Modèle des Objets de Santé (MOS)
0.1.0 - ci-build

Modèle des Objets de Santé (MOS) - Local Development build (v0.1.0) built by the FHIR (HL7® FHIR® Standard) Build Tools. See the Directory of published versions

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Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ImplementationGuide/ans.fr.mos | Version: 0.1.0
Draft as of 2025-08-04 | Computable Name: MOS

Brief description of this Implementation Guide
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> Cet Implementation Guide n'est pas la version courante, il s'agit de la version en intégration continue soumise à des changements fréquents uniquement destinée à suivre les travaux en cours. La version courante sera accessible via l'URL canonique suite à la première release : http://interop.esante.gouv.fr/ig/mos

### Introduction

Le MOS est un ensemble de concepts, décrits de manière homogène et neutre vis-à-vis des technologies. Il favorise l’interopérabilité native des applications en offrant une description commune et mutualisée des informations traitées dans les systèmes d’information et les échanges. Le périmètre du MOS, circonscrit au départ au secteur sanitaire, évoluera au fil de ces projets pour prendre en compte les spécificités du secteur médico-social et social.

Lors de la définition d’un composant élémentaire du MOS, une étude préalable d’alignement est effectuée, afin d’identifier les équivalences éventuelles avec d’autres initiatives ou standards internationaux tels que Fast Healthcare Interoperability Resources (FHIR) de HL7 v2, HL7 v3 ou encore Semantic Interoperability Community (SEMIC) de la Commission européenne.

Les concepts du MOS sont représentés dans un diagramme de classes UML. Il est décomposé en plusieurs parties fonctionnelles qui regroupent un ensemble de classes. Dans ces classes, certains attributs sont codifiables, ils sont donc associés à une terminologie de référence (TRE) faisant partie des NOS.

La partie composants élémentaires du MOS est partitionnée de la manière suivante (voir la vue globale présentée en figure 1) :

- professionnels, au sens des personnes physiques (modèle de données des objets issus du RPPS et d’ADELI);
- dispositifs d’authentification attribués aux personnes physiques et morales, à ce stade les cartes et les certificats (produits CPx);
- structures, au sens établissements ou personnes morales du secteur de la santé (modèle de données des objets issus du fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FINESS));
- autorisations, description des activités sanitaires, sociales, médico-sociales et d’enseignement et des équipements matériels lourds autorisés;
- ressources opérationnelles des organisations internes qui portent des activités opérationnelles de toute nature et des équipements opérationnels au sein d’entités géographiques;
- accords au sens des modalités réglementaires, contractuelles ou de financement (contrat, autorisation d’exercice, agrément, etc.);
- personnes prises en charge, personnes physiques recevant des soins ou bénéficiaire de services;
- accompagnant, toutes les entités qui protègent, aident, accompagnent la personne;
- dossier, ensemble de documents se rapportant à un même sujet;
- dispositifs médicaux tels que définis par le Règlement (UE) 2017/745 du 5 avril 2017;
- agenda des personnes physiques ou des structures;
- objets communs aux domaines, c’est à dire les personnes, les adresses, les coordonnées géographiques, les lieux, les contacts, les télécommunications, etc.;
- types de données, c’est à dire le domaine de valeurs de l’attribut; par exemple, l’attribut nomUsage (nom d’usage de la personne) est un texte (type de données “Texte”), l’attribut paysNaissance (pays de naissance) est un code (type de données “Code”).

Remarque générale sur les diagrammes:

La cardinalité “” d’une association ou d’un attribut signifie “0..”. La cardinalité “1” d’une association ou d’un attribut signifie “1..1”.

### Périmètre du projet

Définir en quelques lignes en anglais quel est le périmètre du projet

Toujours laisser l’onglet “Ressources de conformité” pour s’assurer d’une cohérence globales entre tous les IGs

### Auteurs et contributeurs

Role | Nom | Organisation | Contact
--- | --- | --- | ---
Primary Editor | Prenom Nom | Agence du Numérique en Santé | prenom.nom@address.email

### Dépendances

IG | Package | FHIR | Comment
--- | --- | --- | ---
Modèle des Objets de Santé (MOS) | ans.fr.mos#0.1.0 | R4 |
HL7 Terminology (THO) | hl7.terminology.r4#6.5.0 | R4 | Automatically added as a dependency - all IGs depend on HL7 Terminology
FHIR Extensions Pack | hl7.fhir.uv.extensions.r4#5.2.0 | R4 |
FHIR Extensions Pack | hl7.fhir.uv.extensions.r4#5.3.0-ballot-tc1 | R4 | Automatically added as a dependency - all IGs depend on the HL7 Extension Pack
Terminologies de Santé | ans.fr.terminologies#1.1.0 | R4 |
HL7 Terminology (THO) | hl7.terminology.r4#6.4.0 | R4 |
International Patient Summary Implementation Guide | hl7.fhir.uv.ips#1.1.0 | R4 |
HL7 Terminology (THO) | hl7.terminology.r4#5.0.0 | R4 |
fhir.dicom | fhir.dicom#2022.4.20221006 | R4 |

Package hl7.fhir.uv.extensions.r4#5.2.0 This IG defines the global extensions - the ones defined for everyone. These extensions are always in scope wherever FHIR is being used (built Mon, Feb 10, 2025 21:45+1100+11:00)

Package hl7.fhir.uv.extensions.r4#5.3.0-ballot-tc1 This IG defines the global extensions - the ones defined for everyone. These extensions are always in scope wherever FHIR is being used (built Sun, Aug 3, 2025 06:28+1000+10:00)

Package hl7.fhir.uv.ips#1.1.0 International Patient Summary (IPS) FHIR Implementation Guide (built Tue, Nov 22, 2022 03:24+0000+00:00)

Package ans.fr.terminologies#1.1.0 Les nomenclatures des objets de Santé sont mises à disposition du secteur santé-social par l’agence du numérique en santé (built Wed, Jul 2, 2025 12:12+0000+00:00)

### Propriété intellectuelle

Certaines ressources sémantiques de ce guide sont protégées par des droits de propriété intellectuelle couverte par les déclarations ci-dessous. L’utilisation de ces ressources est soumise à l’acceptation et au respect des conditions précisées dans la licence d’utilisation de chacune d’entre elle.

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  - ISO 3166-1 Codes for the representation of names of countries and their subdivisions — Part 1: Country code: Adresse, Attestation... Show 56 more, AutreDiplomeObtenu, BoiteLettreMSS, CapaciteDiplome, CapaciteSavoirfaire, CapacitesavoirfaireVs, CertificatEtudeSpeciale, Competence, CompetenceExclusive, CompetenceMetier, CompetenceVs, CompetenceexclusiveVs, CompetencemetiereVs, DESC1, DESC2, DESCNonQualifiant, DescnonqualifiantVs, Diplome, DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant, DiplomeDivers, DiplomeEEE, DiplomeEES, DiplomeEtat, DiplomeEtudeSpecialisee, DiplomeUniversitaire, DroitExerciceComplementaire, DroitexercicecomplementaireVs, ExerciceProfessionnel, FonctionQualifiee, FonctionqualifieeVs, FormationSpecialiseeTransversale, Horaire, LangueParlee, LieunaissanceVs, MOS, OrientationParticuliere, OrientationparticuliereVs, PaysnaissanceVs, PaysnationaliteVs, PersonnePhysique, ProfessionVs, ProfessioncategoriesocioprofessionnelleVs, Professionnel, QualificationPAC, QualificationpacVs, RoleVs, SavoirFaire, SexeVs, SituationExercice, SituationOperationnelle, Specialite, SpecialiteVs, SurspecialiteTransversale, SurspecialitetransversaleVs, Telecommunication, TypeprofessionVs and TyperoleVs