Nomenclatures des objets de santé (NOS)
1.4.0 - trial-use

Nomenclatures des objets de santé (NOS) - Local Development build (v1.4.0) built by the FHIR (HL7® FHIR® Standard) Build Tools. See the Directory of published versions

ValueSet: JDV_J66-TypeCode-DMP

Official URL: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J66-TypeCode-DMP/FHIR/JDV-J66-TypeCode-DMP Version: 1.4.0
Active as of 2024-09-27 Computable Name: JDV_J66-TypeCode-DMP
Other Identifiers: urn:oid:1.2.250.1.213.1.1.5.7

Jeu de valeurs pour métadonnée typeCode DMP

References

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Logical Definition (CLD)

Generated Narrative: ValueSet JDV-J66-TypeCode-DMP

This value set includes codes based on the following rules:

  • Include these codes as defined in https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaire
    CodeDisplayDefinition
    AUTORIS-SOINSAutorisation de soins et actes non usuels sanitaires
    ATTEST-RESIDAttestation de résidence
    ATTEST-DROITS-AMAttestation de droits à l'assurance maladie
    ATTEST-ASS-COMPLAttestation assurance complémentaire
    ATTEST-HEBGTAttestation d'hébergement
    BIL_AUTOCR de bilan d'évaluation de la perte d'autonomieDocument réalisé par un médecin ou par certains auxiliaires médicaux décrivant la perte d'autonomie dans la vie quotidienne d'un patient, suivant différents axes.
    CERT_DECLCertificat, déclarationCertificat : Document médical justificatif attestant de J48 de santé d'un patient et remis à celui-ci, à sa demande, par un médecin dans son domaine de compétence. Déclaration : Document à visée épidémiologique ou de prévention, établi à l'intention de l'autorité sanitaire et rédigé par tout médecin ayant fait le diagnostic d'une maladie à déclaration obligatoire listée au Code de la Santé Publique.
    DISP_AUTDispensation (autre)Document listant les produits, autres que des médicaments, ou les dispositifs dispensés au patient.
    EXPPAT_1Volontés et droits du patientPersonnes à prévenir en cas d'urgence, personne de confiance, directives anticipées, don d'organe, don du corps, accès au dossier du patient par ses ayants droit.
    EXPPAT_2Autre document du patientInformations personnelles saisies dans un éditeur de texte
    EXPPAT_3Directives anticipées
    IMG-KOSReference d'objets d'un examen d'imagerie
    PROT_ALDProtocole de soins ALDDocument établi par le médecin traitant pour une demande de prise en charge à 100 % concernant les soins et les traitements d'un patient, liés à une affection de longue durée (A.L.D.) exonérante. Le caractère exonérant nécessite un suivi de la maladie et des soins prolongés de plus de six mois et des traitements coûteux.
    REMBDonnées de remboursement
    SYNTHSynthèseDocument réalisé par un professionnel de santé, résumant et mettant en évidence les éléments essentiels de l'état de santé et de la prise en charge médicale d'un patient, à un instant donné. Il peut s'agir d'une synthèse globale ou d'une synthèse centrée sur une pathologie.
    DOCPAT01Synthèse déposée par le patient
    DOCPAT02Traitement ou document de soins déposé par le patient
    DOCPAT03CR déposé par le patient
    DOCPAT04Imagerie déposée par le patient
    DOCPAT05CR de biologie déposé par le patient
    DOCPAT06CR de prévention déposé par le patient
    DOCPAT07Certificat déposé par le patient
    DOCPAT08Profil médical Mon espace santé
    DOCPAT09Document administratif déposé par le patient
    PRESC-AATPrescription arrêt de travail
    PRESC-BIOPrescription d'actes de biologie médicalePrescription d'actes de biologie médicale
    PRESC-KINEPrescription d'actes de kinésithérapiePrescription d'actes de kinésithérapie
    PRESC-INFPrescription d'actes infirmiersPrescription d'actes infirmiers
    PRESC-PEDIPrescription d'actes de pédicuriePrescription d'actes de pédicurie
    PRESC-ORTHOPHOPrescription d'actes d'orthophoniePrescription d'actes d'orthophonie
    PRESC-ORTHOPTIEPrescription d'actes d'orthoptiePrescription d'actes d'orthoptie
  • Include these codes as defined in http://loinc.org
    CodeDisplay
    11369-6 Historique des vaccinations
    11488-4 CR ou fiche de consultation ou de visite
    11490-0 Lettre de liaison à la sortie d'un établissement de soins
    11502-2 CR d'examens biologiques
    11505-5 CR d'acte thérapeutique (autre)
    11506-3 CR ou fiche de suivi de soins par auxiliaire médical
    15507-7 CR de passage aux urgences
    15508-5 CR d'accouchement
    18748-4 CR d'imagerie médicale
    18761-7 Note de transfert (dont lettre de liaison à l'entrée en établissement de soins)
    18776-5 Plan personnalisé de soins
    28617-9 Bilan bucco-dentaire
    28653-4 Document du secteur social / médico-social
    29274-8 Mesures de signes vitaux
    34112-3 CR hospitalier (séjour)
    34120-6 Bilan par professionnel de santé
    34133-9 Synthèse d'épisode de soins
    34749-2 CR de consultation pré-anesthésique
    34794-8 CR de réunion de concertation pluridisciplinaire
    34842-5 Grille d'évaluation médico-social
    34874-8 CR opératoire
    34875-5 Évaluation postopératoire et note de suivi
    47420-5 CR de bilan fonctionnel
    52040-3 Document encapsulant une image d'illustration non DICOM
    51969-4 CR de génétique moléculaire
    55115-0 Demande d'actes d'imagerie
    56445-0 Bilan médicamenteux (Officine)
    57057-2 Synthèse Salle de Naissance Mère
    57055-6 Synthèse antepartum
    57075-4 Synthèse Salle de Naissance Enfant
    57828-6 Prescription (autre)
    57832-8 Prescription de soins
    57833-6 Prescription de produits de santé
    59283-2 CR d'examen de l'enfant
    59284-0 Attestation de consentement
    60280-5 Fiche de retour du service des urgences
    60568-3 CR d'anatomie et de cytologie pathologiques
    60591-5 Synthèse médicale
    60593-1 Dispensation médicamenteuse
    61357-0 Intervention pharmaceutique
    67851-6 CR d'admission
    68599-0 Synthèse psychiatrique
    68817-6 Bilan de santé et de prévention de l'enfant
    70004-7 CR d'acte diagnostique (autre)
    74207-2 Document de liaison d'urgence
    74465-6 Questionnaire patient
    75468-9 Renouvellement ordonnance par pharmacien correspondant
    75482-0 CR d'acte thérapeutique à visée préventive
    75492-9 CR d'acte diagnostique à visée préventive ou de dépistage
    75496-0 Demande d'acte de télémédecine
    77436-4 CR d'anesthésie
    77604-7 Planification thérapeutique
    78341-5 Fiche de transfert vers le service des urgences
    78489-2 Synthèse Enfant en Maternité
    78513-9 CR de consultation en ophtalmologie
    78601-2 CR d'entretien pharmaceutique
    80565-5 CR d'administration de médicaments
    80771-9 Projet d'accueil individualisé
    80788-3 Projet personnalisé d'accompagnement
    80820-4 Formulaire de conciliation médicamenteuse (Hôpital)
    83836-7 Schéma dentaire
    83869-8 Plan personnalisé de prévention
    83901-9 Bilan psychologique
    83981-1 Lettre de liaison à la sortie d'une structure sociale ou médico-sociale
    85208-7 CR de télémédecine
    86531-1 Attestation de sortie
    87273-9 Note de vaccination
    88348-8 Lettre de liaison d'entrée en structure sociale ou médico-sociale
    89233-1 CR de grossesse
    89235-6 Synthèse Suites de Couches Mère
    89601-9 Certificat médical
    93024-8 CR de consultation pharmaceutique
    96349-6 Lettre d'adressage
    96173-0 Test rapide d'orientation diagnostique
    96874-3 COVID-19 Attestation de vaccination
    101881-1 Carte d'implant
  • Include these codes as defined in https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A12-NomenclatureASTM/FHIR/TRE-A12-NomenclatureASTM
    CodeDisplay
    E1762 Full Document

 

Expansion

Generated Narrative: ValueSet

This value set contains 108 concepts

CodeSystemDisplayDefinition
  AUTORIS-SOINShttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireAutorisation de soins et actes non usuels sanitaires
  ATTEST-RESIDhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireAttestation de résidence
  ATTEST-DROITS-AMhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireAttestation de droits à l'assurance maladie
  ATTEST-ASS-COMPLhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireAttestation assurance complémentaire
  ATTEST-HEBGThttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireAttestation d'hébergement
  BIL_AUTOhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireCR de bilan d'évaluation de la perte d'autonomie

Document réalisé par un médecin ou par certains auxiliaires médicaux décrivant la perte d'autonomie dans la vie quotidienne d'un patient, suivant différents axes.

  CERT_DECLhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireCertificat, déclaration

Certificat : Document médical justificatif attestant de J48 de santé d'un patient et remis à celui-ci, à sa demande, par un médecin dans son domaine de compétence. Déclaration : Document à visée épidémiologique ou de prévention, établi à l'intention de l'autorité sanitaire et rédigé par tout médecin ayant fait le diagnostic d'une maladie à déclaration obligatoire listée au Code de la Santé Publique.

  DISP_AUThttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireDispensation (autre)

Document listant les produits, autres que des médicaments, ou les dispositifs dispensés au patient.

  EXPPAT_1https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireVolontés et droits du patient

Personnes à prévenir en cas d'urgence, personne de confiance, directives anticipées, don d'organe, don du corps, accès au dossier du patient par ses ayants droit.

  EXPPAT_2https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireAutre document du patient

Informations personnelles saisies dans un éditeur de texte

  EXPPAT_3https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireDirectives anticipées
  IMG-KOShttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireReference d'objets d'un examen d'imagerie
  PROT_ALDhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireProtocole de soins ALD

Document établi par le médecin traitant pour une demande de prise en charge à 100 % concernant les soins et les traitements d'un patient, liés à une affection de longue durée (A.L.D.) exonérante. Le caractère exonérant nécessite un suivi de la maladie et des soins prolongés de plus de six mois et des traitements coûteux.

  REMBhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireDonnées de remboursement
  SYNTHhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireSynthèse

Document réalisé par un professionnel de santé, résumant et mettant en évidence les éléments essentiels de l'état de santé et de la prise en charge médicale d'un patient, à un instant donné. Il peut s'agir d'une synthèse globale ou d'une synthèse centrée sur une pathologie.

  DOCPAT01https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireSynthèse déposée par le patient
  DOCPAT02https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireTraitement ou document de soins déposé par le patient
  DOCPAT03https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireCR déposé par le patient
  DOCPAT04https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireImagerie déposée par le patient
  DOCPAT05https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireCR de biologie déposé par le patient
  DOCPAT06https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireCR de prévention déposé par le patient
  DOCPAT07https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireCertificat déposé par le patient
  DOCPAT08https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireProfil médical Mon espace santé
  DOCPAT09https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementaireDocument administratif déposé par le patient
  PRESC-AAThttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementairePrescription arrêt de travail
  PRESC-BIOhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementairePrescription d'actes de biologie médicale

Prescription d'actes de biologie médicale

  PRESC-KINEhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementairePrescription d'actes de kinésithérapie

Prescription d'actes de kinésithérapie

  PRESC-INFhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementairePrescription d'actes infirmiers

Prescription d'actes infirmiers

  PRESC-PEDIhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementairePrescription d'actes de pédicurie

Prescription d'actes de pédicurie

  PRESC-ORTHOPHOhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementairePrescription d'actes d'orthophonie

Prescription d'actes d'orthophonie

  PRESC-ORTHOPTIEhttps://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A05-TypeDocComplementaire/FHIR/TRE-A05-TypeDocComplementairePrescription d'actes d'orthoptie

Prescription d'actes d'orthoptie

  11369-6http://loinc.orgHistory of Immunization Narrative
  11488-4http://loinc.orgConsult note
  11490-0http://loinc.orgPhysician Discharge summary
  11502-2http://loinc.orgLaboratory report
  11505-5http://loinc.orgPhysician procedure note
  11506-3http://loinc.orgProgress note
  15507-7http://loinc.orgEmergency department Progress note
  15508-5http://loinc.orgLabor and delivery records
  18748-4http://loinc.orgDiagnostic imaging study
  18761-7http://loinc.orgTransfer summary note
  18776-5http://loinc.orgPlan of care note
  28617-9http://loinc.orgDentistry Progress note
  28653-4http://loinc.orgSocial worker Note
  29274-8http://loinc.orgVital signs measurements
  34112-3http://loinc.orgHospital Note
  34120-6http://loinc.orgOutpatient Initial evaluation note
  34133-9http://loinc.orgSummary of episode note
  34749-2http://loinc.orgAnesthesiology Outpatient Consult note
  34794-8http://loinc.orgInterdisciplinary Note
  34842-5http://loinc.orgSocial worker Evaluation note
  34874-8http://loinc.orgSurgery Surgical operation note
  34875-5http://loinc.orgSurgery Postoperative evaluation and management note
  47420-5http://loinc.orgFunctional status assessment note
  52040-3http://loinc.orgDental X-rays and other images (not DICOM)
  51969-4http://loinc.orgGenetic analysis report
  55115-0http://loinc.orgRequested imaging studies information Document
  56445-0http://loinc.orgMedication summary Document
  57057-2http://loinc.orgLabor and delivery summary note
  57055-6http://loinc.orgAntepartum summary note
  57075-4http://loinc.orgNewborn delivery information
  57828-6http://loinc.orgPrescription list
  57832-8http://loinc.orgPrescription for diagnostic or specialist care
  57833-6http://loinc.orgPrescription for medication
  59283-2http://loinc.orgWell child visit note
  59284-0http://loinc.orgConsent Document
  60280-5http://loinc.orgEmergency department Discharge instructions
  60568-3http://loinc.orgPathology synoptic report
  60591-5http://loinc.orgPatient summary Document
  60593-1http://loinc.orgMedication dispensed.extended Document
  61357-0http://loinc.orgMedication pharmaceutical advice.brief Document
  67851-6http://loinc.orgAdmission evaluation note
  68599-0http://loinc.orgPsychiatry History and physical note
  68817-6http://loinc.orgPediatrics History and physical note
  70004-7http://loinc.orgDiagnostic study note
  74207-2http://loinc.orgPrehospital summary Document
  74465-6http://loinc.orgQuestionnaire response Document
  75468-9http://loinc.orgPharmacology Medication management note
  75482-0http://loinc.orgPreventive medicine Note
  75492-9http://loinc.orgRisk assessment and screening note
  75496-0http://loinc.orgTelehealth Note
  77436-4http://loinc.orgAnesthesiology Summary note
  77604-7http://loinc.orgMedication treatment plan.brief Document
  78341-5http://loinc.orgEmergency department Transfer summary note
  78489-2http://loinc.orgNeonatal perinatal medicine Transfer summary note
  78513-9http://loinc.orgOphthalmology Summary of encounters note
  78601-2http://loinc.orgPharmacology Education note
  80565-5http://loinc.orgMedication administration record
  80771-9http://loinc.orgPediatrics Plan of care note
  80788-3http://loinc.orgSocial worker Plan of care note
  80820-4http://loinc.orgMedication reconciliation form
  83836-7http://loinc.orgDentistry Summary note
  83869-8http://loinc.orgPreventive medicine Counseling note
  83901-9http://loinc.orgPsychology History and physical note
  83981-1http://loinc.orgSocial worker Transfer summary note
  85208-7http://loinc.orgTelehealth Consult note
  86531-1http://loinc.orgDischarge notification
  87273-9http://loinc.orgImmunization note
  88348-8http://loinc.orgNurse Long term care facility Transfer summary note
  89233-1http://loinc.orgObstetrics Progress note
  89235-6http://loinc.orgObstetrics Transfer summary note
  89601-9http://loinc.orgProof of encounter certificate
  93024-8http://loinc.orgPharmacist Consult note
  96349-6http://loinc.orgReferral letter
  96173-0http://loinc.orgClinical pathology Evaluation note
  96874-3http://loinc.orgCOVID-19 Immunization note
  101881-1http://loinc.orgImplant card
  E1762https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_A12-NomenclatureASTM/FHIR/TRE-A12-NomenclatureASTMFull Document

Explanation of the columns that may appear on this page:

Level A few code lists that FHIR defines are hierarchical - each code is assigned a level. In this scheme, some codes are under other codes, and imply that the code they are under also applies
System The source of the definition of the code (when the value set draws in codes defined elsewhere)
Code The code (used as the code in the resource instance)
Display The display (used in the display element of a Coding). If there is no display, implementers should not simply display the code, but map the concept into their application
Definition An explanation of the meaning of the concept
Comments Additional notes about how to use the code