Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: LicenceExploitation - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the LicenceExploitation logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. LicenceExploitation
Définition

Informations descriptives de la licence d’exploitation d’une officine.

CourtInformations descriptives de la licence d’exploitation d’une officine.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. LicenceExploitation.numeroLicence
Définition

Numéro de la licence d'exploitation.

CourtNuméro de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
4. LicenceExploitation.dateDebutLicence
Définition

Date de début de la licence d'exploitation.

CourtDate de début de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. LicenceExploitation.dateFinLicence
Définition

Date de fin de la licence d'exploitation.

CourtDate de fin de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. LicenceExploitation.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. LicenceExploitation
Définition

Informations descriptives de la licence d’exploitation d’une officine.

CourtInformations descriptives de la licence d’exploitation d’une officine.
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. LicenceExploitation.numeroLicence
Définition

Numéro de la licence d'exploitation.

CourtNuméro de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
4. LicenceExploitation.dateDebutLicence
Définition

Date de début de la licence d'exploitation.

CourtDate de début de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. LicenceExploitation.dateFinLicence
Définition

Date de fin de la licence d'exploitation.

CourtDate de fin de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. LicenceExploitation.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. LicenceExploitation
Définition

Informations descriptives de la licence d’exploitation d’une officine.

CourtInformations descriptives de la licence d’exploitation d’une officine.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. LicenceExploitation.numeroLicence
Définition

Numéro de la licence d'exploitation.

CourtNuméro de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
4. LicenceExploitation.dateDebutLicence
Définition

Date de début de la licence d'exploitation.

CourtDate de début de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. LicenceExploitation.dateFinLicence
Définition

Date de fin de la licence d'exploitation.

CourtDate de fin de la licence d'exploitation.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. LicenceExploitation.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique