Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris
Date de fin d'exploitation d'un code concept
A code that indicates the status of the concept. Typical values are active, experimental, deprecated, and retired
The date at which a concept was deprecated. Concepts that are deprecated but not inactive can still be used, but their use is discouraged, and they should be expected to be made inactive in a future release. Property type is dateTime. Note that the status property may also be used to indicate that a concept is deprecated
Propriété permettant de renseigner les grandes natures d'activité SMSSE exercées par les entités FINESS+
Propriété permettant de renseigner les équipements matériels lourds associés aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les activités sanitaires soumises à une régulation de la part de l’ARS associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les modes d’application ou types de soins encadrant une activité associés aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les types d’organisation de prise en charge associés aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les activités de soin AMM associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les modalités pour les activités de soin AMM associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les mentions pour les activités de soin AMM associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les pratiques thérapeutiques spécifiques pour les activités de soin AMM associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les déclarations pour les activités de soin AMM associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les activités sanitaires, utilisée pour décrire les Activités Sanitaires Diverses Régulées (ASDR), associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les modes de fonctionnement associés aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les publics des activités régulées associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les activitées sociales régulées associées aux types d'activité
Propriété permettant de renseigner les activitées d'enseignement régulées associées aux types d'activité