Modèle des Objets de Santé (MOS)
0.1.0 - ci-build

Modèle des Objets de Santé (MOS) - Local Development build (v0.1.0) built by the FHIR (HL7® FHIR® Standard) Build Tools. See the Directory of published versions

## Logical Model: CapaciteDiplome - Detailed Descriptions

Draft as of 2025-08-04

Definitions for the CapaciteDiplome logical model.

- Key Elements Table
- Differential Elements Table
- Snapshot Elements Table

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. CapaciteDiplome
Définition | En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Short | En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Control | 0..*
Is Modifier | false
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. CapaciteDiplome.typeDiplome
Définition | Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Short | Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs` )
Type | Coding
4. CapaciteDiplome.lieuFormation
Définition | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Short | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs` )
Type | Coding
6. CapaciteDiplome.dateDiplome
Définition | Date d’obtention du diplôme.
Short | Date d’obtention du diplôme.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. CapaciteDiplome.numeroDiplome
Définition | Numéro du diplôme.
Short | Numéro du diplôme.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. CapaciteDiplome.capaciteDiplome
Définition | Diplôme de capacité de médecine.
Short | Diplôme de capacité de médecine.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs` )
Type | Coding

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. CapaciteDiplome
Définition | En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Short | En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. CapaciteDiplome.capaciteDiplome
Définition | Diplôme de capacité de médecine.
Short | Diplôme de capacité de médecine.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs` )
Type | Coding

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. CapaciteDiplome
Définition | En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Short | En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients.Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Control | 0..*
Is Modifier | false
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. CapaciteDiplome.typeDiplome
Définition | Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Short | Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs` )
Type | Coding
4. CapaciteDiplome.lieuFormation
Définition | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Short | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs` )
Type | Coding
6. CapaciteDiplome.dateDiplome
Définition | Date d’obtention du diplôme.
Short | Date d’obtention du diplôme.
Control | 0..1
Type | date
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. CapaciteDiplome.numeroDiplome
Définition | Numéro du diplôme.
Short | Numéro du diplôme.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. CapaciteDiplome.capaciteDiplome
Définition | Diplôme de capacité de médecine.
Short | Diplôme de capacité de médecine.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R52-CapaciteDiplome/FHIR/TRE-R52-CapaciteDiplome?vs` )
Type | Coding