Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
Définition

Le diplôme de deuxième cycle non qualifiant enregistre un niveau de formation de fin de deuxième cycle, qui sanctionne une partie des études requises à l’exercice de la profession.Il ne donne pas droit à l’exercice de la profession et son obtention ne change pas la qualification à venir des titulaires lorsqu’ils exerceront.

CourtLe diplôme de deuxième cycle non qualifiant enregistre un niveau de formation de fin de deuxième cycle, qui sanctionne une partie des études requises à l’exercice de la profession.Il ne donne pas droit à l’exercice de la profession et son obtention ne change pas la qualification à venir des titulaires lorsqu’ils exerceront.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.typeDiplome
Définition

Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.

CourtType de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs)
TypeCoding
4. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.lieuFormation
Définition

Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).

CourtLieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs)
TypeCoding
6. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.dateDiplome
Définition

Date d’obtention du diplôme.

CourtDate d’obtention du diplôme.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.numeroDiplome
Définition

Numéro du diplôme.

CourtNuméro du diplôme.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.diplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
Définition

Diplôme de deuxième cycle non qualifiant.

CourtDiplôme de deuxième cycle non qualifiant.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R226-Dip2iemeCycleNQ/FHIR/TRE-R226-Dip2iemeCycleNQ?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R226-Dip2iemeCycleNQ/FHIR/TRE-R226-Dip2iemeCycleNQ?vs)
TypeCoding

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
Définition

Le diplôme de deuxième cycle non qualifiant enregistre un niveau de formation de fin de deuxième cycle, qui sanctionne une partie des études requises à l’exercice de la profession.Il ne donne pas droit à l’exercice de la profession et son obtention ne change pas la qualification à venir des titulaires lorsqu’ils exerceront.

CourtLe diplôme de deuxième cycle non qualifiant enregistre un niveau de formation de fin de deuxième cycle, qui sanctionne une partie des études requises à l’exercice de la profession.Il ne donne pas droit à l’exercice de la profession et son obtention ne change pas la qualification à venir des titulaires lorsqu’ils exerceront.
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.diplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
Définition

Diplôme de deuxième cycle non qualifiant.

CourtDiplôme de deuxième cycle non qualifiant.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R226-Dip2iemeCycleNQ/FHIR/TRE-R226-Dip2iemeCycleNQ?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R226-Dip2iemeCycleNQ/FHIR/TRE-R226-Dip2iemeCycleNQ?vs)
TypeCoding

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
Définition

Le diplôme de deuxième cycle non qualifiant enregistre un niveau de formation de fin de deuxième cycle, qui sanctionne une partie des études requises à l’exercice de la profession.Il ne donne pas droit à l’exercice de la profession et son obtention ne change pas la qualification à venir des titulaires lorsqu’ils exerceront.

CourtLe diplôme de deuxième cycle non qualifiant enregistre un niveau de formation de fin de deuxième cycle, qui sanctionne une partie des études requises à l’exercice de la profession.Il ne donne pas droit à l’exercice de la profession et son obtention ne change pas la qualification à venir des titulaires lorsqu’ils exerceront.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.typeDiplome
Définition

Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.

CourtType de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs)
TypeCoding
4. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.lieuFormation
Définition

Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).

CourtLieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs)
TypeCoding
6. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.dateDiplome
Définition

Date d’obtention du diplôme.

CourtDate d’obtention du diplôme.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.numeroDiplome
Définition

Numéro du diplôme.

CourtNuméro du diplôme.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant.diplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
Définition

Diplôme de deuxième cycle non qualifiant.

CourtDiplôme de deuxième cycle non qualifiant.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R226-Dip2iemeCycleNQ/FHIR/TRE-R226-Dip2iemeCycleNQ?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R226-Dip2iemeCycleNQ/FHIR/TRE-R226-Dip2iemeCycleNQ?vs)
TypeCoding