XDS authorSpecialty CI-SIS

XDS healthcareFacilityTypeCode CI-SIS

XDS contentTypeCode CI-SIS

XDS practiceSettingCode CI-SIS

subjectRole CI-SIS

XDS classCode CI-SIS

XDS typeCode CI-SIS

XDS confidentialityCode - CI-SIS

XDS formatCode documents CI-SIS

Statut juridique FINESS dans le RASS

Secteurs d’activité des établissements avec la même activité dans le RASS

Type de voie du professionnel du RASS

Type d’identifiant national de structure dans le RASS

Ensemble des diplômes et qualifications du RASS

Ensemble des professions du RASS

Ensemble des savoir-faire et compétences du RASS

Ensemble des fonctions et rôles du RASS

Relation par rapport au patient - CI-SIS

Restriction d’audience applicable aux objets référencés liste - CISIS

Statut de l’état civil pour ENREG

Sexe administratif pour ENREG

Civilité pour ENREG

Référentiel dérivé des pays provenant de la norme INSEE pour ENREG

Langue pour ENREG

Genre d’activité pour ENREG

Mode d’exercice pour ENREG

Catégorie professionnelle pour ENREG

Type d’activité libérale pour ENREG

Code des rôles et fonctions pour l’application ENREG

Liste des professions autorisées dans ENREG Cette liste ne doit contenir qu’une professions définie comme profession par défaut pour les professionnels caractérisés par leur rôle.

Toute la nomenclature des codes pays auquel on ajoute le code applicatif r “non renseigné”

Code des motifs de refus d’une demande d’enregistrement pour l’application ENREG

Table des Secteur d’activité des structures Siret uniquement utilisé par ENREG pour enregistrer les structures absentes des référentiels de l’ANS.

Jeu de valeur sur les statuts juridiques pour ENREG

Type de carte dans le RASS

Catégorie d’établissement du RASS

Responsable consentement - CI-SIS

Secteur de conventionnement du professionnel libéral

Catégorie des activités sanitaires régulées dans le RASS

Mode d’application ou type de soins encadrant une activité dans le RASS

Activités sanitaires soumises à une régulation de la part de l’ARS dans le RASS

Type d’organisation de prise en charge du RASS

Equipements Matériels Lourds dans le RASS

Disciplines d’équipement pour le social dans le RASS

Population prise en charge par l’établissement dans le cadre

Type d’activité dans le RASS

Type de boîte aux lettres dans le RASS

Qualité représentant légal - CI-SIS

JDV_J140-EncounterParticipationType-CISIS

RoleClassAssociative CI-SIS

Type de prise en charge CI-SIS

Sexe administratif CI-SIS

Type de participation CI-SIS

JDV pour la méthode de mesure du poids

JDV pour la méthode de mesure de la taille

JDV pour la méthode de mesure de fréquence cardiaque

JDV pour le champ d’application de l’intervalle de référence

JDV pour la localisation de la mesure de la pression artérielle

Classe d’âge - ROR

JDV pour la méthode de mesure de la pression artérielle

JDV pour la méthode de la mesure de la température

JDV pour caractériser le type de diabète dans l’extension DiabetisType

JDV pour caractériser le type de glucose

JDV pour la méthode de mesure du glucose sanguin

JDV pour la méthode de mesure du glucose interstitiel

JDV pour caractériser le moment de la mesure de glucose

JDV pour la méthode de la mesure de nombre de pas par jour

JDV pour la méthode de la mesure du niveau de douleur

Acte spécifique - ROR

JDV pour spécifier la latéralité

Etablissement de santé privée d’intérêt collectif dans le RASS

Liste fermée des unités utilisables pour la mesure du glucose avec le profil ENS_ObservationGlucose

Liste fermée des codes utilisables pour la mesure du taux de glucose interstitiel et de l’index de gestion de glycémie (IGG) avec le profil ENS_ObservationGlucose

Type de créneaux de soins définis par un professionnel de santé ou son délégataire dans son logiciel de prise de RDV selon la visibilité associée

Profession pour EPARS

Département pour saisie dans EPARS

Pays pour EPARS

Motifs de fin d’activités pour EPARS

Activité Operationnelle - ROR

Liste des autorités d’enregistrement pour EPARS

Types d’autorisation d’exercice pour EPARS

Secteur d’activité pour EPARS

Statut juridique FINESS dans EPARS

Caractérise la situation de vie de la personne : vit seule ou avec d’autres

La personne a besoin d’aide pour se déplacer à l’intérieur de son domicile

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de vie sociale

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec la communication

Equipement spécifique - ROR

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec l’entretien personnel

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec la mobilité

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec les apprentissages

Diplômes pour l’application EPARS

Destination d’usage du lieu pour le lieu de réalisation de l’offre.

Profession Ressource des offres dans le ROR

Permet d’indiquer dans le ROR si la capacité est exprimée en lits ou en places

Permet de préciser dans le ROR le statut des lits décrits

Sert à indiquer le moment où une capacité sera effective. Il est ainsi possible de décrire la situation immédiate ou de fournir une information prospective de capacités, prenant notamment en compte les entrées et sorties déjà identifiés de patients

Mode de la prise en charge - ROR

Permet d’indiquer dans le ROR le genre des patients qui peuvent être installés dans des lits disponibles

Permet d’indiquer dans le ROR le statut de lits fermés, afin d’identifier le nombre de lits fermés qui peuvent être réactivés en cas de besoin et le nombre de ceux qui ne peuvent pas l’être

Permet d’indiquer dans le ROR le statut de lits supplémentaires, pour identifier le nombre de lits supplémentaires déjà mobilisés et, par typologie de mobilisation possible, le nombre de lits qui ne le sont pas encore

Permet d’indiquer dans le ROR quel type de source est à l’origine de l’information de capacité

Permet d’indiquer dans le ROR le type de crise qui permet de mobiliser le nombre de lits supplémentaires décrits

Permet d’indiquer dans le ROR la réservation de tout ou partie des lits d’une zone d’hébergement pour des patients selon qu’ils soient -ou non- concernés par une pathologie (Covid+, Covid-, …) ou un évènement (catastrophe naturelle, attentat, …)

Permet de donner une indication dans le ROR pour savoir une action doit être menée ou de son résultat lorsqu’elle a été menée

Types d’identifiants utilisés dans la métadonnée XDS referenceIdList de la fiche du document dans le cadre du CISIS

Destination d’usage du lieu pour le lieu de réalisation de l’offre.

Statuts juridiques provenant de FINESS et RPPS

Champ d’activité - ROR

Agrégats de statuts juridiques FINESS niveau 2

Type de fermeture, codes provenant du FINESS pour les EJ et EG

Etablissement de santé privé d’intérêt collectif

Type Organisation interne ou d’organization (FHIR)

Hiérarchisation fonctionnelle des Éts pour accueil patients après le SAMU

Unité de prix

Prestations non obligatoire incluses

Civilité

Civilité d’exercice

Type de savoir-faire

Palier du référentiel PGSSI-S d’authentification des professionnels

Spécialité ordinale

Compétence exclusive

Orientation particulière

Capacité (savoir-faire)

Qualification de praticien adjoint contractuel

DESC non qualifiant

Droit d’exercice complémentaire

Mode d’exercice

Secteur de conventionnement du professionnel libéral par la CNAM extracts ameli

Type de voie

Restriction d’audience pour les traces des VIHF

Un titre, une position, une fonction de la personne contact dans l’organisation

Un service ou un guichet assurant le contact au sein de l’organisation

Niveau de restriction d’accès

Type de division territoriale

Statut lieu

Canal de communication

Modalité d’accueil

Niveau de ressources humaines et matérielles utiles pour la réalisation de l’offre

Type de caractéristique équipement

Type de caractéristique équipement

Type de note du cahier de liaison - CI-SIS

Types d’identifiants utilisés dans la métadonnée XDS referenceIdList de la fiche du document dans le cadre du DMP

Compétence

Jeu de valeur intégrant les types de diplômes pour EPARS

Genre d’activité pour EPARS

Lieu de formation pour EPARS

Types d’identifiants utilisés dans le ROR

Région Outre-Mer et Monaco

Prestations que peut réaliser une structure et qui permettent de répondre au besoin de santé d’une personne

Professions de santé participant au Service d’Accès aux Soins

Profession de l’auteur de la note du cahier de liaison - CI-SIS

Thématique caractérisant une anomalie de donnée ROR

Action attendue dans le cadre de la gestion d’une anomalie de donnée dans le ROR

Statut métier des anomalies

Civilités CI-SIS

Civilités CI-SIS

Référentiel des codes pays provenant du COG INSEE - ROR

Département (outre-mer et Monaco inclus) - ROR

Territoire de Santé (au sens ARS) en France - ROR

Motif du statut de la personne prise en charge au sein d’une unité

Motif du statut de la personne prise en charge au sein d’un ESMS

Statut de la personne prise en charge au sein d’un ESMS

Statut de la personne prise en charge au sein d’une unité

Liste les catégories d’établissements ESSMS (Etablissement ou Service Social ou Médico-Social) pour les personnes porteurs d’handicap

Surspécialité (compétence) acquise par l’interne à l’issue d’une Formation Spécialisée Transversale (FST)

Tous les codes actifs de la nomenclature du COG INSEE pays auquel on ajoute le code applicatif “non renseigné”

Tous les codes actifs des régions et collectivités d’outre-mer actives + Monaco du COG INSEE

Tous les codes actifs des départements et collectivités d’outre-mer actives + Monaco du COG INSEE

Mode de fixation tarifaire du RASS

Mode gestion - ROR

Type de fermeture, codes provenant du FINESS pour les EJ et EG pour le RASS

Sources d’information possible concernant l’installation de l’activité sociale du RASS

Tous les codes actifs de la notion sexe

Les modes de prise en charge en établissements ESMS qui sont possibles pour l’usager est validées en commission par la CDAPH

Rôles des membres d’un cercle de soins

Niveau de dépendance associé à un tarif d’un ESMS - ROR

Termes EMDN utilisés

Termes SNOMED-CT utilisés

Termes NCIT utilisés

Termes UCUM utilisés

Termes LOINC utilisés

Ouverture annuelle - ROR

Statut de l’évaluation et des événements

Liste les natures des transports liés au projet individuel provenant de la terminologie SERAFIN

Liste des prestations indirects provenant de la terminologie SERAFIN

Liste des prestations directs provenant de la terminologie SERAFIN

Liste des besoins provenant de la terminologie SERAFIN

Profils utilisateurs du ROR National

Public pris en charge - ROR

Temporalité accueil - ROR

Jeu de valeur de la nomenclature des aides financières - ROR

Type habitation - ROR

Compétence spécifique - ROR

Catégorie d’organisation - ROR

Spécialisation de prise en charge - ROR

Type tarif - ROR

UCUM - Unité de temps

Mode d’accès pour accéder à un SI santé avec données patients - CI-SIS

Conditions d’accès à un tarif modulé

Type horaire

Type Maternité - ROR

Liste de types d’évènement pour lesquels une notification est possible

Jeux de valeurs des Rôles fonctionnels HL7 et CI-SIS

Jeux de Valeurs des professions/spécialités des Non Ps

Unités de longueurs utilisées et référencées dans UCUM

Niveaux d’accessibilité d’un établissement recevant du public (ERP) - ROR

Famille Activité Opérationnelle

Statut du document CI-SIS

Code de requêtes de gestion de dossier CI-SIS

Profession de santé - ROR

Catégories d’établissements FINESS ou hors FINESS et secteurs d’activité des cabinets

Jeu de valeurs pour authorSpecialty

Jeu de valeurs pour métadonnée classCode

Jeu de valeurs pour métadonnée confidentialityCode

Jeu de valeurs pour contentTypeCode

Jeu de valeurs pour métadonnée formatCode

Jeu de valeurs pour healthcareFacilityTypeCode

Jeu de valeurs pour practiceSettingCode

Restriction d’audience pour les traces des VIHF

Jeu de valeurs pour subjectRole

Jeu de valeurs pour métadonnée typeCode DMP

Traitement du document-CISIS

Liste des rôles métiers définis dans la politique d’accès au ROR

Professions et fonctions MSSanté

Type des fonctions et des professions acceptées dans MS Santé

Ensemble des sections et sous-sections du tableau du CNOP dans le RASS

Pays (codes INSEE) du RASS

Type d’autorisation d’exercice pour accès à l’exercice de la profession du RASS

Discipline à laquelle l’autorisation d’exercice est restreinte dans le RASS

Type d’identifiant national de personne physique du RASS

Civilités des personnes physiques du RASS

Civilités d’exercice d’un professionnel du RASS

Sexe des professionnels du RASS

Types de diplôme du RASS

Langues (codes ISO-639) des professionnels du RASS

Autorités d’enregistrement des acteurs de santé du RASS

Départements (outre-mer et Monaco inclus) pour le RASS

Statut avancement dossier de référencement personne du RASS auprès d’un ordre

Natures du cycle de formation des professionnels du RASS

Niveau de formation acquis dans le cycle de formation des professionnels du RASS

Années universitaires des professionnels du RASS

Catégories professionnelles dans le RASS

Attributions particulières obtenues par certains professionnels du RASS

Types de savoir-faire des professionnels du RASS

Motifs de fin d’activité d’un professionnel du RASS

Régions (outre-mer et Monaco inclus) dans le RASS

Activités des professionnels RASS nécessitant des règles de gestion spécifiques

Modes d’exercice du professionnel du RASS

Types d’activité libérale des professionnels du RASS

Statuts des professionnels du Service de Santé des Armées dans le RASS

Statut des professionnels intervenant dans un hôpital dans le RASS

Sous-classes de la Nomenclature Activités Française (INSEE) des prof du RASS

Producteur de document non PS

Cadre d’exercice

Profession et savoir-faire CI-SIS

Classe de document

Type de document en complément des nomenclatures internationales

formatCode en complément des nomenclatures internationales

Restriction d’audience applicable aux objets référencés

HL7 confidentiality

DICOM UID Registry

Nomenclature identifiée par URN

IHE formatCode

Nomenclature identifiée par ASTM

HL7 Type de participation

Langue

Catégorie de produit

Type de produit

Civilité (CPx)

Niveau de responsabilité (CPx)

Sous-Section du tableau de l’Ordre des Pharmaciens

Type d’identifiant de structure

Type d’identifiant de personne

Référentiel des codes départements et collectivités d’outre-mer provenant du COG INSEE + Monaco

Spécialité Assurance Maladie

Nature de qualification ADELI

Spécialité ADELI

Orientation particulière

Professions de santé définies par le code de la santé publique

Professions en formation (carte CPF)

Mode d’exercice (CPx)

Attribution particulière ADELI

Secteur d’activité ADELI

Spécialisation

Ensemble Savoir-faire CI-SIS (TRE provisoire)

Le secteur d’activité de santé est une donnée RPPS et correspond au type de service fourni par une structure. Il sert principalement à déterminer les propriétés de facturation des professionnels de ces structures vis-à-vis de l’assurance maladie

Attribution particulière

Type de savoir-faire

Section du tableau de l’Ordre des Pharmaciens

Catégorie professionnelle

Sexe administratif

Civilité d’exercice

Type de diplôme

Lieu de formation

Type d’autorisation

Discipline d’autorisation

Référentiel des codes pays provenant du COG INSEE

Canal de communication

Type de division territoriale

Niveaux d’accessibilité d’un établissement recevant du public (ERP)

Statut lieu

Direction longitude

Direction latitude

Type de contact

Type organisation interne

Classe d’âge

Type d’activité

Fonction

Action menée par un ou plusieurs acteur(s) de santé dans le cadre d’une activité. Cet acte peut correspondre à une technique spécialisée ou traduire une expertise discriminante dans le parcours de santé.

Activite Operationnelle

Equipement

Mode de la prise en charge

Spécialité d’unité

Unité de temps

HL7 roleCode

Protection juridique

Mode d’authentification

Autre responsable consentement

Genre d’activité

Identifiant des modèles de CDA structurés

Identifiant des modèles de CDA non structurés

Identifiant des modèles de CDA non structurés

Nature du cycle de formation des étudiants

Niveaux de formation acquis dans le cycle de formation des étudiants

Année universitaire

Diplôme de 2ième cycle non qualifiant

Champ d’activité

Unité de prix

Mode d’exercice

Devise

Paliers des référentiels d’authentification de la PGSSI-S

Type de fermeture de l’entité juridique FINESS

Type de fermeture de l’entité géographique FINESS

Type de note

Mode gestion

Niveau de dépendance associé à un tarif

Ouverture annuelle

Public pris en charge

Type d’activité libérale

Temporalité accueil

Habilit. de l’EG permettant aux pers. accueillies d’avoir des aides financières

Type habitation

Compétence spécifique

Catégorie d’organisation

Spécialisation de prise en charge

Type tarif

Mode d’accès pour accéder à un SI santé avec données patients

Sexe

Motif de fin d’activité

Les conditions d’accès à un tarif modulé

Un titre, une position, une fonction de la personne contact dans l’organisation

Type horaire

Type de maternité

Liste de types d’évènement

Liste de flux standardisés

Type de messagerie électronique

Type de boîte aux lettres

Relation dans la prise en charge du patient

Rôles fonctionnels HL7

Rôle de la personne point de contact auprès d’une autre personne repris de la terminologie HL7 v3 RoleClass (https://www.hl7.org/fhir/v3/RoleClass/cs.html)

Autre salariés d’une structure de santé

Catégories socio-professionnelles

Type de numéro d’identification

Prestations non obligatoire incluses

Prestation pilotage Serafin

Familles activités opérationnelles hors Serafin

Codes de représentation des sexes humains provenant de la norme ISO 5218

Référentiel des pays provenant de la norme ISO 3166

Statut de l’objet provenant de la norme Oasis

Statut de l’objet

Code de type requêtes

Equipements Matériels Lourds

Activités sanitaires soumises à une régulation de la part de l’ARS

Mode d’application ou type de soins encadrant une activité

Type d’organisation de prise en charge

Types d’activités autorisées

Convention du domaine social FINESS

Clientèles

Disciplines d’équipement pour le social

Disciplines pour l’enseignement

Secteur de conventionnement du professionnel libéral par la CNAM extracts ameli

Niveau de restriction d’accès

Hiérarchisation fonctionnelle des Éts pour accueil patients après le SAMU

Traitement du document

Type de fermeture, codes provenant du FINESS pour les EJ et EG

Un service ou un guichet assurant le contact au sein de l’organisation

Type de profession

Type de fonction

Rôle administratif et-ou technique des domaines sanitaire et social

Liste de professionnels non membres d’une profession réglementée

Codes de niveau 1 des catégories socio-professionnelles de l’INSEE

Agrégats de clientèle niveau 2

Agrégats de clientèle niveau 3

Agrégats de disciplines pour l’enseignement niveau 1

Agrégats de disciplines pour l’enseignement niveau 2

Agrégats de disciplines pour l’enseignement niveau 3

Agrégats de disciplines d’équipement pour le social niveau 1

Agrégats de disciplines d’équipement pour le social niveau 2

Référentiel des codes régions et collectivités d’outre-mer provenant du COG INSEE + Monaco

Agrégats de disciplines d’équipement pour le social niveau 3

Sources d’information possible concernant l’installation de l’activité sociale

Liste des codes complémentaires utilisables dans un contexte particulier

Sexe d’une personne utilisée à des fins administratives (par opposition au sexe clinique) repris de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender (https://www.hl7.org/fhir/v3/AdministrativeGender/cs.html)

Type de prise en charge repris de la terminologie HL7 v3 ActCode (https://www.hl7.org/fhir/v3/ActCode/cs.html)

Type de rencontre

TA_ASIP

Status de l’état civil

Classification Internationale des maladies (CIM) International Classification of Diseases revision 10 (ICD 10)

CIM-10 FR à usage PMSI

Type de créneaux de soins définis par un professionnel de santé ou son délégataire dans son logiciel de prise de RDV selon la visibilité associée

Cette table de référence permet d’identifier des catégories d’établissements qui ne sont pas présentes dans la TRE R66 qui est une table de référence ne listant que les catégories d’établissements présentes dans le FINESS

Caractérise la situation de vie de la personne : vit seule ou avec d’autres personnes

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de mobilité

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de vie sociale

Statut hospitalier

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec la communication

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec l’entretien personnel

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec la mobilité

Caractérise les besoins d’aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec les apprentissages

Cette nomenclature permet de préciser le besoin du demandeur quant à l’établissement de son ou ses projet(s) professionnel(s)

Caractérise la situation professionnelle de la personne

Caractérise la situation de la personne lorsqu’elle est sans emploi

Caractérise le type de décision prise par la CDAPH en réponse à une demande de compensation d’un usager (individu ou représentant légal), à une demande de révision par un tiers ou à un recours administratif préalable obligatoire (RAPO) d’un usager

Caractérise la situation scolaire de la personne

Permet d’indiquer si la capacité est exprimée en lits ou en places

Statut de l’inscription

Permet de préciser le statut des lits décrits

Sert à indiquer le moment où une capacité sera effective. Il est ainsi possible de décrire la situation immédiate ou de fournir une information prospective de capacités, prenant notamment en compte les entrées et sorties déjà identifiés de patients

Permet d’indiquer le genre des patients qui peuvent être installés dans des lits disponibles

Permet d’indiquer le statut de lits fermés, afin d’identifier le nombre de lits fermés qui peuvent être réactivés en cas de besoin et le nombre de ceux qui ne peuvent pas l’être

Permet d’indiquer le statut de lits supplémentaires, pour identifier le nombre de lits supplémentaires déjà mobilisés et, par typologie de mobilisation possible, le nombre de lits qui ne le sont pas encore

Permet d’indiquer quel type de source est à l’origine de l’information de capacité

Permet d’indiquer le type de crise qui permet de mobiliser le nombre de lits supplémentaires décrits

Permet d’indiquer la réservation de tout ou partie des lits d’une zone d’hébergement pour des patients selon qu’ils soient -ou non- concernés par une pathologie (Covid+, Covid-, …) ou un évènement (catastrophe naturelle, attentat, …)

Modalités d’accueil

Statut du professionnel au SSA

Type de caractéristique de l’équipement

Permet de donner une indication pour savoir une action doit être menée ou de son résultat lorsqu’elle a été menée

Types d’identifiants utilisés dans la métadonnée XDS referenceIdList de la fiche du document. Ces types d’identifiants sont spécifiés dans une terminologie incluse dans le profil XDS dans le Cadre Technique d’IHE IT Infrastructure.

Destination d’usage du lieu

Le niveau d’expertise atteste du niveau de ressources humaines et matérielles engagées dans la réalisation de l’offre et défini dans un cahier des charges officiel.

Autre Type d’identifiant

Formation Spécialisée Transversale (FST)

Action attendue dans le cadre de la gestion d’une anomalie

Type de voie

Thématique caractérisant une anomalie

Statut métier des anomalies

Type d’identifiant des ressources opérationnelles

Type d’identifiant de l’offre

Profession Ressource

Statut de la personne prise en charge.

Motif du statut de la personne prise en charge

Surspécialité (compétence) acquise par l’interne à l’issue d’une Formation Spécialisée Transversale (FST)

Autre diplôme obtenu

Caractérise le statut du processus d’évaluation de l’autonomie de l’usager par un professionnel de santé ou par lui-même lors d’une auto évaluation

Profils utilisateur d’un référentiel national

Type des professions et des fonctions

Spécialité ordinale

Compétence

Compétence exclusive

Savoir-faire liés aux DESC du groupe 1 non qualifiants

Capacité (savoir-faire)

Qualification de praticien adjoint contractuel

Fonction qualifiée

Spécialité de concours hospitalier

Diplôme de l’Etat français

Diplôme d’Etudes Spécialisées

DESC Groupe 1 (diplôme)

DESC Groupe 2 (diplôme)

Capacité (diplôme)

Diplôme d’un pays de l’EEE

Diplôme d’Université ou Inter-Universitaire

Certificat d’Etude Spéciale

Attestation

Diplôme Européen d’Etudes Spécialisées

Autre type de diplôme

Autorité d’enregistrement

Domaine

Agrégats de catégories d’établissements niveau 1

Agrégats de catégories d’établissements niveau 2

Agrégat de catégories d’établissements

Catégorie d’établissements

Type de structure

Agrégats de statuts juridiques FINESS niveau 1

Agrégats de statuts juridiques FINESS niveau 2

Agrégat de statuts juridiques FINESS

Statuts juridiques provenant de FINESS, excepté pour les codes 000 et 100 à 110 qui ont été ajoutés pour les besoins du RPPS en 2017.

Etablissement de santé privé d’intérêt collectif

Mode de fixation tarifaire

Sous-classes de la Nomenclature d’Activités Française - INSEE

Profil d’accès aux référentiels

Civilité

Ordre

Profil d’accès à l’annuaire MSSante

Rôle dans la prise en charge des patients ou des usagers

Profil VIHF d’accès

Type de carte

Territoire de Santé (au sens ARS) en France

Regroupement de pays

Type Autorité d’enregistrement

Profession du social

Usager de titre professionnel

Autres fonctions du domaine sanitaire

Droit d’exercice complémentaire