Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Logical Model: DroitExerciceComplementaire - Detailed Descriptions

Draft as of 2025-08-04

Definitions for the DroitExerciceComplementaire logical model.

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. DroitExerciceComplementaire
Définition

Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I.

ShortLes docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I.
Control0..*
Is Modifierfalse
Logical ModelInstances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. DroitExerciceComplementaire.typeSavoirFaire
Définition

Le type de savoir-faire (qualifications/autres attributions) désigne par exemple:** une spécialité ordinale (S);** une compétence (C);** etc.

ShortLe type de savoir-faire (qualifications/autres attributions) désigne par exemple:** une spécialité ordinale (S);** une compétence (C);** etc.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R04-TypeSavoirFaire/FHIR/TRE-R04-TypeSavoirFaire?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R04-TypeSavoirFaire/FHIR/TRE-R04-TypeSavoirFaire?vs)
TypeCoding
4. DroitExerciceComplementaire.dateReconnaissance
Définition

Date à laquelle, l’organisme donnant l’autorisation d’exercer une qualification a reconnu cette qualification ou date à laquelle l'attribution a été donnée au professionnel.

ShortDate à laquelle, l’organisme donnant l’autorisation d’exercer une qualification a reconnu cette qualification ou date à laquelle l'attribution a été donnée au professionnel.
Control0..1
Typedate
Primitive ValueThis primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
6. DroitExerciceComplementaire.dateAbandon
Définition

Date à laquelle le professionnel a déclaré renoncer à l’exercice d’un savoir-faire ou date à laquelle il ne souhaite plus le faire apparaître.

ShortDate à laquelle le professionnel a déclaré renoncer à l’exercice d’un savoir-faire ou date à laquelle il ne souhaite plus le faire apparaître.
Control0..1
Typedate
Primitive ValueThis primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. DroitExerciceComplementaire.exerciceProfessionnel
Définition

Lien vers la classe ExerciceProfessionnel.

ShortLien vers la classe ExerciceProfessionnel.
Control1..1
TypeReference(ExerciceProfessionnel)
10. DroitExerciceComplementaire.droitExerciceComplementaire
Définition

Droit d'exercice complémentaire.

ShortDroit d'exercice complémentaire.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from DroitexercicecomplementaireVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/droitExerciceComplementaire-vs)
TypeCoding

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0. DroitExerciceComplementaire
Définition

Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I.

ShortLes docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I.
Logical ModelInstances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. DroitExerciceComplementaire.droitExerciceComplementaire
Définition

Droit d'exercice complémentaire.

ShortDroit d'exercice complémentaire.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from DroitexercicecomplementaireVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/droitExerciceComplementaire-vs)
TypeCoding

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. DroitExerciceComplementaire
Définition

Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I.

ShortLes docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I.
Control0..*
Is Modifierfalse
Logical ModelInstances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. DroitExerciceComplementaire.typeSavoirFaire
Définition

Le type de savoir-faire (qualifications/autres attributions) désigne par exemple:** une spécialité ordinale (S);** une compétence (C);** etc.

ShortLe type de savoir-faire (qualifications/autres attributions) désigne par exemple:** une spécialité ordinale (S);** une compétence (C);** etc.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R04-TypeSavoirFaire/FHIR/TRE-R04-TypeSavoirFaire?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R04-TypeSavoirFaire/FHIR/TRE-R04-TypeSavoirFaire?vs)
TypeCoding
4. DroitExerciceComplementaire.dateReconnaissance
Définition

Date à laquelle, l’organisme donnant l’autorisation d’exercer une qualification a reconnu cette qualification ou date à laquelle l'attribution a été donnée au professionnel.

ShortDate à laquelle, l’organisme donnant l’autorisation d’exercer une qualification a reconnu cette qualification ou date à laquelle l'attribution a été donnée au professionnel.
Control0..1
Typedate
Primitive ValueThis primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
6. DroitExerciceComplementaire.dateAbandon
Définition

Date à laquelle le professionnel a déclaré renoncer à l’exercice d’un savoir-faire ou date à laquelle il ne souhaite plus le faire apparaître.

ShortDate à laquelle le professionnel a déclaré renoncer à l’exercice d’un savoir-faire ou date à laquelle il ne souhaite plus le faire apparaître.
Control0..1
Typedate
Primitive ValueThis primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. DroitExerciceComplementaire.exerciceProfessionnel
Définition

Lien vers la classe ExerciceProfessionnel.

ShortLien vers la classe ExerciceProfessionnel.
Control1..1
TypeReference(ExerciceProfessionnel)
10. DroitExerciceComplementaire.droitExerciceComplementaire
Définition

Droit d'exercice complémentaire.

ShortDroit d'exercice complémentaire.
Control0..1
BindingThe codes SHOULD be taken from DroitexercicecomplementaireVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/droitExerciceComplementaire-vs)
TypeCoding