Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Logical Model: CapaciteDiplome - Detailed Descriptions

Draft as of 2025-08-04

Definitions for the CapaciteDiplome logical model.

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0. CapaciteDiplome
Définition

En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

ShortEn France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Control0..*
Is Modifierfalse
Logical ModelInstances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. CapaciteDiplome.typeDiplome
Définition

Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.

ShortType de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs)
TypeCoding
4. CapaciteDiplome.lieuFormation
Définition

Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).

ShortLieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs)
TypeCoding
6. CapaciteDiplome.dateDiplome
Définition

Date d’obtention du diplôme.

ShortDate d’obtention du diplôme.
Control0..1
Typedate
Primitive ValueThis primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. CapaciteDiplome.numeroDiplome
Définition

Numéro du diplôme.

ShortNuméro du diplôme.
Control0..1
Typestring
Primitive ValueThis primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. CapaciteDiplome.capaciteDiplome
Définition

Diplôme de capacité de médecine.

ShortDiplôme de capacité de médecine.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs)
TypeCoding

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0. CapaciteDiplome
Définition

En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

ShortEn France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Logical ModelInstances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. CapaciteDiplome.capaciteDiplome
Définition

Diplôme de capacité de médecine.

ShortDiplôme de capacité de médecine.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs)
TypeCoding

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0. CapaciteDiplome
Définition

En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

ShortEn France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Control0..*
Is Modifierfalse
Logical ModelInstances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. CapaciteDiplome.typeDiplome
Définition

Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.

ShortType de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs)
TypeCoding
4. CapaciteDiplome.lieuFormation
Définition

Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).

ShortLieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs)
TypeCoding
6. CapaciteDiplome.dateDiplome
Définition

Date d’obtention du diplôme.

ShortDate d’obtention du diplôme.
Control0..1
Typedate
Primitive ValueThis primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. CapaciteDiplome.numeroDiplome
Définition

Numéro du diplôme.

ShortNuméro du diplôme.
Control0..1
Typestring
Primitive ValueThis primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. CapaciteDiplome.capaciteDiplome
Définition

Diplôme de capacité de médecine.

ShortDiplôme de capacité de médecine.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs)
TypeCoding