Modèle des Objets de Santé (MOS)
0.1.0 - ci-build

Modèle des Objets de Santé (MOS) - Local Development build (v0.1.0) built by the FHIR (HL7® FHIR® Standard) Build Tools. See the Directory of published versions

## Logical Model: DiplomeEEE - Detailed Descriptions

Draft as of 2025-08-04

Definitions for the DiplomeEEE logical model.

- Key Elements Table
- Differential Elements Table
- Snapshot Elements Table

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. DiplomeEEE
Définition | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Short | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Control | 0..*
Is Modifier | false
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. DiplomeEEE.typeDiplome
Définition | Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Short | Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs` )
Type | Coding
4. DiplomeEEE.lieuFormation
Définition | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Short | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs` )
Type | Coding
6. DiplomeEEE.dateDiplome
Définition | Date d’obtention du diplôme.
Short | Date d’obtention du diplôme.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. DiplomeEEE.numeroDiplome
Définition | Numéro du diplôme.
Short | Numéro du diplôme.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. DiplomeEEE.diplomeEEE
Définition | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Short | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs` )
Type | Coding

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. DiplomeEEE
Définition | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Short | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. DiplomeEEE.diplomeEEE
Définition | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Short | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs` )
Type | Coding

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0. DiplomeEEE
Définition | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Short | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Control | 0..*
Is Modifier | false
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. DiplomeEEE.typeDiplome
Définition | Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Short | Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs` )
Type | Coding
4. DiplomeEEE.lieuFormation
Définition | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Short | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs` )
Type | Coding
6. DiplomeEEE.dateDiplome
Définition | Date d’obtention du diplôme.
Short | Date d’obtention du diplôme.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. DiplomeEEE.numeroDiplome
Définition | Numéro du diplôme.
Short | Numéro du diplôme.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. DiplomeEEE.diplomeEEE
Définition | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Short | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs` )
Type | Coding