Narratif généré : DéfinitionStructure ExerciceProfessionnel Nom Drapeaux Card. Type Description et contraintes ExerciceProfessionnel 0..* Base Informations décrivant notamment la profession exercée, l'identité d'exercice d'un professionnel et le cadre de son exercice (civil, agent public, etc.).Il peut exister plusieurs exercices professionnels pour une personne à un instant donné. #xD; civiliteExercice 0..1 Coding Civilité d’exercice du professionnel. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R11-CiviliteExercice/FHIR/TRE-R11-CiviliteExercice?vs (preferred) #xD; nomExercice 0..1 string Nom sous lequel exerce le professionnel. #xD; prenomExercice 0..1 string Prénom sous lequel exerce le professionnel. #xD; profession 0..1 Coding Profession exercée ou future profession de l'étudiant. Binding: ProfessionVs (preferred) #xD; typeProfession 0..1 Coding Indique le type de profession de la personne.Exemples :** Professionnel de santé** Usager de titre** Professionnel secteur social** etc. Binding: TypeprofessionVs (preferred) #xD; categorieProfessionnelle 0..1 Coding Indique si le professionnel exerce sa profession en tant que :** M: Agent public** C: Civil** F: Fonctionnaire ** E: EtudiantL'autorité d'enregistrement du professionnel dépend de la catégorie de sa profession. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R09-CategorieProfessionnelle/FHIR/TRE-R09-CategorieProfessionnelle?vs (preferred) #xD; dateEffetExercice 0..1 date Date à partir de laquelle le professionnel exerce cette profession. #xD; dateFinEffetExercice 0..1 date Date à partir de laquelle le professionnel n’exerce plus cette profession. #xD; departementPremierReferencementAE 0..1 Coding Code du département du premier référencement, pour un référencement de nature « inscription à l’ordre ». Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G09-DepartementOM/FHIR/TRE-G09-DepartementOM?vs (preferred) #xD; boiteLettresMSS 0..* BoiteLettreMSS Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'exercice professionnel du professionnel. #xD; InscriptionOrdre 0..* Base Eléments permettant de retrouver les informations d'inscription à un ordre par rapport à la profession de la personne physique sur une période et un département donnéSynonymes RPPS : Inscription à ordre #xD; ordre 0..1 Coding Instance de régulation d'une profession de santé réglementée. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R82-Ordre/FHIR/TRE-R82-Ordre?vs (preferred) #xD; dateDebutInscription 0..1 date Date d’inscription de la personne au tableau de l’ordre. #xD; dateRadiation 0..1 date Date à partir de laquelle la personne n’est plus autorisée à exercer la profession pour laquelle elle a été inscrite. #xD; statutInscription 0..1 Coding Information indiquant l’avancement du traitement du dossier d'inscription de la personne. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R33-StatutInscription/FHIR/TRE-R33-StatutInscription?vs (preferred) #xD; conseilDepartemental 0..1 Coding Département du Conseil départemental. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G09-DepartementOM/FHIR/TRE-G09-DepartementOM?vs (preferred) #xD; AttributionParticuliere 0..1 Base Activités ponctuelles du professionnel de type expertise. #xD; <a href="StructureDefinition-ExerciceProfessionnel-definitions.html#ExerciceProfessionnel.AttributionParticuliere.attributionParticuliere" title="Attribution particulière.Par exemple : **Agrément : Autorisation d’un médecin généraliste ou spécialiste, formalisée par un agrément, à figurer sur une liste départementale établie par le Préfet sur proposition du directeur départemental de l'action sanitaire et sociale et après avis du conseil départemental de l'ordre des médecins et des syndicats départementaux des médecins.">attributionParticuliere 0..1 Coding Attribution particulière.Par exemple : **Agrément : Autorisation d’un médecin généraliste ou spécialiste, formalisée par un agrément, à figurer sur une liste départementale établie par le Préfet sur proposition du directeur départemental de l'action sanitaire et sociale et après avis du conseil départemental de l'ordre des médecins et des syndicats départementaux des médecins. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R03-AttributionParticuliere/FHIR/TRE-R03-AttributionParticuliere?vs (preferred) #xD; dateDebutReconnaissance 0..1 date Date à partir de laquelle l'attribution particulière prend effet. #xD; dateAbandon 0..1 date Date à laquelle le professionnel ne veut plus faire apparaître cette attribution. #xD; NiveauFormation 0..* Base Le niveau de formation décrit le niveau de formation de l’étudiant, comme demandé par le décret n°2010-701 et complété par le décret n°2011-462. #xD; diplome 0..1 Diplome Diplôme acquis pour les cycles terminés (cas des diplômes de deuxième cycle pour étudiants qui font un troisième cycle) ou diplôme préparé pour les cycles en cours. #xD; natureCycleFormation 0..1 Coding Nature du cycle de formation:- Deuxième cycle,- Troisième cycle court,- Troisième cycle long/Internat. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R223-NatCycleForm/FHIR/TRE-R223-NatCycleForm?vs (preferred) #xD; niveauFormationAcquis 0..1 Coding Niveau de validité dans le cycle de formation. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R224-NiveauFormAcquis/FHIR/TRE-R224-NiveauFormAcquis?vs (preferred) #xD; anneeUniversitaire 0..1 Coding Année universitaire, exemple : 2015-2016. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R225-AnneeUniversitaire/FHIR/TRE-R225-AnneeUniversitaire?vs (preferred) #xD; dateFin 0..1 date Date à laquelle le niveau de formation n’est plus actif (non visible hormis dans les données historisées). Cette date est renseignée par l’ordre à la clôture de l’exercice professionnel. #xD; SituationExercice 0..* SituationExercice Lien vers la classe SituationExercice #xD; Certificat 0..* Certificat Lien vers la classe Certificat #xD; SavoirFaire 0..* SavoirFaire Lien vers la classe SavoirFaire #xD; CarteProfessionnel 0..* CarteProfessionnel Lien vers la classe CarteProfessionnel #xD; Professionnel 1..1 Professionnel Lien vers la classe Professionnel #xD; SituationOperationnelle 0..* SituationOperationnelle Lien vers la classe SituationOperationnelle #xD; Documentation pour ce format
Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris
Informations décrivant notamment la profession exercée, l'identité d'exercice d'un professionnel et le cadre de son exercice (civil, agent public, etc.).Il peut exister plusieurs exercices professionnels pour une personne à un instant donné.
Nom sous lequel exerce le professionnel.
Prénom sous lequel exerce le professionnel.
Profession exercée ou future profession de l'étudiant.
Indique le type de profession de la personne.Exemples :** Professionnel de santé** Usager de titre** Professionnel secteur social** etc.
Indique si le professionnel exerce sa profession en tant que :** M: Agent public** C: Civil** F: Fonctionnaire ** E: EtudiantL'autorité d'enregistrement du professionnel dépend de la catégorie de sa profession.
Date à partir de laquelle le professionnel exerce cette profession.
Date à partir de laquelle le professionnel n’exerce plus cette profession.
Code du département du premier référencement, pour un référencement de nature « inscription à l’ordre ».
Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'exercice professionnel du professionnel.
Eléments permettant de retrouver les informations d'inscription à un ordre par rapport à la profession de la personne physique sur une période et un département donnéSynonymes RPPS : Inscription à ordre
Instance de régulation d'une profession de santé réglementée.
Date d’inscription de la personne au tableau de l’ordre.
Date à partir de laquelle la personne n’est plus autorisée à exercer la profession pour laquelle elle a été inscrite.
Information indiquant l’avancement du traitement du dossier d'inscription de la personne.
Activités ponctuelles du professionnel de type expertise.
Attribution particulière.Par exemple : **Agrément : Autorisation d’un médecin généraliste ou spécialiste, formalisée par un agrément, à figurer sur une liste départementale établie par le Préfet sur proposition du directeur départemental de l'action sanitaire et sociale et après avis du conseil départemental de l'ordre des médecins et des syndicats départementaux des médecins.
Date à partir de laquelle l'attribution particulière prend effet.
Date à laquelle le professionnel ne veut plus faire apparaître cette attribution.
Le niveau de formation décrit le niveau de formation de l’étudiant, comme demandé par le décret n°2010-701 et complété par le décret n°2011-462.
Diplôme acquis pour les cycles terminés (cas des diplômes de deuxième cycle pour étudiants qui font un troisième cycle) ou diplôme préparé pour les cycles en cours.
Nature du cycle de formation:- Deuxième cycle,- Troisième cycle court,- Troisième cycle long/Internat.
Niveau de validité dans le cycle de formation.
Année universitaire, exemple : 2015-2016.
Date à laquelle le niveau de formation n’est plus actif (non visible hormis dans les données historisées). Cette date est renseignée par l’ordre à la clôture de l’exercice professionnel.
Lien vers la classe SituationOperationnelle