Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: CapaciteActiviteExercee - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the CapaciteActiviteExercee logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. CapaciteActiviteExercee
Définition

Capacité définie au regard de l'activité.

CourtCapacité définie au regard de l'activité.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. CapaciteActiviteExercee.habilitationAideSociale
Définition

Habilitation à l'aide sociale d'état.

CourtHabilitation à l'aide sociale d'état.
Contrôle0..1
TypeCoding
4. CapaciteActiviteExercee.modeFinacement
Définition

Mode de financement de centres d'accueil et d'hébergement.

CourtMode de financement de centres d'accueil et d'hébergement.
Contrôle0..1
TypeCoding
6. CapaciteActiviteExercee.ActiviteSoumiseReconnaissance
Définition

Lien vers la classe ActiviteSoumiseReconnaissance

CourtLien vers la classe ActiviteSoumiseReconnaissance
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteSoumiseReconnaissance
8. CapaciteActiviteExercee.ActiviteSociale
Définition

Lien vers la classe ActiviteSociale

CourtLien vers la classe ActiviteSociale
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteSociale
10. CapaciteActiviteExercee.ActiviteEnseignement
Définition

Lien vers la classe ActiviteEnseignement

CourtLien vers la classe ActiviteEnseignement
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteEnseignement
12. CapaciteActiviteExercee.MesureCapacite
Définition

Lien vers la classe MesureCapacite

CourtLien vers la classe MesureCapacite
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/MesureCapacite
14. CapaciteActiviteExercee.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. CapaciteActiviteExercee
Définition

Capacité définie au regard de l'activité.

CourtCapacité définie au regard de l'activité.
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. CapaciteActiviteExercee.habilitationAideSociale
Définition

Habilitation à l'aide sociale d'état.

CourtHabilitation à l'aide sociale d'état.
Contrôle0..1
TypeCoding
4. CapaciteActiviteExercee.modeFinacement
Définition

Mode de financement de centres d'accueil et d'hébergement.

CourtMode de financement de centres d'accueil et d'hébergement.
Contrôle0..1
TypeCoding
6. CapaciteActiviteExercee.ActiviteSoumiseReconnaissance
Définition

Lien vers la classe ActiviteSoumiseReconnaissance

CourtLien vers la classe ActiviteSoumiseReconnaissance
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteSoumiseReconnaissance
8. CapaciteActiviteExercee.ActiviteSociale
Définition

Lien vers la classe ActiviteSociale

CourtLien vers la classe ActiviteSociale
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteSociale
10. CapaciteActiviteExercee.ActiviteEnseignement
Définition

Lien vers la classe ActiviteEnseignement

CourtLien vers la classe ActiviteEnseignement
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteEnseignement
12. CapaciteActiviteExercee.MesureCapacite
Définition

Lien vers la classe MesureCapacite

CourtLien vers la classe MesureCapacite
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/MesureCapacite
14. CapaciteActiviteExercee.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. CapaciteActiviteExercee
Définition

Capacité définie au regard de l'activité.

CourtCapacité définie au regard de l'activité.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. CapaciteActiviteExercee.habilitationAideSociale
Définition

Habilitation à l'aide sociale d'état.

CourtHabilitation à l'aide sociale d'état.
Contrôle0..1
TypeCoding
4. CapaciteActiviteExercee.modeFinacement
Définition

Mode de financement de centres d'accueil et d'hébergement.

CourtMode de financement de centres d'accueil et d'hébergement.
Contrôle0..1
TypeCoding
6. CapaciteActiviteExercee.ActiviteSoumiseReconnaissance
Définition

Lien vers la classe ActiviteSoumiseReconnaissance

CourtLien vers la classe ActiviteSoumiseReconnaissance
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteSoumiseReconnaissance
8. CapaciteActiviteExercee.ActiviteSociale
Définition

Lien vers la classe ActiviteSociale

CourtLien vers la classe ActiviteSociale
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteSociale
10. CapaciteActiviteExercee.ActiviteEnseignement
Définition

Lien vers la classe ActiviteEnseignement

CourtLien vers la classe ActiviteEnseignement
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ActiviteEnseignement
12. CapaciteActiviteExercee.MesureCapacite
Définition

Lien vers la classe MesureCapacite

CourtLien vers la classe MesureCapacite
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/MesureCapacite
14. CapaciteActiviteExercee.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique