Modèle des Objets de Santé (MOS)
0.1.0 - ci-build

Modèle des Objets de Santé (MOS) - Local Development build (v0.1.0) built by the FHIR (HL7® FHIR® Standard) Build Tools. See the Directory of published versions

## Logical Model: PersonnePhysique - Detailed Descriptions

Draft as of 2025-08-04

Definitions for the PersonnePhysique logical model.

- Key Elements Table
- Differential Elements Table
- Snapshot Elements Table

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. PersonnePhysique
Définition | Préambule:Les informations de la personne physique telles que le nom de naissance, le prénom, etc. sont utilisées dans d'autres contextes que celui de l'INS. Elles sont donc délibérément disjointes des informations constituant l'identité INS.Une personne physique est un individu titulaire de droits et d'obligations caractérisé par une identité civile.
Short | Préambule:Les informations de la personne physique telles que le nom de naissance, le prénom, etc. sont utilisées dans d'autres contextes que celui de l'INS. Elles sont donc délibérément disjointes des informations constituant l'identité INS.Une personne physique est un individu titulaire de droits et d'obligations caractérisé par une identité civile.
Control | 0..*
Is Modifier | false
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. PersonnePhysique.civilite
Définition | Civilité de la personne physique.
Short | Civilité de la personne physique.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R81-Civilite/FHIR/TRE-R81-Civilite?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R81-Civilite/FHIR/TRE-R81-Civilite?vs` )
Type | Coding
4. PersonnePhysique.nomFamille
Définition | Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Ref.: Service-public.frSynonymes : nom de naissance, nom patronymique
Short | Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Ref.: Service-public.frSynonymes : nom de naissance, nom patronymique
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
6. PersonnePhysique.nomUsage
Définition | Un nom d'usage de la personne.Rappel: Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom (par exemple le nom marital) appelé nom d'usage. Ce nom d'usage ne remplace en aucun cas le nom de naissance qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance ou de mariage, livret de famille, etc.).Ref.: Service-public.fr
Short | Un nom d'usage de la personne.Rappel: Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom (par exemple le nom marital) appelé nom d'usage. Ce nom d'usage ne remplace en aucun cas le nom de naissance qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance ou de mariage, livret de famille, etc.).Ref.: Service-public.fr
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. PersonnePhysique.prenom
Définition | Prénom(s) de la personne déclarés à sa naissance.
Short | Prénom(s) de la personne déclarés à sa naissance.
Control | 0..*
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. PersonnePhysique.prenomUsuel
Définition | Le prénom usuel est un des prénoms inscrit dans l'acte de naissance.
Short | Le prénom usuel est un des prénoms inscrit dans l'acte de naissance.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
12. PersonnePhysique.pseudonyme
Définition | Un nom de fantaisie librement choisi par une personne dans l'exercice d'une activité particulière, afin de dissimuler au public son identité véritable.
Short | Un nom de fantaisie librement choisi par une personne dans l'exercice d'une activité particulière, afin de dissimuler au public son identité véritable.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
14. PersonnePhysique.surnom
Définition | Un nom ajouté par le public au nom de naissance d'une personne, afin de la distinguer des autres personnes portant le même nom de naissance et, qui se déférencie du pseudonyme en ce qu'il n'est pas choisi par celui qui le porte et qu'il n'a pas pour but de dissimuler son identité mais au contraire de la préciser.
Short | Un nom ajouté par le public au nom de naissance d'une personne, afin de la distinguer des autres personnes portant le même nom de naissance et, qui se déférencie du pseudonyme en ce qu'il n'est pas choisi par celui qui le porte et qu'il n'a pas pour but de dissimuler son identité mais au contraire de la préciser.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
16. PersonnePhysique.sexeAdministratif
Définition | Sexe administratif de la personne physique, au sens de l'état civil, masculin ou féminin.
Short | Sexe administratif de la personne physique, au sens de l'état civil, masculin ou féminin.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R10-SexeAdministratif/FHIR/TRE-R10-SexeAdministratif?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R10-SexeAdministratif/FHIR/TRE-R10-SexeAdministratif?vs` )
Type | Coding
18. PersonnePhysique.sexe
Définition | Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu.Attribut associé aux nomenclatures suivantes : ** CodeSystem-TRE-R249-Sexe : représentation des sexes humains par un code alphabétique** CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO : norme ISO 5218 qui définit la représentation des sexes humains par un code numérique** CodeSystem-TRE-R303-HL7v3AdministrativeGender : reprise de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender** ConceptMap-ASS-A15-SexeProvenanceISO-Sexe : table d'association entre les nomenclatures CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO, CodeSystem-TRE-R249-Sexe
Short | Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu.Attribut associé aux nomenclatures suivantes : ** CodeSystem-TRE-R249-Sexe : représentation des sexes humains par un code alphabétique** CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO : norme ISO 5218 qui définit la représentation des sexes humains par un code numérique** CodeSystem-TRE-R303-HL7v3AdministrativeGender : reprise de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender** ConceptMap-ASS-A15-SexeProvenanceISO-Sexe : table d'association entre les nomenclatures CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO, CodeSystem-TRE-R249-Sexe
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from SexeVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/sexe-vs` )
Type | Coding
20. PersonnePhysique.langueParlee
Définition | Langue parlée par la personne, y compris le français.
Short | Langue parlée par la personne, y compris le français.
Control | 0..*
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/LangueParlee
22. PersonnePhysique.situationFamiliale
Définition | Situation familiale de la personne (célibataire, divorcée, etc.).Les valeurs de ce code sont répertoriées dans plusieurs nomenclatures notamment:- la liste de la Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée (DADS-U):01: célibataire02: marié(e)03: divorcé(e)04: séparé(e)05: veuf, veuve06: vie maritale07: PACS90: non connueetc.- Liste de codes HL7 "MaritalStatus":A: Annulled, marriage contract has been declared null and to not have existedD: Divorced, marriage contract has been declared dissolved and inactiveI: Interlocutory, subject to an Interlocutory DecreeL: Legally separatedM: Married, a current marriage contract is activeP: Polygamous, more than 1 current spouseS: Never Married, no marriage contract has ever been enteredT: Domestic partner, person declares that a domestic partner relationship exists.U: Unmarried, currently not in a marriage contract.W: Widowed, the spouse has died
Short | Situation familiale de la personne (célibataire, divorcée, etc.).Les valeurs de ce code sont répertoriées dans plusieurs nomenclatures notamment:- la liste de la Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée (DADS-U):01: célibataire02: marié(e)03: divorcé(e)04: séparé(e)05: veuf, veuve06: vie maritale07: PACS90: non connueetc.- Liste de codes HL7 "MaritalStatus":A: Annulled, marriage contract has been declared null and to not have existedD: Divorced, marriage contract has been declared dissolved and inactiveI: Interlocutory, subject to an Interlocutory DecreeL: Legally separatedM: Married, a current marriage contract is activeP: Polygamous, more than 1 current spouseS: Never Married, no marriage contract has ever been enteredT: Domestic partner, person declares that a domestic partner relationship exists.U: Unmarried, currently not in a marriage contract.W: Widowed, the spouse has died
Control | 0..1
Type | Coding
24. PersonnePhysique.dateNaissance
Définition | Date de naissance de la personne.A noter que l'âge de la personne ne figure pas dans le MOS. Cette information peut être calculée à partir de la date de naissance.
Short | Date de naissance de la personne.A noter que l'âge de la personne ne figure pas dans le MOS. Cette information peut être calculée à partir de la date de naissance.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
26. PersonnePhysique.dateDeces
Définition | Date de décès de la personne.
Short | Date de décès de la personne.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
28. PersonnePhysique.communeNaissance
Définition | Commune de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune.
Short | Commune de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs` )
Type | Coding
30. PersonnePhysique.departementNaissance
Définition | Département de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du département.
Short | Département de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du département.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G09-DepartementOM/FHIR/TRE-G09-DepartementOM?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G09-DepartementOM/FHIR/TRE-G09-DepartementOM?vs` )
Type | Coding
32. PersonnePhysique.paysNaissance
Définition | Pays de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du pays.
Short | Pays de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du pays.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from PaysnaissanceVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/paysNaissance-vs` )
Type | Coding
34. PersonnePhysique.lieuNaissance
Définition | Lieu de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays.
Short | Lieu de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from LieunaissanceVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/lieuNaissance-vs` )
Type | Coding
36. PersonnePhysique.statutEtatCivil
Définition | Statut de la demande de certification auprès de l'organisme certificateur.
Short | Statut de la demande de certification auprès de l'organisme certificateur.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R31-StatutEtatCivil/FHIR/TRE-R31-StatutEtatCivil?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R31-StatutEtatCivil/FHIR/TRE-R31-StatutEtatCivil?vs` )
Type | Coding
38. PersonnePhysique.dateStatutEtatCivil
Définition | Date de transmission du statut d’état civil de la personne par l’organisme certificateur d’état-civil.
Short | Date de transmission du statut d’état civil de la personne par l’organisme certificateur d’état-civil.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
40. PersonnePhysique.dateAcquisitionNatFR
Définition | Date d'acquisition de la nationalité française, renseignée uniquement si la nationalité actuelle est française et qu'elle n’a pas été acquise à la naissance.
Short | Date d'acquisition de la nationalité française, renseignée uniquement si la nationalité actuelle est française et qu'elle n’a pas été acquise à la naissance.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
42. PersonnePhysique.paysNationalite
Définition | Pays de nationalité actuelle ou rattachement de la nationalité à un espace de pays conventionné.Attribut associé aux nomenclatures suivantes :CodeSystem-TRE-R268-PaysProvenanceISO : provient de la norme ISO 3166-1 (code alpha-2) qui définit la représentation des noms de pays par un code à deux lettresCodeSystem-TRE-R20-Pays : provient du code officiel géographique (COG)**CodeSystem-TRE-R89-RegroupementPays : espace de pays conventionné
Short | Pays de nationalité actuelle ou rattachement de la nationalité à un espace de pays conventionné.Attribut associé aux nomenclatures suivantes :**CodeSystem-TRE-R268-PaysProvenanceISO : provient de la norme ISO 3166-1 (code alpha-2) qui définit la représentation des noms de pays par un code à deux lettres**CodeSystem-TRE-R20-Pays : provient du code officiel géographique (COG)**CodeSystem-TRE-R89-RegroupementPays : espace de pays conventionné
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from PaysnationaliteVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/paysNationalite-vs` )
Type | Coding
44. PersonnePhysique.paysResidence
Définition | Pays où séjourne la personne de façon permanente.
Short | Pays où séjourne la personne de façon permanente.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R20-Pays/FHIR/TRE-R20-Pays?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R20-Pays/FHIR/TRE-R20-Pays?vs` )
Type | Coding
46. PersonnePhysique.professionCategorieSocioProfessionnelle
Définition | Profession et catégorie socio-professionnelle de la personne (PCS). Ce code provient de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) de l'INSEE.
Short | Profession et catégorie socio-professionnelle de la personne (PCS). Ce code provient de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) de l'INSEE.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from ProfessioncategoriesocioprofessionnelleVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/professionCategorieSocioProfessionnelle-vs` )
Type | Coding
48. PersonnePhysique.causeMortalite
Définition | Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de la personne. La liste des codes est en cours de constitution. Certains codes proviennent des niveaux 3 et 4 de la CIM 10, en cas de décès dû à une pathologie.
Short | Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de la personne. La liste des codes est en cours de constitution. Certains codes proviennent des niveaux 3 et 4 de la CIM 10, en cas de décès dû à une pathologie.
Control | 0..1
Type | Coding
50. PersonnePhysique.tailleCorporelle
Définition | Taille du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (m, cm, etc.).Synonymes: grandeur corporelle, grandeur du corps, hauteur corporelle, hauteur du corps, longueur corporelle.
Short | Taille du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (m, cm, etc.).Synonymes: grandeur corporelle, grandeur du corps, hauteur corporelle, hauteur du corps, longueur corporelle.
Control | 0..1
Type | Quantity
52. PersonnePhysique.poidsCorporel
Définition | Masse du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (kg, g, etc.).
Short | Masse du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (kg, g, etc.).
Control | 0..1
Type | Quantity
54. PersonnePhysique.surfaceCorporelle
Définition | Surface du corps de la personne, c'est à dire la mesure en deux dimensions de la surface externe de la peau recouvrant le corps, exprimée dans une unité de mesure (par exemple, en m2).Calcul de la surface corporelle:** Calcul de la surface corporelle chez un adulte (>= à 40 Kg + taille renseignée) :La surface corporelle est calculée selon la formule suivante (Formule de BOYD) :SC = 0,0001 x (3,207) x (P0,7285-0,0188logP) x (T0,3) avec T en cm, P en grammes et Log le logarithme décimal.** Calcul de la surface corporelle chez un petit enfant (poids < 40 Kg):Il convient d'utiliser une formule adaptée au calcul de la surface corporelle chez le petit enfant car elle s'affranchit de la taille. La formule est à utiliser pour tous les enfants dont le poids est inférieur à 40 Kg.La surface corporelle est alors calculée selon la formule suivante :SC = (4 x P + 7) / (P + 90) avec P en Kg, le résultat SC est donné en m2.
Short | Surface du corps de la personne, c'est à dire la mesure en deux dimensions de la surface externe de la peau recouvrant le corps, exprimée dans une unité de mesure (par exemple, en m2).Calcul de la surface corporelle:** Calcul de la surface corporelle chez un adulte (>= à 40 Kg + taille renseignée) :La surface corporelle est calculée selon la formule suivante (Formule de BOYD) :SC = 0,0001 x (3,207) x (P0,7285-0,0188logP) x (T0,3) avec T en cm, P en grammes et Log le logarithme décimal.** Calcul de la surface corporelle chez un petit enfant (poids < 40 Kg):Il convient d'utiliser une formule adaptée au calcul de la surface corporelle chez le petit enfant car elle s'affranchit de la taille. La formule est à utiliser pour tous les enfants dont le poids est inférieur à 40 Kg.La surface corporelle est alors calculée selon la formule suivante :SC = (4 x P + 7) / (P + 90) avec P en Kg, le résultat SC est donné en m2.
Control | 0..1
Type | Quantity
56. PersonnePhysique.indiceMasseCorporelle
Définition | Indice de masse corporelle (IMC).L'IMC résulte du calcul suivant: IMC = poids (kg) / taille (m)²L'affichage du résultat de l'IMC varie selon la valeur obtenue :** IMC < 18.5 : maigreur** 18.5 <= IMC <= 25 : corpulence normale** 25 < IMC <= 30 : surpoids** IMC > 30 : obésité
Short | Indice de masse corporelle (IMC).L'IMC résulte du calcul suivant: IMC = poids (kg) / taille (m)²L'affichage du résultat de l'IMC varie selon la valeur obtenue :** IMC < 18.5 : maigreur** 18.5 <= IMC <= 25 : corpulence normale** 25 < IMC <= 30 : surpoids** IMC > 30 : obésité
Control | 0..1
Type | Quantity

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. PersonnePhysique
Définition | Préambule:Les informations de la personne physique telles que le nom de naissance, le prénom, etc. sont utilisées dans d'autres contextes que celui de l'INS. Elles sont donc délibérément disjointes des informations constituant l'identité INS.Une personne physique est un individu titulaire de droits et d'obligations caractérisé par une identité civile.
Short | Préambule:Les informations de la personne physique telles que le nom de naissance, le prénom, etc. sont utilisées dans d'autres contextes que celui de l'INS. Elles sont donc délibérément disjointes des informations constituant l'identité INS.Une personne physique est un individu titulaire de droits et d'obligations caractérisé par une identité civile.
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. PersonnePhysique.civilite
Définition | Civilité de la personne physique.
Short | Civilité de la personne physique.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R81-Civilite/FHIR/TRE-R81-Civilite?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R81-Civilite/FHIR/TRE-R81-Civilite?vs` )
Type | Coding
4. PersonnePhysique.nomFamille
Définition | Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Ref.: Service-public.frSynonymes : nom de naissance, nom patronymique
Short | Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Ref.: Service-public.frSynonymes : nom de naissance, nom patronymique
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
6. PersonnePhysique.nomUsage
Définition | Un nom d'usage de la personne.Rappel: Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom (par exemple le nom marital) appelé nom d'usage. Ce nom d'usage ne remplace en aucun cas le nom de naissance qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance ou de mariage, livret de famille, etc.).Ref.: Service-public.fr
Short | Un nom d'usage de la personne.Rappel: Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom (par exemple le nom marital) appelé nom d'usage. Ce nom d'usage ne remplace en aucun cas le nom de naissance qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance ou de mariage, livret de famille, etc.).Ref.: Service-public.fr
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. PersonnePhysique.prenom
Définition | Prénom(s) de la personne déclarés à sa naissance.
Short | Prénom(s) de la personne déclarés à sa naissance.
Control | 0..*
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. PersonnePhysique.prenomUsuel
Définition | Le prénom usuel est un des prénoms inscrit dans l'acte de naissance.
Short | Le prénom usuel est un des prénoms inscrit dans l'acte de naissance.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
12. PersonnePhysique.pseudonyme
Définition | Un nom de fantaisie librement choisi par une personne dans l'exercice d'une activité particulière, afin de dissimuler au public son identité véritable.
Short | Un nom de fantaisie librement choisi par une personne dans l'exercice d'une activité particulière, afin de dissimuler au public son identité véritable.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
14. PersonnePhysique.surnom
Définition | Un nom ajouté par le public au nom de naissance d'une personne, afin de la distinguer des autres personnes portant le même nom de naissance et, qui se déférencie du pseudonyme en ce qu'il n'est pas choisi par celui qui le porte et qu'il n'a pas pour but de dissimuler son identité mais au contraire de la préciser.
Short | Un nom ajouté par le public au nom de naissance d'une personne, afin de la distinguer des autres personnes portant le même nom de naissance et, qui se déférencie du pseudonyme en ce qu'il n'est pas choisi par celui qui le porte et qu'il n'a pas pour but de dissimuler son identité mais au contraire de la préciser.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
16. PersonnePhysique.sexeAdministratif
Définition | Sexe administratif de la personne physique, au sens de l'état civil, masculin ou féminin.
Short | Sexe administratif de la personne physique, au sens de l'état civil, masculin ou féminin.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R10-SexeAdministratif/FHIR/TRE-R10-SexeAdministratif?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R10-SexeAdministratif/FHIR/TRE-R10-SexeAdministratif?vs` )
Type | Coding
18. PersonnePhysique.sexe
Définition | Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu.Attribut associé aux nomenclatures suivantes : ** CodeSystem-TRE-R249-Sexe : représentation des sexes humains par un code alphabétique** CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO : norme ISO 5218 qui définit la représentation des sexes humains par un code numérique** CodeSystem-TRE-R303-HL7v3AdministrativeGender : reprise de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender** ConceptMap-ASS-A15-SexeProvenanceISO-Sexe : table d'association entre les nomenclatures CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO, CodeSystem-TRE-R249-Sexe
Short | Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu.Attribut associé aux nomenclatures suivantes : ** CodeSystem-TRE-R249-Sexe : représentation des sexes humains par un code alphabétique** CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO : norme ISO 5218 qui définit la représentation des sexes humains par un code numérique** CodeSystem-TRE-R303-HL7v3AdministrativeGender : reprise de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender** ConceptMap-ASS-A15-SexeProvenanceISO-Sexe : table d'association entre les nomenclatures CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO, CodeSystem-TRE-R249-Sexe
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from SexeVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/sexe-vs` )
Type | Coding
20. PersonnePhysique.langueParlee
Définition | Langue parlée par la personne, y compris le français.
Short | Langue parlée par la personne, y compris le français.
Control | 0..*
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/LangueParlee
22. PersonnePhysique.situationFamiliale
Définition | Situation familiale de la personne (célibataire, divorcée, etc.).Les valeurs de ce code sont répertoriées dans plusieurs nomenclatures notamment:- la liste de la Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée (DADS-U):01: célibataire02: marié(e)03: divorcé(e)04: séparé(e)05: veuf, veuve06: vie maritale07: PACS90: non connueetc.- Liste de codes HL7 "MaritalStatus":A: Annulled, marriage contract has been declared null and to not have existedD: Divorced, marriage contract has been declared dissolved and inactiveI: Interlocutory, subject to an Interlocutory DecreeL: Legally separatedM: Married, a current marriage contract is activeP: Polygamous, more than 1 current spouseS: Never Married, no marriage contract has ever been enteredT: Domestic partner, person declares that a domestic partner relationship exists.U: Unmarried, currently not in a marriage contract.W: Widowed, the spouse has died
Short | Situation familiale de la personne (célibataire, divorcée, etc.).Les valeurs de ce code sont répertoriées dans plusieurs nomenclatures notamment:- la liste de la Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée (DADS-U):01: célibataire02: marié(e)03: divorcé(e)04: séparé(e)05: veuf, veuve06: vie maritale07: PACS90: non connueetc.- Liste de codes HL7 "MaritalStatus":A: Annulled, marriage contract has been declared null and to not have existedD: Divorced, marriage contract has been declared dissolved and inactiveI: Interlocutory, subject to an Interlocutory DecreeL: Legally separatedM: Married, a current marriage contract is activeP: Polygamous, more than 1 current spouseS: Never Married, no marriage contract has ever been enteredT: Domestic partner, person declares that a domestic partner relationship exists.U: Unmarried, currently not in a marriage contract.W: Widowed, the spouse has died
Control | 0..1
Type | Coding
24. PersonnePhysique.dateNaissance
Définition | Date de naissance de la personne.A noter que l'âge de la personne ne figure pas dans le MOS. Cette information peut être calculée à partir de la date de naissance.
Short | Date de naissance de la personne.A noter que l'âge de la personne ne figure pas dans le MOS. Cette information peut être calculée à partir de la date de naissance.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
26. PersonnePhysique.dateDeces
Définition | Date de décès de la personne.
Short | Date de décès de la personne.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
28. PersonnePhysique.communeNaissance
Définition | Commune de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune.
Short | Commune de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs` )
Type | Coding
30. PersonnePhysique.departementNaissance
Définition | Département de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du département.
Short | Département de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du département.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G09-DepartementOM/FHIR/TRE-G09-DepartementOM?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G09-DepartementOM/FHIR/TRE-G09-DepartementOM?vs` )
Type | Coding
32. PersonnePhysique.paysNaissance
Définition | Pays de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du pays.
Short | Pays de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du pays.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from PaysnaissanceVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/paysNaissance-vs` )
Type | Coding
34. PersonnePhysique.lieuNaissance
Définition | Lieu de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays.
Short | Lieu de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from LieunaissanceVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/lieuNaissance-vs` )
Type | Coding
36. PersonnePhysique.statutEtatCivil
Définition | Statut de la demande de certification auprès de l'organisme certificateur.
Short | Statut de la demande de certification auprès de l'organisme certificateur.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R31-StatutEtatCivil/FHIR/TRE-R31-StatutEtatCivil?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R31-StatutEtatCivil/FHIR/TRE-R31-StatutEtatCivil?vs` )
Type | Coding
38. PersonnePhysique.dateStatutEtatCivil
Définition | Date de transmission du statut d’état civil de la personne par l’organisme certificateur d’état-civil.
Short | Date de transmission du statut d’état civil de la personne par l’organisme certificateur d’état-civil.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
40. PersonnePhysique.dateAcquisitionNatFR
Définition | Date d'acquisition de la nationalité française, renseignée uniquement si la nationalité actuelle est française et qu'elle n’a pas été acquise à la naissance.
Short | Date d'acquisition de la nationalité française, renseignée uniquement si la nationalité actuelle est française et qu'elle n’a pas été acquise à la naissance.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
42. PersonnePhysique.paysNationalite
Définition | Pays de nationalité actuelle ou rattachement de la nationalité à un espace de pays conventionné.Attribut associé aux nomenclatures suivantes :CodeSystem-TRE-R268-PaysProvenanceISO : provient de la norme ISO 3166-1 (code alpha-2) qui définit la représentation des noms de pays par un code à deux lettresCodeSystem-TRE-R20-Pays : provient du code officiel géographique (COG)**CodeSystem-TRE-R89-RegroupementPays : espace de pays conventionné
Short | Pays de nationalité actuelle ou rattachement de la nationalité à un espace de pays conventionné.Attribut associé aux nomenclatures suivantes :**CodeSystem-TRE-R268-PaysProvenanceISO : provient de la norme ISO 3166-1 (code alpha-2) qui définit la représentation des noms de pays par un code à deux lettres**CodeSystem-TRE-R20-Pays : provient du code officiel géographique (COG)**CodeSystem-TRE-R89-RegroupementPays : espace de pays conventionné
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from PaysnationaliteVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/paysNationalite-vs` )
Type | Coding
44. PersonnePhysique.paysResidence
Définition | Pays où séjourne la personne de façon permanente.
Short | Pays où séjourne la personne de façon permanente.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R20-Pays/FHIR/TRE-R20-Pays?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R20-Pays/FHIR/TRE-R20-Pays?vs` )
Type | Coding
46. PersonnePhysique.professionCategorieSocioProfessionnelle
Définition | Profession et catégorie socio-professionnelle de la personne (PCS). Ce code provient de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) de l'INSEE.
Short | Profession et catégorie socio-professionnelle de la personne (PCS). Ce code provient de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) de l'INSEE.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from ProfessioncategoriesocioprofessionnelleVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/professionCategorieSocioProfessionnelle-vs` )
Type | Coding
48. PersonnePhysique.causeMortalite
Définition | Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de la personne. La liste des codes est en cours de constitution. Certains codes proviennent des niveaux 3 et 4 de la CIM 10, en cas de décès dû à une pathologie.
Short | Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de la personne. La liste des codes est en cours de constitution. Certains codes proviennent des niveaux 3 et 4 de la CIM 10, en cas de décès dû à une pathologie.
Control | 0..1
Type | Coding
50. PersonnePhysique.tailleCorporelle
Définition | Taille du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (m, cm, etc.).Synonymes: grandeur corporelle, grandeur du corps, hauteur corporelle, hauteur du corps, longueur corporelle.
Short | Taille du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (m, cm, etc.).Synonymes: grandeur corporelle, grandeur du corps, hauteur corporelle, hauteur du corps, longueur corporelle.
Control | 0..1
Type | Quantity
52. PersonnePhysique.poidsCorporel
Définition | Masse du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (kg, g, etc.).
Short | Masse du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (kg, g, etc.).
Control | 0..1
Type | Quantity
54. PersonnePhysique.surfaceCorporelle
Définition | Surface du corps de la personne, c'est à dire la mesure en deux dimensions de la surface externe de la peau recouvrant le corps, exprimée dans une unité de mesure (par exemple, en m2).Calcul de la surface corporelle:** Calcul de la surface corporelle chez un adulte (>= à 40 Kg + taille renseignée) :La surface corporelle est calculée selon la formule suivante (Formule de BOYD) :SC = 0,0001 x (3,207) x (P0,7285-0,0188logP) x (T0,3) avec T en cm, P en grammes et Log le logarithme décimal.** Calcul de la surface corporelle chez un petit enfant (poids < 40 Kg):Il convient d'utiliser une formule adaptée au calcul de la surface corporelle chez le petit enfant car elle s'affranchit de la taille. La formule est à utiliser pour tous les enfants dont le poids est inférieur à 40 Kg.La surface corporelle est alors calculée selon la formule suivante :SC = (4 x P + 7) / (P + 90) avec P en Kg, le résultat SC est donné en m2.
Short | Surface du corps de la personne, c'est à dire la mesure en deux dimensions de la surface externe de la peau recouvrant le corps, exprimée dans une unité de mesure (par exemple, en m2).Calcul de la surface corporelle:** Calcul de la surface corporelle chez un adulte (>= à 40 Kg + taille renseignée) :La surface corporelle est calculée selon la formule suivante (Formule de BOYD) :SC = 0,0001 x (3,207) x (P0,7285-0,0188logP) x (T0,3) avec T en cm, P en grammes et Log le logarithme décimal.** Calcul de la surface corporelle chez un petit enfant (poids < 40 Kg):Il convient d'utiliser une formule adaptée au calcul de la surface corporelle chez le petit enfant car elle s'affranchit de la taille. La formule est à utiliser pour tous les enfants dont le poids est inférieur à 40 Kg.La surface corporelle est alors calculée selon la formule suivante :SC = (4 x P + 7) / (P + 90) avec P en Kg, le résultat SC est donné en m2.
Control | 0..1
Type | Quantity
56. PersonnePhysique.indiceMasseCorporelle
Définition | Indice de masse corporelle (IMC).L'IMC résulte du calcul suivant: IMC = poids (kg) / taille (m)²L'affichage du résultat de l'IMC varie selon la valeur obtenue :** IMC < 18.5 : maigreur** 18.5 <= IMC <= 25 : corpulence normale** 25 < IMC <= 30 : surpoids** IMC > 30 : obésité
Short | Indice de masse corporelle (IMC).L'IMC résulte du calcul suivant: IMC = poids (kg) / taille (m)²L'affichage du résultat de l'IMC varie selon la valeur obtenue :** IMC < 18.5 : maigreur** 18.5 <= IMC <= 25 : corpulence normale** 25 < IMC <= 30 : surpoids** IMC > 30 : obésité
Control | 0..1
Type | Quantity

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0. PersonnePhysique
Définition | Préambule:Les informations de la personne physique telles que le nom de naissance, le prénom, etc. sont utilisées dans d'autres contextes que celui de l'INS. Elles sont donc délibérément disjointes des informations constituant l'identité INS.Une personne physique est un individu titulaire de droits et d'obligations caractérisé par une identité civile.
Short | Préambule:Les informations de la personne physique telles que le nom de naissance, le prénom, etc. sont utilisées dans d'autres contextes que celui de l'INS. Elles sont donc délibérément disjointes des informations constituant l'identité INS.Une personne physique est un individu titulaire de droits et d'obligations caractérisé par une identité civile.
Control | 0..*
Is Modifier | false
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. PersonnePhysique.civilite
Définition | Civilité de la personne physique.
Short | Civilité de la personne physique.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R81-Civilite/FHIR/TRE-R81-Civilite?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R81-Civilite/FHIR/TRE-R81-Civilite?vs` )
Type | Coding
4. PersonnePhysique.nomFamille
Définition | Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Ref.: Service-public.frSynonymes : nom de naissance, nom patronymique
Short | Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Ref.: Service-public.frSynonymes : nom de naissance, nom patronymique
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
6. PersonnePhysique.nomUsage
Définition | Un nom d'usage de la personne.Rappel: Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom (par exemple le nom marital) appelé nom d'usage. Ce nom d'usage ne remplace en aucun cas le nom de naissance qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance ou de mariage, livret de famille, etc.).Ref.: Service-public.fr
Short | Un nom d'usage de la personne.Rappel: Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père.Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom (par exemple le nom marital) appelé nom d'usage. Ce nom d'usage ne remplace en aucun cas le nom de naissance qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance ou de mariage, livret de famille, etc.).Ref.: Service-public.fr
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. PersonnePhysique.prenom
Définition | Prénom(s) de la personne déclarés à sa naissance.
Short | Prénom(s) de la personne déclarés à sa naissance.
Control | 0..*
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. PersonnePhysique.prenomUsuel
Définition | Le prénom usuel est un des prénoms inscrit dans l'acte de naissance.
Short | Le prénom usuel est un des prénoms inscrit dans l'acte de naissance.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
12. PersonnePhysique.pseudonyme
Définition | Un nom de fantaisie librement choisi par une personne dans l'exercice d'une activité particulière, afin de dissimuler au public son identité véritable.
Short | Un nom de fantaisie librement choisi par une personne dans l'exercice d'une activité particulière, afin de dissimuler au public son identité véritable.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
14. PersonnePhysique.surnom
Définition | Un nom ajouté par le public au nom de naissance d'une personne, afin de la distinguer des autres personnes portant le même nom de naissance et, qui se déférencie du pseudonyme en ce qu'il n'est pas choisi par celui qui le porte et qu'il n'a pas pour but de dissimuler son identité mais au contraire de la préciser.
Short | Un nom ajouté par le public au nom de naissance d'une personne, afin de la distinguer des autres personnes portant le même nom de naissance et, qui se déférencie du pseudonyme en ce qu'il n'est pas choisi par celui qui le porte et qu'il n'a pas pour but de dissimuler son identité mais au contraire de la préciser.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
16. PersonnePhysique.sexeAdministratif
Définition | Sexe administratif de la personne physique, au sens de l'état civil, masculin ou féminin.
Short | Sexe administratif de la personne physique, au sens de l'état civil, masculin ou féminin.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R10-SexeAdministratif/FHIR/TRE-R10-SexeAdministratif?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R10-SexeAdministratif/FHIR/TRE-R10-SexeAdministratif?vs` )
Type | Coding
18. PersonnePhysique.sexe
Définition | Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu.Attribut associé aux nomenclatures suivantes : ** CodeSystem-TRE-R249-Sexe : représentation des sexes humains par un code alphabétique** CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO : norme ISO 5218 qui définit la représentation des sexes humains par un code numérique** CodeSystem-TRE-R303-HL7v3AdministrativeGender : reprise de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender** ConceptMap-ASS-A15-SexeProvenanceISO-Sexe : table d'association entre les nomenclatures CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO, CodeSystem-TRE-R249-Sexe
Short | Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu.Attribut associé aux nomenclatures suivantes : ** CodeSystem-TRE-R249-Sexe : représentation des sexes humains par un code alphabétique** CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO : norme ISO 5218 qui définit la représentation des sexes humains par un code numérique** CodeSystem-TRE-R303-HL7v3AdministrativeGender : reprise de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender** ConceptMap-ASS-A15-SexeProvenanceISO-Sexe : table d'association entre les nomenclatures CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO, CodeSystem-TRE-R249-Sexe
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from SexeVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/sexe-vs` )
Type | Coding
20. PersonnePhysique.langueParlee
Définition | Langue parlée par la personne, y compris le français.
Short | Langue parlée par la personne, y compris le français.
Control | 0..*
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/LangueParlee
22. PersonnePhysique.situationFamiliale
Définition | Situation familiale de la personne (célibataire, divorcée, etc.).Les valeurs de ce code sont répertoriées dans plusieurs nomenclatures notamment:- la liste de la Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée (DADS-U):01: célibataire02: marié(e)03: divorcé(e)04: séparé(e)05: veuf, veuve06: vie maritale07: PACS90: non connueetc.- Liste de codes HL7 "MaritalStatus":A: Annulled, marriage contract has been declared null and to not have existedD: Divorced, marriage contract has been declared dissolved and inactiveI: Interlocutory, subject to an Interlocutory DecreeL: Legally separatedM: Married, a current marriage contract is activeP: Polygamous, more than 1 current spouseS: Never Married, no marriage contract has ever been enteredT: Domestic partner, person declares that a domestic partner relationship exists.U: Unmarried, currently not in a marriage contract.W: Widowed, the spouse has died
Short | Situation familiale de la personne (célibataire, divorcée, etc.).Les valeurs de ce code sont répertoriées dans plusieurs nomenclatures notamment:- la liste de la Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée (DADS-U):01: célibataire02: marié(e)03: divorcé(e)04: séparé(e)05: veuf, veuve06: vie maritale07: PACS90: non connueetc.- Liste de codes HL7 "MaritalStatus":A: Annulled, marriage contract has been declared null and to not have existedD: Divorced, marriage contract has been declared dissolved and inactiveI: Interlocutory, subject to an Interlocutory DecreeL: Legally separatedM: Married, a current marriage contract is activeP: Polygamous, more than 1 current spouseS: Never Married, no marriage contract has ever been enteredT: Domestic partner, person declares that a domestic partner relationship exists.U: Unmarried, currently not in a marriage contract.W: Widowed, the spouse has died
Control | 0..1
Type | Coding
24. PersonnePhysique.dateNaissance
Définition | Date de naissance de la personne.A noter que l'âge de la personne ne figure pas dans le MOS. Cette information peut être calculée à partir de la date de naissance.
Short | Date de naissance de la personne.A noter que l'âge de la personne ne figure pas dans le MOS. Cette information peut être calculée à partir de la date de naissance.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
26. PersonnePhysique.dateDeces
Définition | Date de décès de la personne.
Short | Date de décès de la personne.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
28. PersonnePhysique.communeNaissance
Définition | Commune de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune.
Short | Commune de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs` )
Type | Coding
30. PersonnePhysique.departementNaissance
Définition | Département de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du département.
Short | Département de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du département.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G09-DepartementOM/FHIR/TRE-G09-DepartementOM?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G09-DepartementOM/FHIR/TRE-G09-DepartementOM?vs` )
Type | Coding
32. PersonnePhysique.paysNaissance
Définition | Pays de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du pays.
Short | Pays de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) du pays.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from PaysnaissanceVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/paysNaissance-vs` )
Type | Coding
34. PersonnePhysique.lieuNaissance
Définition | Lieu de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays.
Short | Lieu de naissance de la personne.Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from LieunaissanceVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/lieuNaissance-vs` )
Type | Coding
36. PersonnePhysique.statutEtatCivil
Définition | Statut de la demande de certification auprès de l'organisme certificateur.
Short | Statut de la demande de certification auprès de l'organisme certificateur.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R31-StatutEtatCivil/FHIR/TRE-R31-StatutEtatCivil?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R31-StatutEtatCivil/FHIR/TRE-R31-StatutEtatCivil?vs` )
Type | Coding
38. PersonnePhysique.dateStatutEtatCivil
Définition | Date de transmission du statut d’état civil de la personne par l’organisme certificateur d’état-civil.
Short | Date de transmission du statut d’état civil de la personne par l’organisme certificateur d’état-civil.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
40. PersonnePhysique.dateAcquisitionNatFR
Définition | Date d'acquisition de la nationalité française, renseignée uniquement si la nationalité actuelle est française et qu'elle n’a pas été acquise à la naissance.
Short | Date d'acquisition de la nationalité française, renseignée uniquement si la nationalité actuelle est française et qu'elle n’a pas été acquise à la naissance.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
42. PersonnePhysique.paysNationalite
Définition | Pays de nationalité actuelle ou rattachement de la nationalité à un espace de pays conventionné.Attribut associé aux nomenclatures suivantes :CodeSystem-TRE-R268-PaysProvenanceISO : provient de la norme ISO 3166-1 (code alpha-2) qui définit la représentation des noms de pays par un code à deux lettresCodeSystem-TRE-R20-Pays : provient du code officiel géographique (COG)**CodeSystem-TRE-R89-RegroupementPays : espace de pays conventionné
Short | Pays de nationalité actuelle ou rattachement de la nationalité à un espace de pays conventionné.Attribut associé aux nomenclatures suivantes :**CodeSystem-TRE-R268-PaysProvenanceISO : provient de la norme ISO 3166-1 (code alpha-2) qui définit la représentation des noms de pays par un code à deux lettres**CodeSystem-TRE-R20-Pays : provient du code officiel géographique (COG)**CodeSystem-TRE-R89-RegroupementPays : espace de pays conventionné
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from PaysnationaliteVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/paysNationalite-vs` )
Type | Coding
44. PersonnePhysique.paysResidence
Définition | Pays où séjourne la personne de façon permanente.
Short | Pays où séjourne la personne de façon permanente.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R20-Pays/FHIR/TRE-R20-Pays?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R20-Pays/FHIR/TRE-R20-Pays?vs` )
Type | Coding
46. PersonnePhysique.professionCategorieSocioProfessionnelle
Définition | Profession et catégorie socio-professionnelle de la personne (PCS). Ce code provient de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) de l'INSEE.
Short | Profession et catégorie socio-professionnelle de la personne (PCS). Ce code provient de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) de l'INSEE.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from ProfessioncategoriesocioprofessionnelleVs (preferred to `https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/professionCategorieSocioProfessionnelle-vs` )
Type | Coding
48. PersonnePhysique.causeMortalite
Définition | Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de la personne. La liste des codes est en cours de constitution. Certains codes proviennent des niveaux 3 et 4 de la CIM 10, en cas de décès dû à une pathologie.
Short | Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de la personne. La liste des codes est en cours de constitution. Certains codes proviennent des niveaux 3 et 4 de la CIM 10, en cas de décès dû à une pathologie.
Control | 0..1
Type | Coding
50. PersonnePhysique.tailleCorporelle
Définition | Taille du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (m, cm, etc.).Synonymes: grandeur corporelle, grandeur du corps, hauteur corporelle, hauteur du corps, longueur corporelle.
Short | Taille du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (m, cm, etc.).Synonymes: grandeur corporelle, grandeur du corps, hauteur corporelle, hauteur du corps, longueur corporelle.
Control | 0..1
Type | Quantity
52. PersonnePhysique.poidsCorporel
Définition | Masse du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (kg, g, etc.).
Short | Masse du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (kg, g, etc.).
Control | 0..1
Type | Quantity
54. PersonnePhysique.surfaceCorporelle
Définition | Surface du corps de la personne, c'est à dire la mesure en deux dimensions de la surface externe de la peau recouvrant le corps, exprimée dans une unité de mesure (par exemple, en m2).Calcul de la surface corporelle:** Calcul de la surface corporelle chez un adulte (>= à 40 Kg + taille renseignée) :La surface corporelle est calculée selon la formule suivante (Formule de BOYD) :SC = 0,0001 x (3,207) x (P0,7285-0,0188logP) x (T0,3) avec T en cm, P en grammes et Log le logarithme décimal.** Calcul de la surface corporelle chez un petit enfant (poids < 40 Kg):Il convient d'utiliser une formule adaptée au calcul de la surface corporelle chez le petit enfant car elle s'affranchit de la taille. La formule est à utiliser pour tous les enfants dont le poids est inférieur à 40 Kg.La surface corporelle est alors calculée selon la formule suivante :SC = (4 x P + 7) / (P + 90) avec P en Kg, le résultat SC est donné en m2.
Short | Surface du corps de la personne, c'est à dire la mesure en deux dimensions de la surface externe de la peau recouvrant le corps, exprimée dans une unité de mesure (par exemple, en m2).Calcul de la surface corporelle:** Calcul de la surface corporelle chez un adulte (>= à 40 Kg + taille renseignée) :La surface corporelle est calculée selon la formule suivante (Formule de BOYD) :SC = 0,0001 x (3,207) x (P0,7285-0,0188logP) x (T0,3) avec T en cm, P en grammes et Log le logarithme décimal.** Calcul de la surface corporelle chez un petit enfant (poids < 40 Kg):Il convient d'utiliser une formule adaptée au calcul de la surface corporelle chez le petit enfant car elle s'affranchit de la taille. La formule est à utiliser pour tous les enfants dont le poids est inférieur à 40 Kg.La surface corporelle est alors calculée selon la formule suivante :SC = (4 x P + 7) / (P + 90) avec P en Kg, le résultat SC est donné en m2.
Control | 0..1
Type | Quantity
56. PersonnePhysique.indiceMasseCorporelle
Définition | Indice de masse corporelle (IMC).L'IMC résulte du calcul suivant: IMC = poids (kg) / taille (m)²L'affichage du résultat de l'IMC varie selon la valeur obtenue :** IMC < 18.5 : maigreur** 18.5 <= IMC <= 25 : corpulence normale** 25 < IMC <= 30 : surpoids** IMC > 30 : obésité
Short | Indice de masse corporelle (IMC).L'IMC résulte du calcul suivant: IMC = poids (kg) / taille (m)²L'affichage du résultat de l'IMC varie selon la valeur obtenue :** IMC < 18.5 : maigreur** 18.5 <= IMC <= 25 : corpulence normale** 25 < IMC <= 30 : surpoids** IMC > 30 : obésité
Control | 0..1
Type | Quantity