Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: Lieu - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the Lieu logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Lieu
Définition

Informations relatives à une portion déterminée de l'espace, fixe ou mobile du point de vue de son affectation ou de ce qui s'y passe.Cas particulier de l'entité géographique : plusieurs lieux peuvent être associés à une même EG, ils peuvent décrire, à la fois, son addresse et des lieux spécifiques à l'EG.

CourtInformations relatives à une portion déterminée de l'espace, fixe ou mobile du point de vue de son affectation ou de ce qui s'y passe.Cas particulier de l'entité géographique : plusieurs lieux peuvent être associés à une même EG, ils peuvent décrire, à la fois, son addresse et des lieux spécifiques à l'EG.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Lieu.identifiant
Définition

Identifiant(s) métier du lieu.

CourtIdentifiant(s) métier du lieu.
Contrôle0..*
TypeIdentifier
4. Lieu.nom
Définition

Nom, exprimé sous la forme de texte, du lieu.

CourtNom, exprimé sous la forme de texte, du lieu.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. Lieu.description
Définition

Description textuelle du lieu, indiquant comment l'atteindre.

CourtDescription textuelle du lieu, indiquant comment l'atteindre.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. Lieu.typeLieu
Définition

Information catégorisant physiquement le lieu, par exemple un bâtiment, un véhicule, une chambre, une route, etc.

CourtInformation catégorisant physiquement le lieu, par exemple un bâtiment, un véhicule, une chambre, une route, etc.
Contrôle0..1
TypeCoding
10. Lieu.fonctionLieu
Définition

Fonction à laquelle le lieu est dédié. Par exemple, le lieu d'implantation d'une entité géographique ou la salle de prélévements dans un service.

CourtFonction à laquelle le lieu est dédié. Par exemple, le lieu d'implantation d'une entité géographique ou la salle de prélévements dans un service.
Contrôle0..1
TypeCoding
12. Lieu.statut
Définition

Le statut indique si le lieu est opérationnel, fermé temporairement ou fermé définitivement.Quelques exemples de codes :** FD : Fermé définitivement;** FT : Fermé temporairement;** OP : Opérationnel.

CourtLe statut indique si le lieu est opérationnel, fermé temporairement ou fermé définitivement.Quelques exemples de codes :** FD : Fermé définitivement;** FT : Fermé temporairement;** OP : Opérationnel.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R203-StatutLieu/FHIR/TRE-R203-StatutLieu?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R203-StatutLieu/FHIR/TRE-R203-StatutLieu?vs)
TypeCoding
14. Lieu.accessibiliteLieu
Définition

Information précisant dans quelle mesure le lieu est conforme aux dispositions règlementaires relatives à l’accessibilité des établissements recevant du public (ex : accessible, non accessible, sur demande, non communiqué, etc.).Rappel sur l'obligation d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) aux personnes handicapées (service-public.fr):Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les établissements recevant du public (ERP) non conformes aux règles d'accessibilité sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet d'engager les travaux nécessaires dans un délai limité.Règles d'accessibilité:Les normes d'accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer.L'accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental...).Les conditions d'accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d'usage équivalente.L'accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne :** les cheminements extérieurs,** le stationnement des véhicules,** les conditions d'accès et d'accueil dans les bâtiments,** les circulations horizontales et verticales à l'intérieur des bâtiments,** les locaux intérieurs et les sanitaires ouverts au public,** les portes, les sas intérieurs et les sorties,** les revêtements des sols et des parois,** les équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d'y être installés (dispositifs d'éclairage et d'information des usagers, par exemple).

CourtInformation précisant dans quelle mesure le lieu est conforme aux dispositions règlementaires relatives à l’accessibilité des établissements recevant du public (ex : accessible, non accessible, sur demande, non communiqué, etc.).Rappel sur l'obligation d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) aux personnes handicapées (service-public.fr):Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les établissements recevant du public (ERP) non conformes aux règles d'accessibilité sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet d'engager les travaux nécessaires dans un délai limité.Règles d'accessibilité:Les normes d'accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer.L'accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental...).Les conditions d'accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d'usage équivalente.L'accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne :** les cheminements extérieurs,** le stationnement des véhicules,** les conditions d'accès et d'accueil dans les bâtiments,** les circulations horizontales et verticales à l'intérieur des bâtiments,** les locaux intérieurs et les sanitaires ouverts au public,** les portes, les sas intérieurs et les sorties,** les revêtements des sols et des parois,** les équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d'y être installés (dispositifs d'éclairage et d'information des usagers, par exemple).
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R202-AccessibiliteLieu/FHIR/TRE-R202-AccessibiliteLieu?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R202-AccessibiliteLieu/FHIR/TRE-R202-AccessibiliteLieu?vs)
TypeCoding
16. Lieu.communeCOG
Définition

Code officiel géographique (COG) de la commune dans laquelle le lieu est situé.

CourtCode officiel géographique (COG) de la commune dans laquelle le lieu est situé.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs)
TypeCoding
18. Lieu.adresse
Définition

Adresse géopostale du lieu.

CourtAdresse géopostale du lieu.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse
20. Lieu.coordonneeGeographique
Définition

Coordonnées géographiques du lieu.

CourtCoordonnées géographiques du lieu.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CoordonneeGeographique
22. Lieu.telecommunication
Définition

Adresse(s) de télécommunication du lieu (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).

CourtAdresse(s) de télécommunication du lieu (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
24. Lieu.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
26. Lieu.LieuRealisationOffre
Définition

Lien vers la classe LieuRealisationOffre

CourtLien vers la classe LieuRealisationOffre
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/LieuRealisationOffre
28. Lieu.Agenda
Définition

Lien vers la classe Agenda

CourtLien vers la classe Agenda
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda
30. Lieu.RendezVous
Définition

Lien vers la classe RendezVous

CourtLien vers la classe RendezVous
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Lieu
Définition

Informations relatives à une portion déterminée de l'espace, fixe ou mobile du point de vue de son affectation ou de ce qui s'y passe.Cas particulier de l'entité géographique : plusieurs lieux peuvent être associés à une même EG, ils peuvent décrire, à la fois, son addresse et des lieux spécifiques à l'EG.

CourtInformations relatives à une portion déterminée de l'espace, fixe ou mobile du point de vue de son affectation ou de ce qui s'y passe.Cas particulier de l'entité géographique : plusieurs lieux peuvent être associés à une même EG, ils peuvent décrire, à la fois, son addresse et des lieux spécifiques à l'EG.
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Lieu.identifiant
Définition

Identifiant(s) métier du lieu.

CourtIdentifiant(s) métier du lieu.
Contrôle0..*
TypeIdentifier
4. Lieu.nom
Définition

Nom, exprimé sous la forme de texte, du lieu.

CourtNom, exprimé sous la forme de texte, du lieu.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. Lieu.description
Définition

Description textuelle du lieu, indiquant comment l'atteindre.

CourtDescription textuelle du lieu, indiquant comment l'atteindre.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. Lieu.typeLieu
Définition

Information catégorisant physiquement le lieu, par exemple un bâtiment, un véhicule, une chambre, une route, etc.

CourtInformation catégorisant physiquement le lieu, par exemple un bâtiment, un véhicule, une chambre, une route, etc.
Contrôle0..1
TypeCoding
10. Lieu.fonctionLieu
Définition

Fonction à laquelle le lieu est dédié. Par exemple, le lieu d'implantation d'une entité géographique ou la salle de prélévements dans un service.

CourtFonction à laquelle le lieu est dédié. Par exemple, le lieu d'implantation d'une entité géographique ou la salle de prélévements dans un service.
Contrôle0..1
TypeCoding
12. Lieu.statut
Définition

Le statut indique si le lieu est opérationnel, fermé temporairement ou fermé définitivement.Quelques exemples de codes :** FD : Fermé définitivement;** FT : Fermé temporairement;** OP : Opérationnel.

CourtLe statut indique si le lieu est opérationnel, fermé temporairement ou fermé définitivement.Quelques exemples de codes :** FD : Fermé définitivement;** FT : Fermé temporairement;** OP : Opérationnel.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R203-StatutLieu/FHIR/TRE-R203-StatutLieu?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R203-StatutLieu/FHIR/TRE-R203-StatutLieu?vs)
TypeCoding
14. Lieu.accessibiliteLieu
Définition

Information précisant dans quelle mesure le lieu est conforme aux dispositions règlementaires relatives à l’accessibilité des établissements recevant du public (ex : accessible, non accessible, sur demande, non communiqué, etc.).Rappel sur l'obligation d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) aux personnes handicapées (service-public.fr):Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les établissements recevant du public (ERP) non conformes aux règles d'accessibilité sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet d'engager les travaux nécessaires dans un délai limité.Règles d'accessibilité:Les normes d'accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer.L'accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental...).Les conditions d'accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d'usage équivalente.L'accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne :** les cheminements extérieurs,** le stationnement des véhicules,** les conditions d'accès et d'accueil dans les bâtiments,** les circulations horizontales et verticales à l'intérieur des bâtiments,** les locaux intérieurs et les sanitaires ouverts au public,** les portes, les sas intérieurs et les sorties,** les revêtements des sols et des parois,** les équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d'y être installés (dispositifs d'éclairage et d'information des usagers, par exemple).

CourtInformation précisant dans quelle mesure le lieu est conforme aux dispositions règlementaires relatives à l’accessibilité des établissements recevant du public (ex : accessible, non accessible, sur demande, non communiqué, etc.).Rappel sur l'obligation d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) aux personnes handicapées (service-public.fr):Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les établissements recevant du public (ERP) non conformes aux règles d'accessibilité sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet d'engager les travaux nécessaires dans un délai limité.Règles d'accessibilité:Les normes d'accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer.L'accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental...).Les conditions d'accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d'usage équivalente.L'accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne :** les cheminements extérieurs,** le stationnement des véhicules,** les conditions d'accès et d'accueil dans les bâtiments,** les circulations horizontales et verticales à l'intérieur des bâtiments,** les locaux intérieurs et les sanitaires ouverts au public,** les portes, les sas intérieurs et les sorties,** les revêtements des sols et des parois,** les équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d'y être installés (dispositifs d'éclairage et d'information des usagers, par exemple).
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R202-AccessibiliteLieu/FHIR/TRE-R202-AccessibiliteLieu?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R202-AccessibiliteLieu/FHIR/TRE-R202-AccessibiliteLieu?vs)
TypeCoding
16. Lieu.communeCOG
Définition

Code officiel géographique (COG) de la commune dans laquelle le lieu est situé.

CourtCode officiel géographique (COG) de la commune dans laquelle le lieu est situé.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs)
TypeCoding
18. Lieu.adresse
Définition

Adresse géopostale du lieu.

CourtAdresse géopostale du lieu.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse
20. Lieu.coordonneeGeographique
Définition

Coordonnées géographiques du lieu.

CourtCoordonnées géographiques du lieu.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CoordonneeGeographique
22. Lieu.telecommunication
Définition

Adresse(s) de télécommunication du lieu (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).

CourtAdresse(s) de télécommunication du lieu (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
24. Lieu.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
26. Lieu.LieuRealisationOffre
Définition

Lien vers la classe LieuRealisationOffre

CourtLien vers la classe LieuRealisationOffre
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/LieuRealisationOffre
28. Lieu.Agenda
Définition

Lien vers la classe Agenda

CourtLien vers la classe Agenda
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda
30. Lieu.RendezVous
Définition

Lien vers la classe RendezVous

CourtLien vers la classe RendezVous
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Lieu
Définition

Informations relatives à une portion déterminée de l'espace, fixe ou mobile du point de vue de son affectation ou de ce qui s'y passe.Cas particulier de l'entité géographique : plusieurs lieux peuvent être associés à une même EG, ils peuvent décrire, à la fois, son addresse et des lieux spécifiques à l'EG.

CourtInformations relatives à une portion déterminée de l'espace, fixe ou mobile du point de vue de son affectation ou de ce qui s'y passe.Cas particulier de l'entité géographique : plusieurs lieux peuvent être associés à une même EG, ils peuvent décrire, à la fois, son addresse et des lieux spécifiques à l'EG.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Lieu.identifiant
Définition

Identifiant(s) métier du lieu.

CourtIdentifiant(s) métier du lieu.
Contrôle0..*
TypeIdentifier
4. Lieu.nom
Définition

Nom, exprimé sous la forme de texte, du lieu.

CourtNom, exprimé sous la forme de texte, du lieu.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. Lieu.description
Définition

Description textuelle du lieu, indiquant comment l'atteindre.

CourtDescription textuelle du lieu, indiquant comment l'atteindre.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. Lieu.typeLieu
Définition

Information catégorisant physiquement le lieu, par exemple un bâtiment, un véhicule, une chambre, une route, etc.

CourtInformation catégorisant physiquement le lieu, par exemple un bâtiment, un véhicule, une chambre, une route, etc.
Contrôle0..1
TypeCoding
10. Lieu.fonctionLieu
Définition

Fonction à laquelle le lieu est dédié. Par exemple, le lieu d'implantation d'une entité géographique ou la salle de prélévements dans un service.

CourtFonction à laquelle le lieu est dédié. Par exemple, le lieu d'implantation d'une entité géographique ou la salle de prélévements dans un service.
Contrôle0..1
TypeCoding
12. Lieu.statut
Définition

Le statut indique si le lieu est opérationnel, fermé temporairement ou fermé définitivement.Quelques exemples de codes :** FD : Fermé définitivement;** FT : Fermé temporairement;** OP : Opérationnel.

CourtLe statut indique si le lieu est opérationnel, fermé temporairement ou fermé définitivement.Quelques exemples de codes :** FD : Fermé définitivement;** FT : Fermé temporairement;** OP : Opérationnel.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R203-StatutLieu/FHIR/TRE-R203-StatutLieu?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R203-StatutLieu/FHIR/TRE-R203-StatutLieu?vs)
TypeCoding
14. Lieu.accessibiliteLieu
Définition

Information précisant dans quelle mesure le lieu est conforme aux dispositions règlementaires relatives à l’accessibilité des établissements recevant du public (ex : accessible, non accessible, sur demande, non communiqué, etc.).Rappel sur l'obligation d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) aux personnes handicapées (service-public.fr):Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les établissements recevant du public (ERP) non conformes aux règles d'accessibilité sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet d'engager les travaux nécessaires dans un délai limité.Règles d'accessibilité:Les normes d'accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer.L'accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental...).Les conditions d'accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d'usage équivalente.L'accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne :** les cheminements extérieurs,** le stationnement des véhicules,** les conditions d'accès et d'accueil dans les bâtiments,** les circulations horizontales et verticales à l'intérieur des bâtiments,** les locaux intérieurs et les sanitaires ouverts au public,** les portes, les sas intérieurs et les sorties,** les revêtements des sols et des parois,** les équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d'y être installés (dispositifs d'éclairage et d'information des usagers, par exemple).

CourtInformation précisant dans quelle mesure le lieu est conforme aux dispositions règlementaires relatives à l’accessibilité des établissements recevant du public (ex : accessible, non accessible, sur demande, non communiqué, etc.).Rappel sur l'obligation d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) aux personnes handicapées (service-public.fr):Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les établissements recevant du public (ERP) non conformes aux règles d'accessibilité sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet d'engager les travaux nécessaires dans un délai limité.Règles d'accessibilité:Les normes d'accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer.L'accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental...).Les conditions d'accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d'usage équivalente.L'accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne :** les cheminements extérieurs,** le stationnement des véhicules,** les conditions d'accès et d'accueil dans les bâtiments,** les circulations horizontales et verticales à l'intérieur des bâtiments,** les locaux intérieurs et les sanitaires ouverts au public,** les portes, les sas intérieurs et les sorties,** les revêtements des sols et des parois,** les équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d'y être installés (dispositifs d'éclairage et d'information des usagers, par exemple).
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R202-AccessibiliteLieu/FHIR/TRE-R202-AccessibiliteLieu?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R202-AccessibiliteLieu/FHIR/TRE-R202-AccessibiliteLieu?vs)
TypeCoding
16. Lieu.communeCOG
Définition

Code officiel géographique (COG) de la commune dans laquelle le lieu est situé.

CourtCode officiel géographique (COG) de la commune dans laquelle le lieu est situé.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R13-CommuneOM/FHIR/TRE-R13-CommuneOM?vs)
TypeCoding
18. Lieu.adresse
Définition

Adresse géopostale du lieu.

CourtAdresse géopostale du lieu.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse
20. Lieu.coordonneeGeographique
Définition

Coordonnées géographiques du lieu.

CourtCoordonnées géographiques du lieu.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CoordonneeGeographique
22. Lieu.telecommunication
Définition

Adresse(s) de télécommunication du lieu (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).

CourtAdresse(s) de télécommunication du lieu (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
24. Lieu.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
26. Lieu.LieuRealisationOffre
Définition

Lien vers la classe LieuRealisationOffre

CourtLien vers la classe LieuRealisationOffre
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/LieuRealisationOffre
28. Lieu.Agenda
Définition

Lien vers la classe Agenda

CourtLien vers la classe Agenda
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda
30. Lieu.RendezVous
Définition

Lien vers la classe RendezVous

CourtLien vers la classe RendezVous
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous