Narratif généré : DéfinitionStructure SituationExercice Nom Drapeaux Card. Type Description et contraintes SituationExercice 0..* Base Caractéristiques de l'exercice d’un professionnel pendant une période déterminée et dans une structure déterminée (à l'exception des remplaçants).Synonymes : Activité (RPPS). #xD; role 0..1 Coding Rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice. Par exemple, ** Titulaire de cabinet;** Titulaire d’officine;** Médecin scolaire;** etc.Synonyme : fonction Binding: RoleVs (preferred) #xD; typeRole 0..1 Coding Indique le type de rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice.Synonyme : typeFonction Binding: TyperoleVs (preferred) #xD; modeExercice 0..1 Coding Le mode d'exercice décrit selon quelle modalité une activité est exercée au regard de l'organisation de la rétribution du professionnel.Exemples : ** Libéral;** Salarié;** Bénévole.Les valeurs de ce code sont répertoriées dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R23-ModeExercice. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R23-ModeExercice/FHIR/TRE-R23-ModeExercice?vs (preferred) #xD; <a href="StructureDefinition-SituationExercice-definitions.html#SituationExercice.numeroAM" title="Identifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité.">numeroAM 0..1 Identifier Identifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité. #xD; dateDebutActivite 0..1 date Date de début de l’activité correspondant à la date d’installation en cabinet ou à la date d’embauche du salarié, etc. #xD; dateFinActivite 0..1 date Date de fin de l’activité. #xD; genreActivite 0..1 Coding Le genre d'activité identifie les activités qui nécessitent l’application de règles de gestion spécifiques, par exemple, activité standard de soins ou de pharmacien, activité non soignante, activité non médicale, etc. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R22-GenreActivite/FHIR/TRE-R22-GenreActivite?vs (preferred) #xD; motifFinActivite 0..1 Coding Motif de fin d'activité, par exemple:** Décès;** Retraite libérale;** Changement de profession;** etc. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R25-MotifFinActivite/FHIR/TRE-R25-MotifFinActivite?vs (preferred) #xD; statutHospitalier 0..1 Coding Statut hospitalier dans le cas d’une activité exercée en établissement public de santé, par exemple:** Professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH);** Assistant hospitalier universitaire (AHU);** etc. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R32-StatutHospitalier/FHIR/TRE-R32-StatutHospitalier?vs (preferred) #xD; sectionOrdrePharmacien 0..1 Coding Section du tableau de l’Ordre des pharmaciens, par exemple:** Pharmacien titulaire d’officine;** Pharmacien biologiste;** etc. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R06-SectionTableauCNOP/FHIR/TRE-R06-SectionTableauCNOP?vs (preferred) #xD; sousSectionOrdrePharmacien 0..1 Coding Sous-section ou à défaut section du tableau de l’Ordre des pharmaciens. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G05-SousSectionTableauCNOP/FHIR/TRE-G05-SousSectionTableauCNOP?vs (preferred) #xD; typeActiviteLiberale 0..1 Coding Type d’activité libérale, par exemple:** Cabinet;** Secteur privé à l'hôpital;** etc. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R24-TypeActiviteLiberale/FHIR/TRE-R24-TypeActiviteLiberale?vs (preferred) #xD; statutPSSSA 0..1 Coding Statut du professionnel du Service de santé des armées, par exemple:** Praticien certifié;** Praticien confirmé;** etc. Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R34-StatutProfessionnelSSA/FHIR/TRE-R34-StatutProfessionnelSSA?vs (preferred) #xD; telecommunication 0..* Telecommunication Adresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation d'exercice. #xD; adresseSE 0..* Adresse Adresse(s) géopostale(s) rattachée(s) à la situation d'exercice. #xD; boiteLettresMSS 0..* BoiteLettreMSS Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à la situation d'exercice. #xD; exerciceProfessionnel 1..1 Reference(ExerciceProfessionnel) Lien vers la classe ExerciceProfessionnel. #xD; Documentation for this format
Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris
Caractéristiques de l'exercice d’un professionnel pendant une période déterminée et dans une structure déterminée (à l'exception des remplaçants).Synonymes : Activité (RPPS).
Rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice. Par exemple, ** Titulaire de cabinet;** Titulaire d’officine;** Médecin scolaire;** etc.Synonyme : fonction
Indique le type de rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice.Synonyme : typeFonction
Le mode d'exercice décrit selon quelle modalité une activité est exercée au regard de l'organisation de la rétribution du professionnel.Exemples : ** Libéral;** Salarié;** Bénévole.Les valeurs de ce code sont répertoriées dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R23-ModeExercice.
Identifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité.
Date de début de l’activité correspondant à la date d’installation en cabinet ou à la date d’embauche du salarié, etc.
Le genre d'activité identifie les activités qui nécessitent l’application de règles de gestion spécifiques, par exemple, activité standard de soins ou de pharmacien, activité non soignante, activité non médicale, etc.
Motif de fin d'activité, par exemple:** Décès;** Retraite libérale;** Changement de profession;** etc.
Statut hospitalier dans le cas d’une activité exercée en établissement public de santé, par exemple:** Professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH);** Assistant hospitalier universitaire (AHU);** etc.
Section du tableau de l’Ordre des pharmaciens, par exemple:** Pharmacien titulaire d’officine;** Pharmacien biologiste;** etc.
Sous-section ou à défaut section du tableau de l’Ordre des pharmaciens.
Type d’activité libérale, par exemple:** Cabinet;** Secteur privé à l'hôpital;** etc.
Statut du professionnel du Service de santé des armées, par exemple:** Praticien certifié;** Praticien confirmé;** etc.
Adresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation d'exercice.
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