la création des acteurs de la création des cercles de soins dans l’option de construction Restful.
Flux 1c – CreationCercleSoinsTransaction	Ce flux a été dissocié des flux 1a et 1b car il correspond à la création d’un cercle de soins dans l’option de construction Transaction
Flux 2a - RechercheCercleSoins, Flux 2b - RecuperationCercleSoins	Ces flux ont été dissociés de manière à distinguer la recherche de cercles de soins répondant à des critères définis de la demande de la récupération d’un cercle de soins particulier
Flux 3a - ResultatRechercheCercleSoins	Réponse au flux 2a
Flux 3b - ResultatRecuperationCercleSoins	Réponse au flux 2b
Flux 4a - MiseJourActeurRestful, Flux 4b - MiseJourCercleSoinsRestful	Ces deux flux ont été dissociés pour séparer la mise à jour des acteurs de la mise à jour des cercles de soins dans l’option de construction Restful.
Flux 4c – MAJCercleSoinsTransaction	Ce flux a été dissocié pour séparer les mises à jour dans l’option de construction Transaction

Utilisation de l'IG

Ce guide d'implémentation s’adresse aux développeurs des interfaces interopérables des systèmes implémentant la gestion du cercle de soins ou à toute autre personne intervenant dans le processus de mise en place de ces interfaces.

Les spécifications d'interopérabilité présentées dans ce volet ne présagent pas des conditions de leur mise en œuvre dans le cadre d'un système d'information partagé. Il appartient à tout responsable de traitement de s'assurer que les services utilisant ces spécifications respectent les cadres et bonnes pratiques applicables à ce genre de service (ex : cadre juridique, bonnes pratiques de sécurité, ergonomie, accessibilité…).

Il est à noter que les contraintes de sécurité concernant les flux échangés ne sont pas traitées dans ce document. Celles-ci sont du ressort de chaque responsable de l’implémentation du mécanisme qui est dans l’obligation de se conformer au cadre juridique en la matière. L’ANS propose des référentiels dédiés à la politique de sécurité (la PGSSI-S) et des mécanismes de sécurisation sont définis dans les volets de la couche Transport du Cadre d’Interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI- SIS).

Scénarios d'implémentation

Le schéma d’urbanisation de la gestion du cercle de soins peut être centralisé ou distribué :

• Les cercles de soins des usagers peuvent être stockés et gérés de manière centralisée par un système unique identifié comme gestionnaire du cercle de soins au niveau national ou régional par exemple.
• Les cercles de soins des usagers peuvent être stockés et gérés de manière distribuée. Plusieurs systèmes peuvent ainsi jouer le rôle de gestionnaire du cercle de soins dans un territoire donné. Dans ce cas, des mécanismes d’identification des gestionnaires et des cercles de soins qu’ils gèrent et éventuellement de synchronisation entre eux doivent être mis en place.

Ces spécifications d’interopérabilité s’appliquent quel que soit le schéma d’urbanisation adopté.

Dépendances

Package hl7.fhir.uv.extensions.r4#5.2.0 This IG defines the global extensions - the ones defined for everyone. These extensions are always in scope wherever FHIR is being used (built Mon, Feb 10, 2025 21:45+1100+11:00)

Package hl7.fhir.uv.extensions.r4#5.1.0 This IG defines the global extensions - the ones defined for everyone. These extensions are always in scope wherever FHIR is being used (built Sat, Apr 27, 2024 18:39+1000+10:00)

Package ans.fr.nos#1.3.0 Les nomenclatures des objets de Sante (built Thu, Aug 29, 2024 14:54+0000+00:00)

Package ans.fr.nos#1.5.0 Les nomenclatures des objets de Sante (built Tue, Feb 11, 2025 10:50+0000+00:00)

Package ans.fhir.fr.annuaire#1.1.0 Ressources de conformité basées sur le modèle d'exposition de l'Annuaire Santé. (built Mon, Apr 14, 2025 13:04+0000+00:00)

Package hl7.fhir.uv.ips#1.1.0 International Patient Summary (IPS) FHIR Implementation Guide (built Tue, Nov 22, 2022 03:24+0000+00:00)

Package ans.fr.terminologies#1.4.0 Les nomenclatures des objets de Santé sont mises à disposition du secteur santé-social par l’agence du numérique en santé (built Mon, Nov 3, 2025 13:37+0000+00:00)

Package hl7.fhir.uv.tools.r4#0.8.0 This IG defines the extensions that the tools use internally. Some of these extensions are content that are being evaluated for elevation into the main spec, and others are tooling concerns (built Tue, Aug 5, 2025 20:09+1000+10:00)

Propriété intellectuelle

Certaines ressources sémantiques de ce guide sont protégées par des droits de propriété intellectuelle couverte par les déclarations ci-dessous. L’utilisation de ces ressources est soumise à l’acceptation et au respect des conditions précisées dans la licence d’utilisation de chacune d’entre elle.

• ISO maintains the copyright on the country codes, and controls its use carefully. For further details see the ISO 3166 web page: https://www.iso.org/iso-3166-country-codes.html
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  • ISO 3166-1 Codes for the representation of names of countries and their subdivisions — Part 1: Country code: CDS, CDSAsOrganization... Show 16 more, CDSBundleResponseRecherche, CDSBundleTransactionCreation, CDSBundleTransactionMAJ, CDSCareTeam, CDSCareTeamEnd, CDSCareTeamManagingOrganization, CDSCareTeamParticipantEnd, CDSCareTeamParticipantStart, CDSCareTeamStart, CDSFrRelatedPerson, CDSPatientBirthplace, CareTeamRolesValueSet, CreateurTransaction-cds, consommateur-cds, createur-restful-cds and gestionnaire-cds

Auteurs et contributeurs

Role	Nom	Organisation
Primary Editor	Clotaire Delanchy	Groupement Régional e-Santé Bretagne
Primary Editor	Nicolas Riss	Agence du Numérique en Santé