Modèle des Objets de Santé (MOS)
0.1.0 - ci-build

Modèle des Objets de Santé (MOS) - Local Development build (v0.1.0) built by the FHIR (HL7® FHIR® Standard) Build Tools. See the Directory of published versions

## Logical Model: BoiteLettreMSS - Detailed Descriptions

Draft as of 2025-08-04

Definitions for the BoiteLettreMSS logical model.

- Key Elements Table
- Differential Elements Table
- Snapshot Elements Table

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. BoiteLettreMSS
Définition | Informations descriptives des boîtes aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSSanté) rattachées aux professionnels et aux structures.Synonyme: BAL MSS
Short | Informations descriptives des boîtes aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSSanté) rattachées aux professionnels et aux structures.Synonyme: BAL MSS
Control | 0..*
Is Modifier | false
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. BoiteLettreMSS.adresseMSS
Définition | Adresse unique de messagerie sécurisée dans un domaine de messagerie MSSanté.
Short | Adresse unique de messagerie sécurisée dans un domaine de messagerie MSSanté.
Control | 0..1
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
4. BoiteLettreMSS.typeBAL
Définition | Type de boîte aux lettres.Valeurs possibles :** ORG pour une BAL organisationnelle** APP pour une BAL applicative** PER pour une BAL personnelle, rattachée à une personne physiqueUne BAL de type ORG ou APP est rattachée à une personne morale (entité géographique ou entité juridique) et son usage s’effectue sous la responsabilité d’un ou plusieurs professionnels habilités à échanger des données de santé personnelles.
Short | Type de boîte aux lettres.Valeurs possibles :** ORG pour une BAL organisationnelle** APP pour une BAL applicative** PER pour une BAL personnelle, rattachée à une personne physiqueUne BAL de type ORG ou APP est rattachée à une personne morale (entité géographique ou entité juridique) et son usage s’effectue sous la responsabilité d’un ou plusieurs professionnels habilités à échanger des données de santé personnelles.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R257-TypeBAL/FHIR/TRE-R257-TypeBAL?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R257-TypeBAL/FHIR/TRE-R257-TypeBAL?vs` )
Type | Coding
6. BoiteLettreMSS.description
Définition | Description fonctionnelle de la boîte aux lettres.
Short | Description fonctionnelle de la boîte aux lettres.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. BoiteLettreMSS.responsable
Définition | Texte libre donnant les coordonnées de la (ou des) personne(s) responsable(s) au niveau opérationnel de la boîte aux lettres. Non renseigné pour les types de boîte aux lettres "PER".
Short | Texte libre donnant les coordonnées de la (ou des) personne(s) responsable(s) au niveau opérationnel de la boîte aux lettres. Non renseigné pour les types de boîte aux lettres "PER".
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. BoiteLettreMSS.serviceRattachement
Définition | Nom et description du service de rattachement de l’utilisateur de la boîte aux lettres dans l’organisation.
Short | Nom et description du service de rattachement de l’utilisateur de la boîte aux lettres dans l’organisation.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
12. BoiteLettreMSS.telephone
Définition | Coordonnées téléphoniques spécifiques à l’usage de la boîte aux lettres MSSanté.
Short | Coordonnées téléphoniques spécifiques à l’usage de la boîte aux lettres MSSanté.
Control | 0..1
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
14. BoiteLettreMSS.dematerialisation
Définition | Indicateur d’acceptation de la dématérialisation (ou « Zéro papier »).Un utilisateur peut porter à la connaissance des autres utilisateurs du système MSSanté, via l’Annuaire national MSSanté son souhait de ne plus recevoir par voie papier des documents d’ores et déjà reçus par voie électronique dans le cadre du système MSSanté. Cette option s’applique également pour les BAL applicatives ou organisationnelles.Valeurs possibles : - O : Dématérialisation acceptée - N : Dématérialisation refusée
Short | Indicateur d’acceptation de la dématérialisation (ou « Zéro papier »).Un utilisateur peut porter à la connaissance des autres utilisateurs du système MSSanté, via l’Annuaire national MSSanté son souhait de ne plus recevoir par voie papier des documents d’ores et déjà reçus par voie électronique dans le cadre du système MSSanté. Cette option s’applique également pour les BAL applicatives ou organisationnelles.Valeurs possibles : - O : Dématérialisation acceptée - N : Dématérialisation refusée
Control | 0..1
Type | boolean
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
16. BoiteLettreMSS.listeRouge
Définition | Indicateur liste rougeValeurs possibles :** O: Boîte aux lettres en liste rouge** N: La boîte aux lettres peut être publiée
Short | Indicateur liste rougeValeurs possibles :** O: Boîte aux lettres en liste rouge** N: La boîte aux lettres peut être publiée
Control | 0..1
Type | boolean
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. BoiteLettreMSS
Définition | Informations descriptives des boîtes aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSSanté) rattachées aux professionnels et aux structures.Synonyme: BAL MSS
Short | Informations descriptives des boîtes aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSSanté) rattachées aux professionnels et aux structures.Synonyme: BAL MSS
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. BoiteLettreMSS.adresseMSS
Définition | Adresse unique de messagerie sécurisée dans un domaine de messagerie MSSanté.
Short | Adresse unique de messagerie sécurisée dans un domaine de messagerie MSSanté.
Control | 0..1
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
4. BoiteLettreMSS.typeBAL
Définition | Type de boîte aux lettres.Valeurs possibles :** ORG pour une BAL organisationnelle** APP pour une BAL applicative** PER pour une BAL personnelle, rattachée à une personne physiqueUne BAL de type ORG ou APP est rattachée à une personne morale (entité géographique ou entité juridique) et son usage s’effectue sous la responsabilité d’un ou plusieurs professionnels habilités à échanger des données de santé personnelles.
Short | Type de boîte aux lettres.Valeurs possibles :** ORG pour une BAL organisationnelle** APP pour une BAL applicative** PER pour une BAL personnelle, rattachée à une personne physiqueUne BAL de type ORG ou APP est rattachée à une personne morale (entité géographique ou entité juridique) et son usage s’effectue sous la responsabilité d’un ou plusieurs professionnels habilités à échanger des données de santé personnelles.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R257-TypeBAL/FHIR/TRE-R257-TypeBAL?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R257-TypeBAL/FHIR/TRE-R257-TypeBAL?vs` )
Type | Coding
6. BoiteLettreMSS.description
Définition | Description fonctionnelle de la boîte aux lettres.
Short | Description fonctionnelle de la boîte aux lettres.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. BoiteLettreMSS.responsable
Définition | Texte libre donnant les coordonnées de la (ou des) personne(s) responsable(s) au niveau opérationnel de la boîte aux lettres. Non renseigné pour les types de boîte aux lettres "PER".
Short | Texte libre donnant les coordonnées de la (ou des) personne(s) responsable(s) au niveau opérationnel de la boîte aux lettres. Non renseigné pour les types de boîte aux lettres "PER".
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. BoiteLettreMSS.serviceRattachement
Définition | Nom et description du service de rattachement de l’utilisateur de la boîte aux lettres dans l’organisation.
Short | Nom et description du service de rattachement de l’utilisateur de la boîte aux lettres dans l’organisation.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
12. BoiteLettreMSS.telephone
Définition | Coordonnées téléphoniques spécifiques à l’usage de la boîte aux lettres MSSanté.
Short | Coordonnées téléphoniques spécifiques à l’usage de la boîte aux lettres MSSanté.
Control | 0..1
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
14. BoiteLettreMSS.dematerialisation
Définition | Indicateur d’acceptation de la dématérialisation (ou « Zéro papier »).Un utilisateur peut porter à la connaissance des autres utilisateurs du système MSSanté, via l’Annuaire national MSSanté son souhait de ne plus recevoir par voie papier des documents d’ores et déjà reçus par voie électronique dans le cadre du système MSSanté. Cette option s’applique également pour les BAL applicatives ou organisationnelles.Valeurs possibles : - O : Dématérialisation acceptée - N : Dématérialisation refusée
Short | Indicateur d’acceptation de la dématérialisation (ou « Zéro papier »).Un utilisateur peut porter à la connaissance des autres utilisateurs du système MSSanté, via l’Annuaire national MSSanté son souhait de ne plus recevoir par voie papier des documents d’ores et déjà reçus par voie électronique dans le cadre du système MSSanté. Cette option s’applique également pour les BAL applicatives ou organisationnelles.Valeurs possibles : - O : Dématérialisation acceptée - N : Dématérialisation refusée
Control | 0..1
Type | boolean
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
16. BoiteLettreMSS.listeRouge
Définition | Indicateur liste rougeValeurs possibles :** O: Boîte aux lettres en liste rouge** N: La boîte aux lettres peut être publiée
Short | Indicateur liste rougeValeurs possibles :** O: Boîte aux lettres en liste rouge** N: La boîte aux lettres peut être publiée
Control | 0..1
Type | boolean
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension

Guidance on how to interpret the contents of this table can be foundhere

0. BoiteLettreMSS
Définition | Informations descriptives des boîtes aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSSanté) rattachées aux professionnels et aux structures.Synonyme: BAL MSS
Short | Informations descriptives des boîtes aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSSanté) rattachées aux professionnels et aux structures.Synonyme: BAL MSS
Control | 0..*
Is Modifier | false
Logical Model | Instances of this logical model are not marked to be the target of a Reference
2. BoiteLettreMSS.adresseMSS
Définition | Adresse unique de messagerie sécurisée dans un domaine de messagerie MSSanté.
Short | Adresse unique de messagerie sécurisée dans un domaine de messagerie MSSanté.
Control | 0..1
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
4. BoiteLettreMSS.typeBAL
Définition | Type de boîte aux lettres.Valeurs possibles :** ORG pour une BAL organisationnelle** APP pour une BAL applicative** PER pour une BAL personnelle, rattachée à une personne physiqueUne BAL de type ORG ou APP est rattachée à une personne morale (entité géographique ou entité juridique) et son usage s’effectue sous la responsabilité d’un ou plusieurs professionnels habilités à échanger des données de santé personnelles.
Short | Type de boîte aux lettres.Valeurs possibles :** ORG pour une BAL organisationnelle** APP pour une BAL applicative** PER pour une BAL personnelle, rattachée à une personne physiqueUne BAL de type ORG ou APP est rattachée à une personne morale (entité géographique ou entité juridique) et son usage s’effectue sous la responsabilité d’un ou plusieurs professionnels habilités à échanger des données de santé personnelles.
Control | 0..1
Binding | The codes SHOULD be taken from https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R257-TypeBAL/FHIR/TRE-R257-TypeBAL?vs (preferred to `https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R257-TypeBAL/FHIR/TRE-R257-TypeBAL?vs` )
Type | Coding
6. BoiteLettreMSS.description
Définition | Description fonctionnelle de la boîte aux lettres.
Short | Description fonctionnelle de la boîte aux lettres.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
8. BoiteLettreMSS.responsable
Définition | Texte libre donnant les coordonnées de la (ou des) personne(s) responsable(s) au niveau opérationnel de la boîte aux lettres. Non renseigné pour les types de boîte aux lettres "PER".
Short | Texte libre donnant les coordonnées de la (ou des) personne(s) responsable(s) au niveau opérationnel de la boîte aux lettres. Non renseigné pour les types de boîte aux lettres "PER".
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
10. BoiteLettreMSS.serviceRattachement
Définition | Nom et description du service de rattachement de l’utilisateur de la boîte aux lettres dans l’organisation.
Short | Nom et description du service de rattachement de l’utilisateur de la boîte aux lettres dans l’organisation.
Control | 0..1
Type | string
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
12. BoiteLettreMSS.telephone
Définition | Coordonnées téléphoniques spécifiques à l’usage de la boîte aux lettres MSSanté.
Short | Coordonnées téléphoniques spécifiques à l’usage de la boîte aux lettres MSSanté.
Control | 0..1
Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
14. BoiteLettreMSS.dematerialisation
Définition | Indicateur d’acceptation de la dématérialisation (ou « Zéro papier »).Un utilisateur peut porter à la connaissance des autres utilisateurs du système MSSanté, via l’Annuaire national MSSanté son souhait de ne plus recevoir par voie papier des documents d’ores et déjà reçus par voie électronique dans le cadre du système MSSanté. Cette option s’applique également pour les BAL applicatives ou organisationnelles.Valeurs possibles : - O : Dématérialisation acceptée - N : Dématérialisation refusée
Short | Indicateur d’acceptation de la dématérialisation (ou « Zéro papier »).Un utilisateur peut porter à la connaissance des autres utilisateurs du système MSSanté, via l’Annuaire national MSSanté son souhait de ne plus recevoir par voie papier des documents d’ores et déjà reçus par voie électronique dans le cadre du système MSSanté. Cette option s’applique également pour les BAL applicatives ou organisationnelles.Valeurs possibles : - O : Dématérialisation acceptée - N : Dématérialisation refusée
Control | 0..1
Type | boolean
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension
16. BoiteLettreMSS.listeRouge
Définition | Indicateur liste rougeValeurs possibles :** O: Boîte aux lettres en liste rouge** N: La boîte aux lettres peut être publiée
Short | Indicateur liste rougeValeurs possibles :** O: Boîte aux lettres en liste rouge** N: La boîte aux lettres peut être publiée
Control | 0..1
Type | boolean
Primitive Value | This primitive element may be present, or absent, or replaced by an extension