Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées
| Draft as of 2026-03-06 |
Definitions for the ArretTravail logical model.
Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici
| 0. ArretTravail | |
| Définition | Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale. |
| Court | Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale. |
| Contrôle | 0..* |
| Est modificateur | false |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. ArretTravail.dateDebutArret | |
| Définition | Date de début de l'arrêt de travail. |
| Court | Date de début de l'arrêt de travail. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 4. ArretTravail.motifArret | |
| Définition | Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA. |
| Court | Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Coding |
| 6. ArretTravail.rencontreServiceSocial | |
| Définition | Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Court | Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | boolean |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 8. ArretTravail.dateRencontreServiceSocial | |
| Définition | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Court | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 10. ArretTravail.rencontreMedecin | |
| Définition | Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Court | Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | boolean |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 12. ArretTravail.dateRencontreMedecin | |
| Définition | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Court | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 14. ArretTravail.VieProfessionnelle | |
| Définition | Lien vers la classe VieProfessionnelle |
| Court | Lien vers la classe VieProfessionnelle |
| Contrôle | 1..1 |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieProfessionnelle |
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| 0. ArretTravail | |
| Définition | Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale. |
| Court | Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale. |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. ArretTravail.dateDebutArret | |
| Définition | Date de début de l'arrêt de travail. |
| Court | Date de début de l'arrêt de travail. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 4. ArretTravail.motifArret | |
| Définition | Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA. |
| Court | Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Coding |
| 6. ArretTravail.rencontreServiceSocial | |
| Définition | Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Court | Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | boolean |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 8. ArretTravail.dateRencontreServiceSocial | |
| Définition | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Court | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 10. ArretTravail.rencontreMedecin | |
| Définition | Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Court | Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | boolean |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 12. ArretTravail.dateRencontreMedecin | |
| Définition | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Court | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 14. ArretTravail.VieProfessionnelle | |
| Définition | Lien vers la classe VieProfessionnelle |
| Court | Lien vers la classe VieProfessionnelle |
| Contrôle | 1..1 |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieProfessionnelle |
Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici
| 0. ArretTravail | |
| Définition | Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale. |
| Court | Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale. |
| Contrôle | 0..* |
| Est modificateur | false |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. ArretTravail.dateDebutArret | |
| Définition | Date de début de l'arrêt de travail. |
| Court | Date de début de l'arrêt de travail. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 4. ArretTravail.motifArret | |
| Définition | Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA. |
| Court | Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Coding |
| 6. ArretTravail.rencontreServiceSocial | |
| Définition | Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Court | Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | boolean |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 8. ArretTravail.dateRencontreServiceSocial | |
| Définition | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Court | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le professionnel du service social de sa caisse de retraite. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 10. ArretTravail.rencontreMedecin | |
| Définition | Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Court | Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | boolean |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 12. ArretTravail.dateRencontreMedecin | |
| Définition | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Court | Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 14. ArretTravail.VieProfessionnelle | |
| Définition | Lien vers la classe VieProfessionnelle |
| Court | Lien vers la classe VieProfessionnelle |
| Contrôle | 1..1 |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/VieProfessionnelle |