Terminologies de Santé
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Terminologies de Santé - version de développement local (v1.4.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

ValueSet: JDV_J07_XdsTypeCode_CISIS

Official URL: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J07-XdsTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J07-XdsTypeCode-CISIS Version: 20251029120000
Active as of 2025-10-29 Responsible: Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris Computable Name: JDV_J07_XdsTypeCode_CISIS
Other Identifiers: OID:1.2.250.1.213.1.1.5.471

XDS typeCode CI-SIS

References

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Définition logique (CLD)

version : 14; Dernière mise à jour : 2025-11-04 19:01:56+0100; Langue : fr-FR

Profil: Shareable ValueSetversion : null4.0.1)

Ce jeu de valeur (ValueSet) inclut les codes selon les règles suivantes :

  • Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire version 📦20240329120000
    CodeAffichageDéfinition
    ATTEST-ASS-COMPLAttestation assurance complémentaire
    ATTEST-RESIDAttestation de résidence
    ATTEST-HEBGTAttestation d'hébergement
    ATTEST-DROITS-AMAttestation de droits à l'assurance maladie
    AUTORIS-SOINSAutorisation de soins et actes non usuels sanitaires
    BIL_AUTOCR de bilan d'évaluation de la perte d'autonomieDocument réalisé par un médecin ou par certains auxiliaires médicaux décrivant la perte d'autonomie dans la vie quotidienne d'un patient, suivant différents axes.
    CERT_DECLCertificat, déclarationCertificat : Document médical justificatif attestant de J48 de santé d'un patient et remis à celui-ci, à sa demande, par un médecin dans son domaine de compétence. Déclaration : Document à visée épidémiologique ou de prévention, établi à l'intention de l'autorité sanitaire et rédigé par tout médecin ayant fait le diagnostic d'une maladie à déclaration obligatoire listée au Code de la Santé Publique.
    DISP_AUTDispensation (autre)Document listant les produits, autres que des médicaments, ou les dispositifs dispensés au patient.
    EXPPAT_1Volontés et droits du patientPersonnes à prévenir en cas d'urgence, personne de confiance, directives anticipées, don d'organe, don du corps, accès au dossier du patient par ses ayants droit.
    EXPPAT_2Autre document du patientInformations personnelles saisies dans un éditeur de texte
    EXPPAT_3Directives anticipées
    IMG-KOSReference d'objets d'un examen d'imagerie
    PROT_ALDProtocole de soins ALDDocument établi par le médecin traitant pour une demande de prise en charge à 100 % concernant les soins et les traitements d'un patient, liés à une affection de longue durée (A.L.D.) exonérante. Le caractère exonérant nécessite un suivi de la maladie et des soins prolongés de plus de six mois et des traitements coûteux.
    REMBDonnées de remboursement
    SYNTHSynthèseDocument réalisé par un professionnel de santé, résumant et mettant en évidence les éléments essentiels de l'état de santé et de la prise en charge médicale d'un patient, à un instant donné. Il peut s'agir d'une synthèse globale ou d'une synthèse centrée sur une pathologie.
    DOCPAT01Synthèse déposée par le patient
    DOCPAT02Traitement ou document de soins déposé par le patient
    DOCPAT03CR déposé par le patient
    DOCPAT04Imagerie déposée par le patient
    DOCPAT05CR de biologie déposé par le patient
    DOCPAT06CR de prévention déposé par le patient
    DOCPAT07Certificat déposé par le patient
    DOCPAT08Profil médical Mon espace santé
    DOCPAT09Document administratif déposé par le patient
    PIECE-IDENTITECopie pièce d'identité
    PRESC-AATPrescription arrêt de travail
    PRESC-BIOPrescription d'actes de biologie médicalePrescription d'actes de biologie médicale
    PRESC-KINEPrescription d'actes de kinésithérapiePrescription d'actes de kinésithérapie
    PRESC-INFPrescription d'actes infirmiersPrescription d'actes infirmiers
    PRESC-PEDIPrescription d'actes de pédicuriePrescription d'actes de pédicurie
    PRESC-ORTHOPHOPrescription d'actes d'orthophoniePrescription d'actes d'orthophonie
    PRESC-ORTHOPTIEPrescription d'actes d'orthoptiePrescription d'actes d'orthoptie
    FEUILLE-DE-STYLEFeuille de style
    FICHE-CONTACTSFiche contacts
    EXPORT_DUIExport du Dossier Usager Informatisé
  • Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans http://loinc.org version Non précisé (utilise la dernière version provenant du serveur de terminologie)
    CodeAffichage
    11369-6 Historique des vaccinations
    11488-4 CR ou fiche de consultation ou de visite
    11490-0 Lettre de liaison à la sortie d'un établissement de soins
    34112-3 CR hospitalier (séjour)
    11502-2 CR d'examens biologiques
    11505-5 CR d'acte thérapeutique (autre)
    11506-3 CR ou fiche de suivi de soins par auxiliaire médical
    15507-7 CR de passage aux urgences
    15508-5 CR d'accouchement
    18776-5 Plan personnalisé de soins
    18748-4 CR d'imagerie médicale
    18761-7 Note de transfert (dont lettre de liaison à l'entrée en établissement de soins)
    28617-9 Bilan bucco-dentaire
    28653-4 Document du secteur social / médico-social
    29274-8 Mesures de signes vitaux
    34120-6 Bilan par professionnel de santé
    34133-9 Synthèse d'épisode de soins
    34749-2 CR de consultation pré-anesthésique
    34794-8 CR de réunion de concertation pluridisciplinaire
    34842-5 Grille d'évaluation médico-social
    34874-8 CR opératoire
    34875-5 Évaluation postopératoire et note de suivi
    34876-3 Évaluation préopératoire et note de suivi
    47420-5 CR de bilan fonctionnel
    51851-4 Document administratif
    51969-4 CR de génétique moléculaire
    52040-3 Document encapsulant une image d'illustration non DICOM
    55115-0 Demande d'actes d'imagerie
    56445-0 Bilan médicamenteux (Officine)
    56446-8 Notification de rendez-vous
    57828-6 Prescription (autre)
    57832-8 Prescription de soins
    57833-6 Prescription de produits de santé
    59283-2 CR d'examen de l'enfant
    59284-0 Attestation de consentement
    60280-5 Fiche de retour du service des urgences
    60568-3 CR d'anatomie et de cytologie pathologiques
    60591-5 Synthèse médicale
    60593-1 Dispensation médicamenteuse
    61357-0 Intervention pharmaceutique
    67851-6 CR d'admission
    68599-0 Synthèse psychiatrique
    68814-3 Note d'évaluation pédiatrique
    68817-6 Bilan de santé et de prévention de l'enfant
    70004-7 CR d'acte diagnostique (autre)
    78341-5 Fiche de transfert vers le service des urgences
    74207-2 Document de liaison d'urgence
    74465-6 Questionnaire patient
    75468-9 Renouvellement ordonnance par pharmacien correspondant
    75482-0 CR d'acte thérapeutique à visée préventive
    75492-9 CR d'acte diagnostique à visée préventive ou de dépistage
    75496-0 Demande d'acte de télémédecine
    77436-4 CR d'anesthésie
    77604-7 Planification thérapeutique
    78513-9 CR de consultation en ophtalmologie
    78601-2 CR d'entretien pharmaceutique
    80565-5 CR d'administration de médicaments
    80771-9 Projet d'accueil individualisé
    80788-3 Projet personnalisé d'accompagnement
    80820-4 Formulaire de conciliation médicamenteuse (Hôpital)
    83836-7 Schéma dentaire
    83869-8 Plan personnalisé de prévention
    83901-9 Bilan psychologique
    83963-9 Synthèse environnementale
    83981-1 Lettre de liaison à la sortie d'une structure sociale ou médico-sociale
    85208-7 CR de télémédecine
    86531-1 Attestation de sortie
    87273-9 Note de vaccination
    88348-8 Lettre de liaison d'entrée en structure sociale ou médico-sociale
    89601-9 Certificat médical
    93024-8 CR de consultation pharmaceutique
    96349-6 Lettre d'adressage
    96874-3 COVID-19 Attestation de vaccination
    96173-0 Test rapide d'orientation diagnostique
    57055-6 Synthèse antepartum
    57057-2 Synthèse Salle de Naissance Mère
    57075-4 Synthèse Salle de Naissance Enfant
    89235-6 Synthèse Suites de Couches Mère
    78489-2 Synthèse Enfant en Maternité
    89233-1 CR de grossesse
    101881-1 Carte d'implant
    97694-4 Note d'évaluation en médecine maternelle et fœtale
    100967-9 Rythme cardiaque fœtal
  • Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A12-NomenclatureASTM/FHIR/TRE-A12-NomenclatureASTM version 📦20231215120000
    CodeAffichage
    E1762 Full Document

 

Expansion

Ce jeu de valeur (ValueSet) contient 119 concepts

SystèmeCodeAffichage (fr-FR)DéfinitionJSONXML
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  ATTEST-ASS-COMPLAttestation assurance complémentaire
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  ATTEST-RESIDAttestation de résidence
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  ATTEST-HEBGTAttestation d'hébergement
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  ATTEST-DROITS-AMAttestation de droits à l'assurance maladie
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  AUTORIS-SOINSAutorisation de soins et actes non usuels sanitaires
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  BIL_AUTOCR de bilan d'évaluation de la perte d'autonomieDocument réalisé par un médecin ou par certains auxiliaires médicaux décrivant la perte d'autonomie dans la vie quotidienne d'un patient, suivant différents axes.
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  CERT_DECLCertificat, déclarationCertificat : Document médical justificatif attestant de J48 de santé d'un patient et remis à celui-ci, à sa demande, par un médecin dans son domaine de compétence. Déclaration : Document à visée épidémiologique ou de prévention, établi à l'intention de l'autorité sanitaire et rédigé par tout médecin ayant fait le diagnostic d'une maladie à déclaration obligatoire listée au Code de la Santé Publique.
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  DISP_AUTDispensation (autre)Document listant les produits, autres que des médicaments, ou les dispositifs dispensés au patient.
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  EXPPAT_1Volontés et droits du patientPersonnes à prévenir en cas d'urgence, personne de confiance, directives anticipées, don d'organe, don du corps, accès au dossier du patient par ses ayants droit.
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  EXPPAT_2Autre document du patientInformations personnelles saisies dans un éditeur de texte
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  EXPPAT_3Directives anticipées
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  IMG-KOSReference d'objets d'un examen d'imagerie
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  PROT_ALDProtocole de soins ALDDocument établi par le médecin traitant pour une demande de prise en charge à 100 % concernant les soins et les traitements d'un patient, liés à une affection de longue durée (A.L.D.) exonérante. Le caractère exonérant nécessite un suivi de la maladie et des soins prolongés de plus de six mois et des traitements coûteux.
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  REMBDonnées de remboursement
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  SYNTHSynthèseDocument réalisé par un professionnel de santé, résumant et mettant en évidence les éléments essentiels de l'état de santé et de la prise en charge médicale d'un patient, à un instant donné. Il peut s'agir d'une synthèse globale ou d'une synthèse centrée sur une pathologie.
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  DOCPAT01Synthèse déposée par le patient
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  DOCPAT02Traitement ou document de soins déposé par le patient
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  DOCPAT03CR déposé par le patient
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https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  DOCPAT05CR de biologie déposé par le patient
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https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  PRESC-ORTHOPHOPrescription d'actes d'orthophoniePrescription d'actes d'orthophonie
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  PRESC-ORTHOPTIEPrescription d'actes d'orthoptiePrescription d'actes d'orthoptie
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  FEUILLE-DE-STYLEFeuille de style
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  FICHE-CONTACTSFiche contacts
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire  EXPORT_DUIExport du Dossier Usager Informatisé
http://loinc.org  11369-6History of Immunization note
http://loinc.org  11488-4Consult note
http://loinc.org  11490-0Physician Discharge summary
http://loinc.org  34112-3Hospital Note
http://loinc.org  11502-2Compte rendu du laboratoire [Recherche] Patient ; Document
http://loinc.org  11505-5Physician procedure note
http://loinc.org  11506-3Progress note
http://loinc.org  15507-7Emergency department Progress note
http://loinc.org  15508-5Labor and delivery records
http://loinc.org  18776-5Plan of care note
http://loinc.org  18748-4Diagnostic imaging study
http://loinc.org  18761-7Transfer summary note
http://loinc.org  28617-9Dentistry Progress note
http://loinc.org  28653-4Social worker Note
http://loinc.org  29274-8Vital signs measurements
http://loinc.org  34120-6Outpatient Initial evaluation note
http://loinc.org  34133-9Summary of episode note
http://loinc.org  34749-2Anesthesiology Outpatient Consult note
http://loinc.org  34794-8Interdisciplinary Note
http://loinc.org  34842-5Social worker Evaluation note
http://loinc.org  34874-8Surgery Surgical operation note
http://loinc.org  34875-5Surgery Postoperative evaluation and management note
http://loinc.org  34876-3Surgery Preoperative evaluation and management note
http://loinc.org  47420-5Functional status assessment note
http://loinc.org  51851-4Administrative note
http://loinc.org  51969-4Compte rendu de génétique [Recherche] Sang/Tissu ; Document ; Biologie moléculaire
http://loinc.org  52040-3Dental X-rays and other images (not DICOM)
http://loinc.org  55115-0Requested imaging studies information Document
http://loinc.org  56445-0Medication summary Document
http://loinc.org  56446-8Appointment summary Document
http://loinc.org  57828-6Prescription list
http://loinc.org  57832-8Prescription for diagnostic or specialist care
http://loinc.org  57833-6Prescription for medication
http://loinc.org  59283-2Well child visit note
http://loinc.org  59284-0Consent Document
http://loinc.org  60280-5Emergency department Discharge instructions
http://loinc.org  60568-3Pathology synoptic report
http://loinc.org  60591-5Patient summary Document
http://loinc.org  60593-1Medication dispensed.extended Document
http://loinc.org  61357-0Medication pharmaceutical advice.brief Document
http://loinc.org  67851-6Admission evaluation note
http://loinc.org  68599-0Psychiatry History and physical note
http://loinc.org  68814-3Pediatrics Evaluation note
http://loinc.org  68817-6Pediatrics History and physical note
http://loinc.org  70004-7Diagnostic study note
http://loinc.org  78341-5Emergency department Transfer summary note
http://loinc.org  74207-2Prehospital summary Document
http://loinc.org  74465-6Questionnaire response Document
http://loinc.org  75468-9Pharmacology Medication management note
http://loinc.org  75482-0Preventive medicine Note
http://loinc.org  75492-9Risk assessment and screening note
http://loinc.org  75496-0Telehealth Note
http://loinc.org  77436-4Anesthesiology Summary note
http://loinc.org  77604-7Medication treatment plan.brief Document
http://loinc.org  78513-9Ophthalmology Summary of encounters note
http://loinc.org  78601-2Pharmacology Education note
http://loinc.org  80565-5Medication administration record
http://loinc.org  80771-9Pediatrics Plan of care note
http://loinc.org  80788-3Social worker Plan of care note
http://loinc.org  80820-4Medication reconciliation form
http://loinc.org  83836-7Dentistry Summary note
http://loinc.org  83869-8Preventive medicine Counseling note
http://loinc.org  83901-9Psychology History and physical note
http://loinc.org  83963-9Social worker Patient's home Note
http://loinc.org  83981-1Social worker Transfer summary note
http://loinc.org  85208-7Telehealth Consult note
http://loinc.org  86531-1Discharge notification
http://loinc.org  87273-9Immunization note
http://loinc.org  88348-8Nurse Long term care facility Transfer summary note
http://loinc.org  89601-9Proof of encounter certificate
http://loinc.org  93024-8Pharmacist Consult note
http://loinc.org  96349-6Referral letter
http://loinc.org  96874-3COVID-19 Immunization note
http://loinc.org  96173-0Clinical pathology Evaluation note
http://loinc.org  57055-6Antepartum summary note
http://loinc.org  57057-2Labor and delivery summary note
http://loinc.org  57075-4Newborn delivery information
http://loinc.org  89235-6Obstetrics Transfer summary note
http://loinc.org  78489-2Neonatal perinatal medicine Transfer summary note
http://loinc.org  89233-1Obstetrics Progress note
http://loinc.org  101881-1Implant card
http://loinc.org  97694-4Maternal and fetal medicine Evaluation note
http://loinc.org  100967-9Fetal Document Fetal Heart Tracing
https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A12-NomenclatureASTM/FHIR/TRE-A12-NomenclatureASTM  E1762Full Document

Explanation of the columns that may appear on this page:

Level A few code lists that FHIR defines are hierarchical - each code is assigned a level. In this scheme, some codes are under other codes, and imply that the code they are under also applies
System The source of the definition of the code (when the value set draws in codes defined elsewhere)
Code The code (used as the code in the resource instance)
Display The display (used in the display element of a Coding). If there is no display, implementers should not simply display the code, but map the concept into their application
Definition An explanation of the meaning of the concept
Comments Additional notes about how to use the code