PersonnePriseCharge
type: StructureDefinition
node role: treeRoot
id:
  v: PersonnePriseCharge
text:
  status:
    v: extensions
  div:
    v: Narratif généré : DéfinitionStructure PersonnePriseCharge Nom Drapeaux Card. Type Description et contraintes<img src="[binary]" alt="doco" style="background-color: inherit"/> PersonnePriseCharge 0..* Base Personne physique bénéficiaire de soins, d'examens, d'actes de prévention ou de services. Selon le contexte, la personne prise en charge peut être un patient ou un usager. #xD; idPersonnePriseCharge 0..* Identifier Identifiant secondaire de la personne prise en charge. #xD; personne 0..1 PersonnePhysique Identité civile de la personne prise en charge. #xD; preferenceCommunication 0..1 Coding Moyen de communication privilégié de la personne prise en charge. #xD; contact 0..* Contact Coordonnées des personnes à contacter en cas de besoin. #xD; adresseCorrespondance 0..* Adresse Adresse(s) de correspondance de la personne prise en charge. #xD; telecommunication 0..* Telecommunication Adresse(s) de télécommunication de la personne prise en charge (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.). #xD; <a href="StructureDefinition-PersonnePriseCharge-definitions.html#PersonnePriseCharge.INS" title="L'INS a pour signification « Identité Nationale de Santé »Préambule : Les informations constituant l'INS sont délibérément disjointes des informations de la personne physique qui sont utilisées dans des contextes différents de celui de l'INS.Les informations de l'INS permettent de : ** sécuriser le référencement des données de santé;** favoriser l'échange et le partage;** améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge.Seuls les acteurs de la santé et du médico-social concourant à la prise en charge de l’usager, au suivi médico-social de la personne, ou menant des actions de prévention sont tenus d’utiliser l’INS. L'INS référence les données de santé et se compose des éléments suivants: ** un matricule INS : le numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques (NIR) ou le numéro identifiant d’attente (NIA) pour les personnes en insta…
url:
  v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePriseCharge
  l: PersonnePriseCharge
version:
  v: 0.1.0
name:
  v: PersonnePriseCharge
title:
  v: PersonnePriseCharge
status:
  v: draft
date:
  v: 2026-04-17T12:07:30+00:00
publisher:
  v: Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris
contact:
  name:
    v: Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris
  telecom:
    system:
      v: url
    value:
      v: https://esante.gouv.fr
description:
  v: Personne physique bénéficiaire de soins, d'examens, d'actes de prévention ou de services. Selon le contexte, la personne prise en charge peut être un patient ou un usager.
jurisdiction:
  coding:
    system:
      v: urn:iso:std:iso:3166
      l: 3166
    code:
      v: FR
    display:
      v: FRANCE
fhir version:
  v: 4.0.1
kind:
  v: logical
abstract:
  v: false
type:
  v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePriseCharge
  l: PersonnePriseCharge
base definition:
  v: http://hl7.org/fhir/StructureDefinition/Base
  l: Base
derivation:
  v: specialization
snapshot:
  extension:
    url:
      v: http://hl7.org/fhir/tools/StructureDefinition/snapshot-base-version
      l: snapshot-base-version
    value: String
      v: 4.0.1
  element:
    id:
      v: PersonnePriseCharge
    path:
      v: PersonnePriseCharge
    short:
      v: Personne physique bénéficiaire de soins, d'examens, d'actes de prévention ou de services. Selon le contexte, la personne prise en charge peut être un patient ou un usager.
    definition:
      v: Personne physique bénéficiaire de soins, d'examens, d'actes de prévention ou de services. Selon le contexte, la personne prise en charge peut être un patient ou un usager.
    min:
      v: 0
    max:
      v: *
    base:
      path:
        v: Base
      min:
        v: 0
      max:
        v: *
    is modifier:
      v: false
  element:
    id:
      v: PersonnePriseCharge.idPersonnePriseCharge
    path:
      v: PersonnePriseCharge.idPersonnePriseCharge
    short:
      v: Identifiant secondaire de la personne prise en charge.
    definition:
      v: Identifiant secondaire de la personne prise en charge.
    min:
      v: 0
    max:
      v: *
    base:
      path:
        v: PersonnePriseCharge.idPersonnePriseCharge
      min:
        v: 0
      max:
        v: *
    type:
      code:
        v: Identifier
        l: Identifier
  element:
    id:
      v: PersonnePriseCharge.personne
    path:
      v: PersonnePriseCharge.personne
    short:
      v: Identité civile de la personne prise en charge.
    definition:
      v: Identité civile de la personne prise en charge.
    min:
      v: 0
    max:
      v: 1
    base:
      path:
        v: PersonnePriseCharge.personne
      min:
        v: 0
      max:
        v: 1
    type:
      code:
        v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePhysique
        l: PersonnePhysique
  element:
    id:
      v: PersonnePriseCharge.preferenceCommunication
    path:
      v: PersonnePriseCharge.preferenceCommunication
    short:
      v: Moyen de communication privilégié de la personne prise en charge.
    definition:
      v: Moyen de communication privilégié de la personne prise en charge.
    min:
      v: 0
    max:
      v: 1
    base:
      path:
        v: PersonnePriseCharge.preferenceCommunication
      min:
        v: 0
      max:
        v: 1
    type:
      code:
        v: Coding
        l: Coding
  element:
    id:
      v: PersonnePriseCharge.contact
    path:
      v: PersonnePriseCharge.contact
    short:
      v: Coordonnées des personnes à contacter en cas de besoin.
    definition:
      v: Coordonnées des personnes à contacter en cas de besoin.
    min:
      v: 0
    max:
      v: *
    base:
      path:
        v: PersonnePriseCharge.contact
      min:
        v: 0
      max:
        v: *
    type:
      code:
        v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Contact
        l: Contact
  element:
    id:
      v: PersonnePriseCharge.adresseCorrespondance
    path:
      v: PersonnePriseCharge.adresseCorrespondance
    short:
      v: Adresse(s) de correspondance de la personne prise en charge.
    definition:
      v: Adresse(s) de correspondance de la personne prise en charge.
    min:
      v: 0
    max:
      v: *
    base:
      path:
        v: PersonnePriseCharge.adresseCorrespondance
      min:
        v: 0
      max:
        v: *

id:
  v: PersonnePriseCharge.telecommunication
path:
  v: PersonnePriseCharge.telecommunication
short:
  v: Adresse(s) de télécommunication de la personne prise en charge (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
definition:
  v: Adresse(s) de télécommunication de la personne prise en charge (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
min:
  v: 0
max:
  v: *
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.telecommunication
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
    l: Telecommunication

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS
short:
  v: L'INS a pour signification « Identité Nationale de Santé »Préambule : Les informations constituant l'INS sont délibérément disjointes des informations de la personne physique qui sont utilisées dans des contextes différents de celui de l'INS.Les informations de l'INS permettent de : ** sécuriser le référencement des données de santé;** favoriser l'échange et le partage;** améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge.Seuls les acteurs de la santé et du médico-social concourant à la prise en charge de l’usager, au suivi médico-social de la personne, ou menant des actions de prévention sont tenus d’utiliser l’INS. L'INS référence les données de santé et se compose des éléments suivants: ** un matricule INS : le numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques (NIR) ou le numéro identifiant d’attente (NIA) pour les personnes en instance d’attribution d’un NIR (Art. R. 1111-8-1.-I du CSP); ** des traits d'identité de l'état civil : nom de naissance, prénom (liste des prénoms de naissance), date de naissance, sexe et lieu de naissance; ** des traits complémentaires provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV) : premier prénom de l'acte de naissance, prénom utilisé et nom utilisé. Toute personne née sur le sol français et/ou bénéficiaire de l'assurance maladie dispose de son INS, unique et propre à chaque usage.
definition:
  v: L'INS a pour signification « Identité Nationale de Santé »Préambule : Les informations constituant l'INS sont délibérément disjointes des informations de la personne physique qui sont utilisées dans des contextes différents de celui de l'INS.Les informations de l'INS permettent de : ** sécuriser le référencement des données de santé;** favoriser l'échange et le partage;** améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge.Seuls les acteurs de la santé et du médico-social concourant à la prise en charge de l’usager, au suivi médico-social de la personne, ou menant des actions de prévention sont tenus d’utiliser l’INS. L'INS référence les données de santé et se compose des éléments suivants: ** un matricule INS : le numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques (NIR) ou le numéro identifiant d’attente (NIA) pour les personnes en instance d’attribution d’un NIR (Art. R. 1111-8-1.-I du CSP); ** des traits d'identité de l'état civil : nom de naissance, prénom (liste des prénoms de naissance), date de naissance, sexe et lieu de naissance; ** des traits complémentaires provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV) : premier prénom de l'acte de naissance, prénom utilisé et nom utilisé. Toute personne née sur le sol français et/ou bénéficiaire de l'assurance maladie dispose de son INS, unique et propre à chaque usage.
min:
  v: 0
max:
  v: *
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
type:
  code:
    v: Base
    l: Base

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.matricule
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.matricule
short:
  v: La loi consacre comme matricule INS, le NIR et à défaut le NIA.Communément appelé numéro de sécurité sociale, le numéro d’inscription au répertoire (NIR) est un identifiant unique attribué à toute personne inscrite au répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP). La forme du NIR est spécifiée par le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 [D82-103]. Il est formé de 13 caractères (chiffres ou lettres) et de la clé de contrôle.Le numéro identifiant d’attente (NIA) doit être utilisé comme matricule INS pour toute personne qui ne dispose pas encore de NIR et pour laquelle une procédure d’affectation de NIR est en cours.Dans la très grande majorité des cas, le NIA est identique au NIR qui sera affecté à la personne. Dans le cas exceptionnel où la procédure de vérification des pièces justificatives fait apparaître la nécessité de correction de éléments d’identité ayant un impact sur le NIR, le NIR attribué est différent du NIA.Dans tous les cas, le lien entre le NIR et le NIA est conservé dans les bases de référence.(Référentiel Identifiant national de santé)L’OID d’affection de l’identifiant utilisé doit représenter la personne morale responsable de la collecte de l’identité véhiculée : ** 1.2.250.1.213.1.4.8 - autorité d'affectation INS-NIR** 1.2.250.1.213.1.4.9 - autorité d'affectation INS-NIAL'OID est véhiculé dans l'identifiant par l'attribut identifiantSystem.
definition:
  v: La loi consacre comme matricule INS, le NIR et à défaut le NIA.Communément appelé numéro de sécurité sociale, le numéro d’inscription au répertoire (NIR) est un identifiant unique attribué à toute personne inscrite au répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP). La forme du NIR est spécifiée par le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 [D82-103]. Il est formé de 13 caractères (chiffres ou lettres) et de la clé de contrôle.Le numéro identifiant d’attente (NIA) doit être utilisé comme matricule INS pour toute personne qui ne dispose pas encore de NIR et pour laquelle une procédure d’affectation de NIR est en cours.Dans la très grande majorité des cas, le NIA est identique au NIR qui sera affecté à la personne. Dans le cas exceptionnel où la procédure de vérification des pièces justificatives fait apparaître la nécessité de correction de éléments d’identité ayant un impact sur le NIR, le NIR attribué est différent du NIA.Dans tous les cas, le lien entre le NIR et le NIA est conservé dans les bases de référence.(Référentiel Identifiant national de santé)L’OID d’affection de l’identifiant utilisé doit représenter la personne morale responsable de la collecte de l’identité véhiculée : ** 1.2.250.1.213.1.4.8 - autorité d'affectation INS-NIR** 1.2.250.1.213.1.4.9 - autorité d'affectation INS-NIAL'OID est véhiculé dans l'identifiant par l'attribut identifiantSystem.
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.matricule
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: Identifier
    l: Identifier

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.nomNaissance
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.nomNaissance
short:
  v: Le nom de naissance est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.C'est un trait "strict" d'identité de la personne dans l'INS ( Référentiel Identité Nationale de Santé)synonyme moins précis : nom de famille
definition:
  v: Le nom de naissance est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.C'est un trait "strict" d'identité de la personne dans l'INS ( Référentiel Identité Nationale de Santé)synonyme moins précis : nom de famille
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.nomNaissance
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: string
    l: string

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.listePrenomsNaissance
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.listePrenomsNaissance
short:
  v: Liste des prénoms de naissance indiqués sur l'acte de naissance. Ce sont des éléments d’identité mentionnés à l’article R. 1111-8-6 du CSP.La liste des prénoms de naissance est un trait d'identité "strict" de la personne dans l'INS ( Référentiel Identité Nationale de Santé) Ce champ peut comporter plusieurs prénoms, simples ou composés.(avec ou sans tiret d’union entre les prénoms).
definition:
  v: Liste des prénoms de naissance indiqués sur l'acte de naissance. Ce sont des éléments d’identité mentionnés à l’article R. 1111-8-6 du CSP.La liste des prénoms de naissance est un trait d'identité "strict" de la personne dans l'INS ( Référentiel Identité Nationale de Santé) Ce champ peut comporter plusieurs prénoms, simples ou composés.(avec ou sans tiret d’union entre les prénoms).
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.listePrenomsNaissance
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: string
    l: string

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.sexe
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.sexe
short:
  v: Le sexe est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP. L’identité INS ne peut comporter que des valeurs F (féminin) ou M (masculin).
definition:
  v: Le sexe est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP. L’identité INS ne peut comporter que des valeurs F (féminin) ou M (masculin).
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.sexe
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: Coding
    l: Coding

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.dateNaissance
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.dateNaissance
short:
  v: Date de naissance de la personne, modifiée selon les règles du RNIV dans le cas des dates exceptionnelles. C'est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.
definition:
  v: Date de naissance de la personne, modifiée selon les règles du RNIV dans le cas des dates exceptionnelles. C'est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.dateNaissance
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: dateTime
    l: dateTime

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.lieuNaissance
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.lieuNaissance
short:
  v: Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays. C'est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.
definition:
  v: Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays. C'est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.lieuNaissance
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: Coding
    l: Coding

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.premierPrenomNaissance
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.premierPrenomNaissance
short:
  v: La distinction du premier prénom dans la liste des prénoms de naissance est nécessaire à la communication entre logiciels n’ayant pas encore été mis en conformité avec les exigences du RNIV. Il peut être composé (avec ou sans tiret d’union entre les prénoms).
definition:
  v: La distinction du premier prénom dans la liste des prénoms de naissance est nécessaire à la communication entre logiciels n’ayant pas encore été mis en conformité avec les exigences du RNIV. Il peut être composé (avec ou sans tiret d’union entre les prénoms).
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.premierPrenomNaissance
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: string
    l: string

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.nomUtilise
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.nomUtilise
short:
  v: Nom réellement porté par la personne physique dans la vie courante.Il peut s'agir du nom de naissance, du surnom, du pseudonyme ou du nom d'usage de la personne physique. C'est un trait complémentaire provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV).Le nom utilisé est obligatoirement renseigné lorsqu’il est différent du nom de naissance.
definition:
  v: Nom réellement porté par la personne physique dans la vie courante.Il peut s'agir du nom de naissance, du surnom, du pseudonyme ou du nom d'usage de la personne physique. C'est un trait complémentaire provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV).Le nom utilisé est obligatoirement renseigné lorsqu’il est différent du nom de naissance.
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.nomUtilise
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: string
    l: string

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.prenomUtilise
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.prenomUtilise
short:
  v: Prénom réellement porté par la personne physique dans la vie courante.Il peut s'agir du prénom usuel, du surnom ou du pseudonyme de la personne physique.C'est un trait complémentaire provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV).Le prénom utilisé est obligatoirement renseigné lorsqu’il est différent du premier prénom de naissance.
definition:
  v: Prénom réellement porté par la personne physique dans la vie courante.Il peut s'agir du prénom usuel, du surnom ou du pseudonyme de la personne physique.C'est un trait complémentaire provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV).Le prénom utilisé est obligatoirement renseigné lorsqu’il est différent du premier prénom de naissance.
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.prenomUtilise
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: string
    l: string

id:
  v: PersonnePriseCharge.RendezVous
path:
  v: PersonnePriseCharge.RendezVous
short:
  v: Lien vers la classe RendezVous
definition:
  v: Lien vers la classe RendezVous
min:
  v: 0
max:
  v: *
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.RendezVous
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous
    l: RendezVous

id:
  v: PersonnePriseCharge.VieQuotidienne
path:
  v: PersonnePriseCharge.VieQuotidienne
short:
  v: Lien vers la classe VieQuotidienne
definition:
  v: Lien vers la classe VieQuotidienne
min:
  v: 0
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.VieQuotidienne
  min:
    v: 0
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieQuotidienne
    l: VieQuotidienne

id:
  v: PersonnePriseCharge.VieProfessionnelle
path:
  v: PersonnePriseCharge.VieProfessionnelle
short:
  v: Lien vers la classe VieProfessionnelle
definition:
  v: Lien vers la classe VieProfessionnelle
min:
  v: 0
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.VieProfessionnelle
  min:
    v: 0
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieProfessionnelle
    l: VieProfessionnelle

id:
  v: PersonnePriseCharge.VieScolaire
path:
  v: PersonnePriseCharge.VieScolaire
short:
  v: Lien vers la classe VieScolaire
definition:
  v: Lien vers la classe VieScolaire
min:
  v: 0
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.VieScolaire
  min:
    v: 0
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieScolaire
    l: VieScolaire

id:
  v: PersonnePriseCharge.NoteLiaison
path:
  v: PersonnePriseCharge.NoteLiaison
short:
  v: Lien vers la classe NoteLiaison
definition:
  v: Lien vers la classe NoteLiaison
min:
  v: 0
max:
  v: *
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.NoteLiaison
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/NoteLiaison
    l: NoteLiaison

id:
  v: PersonnePriseCharge.Observation
path:
  v: PersonnePriseCharge.Observation
short:
  v: Lien vers la classe Observation
definition:
  v: Lien vers la classe Observation
min:
  v: 0
max:
  v: *
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.Observation
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Observation
    l: Observation

id:
  v: PersonnePriseCharge.Professionnel
path:
  v: PersonnePriseCharge.Professionnel
short:
  v: Lien vers la classe Professionnel
definition:
  v: Lien vers la classe Professionnel
min:
  v: 0
max:
  v: *
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.Professionnel
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Professionnel
    l: Professionnel

id:
  v: PersonnePriseCharge.DossierPersonnePriseCharge
path:
  v: PersonnePriseCharge.DossierPersonnePriseCharge
short:
  v: Lien vers la classe DossierPersonnePriseCharge
definition:
  v: Lien vers la classe DossierPersonnePriseCharge
min:
  v: 1
max:
  v: 1
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.DossierPersonnePriseCharge
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/DossierPersonnePriseCharge
    l: DossierPersonnePriseCharge

id:
  v: PersonnePriseCharge.Agenda
path:
  v: PersonnePriseCharge.Agenda
short:
  v: Lien vers la classe Agenda
definition:
  v: Lien vers la classe Agenda
min:
  v: 0
max:
  v: *
base:
  path:
    v: PersonnePriseCharge.Agenda
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda
    l: Agenda

element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge
  path:
    v: PersonnePriseCharge
  short:
    v: Personne physique bénéficiaire de soins, d'examens, d'actes de prévention ou de services. Selon le contexte, la personne prise en charge peut être un patient ou un usager.
  definition:
    v: Personne physique bénéficiaire de soins, d'examens, d'actes de prévention ou de services. Selon le contexte, la personne prise en charge peut être un patient ou un usager.
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.idPersonnePriseCharge
  path:
    v: PersonnePriseCharge.idPersonnePriseCharge
  short:
    v: Identifiant secondaire de la personne prise en charge.
  definition:
    v: Identifiant secondaire de la personne prise en charge.
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
  type:
    code:
      v: Identifier
      l: Identifier
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.personne
  path:
    v: PersonnePriseCharge.personne
  short:
    v: Identité civile de la personne prise en charge.
  definition:
    v: Identité civile de la personne prise en charge.
  min:
    v: 0
  max:
    v: 1
  type:
    code:
      v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePhysique
      l: PersonnePhysique
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.preferenceCommunication
  path:
    v: PersonnePriseCharge.preferenceCommunication
  short:
    v: Moyen de communication privilégié de la personne prise en charge.
  definition:
    v: Moyen de communication privilégié de la personne prise en charge.
  min:
    v: 0
  max:
    v: 1
  type:
    code:
      v: Coding
      l: Coding
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.contact
  path:
    v: PersonnePriseCharge.contact
  short:
    v: Coordonnées des personnes à contacter en cas de besoin.
  definition:
    v: Coordonnées des personnes à contacter en cas de besoin.
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
  type:
    code:
      v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Contact
      l: Contact
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.adresseCorrespondance
  path:
    v: PersonnePriseCharge.adresseCorrespondance
  short:
    v: Adresse(s) de correspondance de la personne prise en charge.
  definition:
    v: Adresse(s) de correspondance de la personne prise en charge.
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
  type:
    code:
      v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse
      l: Adresse
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.telecommunication
  path:
    v: PersonnePriseCharge.telecommunication
  short:
    v: Adresse(s) de télécommunication de la personne prise en charge (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
  definition:
    v: Adresse(s) de télécommunication de la personne prise en charge (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
  type:
    code:
      v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
      l: Telecommunication
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.INS
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS
  short:
    v: L'INS a pour signification « Identité Nationale de Santé »Préambule : Les informations constituant l'INS sont délibérément disjointes des informations de la personne physique qui sont utilisées dans des contextes différents de celui de l'INS.Les informations de l'INS permettent de : ** sécuriser le référencement des données de santé;** favoriser l'échange et le partage;** améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge.Seuls les acteurs de la santé et du médico-social concourant à la prise en charge de l’usager, au suivi médico-social de la personne, ou menant des actions de prévention sont tenus d’utiliser l’INS. L'INS référence les données de santé et se compose des éléments suivants: ** un matricule INS : le numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques (NIR) ou le numéro identifiant d’attente (NIA) pour les personnes en instance d’attribution d’un NIR (Art. R. 1111-8-1.-I du CSP); ** des traits d'identité de l'état civil : nom de naissance, prénom (liste des prénoms de naissance), date de naissance, sexe et lieu de naissance; ** des traits complémentaires provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV) : premier prénom de l'acte de naissance, prénom utilisé et nom utilisé. Toute personne née sur le sol français et/ou bénéficiaire de l'assurance maladie dispose de son INS, unique et propre à chaque usage.
  definition:
    v: L'INS a pour signification « Identité Nationale de Santé »Préambule : Les informations constituant l'INS sont délibérément disjointes des informations de la personne physique qui sont utilisées dans des contextes différents de celui de l'INS.Les informations de l'INS permettent de : ** sécuriser le référencement des données de santé;** favoriser l'échange et le partage;** améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge.Seuls les acteurs de la santé et du médico-social concourant à la prise en charge de l’usager, au suivi médico-social de la personne, ou menant des actions de prévention sont tenus d’utiliser l’INS. L'INS référence les données de santé et se compose des éléments suivants: ** un matricule INS : le numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques (NIR) ou le numéro identifiant d’attente (NIA) pour les personnes en instance d’attribution d’un NIR (Art. R. 1111-8-1.-I du CSP); ** des traits d'identité de l'état civil : nom de naissance, prénom (liste des prénoms de naissance), date de naissance, sexe et lieu de naissance; ** des traits complémentaires provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV) : premier prénom de l'acte de naissance, prénom utilisé et nom utilisé. Toute personne née sur le sol français et/ou bénéficiaire de l'assurance maladie dispose de son INS, unique et propre à chaque usage.
  min:
    v: 0
  max:
    v: *
  type:
    code:
      v: Base
      l: Base
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.INS.matricule
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.matricule
  short:
    v: La loi consacre comme matricule INS, le NIR et à défaut le NIA.Communément appelé numéro de sécurité sociale, le numéro d’inscription au répertoire (NIR) est un identifiant unique attribué à toute personne inscrite au répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP). La forme du NIR est spécifiée par le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 [D82-103]. Il est formé de 13 caractères (chiffres ou lettres) et de la clé de contrôle.Le numéro identifiant d’attente (NIA) doit être utilisé comme matricule INS pour toute personne qui ne dispose pas encore de NIR et pour laquelle une procédure d’affectation de NIR est en cours.Dans la très grande majorité des cas, le NIA est identique au NIR qui sera affecté à la personne. Dans le cas exceptionnel où la procédure de vérification des pièces justificatives fait apparaître la nécessité de correction de éléments d’identité ayant un impact sur le NIR, le NIR attribué est différent du NIA.Dans tous les cas, le lien entre le NIR et le NIA est conservé dans les bases de référence.(Référentiel Identifiant national de santé)L’OID d’affection de l’identifiant utilisé doit représenter la personne morale responsable de la collecte de l’identité véhiculée : ** 1.2.250.1.213.1.4.8 - autorité d'affectation INS-NIR** 1.2.250.1.213.1.4.9 - autorité d'affectation INS-NIAL'OID est véhiculé dans l'identifiant par l'attribut identifiantSystem.
  definition:
    v: La loi consacre comme matricule INS, le NIR et à défaut le NIA.Communément appelé numéro de sécurité sociale, le numéro d’inscription au répertoire (NIR) est un identifiant unique attribué à toute personne inscrite au répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP). La forme du NIR est spécifiée par le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 [D82-103]. Il est formé de 13 caractères (chiffres ou lettres) et de la clé de contrôle.Le numéro identifiant d’attente (NIA) doit être utilisé comme matricule INS pour toute personne qui ne dispose pas encore de NIR et pour laquelle une procédure d’affectation de NIR est en cours.Dans la très grande majorité des cas, le NIA est identique au NIR qui sera affecté à la personne. Dans le cas exceptionnel où la procédure de vérification des pièces justificatives fait apparaître la nécessité de correction de éléments d’identité ayant un impact sur le NIR, le NIR attribué est différent du NIA.Dans tous les cas, le lien entre le NIR et le NIA est conservé dans les bases de référence.(Référentiel Identifiant national de santé)L’OID d’affection de l’identifiant utilisé doit représenter la personne morale responsable de la collecte de l’identité véhiculée : ** 1.2.250.1.213.1.4.8 - autorité d'affectation INS-NIR** 1.2.250.1.213.1.4.9 - autorité d'affectation INS-NIAL'OID est véhiculé dans l'identifiant par l'attribut identifiantSystem.
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
  type:
    code:
      v: Identifier
      l: Identifier
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.INS.nomNaissance
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.nomNaissance
  short:
    v: Le nom de naissance est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.C'est un trait "strict" d'identité de la personne dans l'INS ( Référentiel Identité Nationale de Santé)synonyme moins précis : nom de famille
  definition:
    v: Le nom de naissance est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.C'est un trait "strict" d'identité de la personne dans l'INS ( Référentiel Identité Nationale de Santé)synonyme moins précis : nom de famille
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
  type:
    code:
      v: string
      l: string
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.INS.listePrenomsNaissance
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.listePrenomsNaissance
  short:
    v: Liste des prénoms de naissance indiqués sur l'acte de naissance. Ce sont des éléments d’identité mentionnés à l’article R. 1111-8-6 du CSP.La liste des prénoms de naissance est un trait d'identité "strict" de la personne dans l'INS ( Référentiel Identité Nationale de Santé) Ce champ peut comporter plusieurs prénoms, simples ou composés.(avec ou sans tiret d’union entre les prénoms).
  definition:
    v: Liste des prénoms de naissance indiqués sur l'acte de naissance. Ce sont des éléments d’identité mentionnés à l’article R. 1111-8-6 du CSP.La liste des prénoms de naissance est un trait d'identité "strict" de la personne dans l'INS ( Référentiel Identité Nationale de Santé) Ce champ peut comporter plusieurs prénoms, simples ou composés.(avec ou sans tiret d’union entre les prénoms).
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
  type:
    code:
      v: string
      l: string
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.INS.sexe
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.sexe
  short:
    v: Le sexe est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP. L’identité INS ne peut comporter que des valeurs F (féminin) ou M (masculin).
  definition:
    v: Le sexe est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP. L’identité INS ne peut comporter que des valeurs F (féminin) ou M (masculin).
  min:
    v: 1
  max:
    v: 1
  type:
    code:
      v: Coding
      l: Coding
element:
  id:
    v: PersonnePriseCharge.INS.dateNaissance
  path:
    v: PersonnePriseCharge.INS.dateNaissance

v: Date de naissance de la personne, modifiée selon les règles du RNIV dans le cas des dates exceptionnelles. C'est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.

v: Date de naissance de la personne, modifiée selon les règles du RNIV dans le cas des dates exceptionnelles. C'est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.

v: 1

v: 1

code:
  v: dateTime
  l: dateTime

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.lieuNaissance
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.lieuNaissance
short:
  v: Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays. C'est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.
definition:
  v: Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays. C'est un élément d’identité mentionné à l’article R. 1111-8-6 du CSP.
min:
  v: 1
max:
  v: 1
type:
  code:
    v: Coding
    l: Coding

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.premierPrenomNaissance
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.premierPrenomNaissance
short:
  v: La distinction du premier prénom dans la liste des prénoms de naissance est nécessaire à la communication entre logiciels n’ayant pas encore été mis en conformité avec les exigences du RNIV. Il peut être composé (avec ou sans tiret d’union entre les prénoms).
definition:
  v: La distinction du premier prénom dans la liste des prénoms de naissance est nécessaire à la communication entre logiciels n’ayant pas encore été mis en conformité avec les exigences du RNIV. Il peut être composé (avec ou sans tiret d’union entre les prénoms).
min:
  v: 1
max:
  v: 1
type:
  code:
    v: string
    l: string

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.nomUtilise
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.nomUtilise
short:
  v: Nom réellement porté par la personne physique dans la vie courante.Il peut s'agir du nom de naissance, du surnom, du pseudonyme ou du nom d'usage de la personne physique. C'est un trait complémentaire provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV).Le nom utilisé est obligatoirement renseigné lorsqu’il est différent du nom de naissance.
definition:
  v: Nom réellement porté par la personne physique dans la vie courante.Il peut s'agir du nom de naissance, du surnom, du pseudonyme ou du nom d'usage de la personne physique. C'est un trait complémentaire provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV).Le nom utilisé est obligatoirement renseigné lorsqu’il est différent du nom de naissance.
min:
  v: 1
max:
  v: 1
type:
  code:
    v: string
    l: string

id:
  v: PersonnePriseCharge.INS.prenomUtilise
path:
  v: PersonnePriseCharge.INS.prenomUtilise
short:
  v: Prénom réellement porté par la personne physique dans la vie courante.Il peut s'agir du prénom usuel, du surnom ou du pseudonyme de la personne physique.C'est un trait complémentaire provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV).Le prénom utilisé est obligatoirement renseigné lorsqu’il est différent du premier prénom de naissance.
definition:
  v: Prénom réellement porté par la personne physique dans la vie courante.Il peut s'agir du prénom usuel, du surnom ou du pseudonyme de la personne physique.C'est un trait complémentaire provenant du Référentiel National d'Identitovigilance (RNIV).Le prénom utilisé est obligatoirement renseigné lorsqu’il est différent du premier prénom de naissance.
min:
  v: 1
max:
  v: 1
type:
  code:
    v: string
    l: string

id:
  v: PersonnePriseCharge.RendezVous
path:
  v: PersonnePriseCharge.RendezVous
short:
  v: Lien vers la classe RendezVous
definition:
  v: Lien vers la classe RendezVous
min:
  v: 0
max:
  v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous
    l: RendezVous

id:
  v: PersonnePriseCharge.VieQuotidienne
path:
  v: PersonnePriseCharge.VieQuotidienne
short:
  v: Lien vers la classe VieQuotidienne
definition:
  v: Lien vers la classe VieQuotidienne
min:
  v: 0
max:
  v: 1
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieQuotidienne
    l: VieQuotidienne

id:
  v: PersonnePriseCharge.VieProfessionnelle
path:
  v: PersonnePriseCharge.VieProfessionnelle
short:
  v: Lien vers la classe VieProfessionnelle
definition:
  v: Lien vers la classe VieProfessionnelle
min:
  v: 0
max:
  v: 1
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieProfessionnelle
    l: VieProfessionnelle

id:
  v: PersonnePriseCharge.VieScolaire
path:
  v: PersonnePriseCharge.VieScolaire
short:
  v: Lien vers la classe VieScolaire
definition:
  v: Lien vers la classe VieScolaire
min:
  v: 0
max:
  v: 1
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieScolaire
    l: VieScolaire

id:
  v: PersonnePriseCharge.NoteLiaison
path:
  v: PersonnePriseCharge.NoteLiaison
short:
  v: Lien vers la classe NoteLiaison
definition:
  v: Lien vers la classe NoteLiaison
min:
  v: 0
max:
  v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/NoteLiaison
    l: NoteLiaison

id:
  v: PersonnePriseCharge.Observation
path:
  v: PersonnePriseCharge.Observation
short:
  v: Lien vers la classe Observation
definition:
  v: Lien vers la classe Observation
min:
  v: 0
max:
  v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Observation
    l: Observation

id:
  v: PersonnePriseCharge.Professionnel
path:
  v: PersonnePriseCharge.Professionnel
short:
  v: Lien vers la classe Professionnel
definition:
  v: Lien vers la classe Professionnel
min:
  v: 0
max:
  v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Professionnel
    l: Professionnel

id:
  v: PersonnePriseCharge.DossierPersonnePriseCharge
path:
  v: PersonnePriseCharge.DossierPersonnePriseCharge
short:
  v: Lien vers la classe DossierPersonnePriseCharge
definition:
  v: Lien vers la classe DossierPersonnePriseCharge
min:
  v: 1
max:
  v: 1
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/DossierPersonnePriseCharge
    l: DossierPersonnePriseCharge

id:
  v: PersonnePriseCharge.Agenda
path:
  v: PersonnePriseCharge.Agenda
short:
  v: Lien vers la classe Agenda
definition:
  v: Lien vers la classe Agenda
min:
  v: 0
max:
  v: *
type:
  code:
    v: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda
    l: Agenda