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Narratif généré : CodeSystem concept-properties

version : 1; Dernière mise à jour : 2026-03-27 11:13:04+0100; Langue : fr-FR

Profil: Shareable CodeSystem

Propriétés

Cette terminologie de référence (CodeSystem) définit les propriétés suivantes pour ses concepts

NomCodeURITypeDescription
statusstatushttp://hl7.org/fhir/concept-properties#statuscodeA property that indicates the status of the concept.

Concepts

This case-insensitive code system https://smt.esante.gouv.fr/fhir/concept-properties defines the following codes:

CodeAffichageDéfinitionstatus
dateValid Date de ValiditéDate de validité d'un code conceptactive
dateMaj Date de mise à jourDate de mise à jour d'un code conceptactive
dateFin Date de finDate de fin d'exploitation d'un code conceptactive
niveau NiveauPermet d'indiquer le niveau hiérarchique du codeactive
domaine DomaineDomaine de la categorie d etablissementactive
specialisationRor Specialisation RORPropriété permettant de spécifier les codes exclusifs appartenant au RORactive
specialisationRpps Specialisation RPPSPropriété permettant de spécifier les codes exclusifs appartenant au RPPSactive
ror RORPermet de définir les codes concepts uilisés par le RORactive
cisis CISISPermet de définir les codes concepts uilisés par le CISISactive
rass RASSPermet de définir les codes concepts uilisés par le RASSactive
enreg ENREGPermet de définir les codes concepts utilisés par ENREGactive
epars ENREGPermet de définir les codes concepts utilisés par ENREGactive
finess FINESSPermet de définir les codes concepts utilisés par FINESSactive
documentInformatifFiness Document Informatif FinessPermet de définir les codes à inclure dans le JdvJ295DocumentInformatifFinessactive
documentJustificatifFiness Document Justificatif FinessPermet de définir les codes à inclure dans le JdvJ294DocumentJustificatifFinessactive
macroEtatAdministratif Macro-etat administratifPropriété permettant de préciser le macro état de chaque objet. Cette propriété est de type Coding et les valeurs possible proviennent de la Tre R386 Macro Etat Objet Administratifactive
hasTypeRoleMember Has Type Role MemberType de rôle des membres des concepts type de groupementactive
natureActivite Nature ActivitePropriété permettant de renseigner les grandes natures d'activité SMSSE exercées par les entités FINESS+active
typeEML Type EMLPropriété permettant de renseigner les équipements matériels lourds associés aux types d'activitéactive
activiteSanitaireRegulee Activie Sanitaire ReguleePropriété permettant de renseigner les activités sanitaires soumises à une régulation de la part de l’ARS associées aux types d'activitéactive
modaliteActivite Modalite ActivitePropriété permettant de renseigner les modes d’application ou types de soins encadrant une activité associés aux types d'activitéactive
formeActivite Forme ActivitePropriété permettant de renseigner les types d’organisation de prise en charge associés aux types d'activitéactive
activiteAmm Activite AMMPropriété permettant de renseigner les activités de soin AMM associées aux types d'activitéactive
modaliteAmm Modalite AMMPropriété permettant de renseigner les modalités pour les activités de soin AMM associées aux types d'activitéactive
mentionAmm Mention AMMPropriété permettant de renseigner les mentions pour les activités de soin AMM associées aux types d'activitéactive
pratiqueTherapeutiqueSpecifiqueAmm Pratique Therapeutique Specifique AMMPropriété permettant de renseigner les pratiques thérapeutiques spécifiques pour les activités de soin AMM associées aux types d'activitéactive
declarationAmm Declaration AMMPropriété permettant de renseigner les déclarations pour les activités de soin AMM associées aux types d'activitéactive
activiteSanitaireDiverseRegulee Activite Sanitaire Diverse ReguleePropriété permettant de renseigner les activités sanitaires, utilisée pour décrire les Activités Sanitaires Diverses Régulées (ASDR), associées aux types d'activitéactive
modeFonctionnement Mode FonctionnementPropriété permettant de renseigner les modes de fonctionnement associés aux types d'activitéactive
public PublicPropriété permettant de renseigner les publics des activités régulées associées aux types d'activitéactive
activiteSocialeRegulee Activite Sociale ReguleePropriété permettant de renseigner les activitées sociales régulées associées aux types d'activitéactive
activiteEnseignementRegulee Activite Enseignement ReguleePropriété permettant de renseigner les activitées d'enseignement régulées associées aux types d'activitéactive
autoriteRegulationFiness Autorite Regulation FinessPermet de définir les codes à inclure dans les Jdv358TypeAutoriteRegulationFiness Jdv359AutoriteRegulationFinessactive
autoriteEnregistrementFiness Autorite Enregistrement FinessPermet de définir les codes à inclure dans les Jdv287TypeAutoriteEnregistrementFiness Jdv360AutoriteEnregistrementFinessactive
autoriteEnregistrementEpars Autorite Enregistrement EparsPermet de définir les codes à inclure dans le JDV_J170-AutoriteEnregistrement-EPARSactive
autoriteEnregistrementRass Autorite Enregistrement RassPermet de définir les codes à inclure dans le JDV_J83-AutoriteEnregistrement-RASSactive
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