Terminologies de Santé (Publiées par l'ANS)
0.1.0 - ci-build France flag

Terminologies de Santé (Publiées par l'ANS) - version de développement local (v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

ValueSet: JDV_J99_InseeNAFrav2Niveau5_RASS

Official URL: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J99-InseeNAFrav2Niveau5-RASS/FHIR/JDV-J99-InseeNAFrav2Niveau5-RASS Version: 20251222120000
Retired as of 2025-12-22 Responsible: Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris Computable Name: JDV_J99_InseeNAFrav2Niveau5_RASS
Other Identifiers: OID:1.2.250.1.213.1.6.1.167

Sous-classes de la Nomenclature Activités Française (INSEE) des prof du RASS

References

Ce jeu de valeurs nest pas utilisé ici ; il peut être utilisé autre part (par exemple dans les spécifications et / ou implémentations qui utilisent ce contenu)

Recherche en live sur le SMT

Indiquer un mot clé puis taper sur "enter" : 
                    Requête sur le SMT

Définition logique (CLD)

version : 4; Dernière mise à jour : 2025-12-22 17:07:01+0000; Langue : fr-FR

Profil: Shareable ValueSet

  • Include ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R75-InseeNAFrev2Niveau5/FHIR/TRE-R75-InseeNAFrev2Niveau5 version 📦20251222120000
    CodeAffichage
    01.11ZCulture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses
    01.12ZCulture du riz
    01.13ZCulture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
    01.14ZCulture de la canne à sucre
    01.15ZCulture du tabac
    01.16ZCulture de plantes à fibres
    01.19ZAutres cultures non permanentes
    01.21ZCulture de la vigne
    01.22ZCulture de fruits tropicaux et subtropicaux
    01.23ZCulture d'agrumes
    01.24ZCulture de fruits à pépins et à noyau
    01.25ZCulture d'aut. fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits a coque
    01.26ZCulture de fruits oléagineux
    01.27ZCulture de plantes à boissons
    01.28ZCulture plantes à épices aromatiques médicinales pharmaceutiques
    01.29ZAutres cultures permanentes
    01.30ZReproduction de plantes
    01.41ZÉlevage de vaches laitières
    01.42ZÉlevage d'autres bovins et de buffles
    01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidés
    01.44ZÉlevage de chameaux et d'autres camélidés
    01.45ZÉlevage d'ovins et de caprins
    01.46ZÉlevage de porcins
    01.47ZÉlevage de volailles
    01.49ZÉlevage d'autres animaux
    01.50ZCulture et élevage associés
    01.61ZActivités de soutien aux cultures
    01.62ZActivités de soutien à la production animale
    01.63ZTraitement primaire des récoltes
    01.64ZTraitement des semences
    01.70ZChasse, piégeage et services annexes
    02.10ZSylviculture et autres activités forestières
    02.20ZExploitation forestière
    02.30ZRécolte prod. forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage
    02.40ZServices de soutien à l'exploitation forestière
    03.11ZPêche en mer
    03.12ZPêche en eau douce
    03.21ZAquaculture en mer
    03.22ZAquaculture en eau douce
    05.10ZExtraction de houille
    05.20ZExtraction de lignite
    06.10ZExtraction de pétrole brut
    06.20ZExtraction de gaz naturel
    07.10ZExtraction de minerais de fer
    07.21ZExtraction de minerais d'uranium et de thorium
    07.29ZExtraction d'autres minerais de métaux non ferreux
    08.11ZExtraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse
    08.12ZExploit gravieres & sablieres, extraction argiles & kaolin
    08.91ZExtraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux
    08.92ZExtraction de tourbe
    08.93ZProduction de sel
    08.99ZAutres activités extractives n.c.a.
    09.10ZActivités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures
    09.90ZActivités de soutien aux autres industries extractives
    10.11ZTransformation et conservation de la viande de boucherie
    10.12ZTransformation et conservation de la viande de volaille
    10.13APréparation industrielle de produits à base de viande
    10.13BCharcuterie
    10.20ZTransform. & conserv. poisson, crustacés & mollusques
    10.31ZTransformation et conservation de pommes de terre
    10.32ZPréparation de jus de fruits et légumes
    10.39AAutre transformation et conservation de légumes
    10.39BTransformation et conservation de fruits
    10.41AFabrication d'huiles et graisses brutes
    10.41BFabrication d'huiles et graisses raffinées
    10.42ZFabrication de margarine et graisses comestibles similaires
    10.51AFabrication de lait liquide et de produits frais
    10.51BFabrication de beurre
    10.51CFabrication de fromage
    10.51DFabrication d'autres produits laitiers
    10.52ZFabrication de glaces et sorbets
    10.61AMeunerie
    10.61BAutres activités du travail des grains
    10.62ZFabrication de produits amylacés
    10.71AFabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
    10.71BCuisson de produits de boulangerie
    10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
    10.71DPâtisserie
    10.72ZFabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
    10.73ZFabrication de pâtes alimentaires
    10.81ZFabrication de sucre
    10.82ZFabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
    10.83ZTransformation du thé et du café
    10.84ZFabrication de condiments et assaisonnements
    10.85ZFabrication de plats préparés
    10.86ZFabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
    10.89ZFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
    10.91ZFabrication d'aliments pour animaux de ferme
    10.92ZFabrication d'aliments pour animaux de compagnie
    11.01ZProduction de boissons alcooliques distillées
    11.02AFabrication de vins effervescents
    11.02BVinification
    11.03ZFabrication de cidre et de vins de fruits
    11.04ZProduction d'autres boissons fermentées non distillées
    11.05ZFabrication de bière
    11.06ZFabrication de malt
    11.07AIndustrie des eaux de table
    11.07BProduction de boissons rafraîchissantes
    12.00ZFabrication de produits à base de tabac
    13.10ZPréparation de fibres textiles et filature
    13.20ZTissage
    13.30ZEnnoblissement textile
    13.91ZFabrication d'étoffes à mailles
    13.92ZFabrication d'articles textiles, sauf habillement
    13.93ZFabrication de tapis et moquettes
    13.94ZFabrication de ficelles, cordes et filets
    13.95ZFabrication de non-tissés, sauf habillement
    13.96ZFabrication d'autres textiles techniques et industriels
    13.99ZFabrication d'autres textiles n.c.a.
    14.11ZFabrication de vêtements en cuir
    14.12ZFabrication de vêtements de travail
    14.13ZFabrication de vêtements de dessus
    14.14ZFabrication de vêtements de dessous
    14.19ZFabrication d'autres vêtements et accessoires
    14.20ZFabrication d'articles en fourrure
    14.31ZFabrication d'articles chaussants à mailles
    14.39ZFabrication d'autres articles à mailles
    15.11ZApprêt, tannage des cuirs - préparation et teinture des fourrures
    15.12ZFabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
    15.20ZFabrication de chaussures
    16.10ASciage et rabotage du bois, hors imprégnation
    16.10BImprégnation du bois
    16.21ZFabrication de placage et de panneaux de bois
    16.22ZFabrication de parquets assemblés
    16.23ZFabrication de charpentes et d'autres menuiseries
    16.24ZFabrication d'emballages en bois
    16.29ZFabrication objets divers en bois, liège, vannerie et sparterie
    17.11ZFabrication de pâte à papier
    17.12ZFabrication de papier et de carton
    17.21AFabrication de carton ondulé
    17.21BFabrication de cartonnages
    17.21CFabrication d'emballages en papier
    17.22ZFabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
    17.23ZFabrication d'articles de papeterie
    17.24ZFabrication de papiers peints
    17.29ZFabrication d'autres articles en papier ou en carton
    18.11ZImprimerie de journaux
    18.12ZAutre imprimerie (labeur)
    18.13ZActivités de pré-presse
    18.14ZReliure et activités connexes
    18.20ZReproduction d'enregistrements
    19.10ZCokéfaction
    19.20ZRaffinage du pétrole
    20.11ZFabrication de gaz industriels
    20.12ZFabrication de colorants et de pigments
    20.13AEnrichissement et retraitement de matières nucléaires
    20.13BFabric. d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.
    20.14ZFabrication d'autres produits chimiques organiques de base
    20.15ZFabrication de produits azotés et d'engrais
    20.16ZFabrication de matières plastiques de base
    20.17ZFabrication de caoutchouc synthétique
    20.20ZFabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
    20.30ZFabrication de peintures, vernis, encres et mastics
    20.41ZFabrication de savons, détergents et produits d'entretien
    20.42ZFabrication de parfums et de produits pour la toilette
    20.51ZFabrication de produits explosifs
    20.52ZFabrication de colles
    20.53ZFabrication d'huiles essentielles
    20.59ZFabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
    20.60ZFabrication de fibres artificielles ou synthétiques
    21.10ZFabrication de produits pharmaceutiques de base
    21.20ZFabrication de préparations pharmaceutiques
    22.11ZFabrication et rechapage de pneumatiques
    22.19ZFabrication d'autres articles en caoutchouc
    22.21ZFabrication plaques, feuilles, tubes et profilés en plastique
    22.22ZFabrication d'emballages en matières plastiques
    22.23ZFabrication d'éléments matières plastiques pour la construction
    22.29AFabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
    22.29BFabrication produits de consommation courante en plastique
    23.11ZFabrication de verre plat
    23.12ZFaçonnage et transformation du verre plat
    23.13ZFabrication de verre creux
    23.14ZFabrication de fibres de verre
    23.19ZFabrication & façonnage autres articles verre yc verre technique
    23.20ZFabrication de produits réfractaires
    23.31ZFabrication de carreaux en céramique
    23.32ZFabrication briques tuiles & prod. de construction en terre cuite
    23.41ZFabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental
    23.42ZFabrication d'appareils sanitaires en céramique
    23.43ZFabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
    23.44ZFabrication d'autres produits céramiques à usage technique
    23.49ZFabrication d'autres produits céramiques
    23.51ZFabrication de ciment
    23.52ZFabrication de chaux et plâtre
    23.61ZFabrication d'éléments en béton pour la construction
    23.62ZFabrication d'éléments en plâtre pour la construction
    23.63ZFabrication de béton prêt à l'emploi
    23.64ZFabrication de mortiers et bétons secs
    23.65ZFabrication d'ouvrages en fibre-ciment
    23.69ZFabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
    23.70ZTaille, façonnage et finissage de pierres
    23.91ZFabrication de produits abrasifs
    23.99ZFabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
    24.10ZSidérurgie
    24.20ZFabric. tubes, tuyaux, profilés creux & accessoir. corresp. acier
    24.31ZÉtirage à froid de barres
    24.32ZLaminage à froid de feuillards
    24.33ZProfilage à froid par formage ou pliage
    24.34ZTréfilage à froid
    24.41ZProduction de métaux précieux
    24.42ZMétallurgie de l'aluminium
    24.43ZMétallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
    24.44ZMétallurgie du cuivre
    24.45ZMétallurgie des autres métaux non ferreux
    24.46ZÉlaboration et transformation de matières nucléaires
    24.51ZFonderie de fonte
    24.52ZFonderie d'acier
    24.53ZFonderie de métaux légers
    24.54ZFonderie d'autres métaux non ferreux
    25.11ZFabrication de structures métalliques et de parties de structures
    25.12ZFabrication de portes et fenêtres en métal
    25.21ZFabrication radiateurs et chaudières pour le chauffage central
    25.29ZFabrication d'autres réservoirs, citernes, conteneurs métalliques
    25.30ZFabric. générateurs vapeur sf chaudières pour chauffage central
    25.40ZFabrication d'armes et de munitions
    25.50AForge, estampage, matriçage - métallurgie des poudres
    25.50BDécoupage, emboutissage
    25.61ZTraitement et revêtement des métaux
    25.62ADécolletage
    25.62BMécanique industrielle
    25.71ZFabrication de coutellerie
    25.72ZFabrication de serrures et de ferrures
    25.73AFabrication de moules et modèles
    25.73BFabrication d'autres outillages
    25.91ZFabrication de fûts et emballages métalliques similaires
    25.92ZFabrication d'emballages métalliques légers
    25.93ZFabrication d'articles en fils métalliques, chaînes et ressorts
    25.94ZFabrication de vis et de boulons
    25.99AFabrication d'articles métalliques ménagers
    25.99BFabrication d'autres articles métalliques
    26.11ZFabrication de composants électroniques
    26.12ZFabrication de cartes électroniques assemblées
    26.20ZFabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
    26.30ZFabrication d'équipements de communication
    26.40ZFabrication de produits électroniques grand public
    26.51AFabrication d'équipements d'aide à la navigation
    26.51BFabrication d'instrumentation scientifique et technique
    26.52ZHorlogerie
    26.60ZFab. éqpts d'irradiation médic. électromédic. & électrothérapeut.
    26.70ZFabrication de matériels optique et photographique
    26.80ZFabrication de supports magnétiques et optiques
    27.11ZFabrication de moteurs, génératrices, transformateurs électriques
    27.12ZFabrication de matériel de distribution et de commande électrique
    27.20ZFabrication de piles et d'accumulateurs électriques
    27.31ZFabrication de câbles de fibres optiques
    27.32ZFabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
    27.33ZFabrication de matériel d'installation électrique
    27.40ZFabrication d'appareils d'éclairage électrique
    27.51ZFabrication d'appareils électroménagers
    27.52ZFabrication d'appareils ménagers non électriques
    27.90ZFabrication d'autres matériels électriques
    28.11ZFabrication moteurs & turbines sf moteurs d'avions & de véhicules
    28.12ZFabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
    28.13ZFabrication d'autres pompes et compresseurs
    28.14ZFabrication d'autres articles de robinetterie
    28.15ZFabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
    28.21ZFabrication de fours et brûleurs
    28.22ZFabrication de matériel de levage et de manutention
    28.23ZFab. machines équipts bureau (sf ordinateurs & équipts périph.)
    28.24ZFabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
    28.25ZFabrication équipements aérauliques et frigorifiques industriels
    28.29AFabrication équipts emballage, conditionnement & pesage
    28.29BFabrication d'autres machines d'usage général
    28.30ZFabrication de machines agricoles et forestières
    28.41ZFabrication de machines-outils pour le travail des métaux
    28.49ZFabrication d'autres machines-outils
    28.91ZFabrication de machines pour la métallurgie
    28.92ZFabrication de machines pour l'extraction ou la construction
    28.93ZFabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
    28.94ZFabrication de machines pour les industries textiles
    28.95ZFabrication de machines pour les industries du papier et carton
    28.96ZFabric. machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
    28.99AFabrication de machines d'imprimerie
    28.99BFabrication d'autres machines spécialisées
    29.10ZConstruction de véhicules automobiles
    29.20ZFabrication de carrosseries et remorques
    29.31ZFabrication équipements électriques et électroniques automobiles
    29.32ZFabrication d'autres équipements automobiles
    30.11ZConstruction de navires et de structures flottantes
    30.12ZConstruction de bateaux de plaisance
    30.20ZConstruction locomotives & autre matériel ferroviaire roulant
    30.30ZConstruction aéronautique et spatiale
    30.40ZConstruction de véhicules militaires de combat
    30.91ZFabrication de motocycles
    30.92ZFabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
    30.99ZFabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
    31.01ZFabrication de meubles de bureau et de magasin
    31.02ZFabrication de meubles de cuisine
    31.03ZFabrication de matelas
    31.09AFabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
    31.09BFabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement
    32.11ZFrappe de monnaie
    32.12ZFabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
    32.13ZFabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires
    32.20ZFabrication d'instruments de musique
    32.30ZFabrication d'articles de sport
    32.40ZFabrication de jeux et jouets
    32.50AFabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
    32.50BFabrication de lunettes
    32.91ZFabrication d'articles de brosserie
    32.99ZAutres activités manufacturières n.c.a.
    33.11ZRéparation d'ouvrages en métaux
    33.12ZRéparation de machines et équipements mécaniques
    33.13ZRéparation de matériels électroniques et optiques
    33.14ZRéparation d'équipements électriques
    33.15ZRéparation et maintenance navale
    33.16ZRéparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
    33.17ZRéparation et maintenance d'autres équipements de transport
    33.19ZRéparation d'autres équipements
    33.20AInstallation structures métalliques, chaudronnées et tuyauterie
    33.20BInstallation de machines et équipements mécaniques
    33.20CConcept. d'ens. & assembl s-site d'éqpts ctrle des processus ind.
    33.20DInstal. éqpts électriq, mat. électro. et optiq. ou aut. matériels
    35.11ZProduction d'électricité
    35.12ZTransport d'électricité
    35.13ZDistribution d'électricité
    35.14ZCommerce d'électricité
    35.21ZProduction de combustibles gazeux
    35.22ZDistribution de combustibles gazeux par conduites
    35.23ZCommerce de combustibles gazeux par conduites
    35.30ZProduction et distribution de vapeur et d'air conditionné
    36.00ZCaptage, traitement et distribution d'eau
    37.00ZCollecte et traitement des eaux usées
    38.11ZCollecte des déchets non dangereux
    38.12ZCollecte des déchets dangereux
    38.21ZTraitement et élimination des déchets non dangereux
    38.22ZTraitement et élimination des déchets dangereux
    38.31ZDémantèlement d'épaves
    38.32ZRécupération de déchets triés
    39.00ZDépollution et autres services de gestion des déchets
    41.10APromotion immobilière de logements
    41.10BPromotion immobilière de bureaux
    41.10CPromotion immobilière d'autres bâtiments
    41.10DSupports juridiques de programmes
    41.20AConstruction de maisons individuelles
    41.20BConstruction d'autres bâtiments
    42.11ZConstruction de routes et autoroutes
    42.12ZConstruction de voies ferrées de surface et souterraines
    42.13AConstruction d'ouvrages d'art
    42.13BConstruction et entretien de tunnels
    42.21ZConstruction de réseaux pour fluides
    42.22ZConstruction de réseaux électriques et de télécommunications
    42.91ZConstruction d'ouvrages maritimes et fluviaux
    42.99ZConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
    43.11ZTravaux de démolition
    43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
    43.12BTravaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
    43.13ZForages et sondages
    43.21ATravaux d'installation électrique dans tous locaux
    43.21BTravaux d'installation électrique sur la voie publique
    43.22ATravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
    43.22BTravaux d'installation équipements thermiques et climatisation
    43.29ATravaux d'isolation
    43.29BAutres travaux d'installation n.c.a.
    43.31ZTravaux de plâtrerie
    43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
    43.32BTravaux de menuiserie métallique et serrurerie
    43.32CAgencement de lieux de vente
    43.33ZTravaux de revêtement des sols et des murs
    43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
    43.39ZAutres travaux de finition
    43.91ATravaux de charpente
    43.91BTravaux de couverture par éléments
    43.99ATravaux d'étanchéification
    43.99BTravaux de montage de structures métalliques
    43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
    43.99DAutres travaux spécialisés de construction
    43.99ELocation avec opérateur de matériel de construction
    45.11ZCommerce de voitures et de véhicules automobiles légers
    45.19ZCommerce d'autres véhicules automobiles
    45.20AEntretien et réparation de véhicules automobiles légers
    45.20BEntretien et réparation d'autres véhicules automobiles
    45.31ZCommerce de gros d'équipements automobiles
    45.32ZCommerce de détail d'équipements automobiles
    45.40ZCommerce et réparation de motocycles
    46.11ZInterm. du comm. en m.p. agricoles & textiles, animaux vivants
    46.12ACentrales d'achat de carburant
    46.12BAutres interm. comm. combustibles métaux minéraux prod. chimiques
    46.13ZIntermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction
    46.14ZInterm. comm. machines, équipts industriels, navires et avions
    46.15ZInterm. comm. en meubles, articles de ménage et quincaillerie
    46.16ZInterm. comm. textiles, habillt, fourrures, chaussures & art cuir
    46.17ACentrales d'achat alimentaires
    46.17BAutres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
    46.18ZInterm. spécialisés commerce d'autres produits spécifiques
    46.19ACentrales d'achat non alimentaires
    46.19BAutres intermédiaires du commerce en produits divers
    46.21ZComm. de gros céréales, tabac non manuf. et aliments pour bétail
    46.22ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes
    46.23ZCommerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
    46.24ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux
    46.31ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
    46.32ACommerce de gros de viandes de boucherie
    46.32BCommerce de gros de produits à base de viande
    46.32CCommerce de gros de volailles et gibier
    46.33ZCom. gros produits laitiers, oeufs, huiles & mat. grasses comest.
    46.34ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
    46.35ZCommerce de gros de produits à base de tabac
    46.36ZCommerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
    46.37ZCommerce de gros de café, thé, cacao et épices
    46.38ACommerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
    46.38BCommerce de gros alimentaire spécialisé divers
    46.39ACommerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés
    46.39BCommerce de gros alimentaire non spécialisé
    46.41ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
    46.42ZCommerce de gros d'habillement et de chaussures
    46.43ZCommerce de gros d'appareils électroménagers
    46.44ZCommerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
    46.45ZCommerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
    46.46ZCommerce de gros de produits pharmaceutiques
    46.47ZCommerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
    46.48ZCommerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie
    46.49ZCommerce de gros d'autres biens domestiques
    46.51ZComm. de gros d'ordinat., d'éqpts informatiq. périph. & logiciels
    46.52ZComm. de gros d'éqpts et composants électroniques et de télécomm.
    46.61ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
    46.62ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils
    46.63ZComm de gros de machines pour l'extrac, la constr, le génie civil
    46.64ZComm. gros (interentr.) machines pour industrie textile & habill.
    46.65ZCommerce de gros de mobilier de bureau
    46.66ZCommerce de gros d'autres machines et équipements de bureau
    46.69ACommerce de gros de matériel électrique
    46.69BCommerce de gros de fournitures et équipements industriels divers
    46.69CComm. gros de fournitures & équipts divers pour commerces & sces
    46.71ZCommerce de gros de combustibles et de produits annexes
    46.72ZCommerce de gros de minerais et métaux
    46.73ACommerce de gros de bois et de matériaux de construction
    46.73BCommerce de gros d'appareils sanitaires et produits de décoration
    46.74ACommerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie
    46.74BCommerce de gros de fournitures pour la plomberie et le chauffage
    46.75ZCommerce de gros de produits chimiques
    46.76ZCommerce de gros d'autres produits intermédiaires
    46.77ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
    46.90ZCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
    47.11ACommerce de détail de produits surgelés
    47.11BCommerce d'alimentation générale
    47.11CSupérettes
    47.11DSupermarchés
    47.11EMagasins multi-commerces
    47.11FHypermarchés
    47.19AGrands magasins
    47.19BAutres commerces de détail en magasin non spécialisé
    47.21ZCommerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
    47.22ZComm. détail viandes & produits à base de viande (magas. spéc.)
    47.23ZComm. détail poissons crustacés & mollusques (magasin spécialisé)
    47.24ZComm. détail pain pâtisserie & confiserie (magasin spécialisé)
    47.25ZCommerce de détail de boissons en magasin spécialisé
    47.26ZComm. détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
    47.29ZAutres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
    47.30ZCommerce de détail de carburants en magasin spécialisé
    47.41ZComm. détail ordinateurs unités périph. & logiciels (magas. spéc)
    47.42ZComm. détail matériels télécommunication (magasin spécialisé)
    47.43ZCommerce de détail de matériels audio-vidéo en magasin spécialisé
    47.51ZCommerce de détail de textiles en magasin spécialisé
    47.52AComm. détail de quincaillerie, peintures et verres (mag.< 400 m2)
    47.52BComm. détail de quincaillerie, peintures et verres (mag.> 400 m2)
    47.53ZComm. détail tapis, moquettes & revêts murs & sols (magas. spéc.)
    47.54ZCommerce de détail appareils électroménagers (magasin spécialisé)
    47.59ACommerce de détail de meubles
    47.59BCommerce de détail d'autres équipements du foyer
    47.61ZCommerce de détail de livres en magasin spécialisé
    47.62ZCommerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
    47.63ZComm. détail enreg. musicaux & vidéo (magasin spécialisé)
    47.64ZCommerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
    47.65ZCommerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé
    47.71ZCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
    47.72ACommerce de détail de la chaussure
    47.72BCommerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage
    47.73ZCommerce de détail produits pharmaceutiques (magasin spécialisé)
    47.74ZComm. détail d'articles médicaux & orthopédiques en magasin spéc.
    47.75ZComm. détail de parfumerie & produits de beauté en magasin spéc.
    47.76ZComm. dét. fleurs, plantes, etc, animaux de cie et leurs aliments
    47.77ZComm. détail d'articles horlogerie & bijouterie (magas. spéc.)
    47.78ACommerces de détail d'optique
    47.78BCommerces de détail de charbons et combustibles
    47.78CAutres commerces de détail spécialisés divers
    47.79ZCommerce de détail de biens d'occasion en magasin
    47.81ZCommerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
    47.82ZComm. détail textiles habillt & chaussures s-éventaires & marchés
    47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
    47.91AVente à distance sur catalogue général
    47.91BVente à distance sur catalogue spécialisé
    47.99AVente à domicile
    47.99BVente par automate, aut. com. dét. hors mag., éventaire ou marché
    49.10ZTransport ferroviaire interurbain de voyageurs
    49.20ZTransports ferroviaires de fret
    49.31ZTransports urbains et suburbains de voyageurs
    49.32ZTransports de voyageurs par taxis
    49.39ATransports routiers réguliers de voyageurs
    49.39BAutres transports routiers de voyageurs
    49.39CTéléphériques et remontées mécaniques
    49.41ATransports routiers de fret interurbains
    49.41BTransports routiers de fret de proximité
    49.41CLocation de camions avec chauffeur
    49.42ZServices de déménagement
    49.50ZTransports par conduites
    50.10ZTransports maritimes et côtiers de passagers
    50.20ZTransports maritimes et côtiers de fret
    50.30ZTransports fluviaux de passagers
    50.40ZTransports fluviaux de fret
    51.10ZTransports aériens de passagers
    51.21ZTransports aériens de fret
    51.22ZTransports spatiaux
    52.10AEntreposage et stockage frigorifique
    52.10BEntreposage et stockage non frigorifique
    52.21ZServices auxiliaires des transports terrestres
    52.22ZServices auxiliaires des transports par eau
    52.23ZServices auxiliaires des transports aériens
    52.24AManutention portuaire
    52.24BManutention non portuaire
    52.29AMessagerie, fret express
    52.29BAffrètement et organisation des transports
    53.10ZActiv. poste dans le cadre d'une obligation de service universel
    53.20ZAutres activités de poste et de courrier
    55.10ZHôtels et hébergement similaire
    55.20ZHébergement touristique et autre hébergement de courte durée
    55.30ZTerrains de camping et parcs pour caravanes, véhicules de loisirs
    55.90ZAutres hébergements
    56.10ARestauration traditionnelle
    56.10BCafétérias et autres libres-services
    56.10CRestauration de type rapide
    56.21ZServices des traiteurs
    56.29ARestauration collective sous contrat
    56.29BAutres services de restauration n.c.a.
    56.30ZDébits de boissons
    58.11ZÉdition de livres
    58.12ZÉdition de répertoires et de fichiers d'adresses
    58.13ZÉdition de journaux
    58.14ZÉdition de revues et périodiques
    58.19ZAutres activités d'édition
    58.21ZÉdition de jeux électroniques
    58.29AÉdition de logiciels système et de réseau
    58.29BEdition de logiciels outils de développement et de langages
    58.29CEdition de logiciels applicatifs
    59.11AProduction de films et de programmes pour la télévision
    59.11BProduction de films institutionnels et publicitaires
    59.11CProduction de films pour le cinéma
    59.12ZPost-production films cinématograph. vidéo & prog. de télévision
    59.13ADistribution de films cinématographiques
    59.13BEdition et distribution vidéo
    59.14ZProjection de films cinématographiques
    59.20ZEnregistrement sonore et édition musicale
    60.10ZÉdition et diffusion de programmes radio
    60.20AEdition de chaînes généralistes
    60.20BEdition de chaînes thématiques
    61.10ZTélécommunications filaires
    61.20ZTélécommunications sans fil
    61.30ZTélécommunications par satellite
    61.90ZAutres activités de télécommunication
    62.01ZProgrammation informatique
    62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiques
    62.02BTierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
    62.03ZGestion d'installations informatiques
    62.09ZAutres activités informatiques
    63.11ZTraitement de données, hébergement et activités connexes
    63.12ZPortails Internet
    63.91ZActivités des agences de presse
    63.99ZAutres services d'information n.c.a.
    64.11ZActivités de banque centrale
    64.19ZAutres intermédiations monétaires
    64.20ZActivités des sociétés holding
    64.30ZFonds de placement et entités financières similaires
    64.91ZCrédit-bail
    64.92ZAutre distribution de crédit
    64.99ZAutres activ. serv. financiers sf assurance & c. de retraite, nca
    65.11ZAssurance vie
    65.12ZAutres assurances
    65.20ZRéassurance
    65.30ZCaisses de retraite
    66.11ZAdministration de marchés financiers
    66.12ZCourtage de valeurs mobilières et de marchandises
    66.19ASupports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
    66.19BAut. activ. auxil. serv. financ., hors assur. & caisse retr. nca.
    66.21ZÉvaluation des risques et dommages
    66.22ZActivités des agents et courtiers d'assurances
    66.29ZAut. activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
    66.30ZGestion de fonds
    68.10ZActivités des marchands de biens immobiliers
    68.20ALocation de logements
    68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
    68.31ZAgences immobilières
    68.32AAdministration d'immeubles et autres biens immobiliers
    68.32BSupports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
    69.10ZActivités juridiques
    69.20ZActivités comptables
    70.10ZActivités des sièges sociaux
    70.21ZConseil en relations publiques et communication
    70.22ZConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
    71.11ZActivités d'architecture
    71.12AActivité des géomètres
    71.12BIngénierie, études techniques
    71.20AContrôle technique automobile
    71.20BAnalyses, essais et inspections techniques
    72.11ZRecherche-développement en biotechnologie
    72.19ZRecherche-développement : autres sciences physiques et naturelles
    72.20ZRecherche-développement en sciences humaines et sociales
    73.11ZActivités des agences de publicité
    73.12ZRégie publicitaire de médias
    73.20ZÉtudes de marché et sondages
    74.10ZActivités spécialisées de design
    74.20ZActivités photographiques
    74.30ZTraduction et interprétation
    74.90AActivité des économistes de la construction
    74.90BActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
    75.00ZActivités vétérinaires
    77.11ALocation de courte durée voitures & véhicules auto. légers
    77.11BLocation de longue durée voitures & véhicules automobiles légers
    77.12ZLocation et location-bail de camions
    77.21ZLocation et location-bail d'articles de loisirs et de sport
    77.22ZLocation de vidéocassettes et disques vidéo
    77.29ZLocation et location-bail autres biens personnels et domestiques
    77.31ZLocation et location-bail de machines et équipements agricoles
    77.32ZLocation et location-bail machines & équipts pour la construction
    77.33ZLocation et location-bail machines bureau & matériel informatique
    77.34ZLocation et location-bail de matériels de transport par eau
    77.35ZLocation et location-bail de matériels de transport aérien
    77.39ZLocation et location-bail machines, équipements et biens divers
    77.40ZLoc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright
    78.10ZActivités des agences de placement de main-d'oeuvre
    78.20ZActivités des agences de travail temporaire
    78.30ZAutre mise à disposition de ressources humaines
    79.11ZActivités des agences de voyage
    79.12ZActivités des voyagistes
    79.90ZAutres services de réservation et activités connexes
    80.10ZActivités de sécurité privée
    80.20ZActivités liées aux systèmes de sécurité
    80.30ZActivités d'enquête
    81.10ZActivités combinées de soutien lié aux bâtiments
    81.21ZNettoyage courant des bâtiments
    81.22ZAutres activités nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
    81.29ADésinfection, désinsectisation, dératisation
    81.29BAutres activités de nettoyage n.c.a.
    81.30ZServices d'aménagement paysager
    82.11ZServices administratifs combinés de bureau
    82.19ZPhotocopie prépa. documents & aut. activ. spéc. soutien de bureau
    82.20ZActivités de centres d'appels
    82.30ZOrganisation de foires, salons professionnels et congrès
    82.91ZActiv. de recouvrement factures & d'info. financ. s-la clientèle
    82.92ZActivités de conditionnement
    82.99ZAutres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
    84.11ZAdministration publique générale
    84.12ZAdm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
    84.13ZAdministration publique (tutelle) des activités économiques
    84.21ZAffaires étrangères
    84.22ZDéfense
    84.23ZJustice
    84.24ZActivités d'ordre public et de sécurité
    84.25ZServices du feu et de secours
    84.30AActivités générales de sécurité sociale
    84.30BGestion des retraites complémentaires
    84.30CDistribution sociale de revenus
    85.10ZEnseignement pré-primaire
    85.20ZEnseignement primaire
    85.31ZEnseignement secondaire général
    85.32ZEnseignement secondaire technique ou professionnel
    85.41ZEnseignement post-secondaire non supérieur
    85.42ZEnseignement supérieur
    85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
    85.52ZEnseignement culturel
    85.53ZEnseignement de la conduite
    85.59AFormation continue d'adultes
    85.59BAutres enseignements
    85.60ZActivités de soutien à l'enseignement
    86.10ZActivités hospitalières
    86.21ZActivité des médecins généralistes
    86.22AActivités de radiodiagnostic et de radiothérapie
    86.22BActivités chirurgicales
    86.22CAutres activités des médecins spécialistes
    86.23ZPratique dentaire
    86.90AAmbulances
    86.90BLaboratoires d'analyses médicales
    86.90CCentres de collecte et banques d'organes
    86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
    86.90EActivité profess. rééducation appareillage & pédicures-podologues
    86.90FActivités de santé humaine non classées ailleurs
    87.10AHébergement médicalisé pour personnes âgées
    87.10BHébergement médicalisé pour enfants handicapés
    87.10CHéberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé
    87.20AHébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
    87.20BHébergement social pour toxicomanes
    87.30AHébergement social pour personnes âgées
    87.30BHébergement social pour handicapés physiques
    87.90AHébergement social pour enfants en difficultés
    87.90BHébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre
    88.10AAide à domicile
    88.10BAccueil accompagn. sans héberg. adultes handicapés ou pers. âgées
    88.10CAide par le travail
    88.91AAccueil de jeunes enfants
    88.91BAccueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
    88.99AAut. accueil ou accompgnt sans hébergt d'enfants et adolescents
    88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a.
    90.01ZArts du spectacle vivant
    90.02ZActivités de soutien au spectacle vivant
    90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
    90.03BAutre création artistique
    90.04ZGestion de salles de spectacles
    91.01ZGestion des bibliothèques et des archives
    91.02ZGestion des musées
    91.03ZGestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.
    91.04ZGest. des jardins botaniques et zoolog. et des réserv. naturelles
    92.00ZOrganisation de jeux de hasard et d'argent
    93.11ZGestion d'installations sportives
    93.12ZActivités de clubs de sports
    93.13ZActivités des centres de culture physique
    93.19ZAutres activités liées au sport
    93.21ZActivités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
    93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs
    94.11ZActivités des organisations patronales et consulaires
    94.12ZActivités des organisations professionnelles
    94.20ZActivités des syndicats de salariés
    94.91ZActivités des organisations religieuses
    94.92ZActivités des organisations politiques
    94.99ZAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
    95.11ZRéparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
    95.12ZRéparation d'équipements de communication
    95.21ZRéparation de produits électroniques grand public
    95.22ZRéparation appareils électromén. & équipts maison & jardin
    95.23ZRéparation de chaussures et d'articles en cuir
    95.24ZRéparation de meubles et d'équipements du foyer
    95.25ZRéparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
    95.29ZRéparation d'autres biens personnels et domestiques
    96.01ABlanchisserie-teinturerie de gros
    96.01BBlanchisserie-teinturerie de détail
    96.02ACoiffure
    96.02BSoins de beauté
    96.03ZServices funéraires
    96.04ZEntretien corporel
    96.09ZAutres services personnels n.c.a.
    97.00ZActivités des ménages : employeurs de personnel domestique
    98.10ZActiv. indifférenciées ménages : producteurs biens (usage propre)
    98.20ZActiv. indifférenciées ménages : produc. services (usage propre)
    99.00ZActivités des organisations et organismes extraterritoriaux

 

Expansion

Expansions are not generated for retired value sets

Explanation of the columns that may appear on this page:

Level A few code lists that FHIR defines are hierarchical - each code is assigned a level. In this scheme, some codes are under other codes, and imply that the code they are under also applies
System The source of the definition of the code (when the value set draws in codes defined elsewhere)
Code The code (used as the code in the resource instance)
Display The display (used in the display element of a Coding). If there is no display, implementers should not simply display the code, but map the concept into their application
Definition An explanation of the meaning of the concept
Comments Additional notes about how to use the code