Narratif généré : EnsembleValeurs JDV-J129-CategorieEtablissement-RASS version : 13; Dernière mise à jour : 2025-12-22 17:04:57+0000; Langue : fr-FR Profil: Shareable ValueSet Include ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R66-CategorieEtablissement/FHIR/TRE-R66-CategorieEtablissement version ?20251222120000 Code Affichage Définition 001 Autres lits de m.R. 002 Autres places de l-f. 003 Autres lits de l-s 101 Centre Hospitalier Régional (C.H.R.) 106 Centre hospitalier, ex Hôpital local 108 Etablissement de Convalescence et de Repos 109 Etablissement de santé privé autorisé en SSR 112 Centre de Convalescence Cure ou Réadaptation 114 Hôpital des armées 115 Etablissement de Soins du Service de Santé des Armées 119 Maison de Régime 122 Etablissement Soins Obstétriques Chirurgico-Gynécologiques 124 Centre de Santé 125 Centre de Santé Dentaire 126 Etablissement Thermal 127 Hospitalisation à Domicile 128 Etablissement de Soins Chirurgicaux 129 Etablissement de Soins Médicaux 130 Centre de Soins Médicaux 131 Centre de Lutte Contre Cancer 132 Etablissement de Transfusion Sanguine 135 Etablissement Réadaptation Fonctionnelle 136 Banque de Sperme 137 Banque d'Organes 138 Centre de Dialyse Périodique 139 Centre de Dialyse et d'entraînement à la Dialyse 140 Centre d'Entraînement à la Dialyse 141 Centre de dialyse 142 Dispensaire Antituberculeux 143 Centre de Vaccination BCG 144 Etablissement de Lutte Contre la Tuberculose 146 Structure d'Alternative à la dialyse en centre 156 Centre Médico-Psychologique (C.M.P.) 157 Centre de Postcure 159 Centre Parental 160 Centre de Soins Spécifiques pour Toxicomanes (C.S.S.T.) 161 Maison de Santé pour Maladies Mentales 162 Centre de Cure Ambulatoire en Alcoologie (C.C.A.A.) 163 Maison d'Enfants à Caractère Sanitaire Temporaire 164 Etablissements Expérimentaux Accueil de la Petite Enfance 165 Appartement de Coordination Thérapeutique (A.C.T.) 166 Etablissement d'Accueil Mère-Enfant 167 Crèche Collective 168 Service Accueil Familial pour la Petite Enfance 169 Crèche Multi Accueil Collectif et Familial 170 Halte Garderie 171 Garderie et Jardin d'Enfants 172 Pouponnière à Caractère Social 173 Pouponnière à Caractère Sanitaire 174 Etablissement d'Accueil Collectif Régulier et Occasionnel 175 Foyer de l'Enfance 176 Village d'Enfants 177 Maison d'Enfants à Caractère Social 178 Ctre.Accueil- Accomp.Réduc.Risq.Usag. Drogues (C.A.A.R.U.D.) 179 Maison d'Enfants à Caractère Sanitaire Permanente 180 Lits Halte Soins Santé (L.H.S.S.) 181 Maison Familiale de Vacances 182 Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile 183 Institut Médico-Educatif (I.M.E.) 184 Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.) 185 Institut Médico-Professionnel (I.M.Pro.) 186 Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) 188 Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés 189 Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.) 190 Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.) 191 Etablissement pour Déficients Moteurs Cérébraux 192 Institut d'éducation motrice 193 Etablissement pour Déficients Moteurs et Moteurs Cérébraux 194 Institut pour Déficients Visuels 195 Institut pour Déficients Auditifs 196 Institut d'Education Sensorielle Sourd-Aveugle 197 Centre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA) 198 Établissement et Service de Préorientation 199 Hospice 200 Maison de Retraite 202 Résidences autonomie 207 Centre de Jour pour Personnes Agées 208 Service d'Aide Ménagère à Domicile 209 Service autonomie aide et soins (SAAS) 212 Alarme Médico-Sociale 213 Lits d'Accueil Médicalisés (L.A.M.) 214 Centre Hébergement & Réinsertion Sociale (C.H.R.S.) 215 Maison Relai 216 Résidence Hôtelière à Vocation Sociale (R.H.V.S) 217 Cité de Transit 218 Aire Station Nomades 219 Autre Centre d'Accueil 220 Centre Social 221 Bureau d'Aide Psychologique Universitaire (B.A.P.U.) 223 Protection Maternelle et Infantile (P.M.I.) 224 Etablissement de Consultation Pré et Post-natale 225 Consultations de Nourrissons 228 Centre de Santé Sexuelle 229 Consultation Problèmes naissance 230 Etablissement Consultation Protection Infantile 231 Etablissement Information Consultation Conseil Familial 233 Lactarium 236 Centre Placement Familial Socio-Educatif (C.P.F.S.E.) 237 Centre de Placement Familial Spécialisé 238 Centre d'Accueil Familial Spécialisé 241 Établissement de Placement 242 Service d'Activité de Jour 246 Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.) 247 Entreprise adaptée 249 Établissement et Service de Réadaptation Professionnelle 250 Centre Réentrainement au travail 251 Maison Vacances pour Handicapés 252 Foyer Hébergement Adultes Handicapés 253 Foyer d'Accueil Polyvalent pour Adultes Handicapés 255 Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.) 256 Foyer Travailleurs Migrants non transformé en Résidence Soc. 257 Foyers de jeunes travailleurs 258 Maisons Relais - Pensions de Famille 259 Autres résidences sociales 261 D.D.A.S.S. 262 Etablissement Régional d'Enseignement Adapté 265 Section Education Spéciale Classe Atelier 266 Dispensaire Antivénérien 267 Dispensaire Antihansénien 268 Centre Médico-Scolaire 269 Centre de Médecine Universitaire 270 Centre de Médecine Sportive 271 Maison d'accueil Hospitalière 272 Ecole d'ambulanciers 273 Institut de formation en soins infirmiers (I.F.S.I.) 274 Ecole de sages_femmes 275 Ecole de masseurs-kinésithérapeutes 276 Ecole de laborantins d'analyses médicales 277 Ecole de péricultrices 278 Etablissement de formation polyvalent 279 Ecole de service social 280 Ecole d'éducateurs spécialisés 281 Centre de formation d'aides soignants 282 Ecole de pédicures-podologues 283 Ecole de manipulateurs d'électro-radiologie 284 Ecole de travailleuses familiales 285 Centres de Loisirs sans Hébergement 286 Club Equipe de Prévention 289 Centre de Soins Infirmiers 292 Centre Hospitalier Spécialisé lutte Maladies Mentales 294 Centre de Consultations Cancer 295 Service AEMO et AED 297 Dispensaire Polyvalent 300 Ecoles Formant aux Professions Sanitaires 303 Ecole de conseillers en économie sociale et familiale 304 Ecole d'ergothérapeutes 305 Ecole de psycho-motriciens 306 Ecole d'infirmiers anesthésistes 307 Ecole d'infirmiers de bloc opératoire 308 Centre de formation professionnelle de secteur psychiatrique 309 Ecole de cadres infirmiers 310 Ecole de cadres de secteur psychiatrique 311 Ecole de cadres de masseurs-kinésithérapeutes 312 Ecole de cadres de manipulateurs d'électro-radiologie 313 Ecole d'éducateurs de jeunes enfants 314 Ecole d'éducateurs techniques spécialisés 315 Ecole de moniteurs-éducateurs 316 Ecole d'aides médico-psychologiques 317 Ecole d'animateurs socio-éducatifs 319 Inst. régional de formation des travailleurs sociaux 320 S.A.M.U. et Centre 15 321 Unité Mobile Hospitalière 322 Centre Rég.Informatiq.Hospit. 324 Logement Foyer non Spécialisé 326 Ecole de cadres 327 Service d'Ambulances 328 Centre Consultation Soins Dentaire 329 Sectorisation Psychiatrique 330 Ecoles Formant aux Professions Sociales 340 Service mandataire judiciaire à la protection des majeurs 341 Service dédié mesures d'accompagnement social personnalisé 342 Service d'information et de soutien aux tuteurs familiaux 343 Equipe Préparation et Suite Reclassement (EPSR) 344 Service délégué aux prestations familiales 345 Service Tutelle Prestation Sociale 346 Service de Travailleuses Familiales 347 Centre d'Examens de Santé 349 Ecole de cadres de sages-femmes 350 Centre de formation d'auxiliaires de puériculture 352 Centre de Psychothérapie 353 Hôpital de Jour Spécialités Médicales 354 Service de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D) 355 Centre Hospitalier (C.H.) 357 Association Aide aux Insuffisants Respiratoires 359 Centre Circonscription Sanitaire et Sociale 361 Centre de Cure Médicale 362 Etablissement de Soins Longue Durée 363 Centre moyen et long séjour 365 Etablissement de Soins Pluridisciplinaire 366 Atelier Thérapeutique 367 Maison d'Enfants non Conventionnée ni Habilitée 368 Service de Repas à Domicile 369 Centre Adaptation Vie Active (C.A.V.A.) 370 Etablissement Expérimental pour personnes handicapées 371 Service Action Socio-Educative pour Familles en difficulté 373 Centre de formation supérieure des travailleurs sociaux 374 Ecole Nationale Santé Publique (E.N.S.P.) 375 Classe d'Adaptation 376 Classe Spéciale Ecole Primaire 377 Etablissement Expérimental pour Enfance Handicapée 378 Etablissement Expérimental Enfance Protégée 379 Etablissement Expérimental pour Adultes Handicapés 380 Etablissement Expérimental Autres Adultes 381 Etablissement Expérimental pour Personnes Agées 382 Foyer de Vie pour Adultes Handicapés 386 Ecole Secondaire Spéciale 390 Etablissement d'Accueil Temporaire d'Enfants Handicapés 393 Autre résidence But lucratif pr personnes Âgées 394 Etablissement d'Accueil Temporaire pour Personnes Agées 395 Etablissement d'Accueil Temporaire pour Adultes Handicapés 396 Foyer Hébergement Enfants et Adolescents Handicapés 397 Service Auxiliaire de Vie pour Handicapés 398 Crèche Parentale 399 Halte Garderie Parentale 400 Centre de Services pour Associations 401 D.R.A.S.S. 402 Jardin d'Enfants Spécialisé 403 Service Social Spécialisé ou Polyvalent de Catégorie 404 Etablissement Acc.Collect.Parental Régulier & Occasionnel 405 Service Social Polyvalent de Secteur 411 Intermédiaire de Placement Social 412 Appartement Thérapeutique 413 C.E.C.O.S 414 Centre Anti Poison 415 Service Médico-Psychologique Régional (S.M.P.R.) 419 Centre d'Accueil Toxicomanes 420 Entreprise d'Insertion 421 Centre d'enseignement aux secours d'urgence 422 Traitements Spécialisés à Domicile 423 Ecole des cadres de laborantins d'analyses médicales 425 Centre d'Accueil Thérapeutique à temps partiel (C.A.T.T.P.) 426 Syndicat Inter Hospitalier (S.I.H.) 430 Centre Postcure Malades Mentaux 431 Centre Postcure pour Alcooliques 432 Centre Postcure pour Toxicomanes 433 Etablissement Sanitaire des Prisons 434 Classe Spéciale en Ecole Maternelle 435 Centre de formation d'aide à domicile 436 Ecoles Formant aux Professions Sanitaires et Sociales 437 Foyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.) 438 Centre de Médecine collective 439 Centre Santé Polyvalent 440 Service d'Investigation Educative 441 Service d'Intervention Educative en Milieu Ouvert 442 Centre Provisoire Hébergement (C.P.H.) 443 Centre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.) 444 Centre Crise Accueil Permanent 445 Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés 446 Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.) 447 Entreprise Intérim Insertion 448 Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées 449 Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées 450 Service d'Aide aux Personnes Agées 451 Service d'Aide aux Familles en Difficulté 452 Régie de Quartier 460 Service autonomie aide (SAA) 461 Centres de Ressources S.A.I. (Sans Aucune Indication) 462 Lieux de Vie et d'Accueil 463 Centres Locaux Information Coordination P.A.(C.L.I.C.) 464 Unités Evaluation Réentraînement et d'Orient. Soc. et Pro. 500 Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes 501 EHPA percevant des crédits d'assurance maladie 502 EHPA ne percevant pas des crédits d'assurance maladie 601 Cabinet Libéral Médical 602 Cabinet de Groupe 603 Maison de santé (L.6223-3) 604 Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Les Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS) ont été créées par la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 (cf. articles Article L1434-12 et Article L1434-13 du code de la Santé Publique). Leur enregistrement est régi par l'instruction DGOS/DIR/DREES/DMSI/2020/12. Les CPTS sont un espace d'organisation et de coordination entre professionnels de santé et non pas des structures de soins : elles regroupent les professionnels de santé d'un même territoire qui souhaitent s'organiser - à leur initiative - autour d'un projet de santé pour répondre aux besoins de santé de la population. Les CPTS sont constituées entre des professionnels de santé, le cas échéant de maisons de santé, de centres de santé, de réseaux de santé, d'établissements de santé, d'établissements et de services médico-sociaux, des groupements de coopération sanitaire, et des groupements de coopération sociale et médicosociale. Grâce à l'accord conventionnel interprofessionnel (ACI) intervenu en 2019, les CPTS dont le projet de santé est validé par l'ARS sont enregistrés dans FINESS et peuvent bénéficier de financement de l'assurance maladie Ne sont enregistrés dans FINESS que l'Entité Juridique et le siège social. Les établissements et professionnels constitutif d'une CPTS ne sont pas enregistrés dans FINESS. 605 Cabinet d'Auxiliaires Médicaux 606 Dispositif d'appui à la coordination (DAC) 607 Groupement Régional d'Appui au Développement de la e-Santé (GRADeS) 608 Equipe mobile médico-sociale précarité (EMMSP) 609 Maison Départementale pour Personnes Handicapées (MDPH) 610 Laboratoire d'Analyses 611 Laboratoire de Biologie Médicale 612 Autre Laboratoire de Biologie Médicale sans FSE 614 Dispositif Spécifique Régional du Cancer (DSRC) 616 Services de Prévention et de Santé au Travail (SPST) 617 Maison médicale de garde (MMG) 618 Autre structure de soins non programmés (SNP) 620 Pharmacie d'Officine 621 Lunetterie Médicale 622 Centre d'Appareillage & Prothèse 623 Herboristerie 624 Laboratoire pharmaceutique préparant délivrant allergènes 627 Propharmacie 628 Pharmacie Minière 629 Pharmacie Mutualiste 630 Installation autonome de chirurgie esthétique 631 Maisons de naissance 632 Structure Dispensatrice à domicile d'Oxygène à usage médical 633 Structure Expérimentale en Santé 636 Centre de soins et de prévention 637 Centre de Lutte Antituberculeuse (CLAT) 638 Centre gratuit d'information de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) 639 Sociétés de téléconsultation (STLC) 640 Service d'aide et d'accompagnement à domicile aux familles (SAADF) 641 Antenne de Pharmacie d'officine 642 Services départementaux d'incendie et de secours 643 Serv. d'éval de la minorité de l'isolement pour les pers. se déclarant mineures 644 Etab. de mise à l'abri pour les pers. se déclarant mineures non accompagnées 645 Centre de Vaccination 646 Centre de Vaccination Internationale 647 Equipe de Soins Spécialisés 648 Structure qui contribue au Service d'Accès aux Soins 695 Groupement de coopération sanitaire de moyens - Exploitant 696 Groupement de coopération sanitaire de moyens 697 Groupement de coopération sanitaire - Etablissement de santé 698 Autre Etablissement Loi Hospitalière 699 Entité Ayant Autorisation
Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris
Etablissement de Convalescence et de Repos
Etablissement de santé privé autorisé en SSR
Centre de Convalescence Cure ou Réadaptation
Etablissement de Soins du Service de Santé des Armées
Etablissement Soins Obstétriques Chirurgico-Gynécologiques
Etablissement Réadaptation Fonctionnelle
Centre de Dialyse et d'entraînement à la Dialyse
Etablissement de Lutte Contre la Tuberculose
Structure d'Alternative à la dialyse en centre
Centre de Soins Spécifiques pour Toxicomanes (C.S.S.T.)
Centre de Cure Ambulatoire en Alcoologie (C.C.A.A.)
Maison d'Enfants à Caractère Sanitaire Temporaire
Etablissements Expérimentaux Accueil de la Petite Enfance
Appartement de Coordination Thérapeutique (A.C.T.)
Service Accueil Familial pour la Petite Enfance
Crèche Multi Accueil Collectif et Familial
Etablissement d'Accueil Collectif Régulier et Occasionnel
Ctre.Accueil- Accomp.Réduc.Risq.Usag. Drogues (C.A.A.R.U.D.)
Maison d'Enfants à Caractère Sanitaire Permanente
Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile
Institut Médico-Professionnel (I.M.Pro.)
Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.)
Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés
Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)
Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)
Etablissement pour Déficients Moteurs Cérébraux
Etablissement pour Déficients Moteurs et Moteurs Cérébraux
Institut d'Education Sensorielle Sourd-Aveugle
Centre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA)
Établissement et Service de Préorientation
Centre Hébergement & Réinsertion Sociale (C.H.R.S.)
Résidence Hôtelière à Vocation Sociale (R.H.V.S)
Bureau d'Aide Psychologique Universitaire (B.A.P.U.)
Protection Maternelle et Infantile (P.M.I.)
Etablissement de Consultation Pré et Post-natale
Etablissement Consultation Protection Infantile
Etablissement Information Consultation Conseil Familial
Centre Placement Familial Socio-Educatif (C.P.F.S.E.)
Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)
Établissement et Service de Réadaptation Professionnelle
Foyer d'Accueil Polyvalent pour Adultes Handicapés
Foyer Travailleurs Migrants non transformé en Résidence Soc.
Etablissement Régional d'Enseignement Adapté
Section Education Spéciale Classe Atelier
Institut de formation en soins infirmiers (I.F.S.I.)
Ecole de laborantins d'analyses médicales
Ecole de manipulateurs d'électro-radiologie
Centre Hospitalier Spécialisé lutte Maladies Mentales
Ecoles Formant aux Professions Sanitaires
Ecole de conseillers en économie sociale et familiale
Centre de formation professionnelle de secteur psychiatrique
Ecole de cadres de secteur psychiatrique
Ecole de cadres de masseurs-kinésithérapeutes
Ecole de cadres de manipulateurs d'électro-radiologie
Ecole d'éducateurs techniques spécialisés
Inst. régional de formation des travailleurs sociaux
Service mandataire judiciaire à la protection des majeurs
Service dédié mesures d'accompagnement social personnalisé
Service d'information et de soutien aux tuteurs familiaux
Equipe Préparation et Suite Reclassement (EPSR)
Service délégué aux prestations familiales
Centre de formation d'auxiliaires de puériculture
Service de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)
Association Aide aux Insuffisants Respiratoires
Centre Circonscription Sanitaire et Sociale
Etablissement de Soins Pluridisciplinaire
Maison d'Enfants non Conventionnée ni Habilitée
Etablissement Expérimental pour personnes handicapées
Service Action Socio-Educative pour Familles en difficulté
Centre de formation supérieure des travailleurs sociaux
Ecole Nationale Santé Publique (E.N.S.P.)
Etablissement Expérimental pour Enfance Handicapée
Etablissement Expérimental Enfance Protégée
Etablissement Expérimental pour Adultes Handicapés
Etablissement Expérimental Autres Adultes
Etablissement Expérimental pour Personnes Agées
Etablissement d'Accueil Temporaire d'Enfants Handicapés
Autre résidence But lucratif pr personnes Âgées
Etablissement d'Accueil Temporaire pour Personnes Agées
Etablissement d'Accueil Temporaire pour Adultes Handicapés
Foyer Hébergement Enfants et Adolescents Handicapés
Service Auxiliaire de Vie pour Handicapés
Service Social Spécialisé ou Polyvalent de Catégorie
Etablissement Acc.Collect.Parental Régulier & Occasionnel
Service Médico-Psychologique Régional (S.M.P.R.)
Centre d'enseignement aux secours d'urgence
Ecole des cadres de laborantins d'analyses médicales
Centre d'Accueil Thérapeutique à temps partiel (C.A.T.T.P.)
Ecoles Formant aux Professions Sanitaires et Sociales
Foyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.)
Service d'Intervention Educative en Milieu Ouvert
Centre Accueil Demandeurs Asile (C.A.D.A.)
Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés
Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)
Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées
Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées
Service d'Aide aux Familles en Difficulté
Centres de Ressources S.A.I. (Sans Aucune Indication)
Centres Locaux Information Coordination P.A.(C.L.I.C.)
Unités Evaluation Réentraînement et d'Orient. Soc. et Pro.
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
EHPA percevant des crédits d'assurance maladie
EHPA ne percevant pas des crédits d'assurance maladie
Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)
Dispositif d'appui à la coordination (DAC)
Groupement Régional d'Appui au Développement de la e-Santé (GRADeS)
Equipe mobile médico-sociale précarité (EMMSP)
Maison Départementale pour Personnes Handicapées (MDPH)
Autre Laboratoire de Biologie Médicale sans FSE
Dispositif Spécifique Régional du Cancer (DSRC)
Services de Prévention et de Santé au Travail (SPST)
Autre structure de soins non programmés (SNP)
Laboratoire pharmaceutique préparant délivrant allergènes
Installation autonome de chirurgie esthétique
Structure Dispensatrice à domicile d'Oxygène à usage médical
Centre gratuit d'information de dépistage et de diagnostic (CeGIDD)
Service d'aide et d'accompagnement à domicile aux familles (SAADF)
Services départementaux d'incendie et de secours
Serv. d'éval de la minorité de l'isolement pour les pers. se déclarant mineures
Etab. de mise à l'abri pour les pers. se déclarant mineures non accompagnées
Structure qui contribue au Service d'Accès aux Soins
Groupement de coopération sanitaire de moyens - Exploitant
Groupement de coopération sanitaire de moyens
Groupement de coopération sanitaire - Etablissement de santé