Terminologies de Santé (Publiées par l'ANS)
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Terminologies de Santé (Publiées par l'ANS) - version de développement local (v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

CodeSystem: TRE_G11_NatureQualificationADELI

Official URL: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G11-NatureQualificationADELI/FHIR/TRE-G11-NatureQualificationADELI Version: 20251016120000
Active as of 2025-10-16 Responsible: Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris Computable Name: TRE_G11_NatureQualificationADELI
Other Identifiers: OID:1.2.250.1.71.1.2.17

Nature de qualification ADELI

Cette terminologie de référence (CodeSystem) est référencé dans la définition de contenu des jeux de valeurs (ValueSet) suivants :

  • Cette terminologie de référence (CodeSystem) nest pas utilisée ici; elle peut être utilisée ailleurs (par exemple spécifications et/ou implémentations qui utilisent ce contenu)

version : 6; Dernière mise à jour : 2025-10-31 14:58:00+0100

Profil: Shareable CodeSystem

Propriétés

Cette terminologie de référence (CodeSystem) définit les propriétés suivantes pour ses concepts

NomCodeURITypeDescription
dateValid dateValid dateTime date de validité d'un code concept
dateMaj dateMaj dateTime Date de mise à jour d'un code concept
dateFin dateFin dateTime Date de fin d'exploitation d'un code concept
deprecationDate deprecationDate http://hl7.org/fhir/concept-properties#deprecationDate dateTime Date Concept was deprecated
status status http://hl7.org/fhir/concept-properties#status code A property that indicates the status of the concept.
retirementDate retirementDate http://hl7.org/fhir/concept-properties#retirementDate dateTime Date Concept was retired

Concepts

This case-insensitive code system https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G11-NatureQualificationADELI/FHIR/TRE-G11-NatureQualificationADELI defines the following codes:

CodeAffichageDéfinitionDépréciédateValiddateMajdateFindeprecationDatestatusFrench (France) (fr)
00 Spécialité de concours hospitalier (SCH) 2000-12-13T00:00:00+01:00 2016-04-01T00:00:00+01:00 active Spéc. concours hosp.
01 Spécialité ordinale (SM) Spécialité médicale ou odontologique, reconnue par une autorité d'enregistrement (Ordre ou SSA) 2000-12-13T00:00:00+01:00 2025-10-16T00:00:00+01:00 active Spécialité
02 Compétence de médecine (C) Compétence acquise par le professionnel. 2000-12-13T00:00:00+01:00 2025-10-16T00:00:00+01:00 active Compétence
03 Qualifié généraliste 2000-12-13T00:00:00+01:00 2016-04-01T00:00:00+01:00 active Qual. généraliste
04 Compétence exclusive (CEX) La compétence exclusive, en tant que savoir-faire, est une compétence exercée à titre exclusif. Un professionnel ne peut exercer à la fois une compétence exclusive et une spécialité. 2000-12-13T00:00:00+01:00 2025-10-16T00:00:00+01:00 active Comp. exclusive
05 Concours hospitalier Déprécié 2000-12-13T00:00:00+01:00 2016-04-01T00:00:00+01:00 2016-04-01T00:00:00+01:00 2016-04-01T00:00:00+01:00 deprecated Concours hosp.
07 DESC non qualifiant (DNQ) Diplôme d'Etudes Spécialisées Complémentaires (DESC) non qualifiant, en fonction du ou des DESC de groupe I, que le professionnel a obtenu(s). 2000-12-13T00:00:00+01:00 2025-10-16T00:00:00+01:00 active DNQ
08 Capacité (CAPA) La capacité, en tant que savoir-faire, représente la reconnaissance par l'ordre d'un diplôme de capacité. 2000-12-13T00:00:00+01:00 2025-10-16T00:00:00+01:00 active Capacité
09 Surspécialité acquise à l'issue d'une Formation Spécialisée Transversale (SST) Surspécialité acquise par le professionnel en supplément de la spécialité de DES 2023-10-30T12:00:00+01:00 2025-10-16T12:00:00+01:00 active Surspécialité transversale