Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: ActiviteEnseignement - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the ActiviteEnseignement logical model.

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0. ActiviteEnseignement
Définition

Les activités d’enseignement aux professions sanitaires et sociales sont enregistrées dans FINESS et rattachées aux établissements de formation (EG). Le périmètre comprend les formations sanitaires et sociales préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.Ces formations sont soumises à un arrêté d’agrément de la Région.

CourtLes activités d’enseignement aux professions sanitaires et sociales sont enregistrées dans FINESS et rattachées aux établissements de formation (EG). Le périmètre comprend les formations sanitaires et sociales préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.Ces formations sont soumises à un arrêté d’agrément de la Région.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv1
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 1. L'agrégat de niveau 1 représente des regroupements d'agrégat de niveau 2.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 1. L'agrégat de niveau 1 représente des regroupements d'agrégat de niveau 2.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1/FHIR/TRE-R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1/FHIR/TRE-R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1?vs)
TypeCoding
4. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv2
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 2. L'agrégat de niveau 2 représente des regroupements d'agrégat de niveau 3.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 2. L'agrégat de niveau 2 représente des regroupements d'agrégat de niveau 3.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2/FHIR/TRE-R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2/FHIR/TRE-R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2?vs)
TypeCoding
6. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv3
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 3. L'agrégat de niveau 3 représente des regroupements de disciplines d'équipement.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 3. L'agrégat de niveau 3 représente des regroupements de disciplines d'équipement.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3/FHIR/TRE-R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3/FHIR/TRE-R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3?vs)
TypeCoding
8. ActiviteEnseignement.disciplineEnseignement
Définition

Formation sanitaire et sociale préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.

CourtFormation sanitaire et sociale préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R281-DisciplineEnseignement/FHIR/TRE-R281-DisciplineEnseignement?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R281-DisciplineEnseignement/FHIR/TRE-R281-DisciplineEnseignement?vs)
TypeCoding
10. ActiviteEnseignement.modeFonctionnement
Définition

Le mode de fonctionnement précise la modalité d’accueil, d’hébergement et/ou d’ouverture de l’activité associée à la discipline (hébergement complet, externat, accueil de nuit, etc.). Par défaut, il est systématiquement renseigné avec la valeur 34 (Enseignement) provenant de la CodeSystem-TRE-R209-TypeActivite.

CourtLe mode de fonctionnement précise la modalité d’accueil, d’hébergement et/ou d’ouverture de l’activité associée à la discipline (hébergement complet, externat, accueil de nuit, etc.). Par défaut, il est systématiquement renseigné avec la valeur 34 (Enseignement) provenant de la CodeSystem-TRE-R209-TypeActivite.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R209-TypeActivite/FHIR/TRE-R209-TypeActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R209-TypeActivite/FHIR/TRE-R209-TypeActivite?vs)
TypeCoding
12. ActiviteEnseignement.dateAutorisation
Définition

Date de l’arrêté autorisant l’exercice de l’activité décrite.

CourtDate de l’arrêté autorisant l’exercice de l’activité décrite.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. ActiviteEnseignement.suppressionAutorisation
Définition

Indicateur de suppression de l'autorisation d’activité d’enseignement.

CourtIndicateur de suppression de l'autorisation d’activité d’enseignement.
Contrôle0..1
Typeboolean
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. ActiviteEnseignement.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
18. ActiviteEnseignement.CapaciteActiviteExercee
Définition

Lien vers la classe CapaciteActiviteExercee

CourtLien vers la classe CapaciteActiviteExercee
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CapaciteActiviteExercee

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0. ActiviteEnseignement
Définition

Les activités d’enseignement aux professions sanitaires et sociales sont enregistrées dans FINESS et rattachées aux établissements de formation (EG). Le périmètre comprend les formations sanitaires et sociales préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.Ces formations sont soumises à un arrêté d’agrément de la Région.

CourtLes activités d’enseignement aux professions sanitaires et sociales sont enregistrées dans FINESS et rattachées aux établissements de formation (EG). Le périmètre comprend les formations sanitaires et sociales préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.Ces formations sont soumises à un arrêté d’agrément de la Région.
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv1
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 1. L'agrégat de niveau 1 représente des regroupements d'agrégat de niveau 2.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 1. L'agrégat de niveau 1 représente des regroupements d'agrégat de niveau 2.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1/FHIR/TRE-R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1/FHIR/TRE-R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1?vs)
TypeCoding
4. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv2
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 2. L'agrégat de niveau 2 représente des regroupements d'agrégat de niveau 3.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 2. L'agrégat de niveau 2 représente des regroupements d'agrégat de niveau 3.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2/FHIR/TRE-R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2/FHIR/TRE-R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2?vs)
TypeCoding
6. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv3
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 3. L'agrégat de niveau 3 représente des regroupements de disciplines d'équipement.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 3. L'agrégat de niveau 3 représente des regroupements de disciplines d'équipement.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3/FHIR/TRE-R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3/FHIR/TRE-R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3?vs)
TypeCoding
8. ActiviteEnseignement.disciplineEnseignement
Définition

Formation sanitaire et sociale préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.

CourtFormation sanitaire et sociale préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R281-DisciplineEnseignement/FHIR/TRE-R281-DisciplineEnseignement?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R281-DisciplineEnseignement/FHIR/TRE-R281-DisciplineEnseignement?vs)
TypeCoding
10. ActiviteEnseignement.modeFonctionnement
Définition

Le mode de fonctionnement précise la modalité d’accueil, d’hébergement et/ou d’ouverture de l’activité associée à la discipline (hébergement complet, externat, accueil de nuit, etc.). Par défaut, il est systématiquement renseigné avec la valeur 34 (Enseignement) provenant de la CodeSystem-TRE-R209-TypeActivite.

CourtLe mode de fonctionnement précise la modalité d’accueil, d’hébergement et/ou d’ouverture de l’activité associée à la discipline (hébergement complet, externat, accueil de nuit, etc.). Par défaut, il est systématiquement renseigné avec la valeur 34 (Enseignement) provenant de la CodeSystem-TRE-R209-TypeActivite.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R209-TypeActivite/FHIR/TRE-R209-TypeActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R209-TypeActivite/FHIR/TRE-R209-TypeActivite?vs)
TypeCoding
12. ActiviteEnseignement.dateAutorisation
Définition

Date de l’arrêté autorisant l’exercice de l’activité décrite.

CourtDate de l’arrêté autorisant l’exercice de l’activité décrite.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. ActiviteEnseignement.suppressionAutorisation
Définition

Indicateur de suppression de l'autorisation d’activité d’enseignement.

CourtIndicateur de suppression de l'autorisation d’activité d’enseignement.
Contrôle0..1
Typeboolean
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. ActiviteEnseignement.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
18. ActiviteEnseignement.CapaciteActiviteExercee
Définition

Lien vers la classe CapaciteActiviteExercee

CourtLien vers la classe CapaciteActiviteExercee
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CapaciteActiviteExercee

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. ActiviteEnseignement
Définition

Les activités d’enseignement aux professions sanitaires et sociales sont enregistrées dans FINESS et rattachées aux établissements de formation (EG). Le périmètre comprend les formations sanitaires et sociales préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.Ces formations sont soumises à un arrêté d’agrément de la Région.

CourtLes activités d’enseignement aux professions sanitaires et sociales sont enregistrées dans FINESS et rattachées aux établissements de formation (EG). Le périmètre comprend les formations sanitaires et sociales préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.Ces formations sont soumises à un arrêté d’agrément de la Région.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv1
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 1. L'agrégat de niveau 1 représente des regroupements d'agrégat de niveau 2.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 1. L'agrégat de niveau 1 représente des regroupements d'agrégat de niveau 2.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1/FHIR/TRE-R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1/FHIR/TRE-R295-AgregatDisciplineEnseignNiv1?vs)
TypeCoding
4. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv2
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 2. L'agrégat de niveau 2 représente des regroupements d'agrégat de niveau 3.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 2. L'agrégat de niveau 2 représente des regroupements d'agrégat de niveau 3.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2/FHIR/TRE-R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2/FHIR/TRE-R296-AgregatDisciplineEnseignNiv2?vs)
TypeCoding
6. ActiviteEnseignement.agregatDisciplineEnseignementNiv3
Définition

Agrégat de discipline d'enseignement de niveau 3. L'agrégat de niveau 3 représente des regroupements de disciplines d'équipement.

CourtAgrégat de discipline d'enseignement de niveau 3. L'agrégat de niveau 3 représente des regroupements de disciplines d'équipement.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3/FHIR/TRE-R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3/FHIR/TRE-R297-AgregatDisciplineEnseignNiv3?vs)
TypeCoding
8. ActiviteEnseignement.disciplineEnseignement
Définition

Formation sanitaire et sociale préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.

CourtFormation sanitaire et sociale préparant à un diplôme d’état délivré par l’administration sanitaire et sociale. Sont exclues les formations aux professions médicales préparées en université, hormis les formations et écoles de sages-femmes.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R281-DisciplineEnseignement/FHIR/TRE-R281-DisciplineEnseignement?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R281-DisciplineEnseignement/FHIR/TRE-R281-DisciplineEnseignement?vs)
TypeCoding
10. ActiviteEnseignement.modeFonctionnement
Définition

Le mode de fonctionnement précise la modalité d’accueil, d’hébergement et/ou d’ouverture de l’activité associée à la discipline (hébergement complet, externat, accueil de nuit, etc.). Par défaut, il est systématiquement renseigné avec la valeur 34 (Enseignement) provenant de la CodeSystem-TRE-R209-TypeActivite.

CourtLe mode de fonctionnement précise la modalité d’accueil, d’hébergement et/ou d’ouverture de l’activité associée à la discipline (hébergement complet, externat, accueil de nuit, etc.). Par défaut, il est systématiquement renseigné avec la valeur 34 (Enseignement) provenant de la CodeSystem-TRE-R209-TypeActivite.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R209-TypeActivite/FHIR/TRE-R209-TypeActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R209-TypeActivite/FHIR/TRE-R209-TypeActivite?vs)
TypeCoding
12. ActiviteEnseignement.dateAutorisation
Définition

Date de l’arrêté autorisant l’exercice de l’activité décrite.

CourtDate de l’arrêté autorisant l’exercice de l’activité décrite.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. ActiviteEnseignement.suppressionAutorisation
Définition

Indicateur de suppression de l'autorisation d’activité d’enseignement.

CourtIndicateur de suppression de l'autorisation d’activité d’enseignement.
Contrôle0..1
Typeboolean
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. ActiviteEnseignement.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
18. ActiviteEnseignement.CapaciteActiviteExercee
Définition

Lien vers la classe CapaciteActiviteExercee

CourtLien vers la classe CapaciteActiviteExercee
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CapaciteActiviteExercee