Ce jeu de valeur (ValueSet) inclut les codes selon les règles suivantes :

• Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R48-DiplomeEtatFrancais/FHIR/TRE-R48-DiplomeEtatFrancais version 📦20250425120000

  Code	Affichage	Définition
  DE28	DE Assistant de Service Social	Article L411-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF)
  DE29	DE Audioprothésiste	Article L4361-3 du code de la santé publique (CSP) ; article D636-1 et suivants du code de l'éducation
  DE30	DE Ergothérapeute	Article L4331-3 du code de la santé publique (CSP)
  DE32	DE Psychomotricien	Article L4332-3 du code de la santé publique (CSP)
  DE38	DE Technicien de Laboratoire Médical (DETLM, DETAB ou DELAM)	L'appellation du diplôme d'état a changé au cours du temps : DELAM avant 1996, DETAB de 1996 à 2010 et DETLM depuis 2010.
  DE39	DE Manipulateur d'Electro-Radiologie médicale	Articles L4351-3, D4351-7 du code de la santé publique (CSP)

• Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R58-AutreTypeDiplome/FHIR/TRE-R58-AutreTypeDiplome version 📦20250828120000

  Code	Affichage	Définition
  DIP319	Titre d'assistant dentaire
  DIP321	Diplôme d'Ostéopathe d'un établissement agréé	2° de l'article 4 du décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie
  DIP322	Master en Psychologie ou Psychanalyse	Article 52 de la Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute
  DIP323	Licence + Master mention psychologie + Attest stage	Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP324	Licence + Master mention clinique, psychopatho et psycho santé + Attest stage	Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP325	Licence + Master mention sociale, du travail et des organisations + Attest stage	Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP326	Licence + Master mention éducation et de la formation + Attest stage	Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP327	Licence + Master mention psychopatho clinique psychanalytique + Attest stage	Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP328	Master de Psychanalyse	Article 52 de la Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute
  DIP329	Diplôme de Chiropraxie	1° de l'article 4 du Décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie
  DIP331	Certificat d'études acoustique prothèse auditive	Article L4361-5 du code de la santé publique (CSP)
  DIP332	Examen professionnel d'Audio-Prothésiste	Article L4361-5 du code de la santé publique (CSP)
  DIP333	Diplôme d'Opticien-Lunetier	Articles L4362-2 et L4362-4 du code de la santé publique (CSP)
  DIP334	BTS Opticien-Lunetier	Article L4362-2 du code de la santé publique (CSP)
  DIP335	Brevet professionnel d'Opticien-Lunetier	Article L.4362-2 du code de la santé publique (CSP)
  DIP336	Certificat d'études Ecole des métiers d'optique	Article L.4362-4 du code de la santé publique (CSP)
  DIP337	Diplôme écoles nat prof section Optique-lunetterie	Article L.4362-4 du code de la santé publique (CSP)
  DIP338	Titre ministres du commerce, économie et finances, enseignement sup et santé	Article L.4362-2 du code de la santé publique (CSP)
  DIP340	BTS Prothésiste-Orthésiste	Articles D4364-8 et D4364-10 du code de la santé publique (CSP) ; Articles 3 et 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste.
  DIP341	BTS Podo-Orthésiste	Article D4364-8 du code de la santé publique (CSP) ; article 4 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
  DIP342	Titre d'Orthopédiste-Orthésiste obtenu avant 2007	Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
  DIP343	Titre RNCP de Technicien Supérieur Orthopédiste-Orthésiste obtenu après 2007	Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
  DIP345	Titre RNCP d'Orthopédiste-Orthésiste obtenu après 2007	Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
  DIP348	Diplôme Technicien Laboratoire arrêté 21/10/1992	Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
  DIP349	Diplôme Technicien Laboratoire arrêté 04/11/1976	Article L4352-3 du code de la santé publique (CSP) + article 2. de l'Arrêté du 21 octobre 1992
  DIP350	BTS/BTSA de technicien de laboratoire listé dans l'arrêté du 21/10/1992	Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
  DIP353	Certificat de Capacité d'Orthophoniste	Article L4341-3 du code de la santé publique (CSP)
  DIP354	Diplôme ou attestation MEN	Article L4341-3 du code de la santé publique (CSP)
  DIP355	Certificat de Capacité d'Orthoptiste	Article L4342-3 du code de la santé publique (CSP)
  DIP356	Licence + Maîtrise + DESS en psychologie	Article 44 de la Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP357	Licence + Maîtrise + diplôme annexe Décret 90-255	Article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP358	Licence psychologie + Maîtrise psychologie + DEA psychologie + Attestation Stage	Article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP359	Diplôme pour usage du titre de psychologue (alinéa 6 à 9 art 1 décret 90-255)	Article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990
  DIP360	Usage restreint du titre de Psychologue (arrêté du 14/01/1993)	Arrêté du 14 janvier 1993 désignant les fonctions dans lesquelles les fonctionnaires et agents publics peuvent faire usage du titre de psychologue
  DIP361	Licence + Master psychologie + Attest stage	Article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990 (Ancien code)
  DIP362	Décision de Validation des Acquis de l'Expérience de Psychologue	Absence de base juridique
  DIP364	BT ou BTS de Diététique	Article L4371-6 3° du code de la santé publique (CSP)
  DIP409	Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale INSTN (dès 1996)	Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale
  DIP367	DTS/BTS Manipulateur d'Electro-Radiologie médicale	Articles L4351-2, L4351-3, L4351-4 et L4351-5 du code de la santé publique (CSP)
  DIP368	DTS imagerie médicale et radiologie thérapeutique	Articles L4351-3, D4351-13-1 du code de la santé publique (CSP)
  DIP412	Diplôme ou titre ou certification délivré par le CNAM	Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
  DIP414	Diplôme ou titre délivré par l'AFPICL de Lyon (UCLy - ESTBB)	Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
  DIP415	Certificat de formation tech supérieur Physicien chimiste ministère travail

• Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R54-DiplomeUniversiteInterUniversitaire/FHIR/TRE-R54-DiplomeUniversiteInterUniversitaire version 📦20240726120000

  Code	Affichage	Définition
  DIP320	DU ou DIU Ostéopathe université médecine reconnu CNOM	1° de l'article 4 du décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie
  DIP330	DU Chiropraxie	3° de l'article 4 du décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie
  DIP344	DU ou DIU Orthopédie	Article D4364-10 du code de la santé publique (CSP) ; 1° b) de l'article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
  DIP346	DU Prothèse Oculaire appliquée	2° de l'article D4364-9 et 2° de l'article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) + 1° de l'article 5 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
  DIP347	DU Prothèse faciale	Article D4364-9 du code de la santé publique (CSP) ; article 6 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste
  DIP351	DUT Génie biologique option analyses biologiques et biochimiques (avant 2023)	Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992
  DIP365	DUT Génie biologique option diététique (avant 2023)	Article L4371-6 4° du code de la santé publique (CSP)
  DIP369	BUT Génie biologique parcours diététique et nutrition	Article L4371-6 4° du code de la santé publique (CSP)
  DIP410	DUT Biologie appliquée option analyses biologiques et biochimiques
  DIP411	BUT Génie biologique parcours biologie médicale et biotechnologie
  DIP413	DU Analyses des milieux biologiques université de Corte
  DIP416	DUT Biologie appliquée option diététique

• Inclut ce(s) code(s) tel quil(s) est (sont) défini(s) dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R56-Attestation/FHIR/TRE-R56-Attestation version 📦20240329120000

  Code	Affichage	Définition
  DIP363	Attestation de connaissances d'Ergothérapeute	Article L4331-5 du code de la santé publique (CSP)
  DIP366	Attestation de connaissances de Psychomotricien	Article L4332-5 du code de la santé publique (CSP)
  DIP370	Attestation de connaissances de MER	Article L4351-6 2° du code de la santé publique (CSP)