Terminologies de Santé (Publiées par l'ANS)
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Terminologies de Santé (Publiées par l'ANS) - version de développement local (v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

ValueSet: JDV_J07_XdsTypeCode_CISIS

Official URL: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J07-XdsTypeCode-CISIS Version: 20251029120000
Active as of 2025-10-29 Responsible: Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris Computable Name: JDV_J07_XdsTypeCode_CISIS
Other Identifiers: OID:1.2.250.1.213.1.1.5.471

XDS typeCode CI-SIS

References

Ce jeu de valeurs nest pas utilisé ici ; il peut être utilisé autre part (par exemple dans les spécifications et / ou implémentations qui utilisent ce contenu)

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Définition logique (CLD)

version : 14; Dernière mise à jour : 2025-11-04 19:01:56+0100; Langue : fr-FR

Profil: Shareable ValueSet

Ce jeu de valeur (ValueSet) inclut les codes selon les règles suivantes :

  • Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire version 📦20240329120000
    CodeAffichageDéfinition
    ATTEST-ASS-COMPLAttestation assurance complémentaire
    ATTEST-RESIDAttestation de résidence
    ATTEST-HEBGTAttestation d'hébergement
    ATTEST-DROITS-AMAttestation de droits à l'assurance maladie
    AUTORIS-SOINSAutorisation de soins et actes non usuels sanitaires
    BIL_AUTOCR de bilan d'évaluation de la perte d'autonomieDocument réalisé par un médecin ou par certains auxiliaires médicaux décrivant la perte d'autonomie dans la vie quotidienne d'un patient, suivant différents axes.
    CERT_DECLCertificat, déclarationCertificat : Document médical justificatif attestant de J48 de santé d'un patient et remis à celui-ci, à sa demande, par un médecin dans son domaine de compétence. Déclaration : Document à visée épidémiologique ou de prévention, établi à l'intention de l'autorité sanitaire et rédigé par tout médecin ayant fait le diagnostic d'une maladie à déclaration obligatoire listée au Code de la Santé Publique.
    DISP_AUTDispensation (autre)Document listant les produits, autres que des médicaments, ou les dispositifs dispensés au patient.
    EXPPAT_1Volontés et droits du patientPersonnes à prévenir en cas d'urgence, personne de confiance, directives anticipées, don d'organe, don du corps, accès au dossier du patient par ses ayants droit.
    EXPPAT_2Autre document du patientInformations personnelles saisies dans un éditeur de texte
    EXPPAT_3Directives anticipées
    IMG-KOSReference d'objets d'un examen d'imagerie
    PROT_ALDProtocole de soins ALDDocument établi par le médecin traitant pour une demande de prise en charge à 100 % concernant les soins et les traitements d'un patient, liés à une affection de longue durée (A.L.D.) exonérante. Le caractère exonérant nécessite un suivi de la maladie et des soins prolongés de plus de six mois et des traitements coûteux.
    REMBDonnées de remboursement
    SYNTHSynthèseDocument réalisé par un professionnel de santé, résumant et mettant en évidence les éléments essentiels de l'état de santé et de la prise en charge médicale d'un patient, à un instant donné. Il peut s'agir d'une synthèse globale ou d'une synthèse centrée sur une pathologie.
    DOCPAT01Synthèse déposée par le patient
    DOCPAT02Traitement ou document de soins déposé par le patient
    DOCPAT03CR déposé par le patient
    DOCPAT04Imagerie déposée par le patient
    DOCPAT05CR de biologie déposé par le patient
    DOCPAT06CR de prévention déposé par le patient
    DOCPAT07Certificat déposé par le patient
    DOCPAT08Profil médical Mon espace santé
    DOCPAT09Document administratif déposé par le patient
    PIECE-IDENTITECopie pièce d'identité
    PRESC-AATPrescription arrêt de travail
    PRESC-BIOPrescription d'actes de biologie médicalePrescription d'actes de biologie médicale
    PRESC-KINEPrescription d'actes de kinésithérapiePrescription d'actes de kinésithérapie
    PRESC-INFPrescription d'actes infirmiersPrescription d'actes infirmiers
    PRESC-PEDIPrescription d'actes de pédicuriePrescription d'actes de pédicurie
    PRESC-ORTHOPHOPrescription d'actes d'orthophoniePrescription d'actes d'orthophonie
    PRESC-ORTHOPTIEPrescription d'actes d'orthoptiePrescription d'actes d'orthoptie
    FEUILLE-DE-STYLEFeuille de style
    FICHE-CONTACTSFiche contacts
    EXPORT_DUIExport du Dossier Usager Informatisé
  • Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans http://loinc.org version Non précisé (utilise la dernière version provenant du serveur de terminologie)
    CodeAffichage
    11369-6 Historique des vaccinations
    11488-4 CR ou fiche de consultation ou de visite
    11490-0 Lettre de liaison à la sortie d'un établissement de soins
    34112-3 CR hospitalier (séjour)
    11502-2 CR d'examens biologiques
    11505-5 CR d'acte thérapeutique (autre)
    11506-3 CR ou fiche de suivi de soins par auxiliaire médical
    15507-7 CR de passage aux urgences
    15508-5 CR d'accouchement
    18776-5 Plan personnalisé de soins
    18748-4 CR d'imagerie médicale
    18761-7 Note de transfert (dont lettre de liaison à l'entrée en établissement de soins)
    28617-9 Bilan bucco-dentaire
    28653-4 Document du secteur social / médico-social
    29274-8 Mesures de signes vitaux
    34120-6 Bilan par professionnel de santé
    34133-9 Synthèse d'épisode de soins
    34749-2 CR de consultation pré-anesthésique
    34794-8 CR de réunion de concertation pluridisciplinaire
    34842-5 Grille d'évaluation médico-social
    34874-8 CR opératoire
    34875-5 Évaluation postopératoire et note de suivi
    34876-3 Évaluation préopératoire et note de suivi
    47420-5 CR de bilan fonctionnel
    51851-4 Document administratif
    51969-4 CR de génétique moléculaire
    52040-3 Document encapsulant une image d'illustration non DICOM
    55115-0 Demande d'actes d'imagerie
    56445-0 Bilan médicamenteux (Officine)
    56446-8 Notification de rendez-vous
    57828-6 Prescription (autre)
    57832-8 Prescription de soins
    57833-6 Prescription de produits de santé
    59283-2 CR d'examen de l'enfant
    59284-0 Attestation de consentement
    60280-5 Fiche de retour du service des urgences
    60568-3 CR d'anatomie et de cytologie pathologiques
    60591-5 Synthèse médicale
    60593-1 Dispensation médicamenteuse
    61357-0 Intervention pharmaceutique
    67851-6 CR d'admission
    68599-0 Synthèse psychiatrique
    68814-3 Note d'évaluation pédiatrique
    68817-6 Bilan de santé et de prévention de l'enfant
    70004-7 CR d'acte diagnostique (autre)
    78341-5 Fiche de transfert vers le service des urgences
    74207-2 Document de liaison d'urgence
    74465-6 Questionnaire patient
    75468-9 Renouvellement ordonnance par pharmacien correspondant
    75482-0 CR d'acte thérapeutique à visée préventive
    75492-9 CR d'acte diagnostique à visée préventive ou de dépistage
    75496-0 Demande d'acte de télémédecine
    77436-4 CR d'anesthésie
    77604-7 Planification thérapeutique
    78513-9 CR de consultation en ophtalmologie
    78601-2 CR d'entretien pharmaceutique
    80565-5 CR d'administration de médicaments
    80771-9 Projet d'accueil individualisé
    80788-3 Projet personnalisé d'accompagnement
    80820-4 Formulaire de conciliation médicamenteuse (Hôpital)
    83836-7 Schéma dentaire
    83869-8 Plan personnalisé de prévention
    83901-9 Bilan psychologique
    83963-9 Synthèse environnementale
    83981-1 Lettre de liaison à la sortie d'une structure sociale ou médico-sociale
    85208-7 CR de télémédecine
    86531-1 Attestation de sortie
    87273-9 Note de vaccination
    88348-8 Lettre de liaison d'entrée en structure sociale ou médico-sociale
    89601-9 Certificat médical
    93024-8 CR de consultation pharmaceutique
    96349-6 Lettre d'adressage
    96874-3 COVID-19 Attestation de vaccination
    96173-0 Test rapide d'orientation diagnostique
    57055-6 Synthèse antepartum
    57057-2 Synthèse Salle de Naissance Mère
    57075-4 Synthèse Salle de Naissance Enfant
    89235-6 Synthèse Suites de Couches Mère
    78489-2 Synthèse Enfant en Maternité
    89233-1 CR de grossesse
    101881-1 Carte d'implant
    97694-4 Note d'évaluation en médecine maternelle et fœtale
    100967-9 Rythme cardiaque fœtal
  • Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A12-NomenclatureASTM/FHIR/TRE-A12-NomenclatureASTM version 📦20231215120000
    CodeAffichage
    E1762 Full Document

 

Expansion

Ce jeu de valeur (ValueSet) contient 119 concepts

SystèmeCodeAffichage (fr-FR)DéfinitionJSONXML
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  ATTEST-ASS-COMPLAttestation assurance complémentaire
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  ATTEST-RESIDAttestation de résidence
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https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  DISP_AUTDispensation (autre)Document listant les produits, autres que des médicaments, ou les dispositifs dispensés au patient.
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https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  DOCPAT01Synthèse déposée par le patient
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https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  FEUILLE-DE-STYLEFeuille de style
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  FICHE-CONTACTSFiche contacts
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http://loinc.org  100967-9
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A12-NomenclatureASTM/FHIR/TRE-A12-NomenclatureASTM  E1762Full Document

Explanation of the columns that may appear on this page:

Level A few code lists that FHIR defines are hierarchical - each code is assigned a level. In this scheme, some codes are under other codes, and imply that the code they are under also applies
System The source of the definition of the code (when the value set draws in codes defined elsewhere)
Code The code (used as the code in the resource instance)
Display The display (used in the display element of a Coding). If there is no display, implementers should not simply display the code, but map the concept into their application
Definition An explanation of the meaning of the concept
Comments Additional notes about how to use the code