Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: ArretTravail

Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ArretTravail Version: 0.1.0
Draft as of 2026-03-06 Computable Name: ArretTravail

Selon le code du travail, l’arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale.

Utilisations:

Vous pouvez également vérifier les usages dans le FHIR IG Statistics

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NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. ArretTravail 0..* Base Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale.
... dateDebutArret 0..1 date Date de début de l'arrêt de travail.
... motifArret 0..1 Coding Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA.
... rencontreServiceSocial 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite.
... rencontreMedecin 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... dateRencontreMedecin 0..1 date Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... VieProfessionnelle 1..1 VieProfessionnelle Lien vers la classe VieProfessionnelle

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.. ArretTravail 0..* Base Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale.
... dateDebutArret 0..1 date Date de début de l'arrêt de travail.
... motifArret 0..1 Coding Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA.
... rencontreServiceSocial 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite.
... rencontreMedecin 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... dateRencontreMedecin 0..1 date Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... VieProfessionnelle 1..1 VieProfessionnelle Lien vers la classe VieProfessionnelle

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.. ArretTravail 0..* Base Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale.
... dateDebutArret 0..1 date Date de début de l'arrêt de travail.
... motifArret 0..1 Coding Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA.
... rencontreServiceSocial 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite.
... rencontreMedecin 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... dateRencontreMedecin 0..1 date Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
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Résumé

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.. ArretTravail 0..* Base Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale.
... dateDebutArret 0..1 date Date de début de l'arrêt de travail.
... motifArret 0..1 Coding Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA.
... rencontreServiceSocial 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite.
... rencontreMedecin 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... dateRencontreMedecin 0..1 date Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... VieProfessionnelle 1..1 VieProfessionnelle Lien vers la classe VieProfessionnelle

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.. ArretTravail 0..* Base Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale.
... dateDebutArret 0..1 date Date de début de l'arrêt de travail.
... motifArret 0..1 Coding Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA.
... rencontreServiceSocial 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite.
... rencontreMedecin 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... dateRencontreMedecin 0..1 date Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
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Snapshot View

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.. ArretTravail 0..* Base Selon le code du travail, l'arrêt de travail est une période de suspension du contrat de travail en raison d’une maladie ou d’un accident du travail d’origine professionnelle ou non professionnelle. L’arrêt de travail est justifié par une prescription médicale.
... dateDebutArret 0..1 date Date de début de l'arrêt de travail.
... motifArret 0..1 Coding Motif de l'arrêt de travail. Nomenclature soumise prochainement par la CNSA.
... rencontreServiceSocial 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le professionnel du service social de sa caisse de retraite.
... rencontreMedecin 0..1 boolean Indique que la personne prise en charge a rencontré le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... dateRencontreMedecin 0..1 date Date de rencontre de la personne prise en charge avec le médecin de santé au travail en visite de pré-reprise.
... VieProfessionnelle 1..1 VieProfessionnelle Lien vers la classe VieProfessionnelle

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Résumé

Obligatoire : 0 élément(1 élément obligatoire(s) imbriqué(s))

 

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