Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: SituationExercice - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the SituationExercice logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. SituationExercice
Définition

Caractéristiques de l'exercice d’un professionnel pendant une période déterminée et dans une structure déterminée (à l'exception des remplaçants).Synonymes : Activité (RPPS).

CourtCaractéristiques de l'exercice d’un professionnel pendant une période déterminée et dans une structure déterminée (à l'exception des remplaçants).Synonymes : Activité (RPPS).
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. SituationExercice.role
Définition

Rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice. Par exemple, ** Titulaire de cabinet;** Titulaire d’officine;** Médecin scolaire;** etc.Synonyme : fonction

CourtRôle du professionnel au sein de la structure d’exercice. Par exemple, ** Titulaire de cabinet;** Titulaire d’officine;** Médecin scolaire;** etc.Synonyme : fonction
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de RoleVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/role-vs)
TypeCoding
4. SituationExercice.typeRole
Définition

Indique le type de rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice.Synonyme : typeFonction

CourtIndique le type de rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice.Synonyme : typeFonction
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de TyperoleVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/typeRole-vs)
TypeCoding
6. SituationExercice.modeExercice
Définition

Le mode d'exercice décrit selon quelle modalité une activité est exercée au regard de l'organisation de la rétribution du professionnel.Exemples : ** Libéral;** Salarié;** Bénévole.Les valeurs de ce code sont répertoriées dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R23-ModeExercice.

CourtLe mode d'exercice décrit selon quelle modalité une activité est exercée au regard de l'organisation de la rétribution du professionnel.Exemples : ** Libéral;** Salarié;** Bénévole.Les valeurs de ce code sont répertoriées dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R23-ModeExercice.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R23-ModeExercice/FHIR/TRE-R23-ModeExercice?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R23-ModeExercice/FHIR/TRE-R23-ModeExercice?vs)
TypeCoding
8. SituationExercice.numeroAM
Définition

Identifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité.

CourtIdentifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
10. SituationExercice.dateDebutActivite
Définition

Date de début de l’activité correspondant à la date d’installation en cabinet ou à la date d’embauche du salarié, etc.

CourtDate de début de l’activité correspondant à la date d’installation en cabinet ou à la date d’embauche du salarié, etc.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. SituationExercice.dateFinActivite
Définition

Date de fin de l’activité.

CourtDate de fin de l’activité.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. SituationExercice.genreActivite
Définition

Le genre d'activité identifie les activités qui nécessitent l’application de règles de gestion spécifiques, par exemple, activité standard de soins ou de pharmacien, activité non soignante, activité non médicale, etc.

CourtLe genre d'activité identifie les activités qui nécessitent l’application de règles de gestion spécifiques, par exemple, activité standard de soins ou de pharmacien, activité non soignante, activité non médicale, etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R22-GenreActivite/FHIR/TRE-R22-GenreActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R22-GenreActivite/FHIR/TRE-R22-GenreActivite?vs)
TypeCoding
16. SituationExercice.motifFinActivite
Définition

Motif de fin d'activité, par exemple:** Décès;** Retraite libérale;** Changement de profession;** etc.

CourtMotif de fin d'activité, par exemple:** Décès;** Retraite libérale;** Changement de profession;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R25-MotifFinActivite/FHIR/TRE-R25-MotifFinActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R25-MotifFinActivite/FHIR/TRE-R25-MotifFinActivite?vs)
TypeCoding
18. SituationExercice.statutHospitalier
Définition

Statut hospitalier dans le cas d’une activité exercée en établissement public de santé, par exemple:** Professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH);** Assistant hospitalier universitaire (AHU);** etc.

CourtStatut hospitalier dans le cas d’une activité exercée en établissement public de santé, par exemple:** Professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH);** Assistant hospitalier universitaire (AHU);** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R32-StatutHospitalier/FHIR/TRE-R32-StatutHospitalier?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R32-StatutHospitalier/FHIR/TRE-R32-StatutHospitalier?vs)
TypeCoding
20. SituationExercice.sectionOrdrePharmacien
Définition

Section du tableau de l’Ordre des pharmaciens, par exemple:** Pharmacien titulaire d’officine;** Pharmacien biologiste;** etc.

CourtSection du tableau de l’Ordre des pharmaciens, par exemple:** Pharmacien titulaire d’officine;** Pharmacien biologiste;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R06-SectionTableauCNOP/FHIR/TRE-R06-SectionTableauCNOP?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R06-SectionTableauCNOP/FHIR/TRE-R06-SectionTableauCNOP?vs)
TypeCoding
22. SituationExercice.sousSectionOrdrePharmacien
Définition

Sous-section ou à défaut section du tableau de l’Ordre des pharmaciens.

CourtSous-section ou à défaut section du tableau de l’Ordre des pharmaciens.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G05-SousSectionTableauCNOP/FHIR/TRE-G05-SousSectionTableauCNOP?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G05-SousSectionTableauCNOP/FHIR/TRE-G05-SousSectionTableauCNOP?vs)
TypeCoding
24. SituationExercice.typeActiviteLiberale
Définition

Type d’activité libérale, par exemple:** Cabinet;** Secteur privé à l'hôpital;** etc.

CourtType d’activité libérale, par exemple:** Cabinet;** Secteur privé à l'hôpital;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R24-TypeActiviteLiberale/FHIR/TRE-R24-TypeActiviteLiberale?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R24-TypeActiviteLiberale/FHIR/TRE-R24-TypeActiviteLiberale?vs)
TypeCoding
26. SituationExercice.statutPSSSA
Définition

Statut du professionnel du Service de santé des armées, par exemple:** Praticien certifié;** Praticien confirmé;** etc.

CourtStatut du professionnel du Service de santé des armées, par exemple:** Praticien certifié;** Praticien confirmé;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R34-StatutProfessionnelSSA/FHIR/TRE-R34-StatutProfessionnelSSA?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R34-StatutProfessionnelSSA/FHIR/TRE-R34-StatutProfessionnelSSA?vs)
TypeCoding
28. SituationExercice.telecommunication
Définition

Adresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtAdresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
30. SituationExercice.adresseSE
Définition

Adresse(s) géopostale(s) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtAdresse(s) géopostale(s) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse
32. SituationExercice.boiteLettresMSS
Définition

Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtBoîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS
34. SituationExercice.ExerciceProfessionnel
Définition

Lien vers la classe ExerciceProfessionnel

CourtLien vers la classe ExerciceProfessionnel
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel
36. SituationExercice.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. SituationExercice
Définition

Caractéristiques de l'exercice d’un professionnel pendant une période déterminée et dans une structure déterminée (à l'exception des remplaçants).Synonymes : Activité (RPPS).

CourtCaractéristiques de l'exercice d’un professionnel pendant une période déterminée et dans une structure déterminée (à l'exception des remplaçants).Synonymes : Activité (RPPS).
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. SituationExercice.role
Définition

Rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice. Par exemple, ** Titulaire de cabinet;** Titulaire d’officine;** Médecin scolaire;** etc.Synonyme : fonction

CourtRôle du professionnel au sein de la structure d’exercice. Par exemple, ** Titulaire de cabinet;** Titulaire d’officine;** Médecin scolaire;** etc.Synonyme : fonction
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de RoleVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/role-vs)
TypeCoding
4. SituationExercice.typeRole
Définition

Indique le type de rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice.Synonyme : typeFonction

CourtIndique le type de rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice.Synonyme : typeFonction
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de TyperoleVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/typeRole-vs)
TypeCoding
6. SituationExercice.modeExercice
Définition

Le mode d'exercice décrit selon quelle modalité une activité est exercée au regard de l'organisation de la rétribution du professionnel.Exemples : ** Libéral;** Salarié;** Bénévole.Les valeurs de ce code sont répertoriées dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R23-ModeExercice.

CourtLe mode d'exercice décrit selon quelle modalité une activité est exercée au regard de l'organisation de la rétribution du professionnel.Exemples : ** Libéral;** Salarié;** Bénévole.Les valeurs de ce code sont répertoriées dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R23-ModeExercice.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R23-ModeExercice/FHIR/TRE-R23-ModeExercice?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R23-ModeExercice/FHIR/TRE-R23-ModeExercice?vs)
TypeCoding
8. SituationExercice.numeroAM
Définition

Identifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité.

CourtIdentifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
10. SituationExercice.dateDebutActivite
Définition

Date de début de l’activité correspondant à la date d’installation en cabinet ou à la date d’embauche du salarié, etc.

CourtDate de début de l’activité correspondant à la date d’installation en cabinet ou à la date d’embauche du salarié, etc.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. SituationExercice.dateFinActivite
Définition

Date de fin de l’activité.

CourtDate de fin de l’activité.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. SituationExercice.genreActivite
Définition

Le genre d'activité identifie les activités qui nécessitent l’application de règles de gestion spécifiques, par exemple, activité standard de soins ou de pharmacien, activité non soignante, activité non médicale, etc.

CourtLe genre d'activité identifie les activités qui nécessitent l’application de règles de gestion spécifiques, par exemple, activité standard de soins ou de pharmacien, activité non soignante, activité non médicale, etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R22-GenreActivite/FHIR/TRE-R22-GenreActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R22-GenreActivite/FHIR/TRE-R22-GenreActivite?vs)
TypeCoding
16. SituationExercice.motifFinActivite
Définition

Motif de fin d'activité, par exemple:** Décès;** Retraite libérale;** Changement de profession;** etc.

CourtMotif de fin d'activité, par exemple:** Décès;** Retraite libérale;** Changement de profession;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R25-MotifFinActivite/FHIR/TRE-R25-MotifFinActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R25-MotifFinActivite/FHIR/TRE-R25-MotifFinActivite?vs)
TypeCoding
18. SituationExercice.statutHospitalier
Définition

Statut hospitalier dans le cas d’une activité exercée en établissement public de santé, par exemple:** Professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH);** Assistant hospitalier universitaire (AHU);** etc.

CourtStatut hospitalier dans le cas d’une activité exercée en établissement public de santé, par exemple:** Professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH);** Assistant hospitalier universitaire (AHU);** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R32-StatutHospitalier/FHIR/TRE-R32-StatutHospitalier?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R32-StatutHospitalier/FHIR/TRE-R32-StatutHospitalier?vs)
TypeCoding
20. SituationExercice.sectionOrdrePharmacien
Définition

Section du tableau de l’Ordre des pharmaciens, par exemple:** Pharmacien titulaire d’officine;** Pharmacien biologiste;** etc.

CourtSection du tableau de l’Ordre des pharmaciens, par exemple:** Pharmacien titulaire d’officine;** Pharmacien biologiste;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R06-SectionTableauCNOP/FHIR/TRE-R06-SectionTableauCNOP?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R06-SectionTableauCNOP/FHIR/TRE-R06-SectionTableauCNOP?vs)
TypeCoding
22. SituationExercice.sousSectionOrdrePharmacien
Définition

Sous-section ou à défaut section du tableau de l’Ordre des pharmaciens.

CourtSous-section ou à défaut section du tableau de l’Ordre des pharmaciens.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G05-SousSectionTableauCNOP/FHIR/TRE-G05-SousSectionTableauCNOP?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G05-SousSectionTableauCNOP/FHIR/TRE-G05-SousSectionTableauCNOP?vs)
TypeCoding
24. SituationExercice.typeActiviteLiberale
Définition

Type d’activité libérale, par exemple:** Cabinet;** Secteur privé à l'hôpital;** etc.

CourtType d’activité libérale, par exemple:** Cabinet;** Secteur privé à l'hôpital;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R24-TypeActiviteLiberale/FHIR/TRE-R24-TypeActiviteLiberale?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R24-TypeActiviteLiberale/FHIR/TRE-R24-TypeActiviteLiberale?vs)
TypeCoding
26. SituationExercice.statutPSSSA
Définition

Statut du professionnel du Service de santé des armées, par exemple:** Praticien certifié;** Praticien confirmé;** etc.

CourtStatut du professionnel du Service de santé des armées, par exemple:** Praticien certifié;** Praticien confirmé;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R34-StatutProfessionnelSSA/FHIR/TRE-R34-StatutProfessionnelSSA?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R34-StatutProfessionnelSSA/FHIR/TRE-R34-StatutProfessionnelSSA?vs)
TypeCoding
28. SituationExercice.telecommunication
Définition

Adresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtAdresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
30. SituationExercice.adresseSE
Définition

Adresse(s) géopostale(s) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtAdresse(s) géopostale(s) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse
32. SituationExercice.boiteLettresMSS
Définition

Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtBoîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS
34. SituationExercice.ExerciceProfessionnel
Définition

Lien vers la classe ExerciceProfessionnel

CourtLien vers la classe ExerciceProfessionnel
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel
36. SituationExercice.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. SituationExercice
Définition

Caractéristiques de l'exercice d’un professionnel pendant une période déterminée et dans une structure déterminée (à l'exception des remplaçants).Synonymes : Activité (RPPS).

CourtCaractéristiques de l'exercice d’un professionnel pendant une période déterminée et dans une structure déterminée (à l'exception des remplaçants).Synonymes : Activité (RPPS).
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. SituationExercice.role
Définition

Rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice. Par exemple, ** Titulaire de cabinet;** Titulaire d’officine;** Médecin scolaire;** etc.Synonyme : fonction

CourtRôle du professionnel au sein de la structure d’exercice. Par exemple, ** Titulaire de cabinet;** Titulaire d’officine;** Médecin scolaire;** etc.Synonyme : fonction
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de RoleVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/role-vs)
TypeCoding
4. SituationExercice.typeRole
Définition

Indique le type de rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice.Synonyme : typeFonction

CourtIndique le type de rôle du professionnel au sein de la structure d’exercice.Synonyme : typeFonction
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de TyperoleVs
(preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/typeRole-vs)
TypeCoding
6. SituationExercice.modeExercice
Définition

Le mode d'exercice décrit selon quelle modalité une activité est exercée au regard de l'organisation de la rétribution du professionnel.Exemples : ** Libéral;** Salarié;** Bénévole.Les valeurs de ce code sont répertoriées dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R23-ModeExercice.

CourtLe mode d'exercice décrit selon quelle modalité une activité est exercée au regard de l'organisation de la rétribution du professionnel.Exemples : ** Libéral;** Salarié;** Bénévole.Les valeurs de ce code sont répertoriées dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R23-ModeExercice.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R23-ModeExercice/FHIR/TRE-R23-ModeExercice?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R23-ModeExercice/FHIR/TRE-R23-ModeExercice?vs)
TypeCoding
8. SituationExercice.numeroAM
Définition

Identifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité.

CourtIdentifiant d’activité, propre à l’Assurance Maladie. Cet identifiant est attribué lors de l’enregistrement de l’activité par l’Assurance Maladie. Un professionnel a autant de numéros AM que d’activités enregistrées à l’Assurance Maladie. Cet identifiant d’activité est utilisé pour la facturation à l’Assurance Maladie. Sa diffusion est restreinte aux entités choisies par l’Assurance Maladie.Format : 9 caractères numériques généralement identiques au n°ADELI ou pseudo ADELI du professionnel pour sa première activité.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
10. SituationExercice.dateDebutActivite
Définition

Date de début de l’activité correspondant à la date d’installation en cabinet ou à la date d’embauche du salarié, etc.

CourtDate de début de l’activité correspondant à la date d’installation en cabinet ou à la date d’embauche du salarié, etc.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. SituationExercice.dateFinActivite
Définition

Date de fin de l’activité.

CourtDate de fin de l’activité.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. SituationExercice.genreActivite
Définition

Le genre d'activité identifie les activités qui nécessitent l’application de règles de gestion spécifiques, par exemple, activité standard de soins ou de pharmacien, activité non soignante, activité non médicale, etc.

CourtLe genre d'activité identifie les activités qui nécessitent l’application de règles de gestion spécifiques, par exemple, activité standard de soins ou de pharmacien, activité non soignante, activité non médicale, etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R22-GenreActivite/FHIR/TRE-R22-GenreActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R22-GenreActivite/FHIR/TRE-R22-GenreActivite?vs)
TypeCoding
16. SituationExercice.motifFinActivite
Définition

Motif de fin d'activité, par exemple:** Décès;** Retraite libérale;** Changement de profession;** etc.

CourtMotif de fin d'activité, par exemple:** Décès;** Retraite libérale;** Changement de profession;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R25-MotifFinActivite/FHIR/TRE-R25-MotifFinActivite?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R25-MotifFinActivite/FHIR/TRE-R25-MotifFinActivite?vs)
TypeCoding
18. SituationExercice.statutHospitalier
Définition

Statut hospitalier dans le cas d’une activité exercée en établissement public de santé, par exemple:** Professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH);** Assistant hospitalier universitaire (AHU);** etc.

CourtStatut hospitalier dans le cas d’une activité exercée en établissement public de santé, par exemple:** Professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH);** Assistant hospitalier universitaire (AHU);** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R32-StatutHospitalier/FHIR/TRE-R32-StatutHospitalier?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R32-StatutHospitalier/FHIR/TRE-R32-StatutHospitalier?vs)
TypeCoding
20. SituationExercice.sectionOrdrePharmacien
Définition

Section du tableau de l’Ordre des pharmaciens, par exemple:** Pharmacien titulaire d’officine;** Pharmacien biologiste;** etc.

CourtSection du tableau de l’Ordre des pharmaciens, par exemple:** Pharmacien titulaire d’officine;** Pharmacien biologiste;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R06-SectionTableauCNOP/FHIR/TRE-R06-SectionTableauCNOP?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R06-SectionTableauCNOP/FHIR/TRE-R06-SectionTableauCNOP?vs)
TypeCoding
22. SituationExercice.sousSectionOrdrePharmacien
Définition

Sous-section ou à défaut section du tableau de l’Ordre des pharmaciens.

CourtSous-section ou à défaut section du tableau de l’Ordre des pharmaciens.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G05-SousSectionTableauCNOP/FHIR/TRE-G05-SousSectionTableauCNOP?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G05-SousSectionTableauCNOP/FHIR/TRE-G05-SousSectionTableauCNOP?vs)
TypeCoding
24. SituationExercice.typeActiviteLiberale
Définition

Type d’activité libérale, par exemple:** Cabinet;** Secteur privé à l'hôpital;** etc.

CourtType d’activité libérale, par exemple:** Cabinet;** Secteur privé à l'hôpital;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R24-TypeActiviteLiberale/FHIR/TRE-R24-TypeActiviteLiberale?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R24-TypeActiviteLiberale/FHIR/TRE-R24-TypeActiviteLiberale?vs)
TypeCoding
26. SituationExercice.statutPSSSA
Définition

Statut du professionnel du Service de santé des armées, par exemple:** Praticien certifié;** Praticien confirmé;** etc.

CourtStatut du professionnel du Service de santé des armées, par exemple:** Praticien certifié;** Praticien confirmé;** etc.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R34-StatutProfessionnelSSA/FHIR/TRE-R34-StatutProfessionnelSSA?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R34-StatutProfessionnelSSA/FHIR/TRE-R34-StatutProfessionnelSSA?vs)
TypeCoding
28. SituationExercice.telecommunication
Définition

Adresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtAdresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
30. SituationExercice.adresseSE
Définition

Adresse(s) géopostale(s) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtAdresse(s) géopostale(s) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse
32. SituationExercice.boiteLettresMSS
Définition

Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à la situation d'exercice.

CourtBoîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à la situation d'exercice.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS
34. SituationExercice.ExerciceProfessionnel
Définition

Lien vers la classe ExerciceProfessionnel

CourtLien vers la classe ExerciceProfessionnel
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel
36. SituationExercice.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique