Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: Decision - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the Decision logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Decision
Définition

Acte par lequel une autorité prend parti après examen d'une demande.

CourtActe par lequel une autorité prend parti après examen d'une demande.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Decision.dateDecision
Définition

Date à laquelle la décision a été rendue.

CourtDate à laquelle la décision a été rendue.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. Decision.typeDecision
Définition

Type de décision.

CourtType de décision.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R327-TypeDecision/FHIR/TRE-R327-TypeDecision?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R327-TypeDecision/FHIR/TRE-R327-TypeDecision?vs)
TypeCoding
6. Decision.Demande
Définition

Lien vers la classe Demande

CourtLien vers la classe Demande
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Demande

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Decision
Définition

Acte par lequel une autorité prend parti après examen d'une demande.

CourtActe par lequel une autorité prend parti après examen d'une demande.
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Decision.dateDecision
Définition

Date à laquelle la décision a été rendue.

CourtDate à laquelle la décision a été rendue.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. Decision.typeDecision
Définition

Type de décision.

CourtType de décision.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R327-TypeDecision/FHIR/TRE-R327-TypeDecision?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R327-TypeDecision/FHIR/TRE-R327-TypeDecision?vs)
TypeCoding
6. Decision.Demande
Définition

Lien vers la classe Demande

CourtLien vers la classe Demande
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Demande

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Decision
Définition

Acte par lequel une autorité prend parti après examen d'une demande.

CourtActe par lequel une autorité prend parti après examen d'une demande.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Decision.dateDecision
Définition

Date à laquelle la décision a été rendue.

CourtDate à laquelle la décision a été rendue.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. Decision.typeDecision
Définition

Type de décision.

CourtType de décision.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R327-TypeDecision/FHIR/TRE-R327-TypeDecision?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R327-TypeDecision/FHIR/TRE-R327-TypeDecision?vs)
TypeCoding
6. Decision.Demande
Définition

Lien vers la classe Demande

CourtLien vers la classe Demande
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Demande