Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: Certificat - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the Certificat logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Certificat
Définition

Données descriptives du moyen d’identification par certificat. Il s'agit des certificats utilisés par les professionnels et les structures.

CourtDonnées descriptives du moyen d’identification par certificat. Il s'agit des certificats utilisés par les professionnels et les structures.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Certificat.numeroSerie
Définition

Numéro de série du certificat.Format de codage des caractères en binaire codé en ASCII.

CourtNuméro de série du certificat.Format de codage des caractères en binaire codé en ASCII.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. Certificat.dNEmetteur
Définition

DN (Distinguished Name - Nom distinctif) de l’autorité de certification (AC) émettrice du certificat, le format respecte le standard RFC-4514, avec un codage des caractères en UTF8.

CourtDN (Distinguished Name - Nom distinctif) de l’autorité de certification (AC) émettrice du certificat, le format respecte le standard RFC-4514, avec un codage des caractères en UTF8.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. Certificat.dNSujet
Définition

DN (Distinguished Name - Nom distinctif) du porteur du certificat.Codage des caractères en UTF8.

CourtDN (Distinguished Name - Nom distinctif) du porteur du certificat.Codage des caractères en UTF8.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. Certificat.dateDebutValidite
Définition

Date et heure (en heure, minute, seconde) de début de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).

CourtDate et heure (en heure, minute, seconde) de début de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).
Contrôle0..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. Certificat.dateFinValidite
Définition

Date et heure (en heure, minute, seconde) de fin de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).

CourtDate et heure (en heure, minute, seconde) de fin de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).
Contrôle0..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. Certificat.usage
Définition

La clé d’usage (Keyusage) qui détermine l’usage autorisé du certificat.Codage des caractères en binaire codé en ASCII.

CourtLa clé d’usage (Keyusage) qui détermine l’usage autorisé du certificat.Codage des caractères en binaire codé en ASCII.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. Certificat.domaine
Définition

Renseigné uniquement pour les certificats logiciels de portée Structure. Ce champ correspond au CN du DNSujet, il contient soit un "FQDN" pour les certificats de type serveur "SSL", soit un nom applicatif pour les autres certificats.

CourtRenseigné uniquement pour les certificats logiciels de portée Structure. Ce champ correspond au CN du DNSujet, il contient soit un "FQDN" pour les certificats de type serveur "SSL", soit un nom applicatif pour les autres certificats.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. Certificat.adresseEmail
Définition

Adresse mail du professionnel ou de la structure, si présente dans le certificat (SUBALTNAME).

CourtAdresse mail du professionnel ou de la structure, si présente dans le certificat (SUBALTNAME).
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
18. Certificat.categorieProduit
Définition

Caractérise les modalités de mise en oeuvre de la clé privée et du certificat.Exemples :** Carte de professionnel ou de personnel de santé** Module de sécurité** Certificat logiciel

CourtCaractérise les modalités de mise en oeuvre de la clé privée et du certificat.Exemples :** Carte de professionnel ou de personnel de santé** Module de sécurité** Certificat logiciel
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G01-CategorieProduit/FHIR/TRE-G01-CategorieProduit?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G01-CategorieProduit/FHIR/TRE-G01-CategorieProduit?vs)
TypeCoding
20. Certificat.typeCarte
Définition

Type de carte renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes de professionnel (CPx).Exemples :** Carte de Professionnel de Santé (CPS)** Carte de Professionnel de santé en Formation (CPF)** Carte de Personnel d’Etablissement (CDE/CPE)** Carte de Personnel Autorisé (CDA/CPA)

CourtType de carte renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes de professionnel (CPx).Exemples :** Carte de Professionnel de Santé (CPS)** Carte de Professionnel de santé en Formation (CPF)** Carte de Personnel d’Etablissement (CDE/CPE)** Carte de Personnel Autorisé (CDA/CPA)
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R87-TypeCarte/FHIR/TRE-R87-TypeCarte?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R87-TypeCarte/FHIR/TRE-R87-TypeCarte?vs)
TypeCoding
22. Certificat.tokenId
Définition

Identification de l'émetteur du token complété du numéro de série de la carte.Cet attribut est renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes CPS et optionnellement pour les modules de sécurité physique.Exemple : "8025000001/9999999999" '8025000001' : Identifiant national de l'ANS'9999999999' : N° de série de la carte sur 10 chiffres

CourtIdentification de l'émetteur du token complété du numéro de série de la carte.Cet attribut est renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes CPS et optionnellement pour les modules de sécurité physique.Exemple : "8025000001/9999999999" '8025000001' : Identifiant national de l'ANS'9999999999' : N° de série de la carte sur 10 chiffres
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
24. Certificat.valeurBinaire
Définition

Valeur binaire du certificat (format .crt en hexadécimal, codé en ASCII).

CourtValeur binaire du certificat (format .crt en hexadécimal, codé en ASCII).
Contrôle0..1
Typebase64Binary
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
26. Certificat.statutPublication
Définition

Le statut de publication indique si l’autorisation a été donnée ou pas de publier le certificat dans l’annuaire de publication des certificats.

CourtLe statut de publication indique si l’autorisation a été donnée ou pas de publier le certificat dans l’annuaire de publication des certificats.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
28. Certificat.ExerciceProfessionnel
Définition

Lien vers la classe ExerciceProfessionnel

CourtLien vers la classe ExerciceProfessionnel
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel
30. Certificat.CarteProfessionnel
Définition

Lien vers la classe CarteProfessionnel

CourtLien vers la classe CarteProfessionnel
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CarteProfessionnel
32. Certificat.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
34. Certificat.EntiteJuridique
Définition

Lien vers la classe EntiteJuridique

CourtLien vers la classe EntiteJuridique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteJuridique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Certificat
Définition

Données descriptives du moyen d’identification par certificat. Il s'agit des certificats utilisés par les professionnels et les structures.

CourtDonnées descriptives du moyen d’identification par certificat. Il s'agit des certificats utilisés par les professionnels et les structures.
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Certificat.numeroSerie
Définition

Numéro de série du certificat.Format de codage des caractères en binaire codé en ASCII.

CourtNuméro de série du certificat.Format de codage des caractères en binaire codé en ASCII.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. Certificat.dNEmetteur
Définition

DN (Distinguished Name - Nom distinctif) de l’autorité de certification (AC) émettrice du certificat, le format respecte le standard RFC-4514, avec un codage des caractères en UTF8.

CourtDN (Distinguished Name - Nom distinctif) de l’autorité de certification (AC) émettrice du certificat, le format respecte le standard RFC-4514, avec un codage des caractères en UTF8.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. Certificat.dNSujet
Définition

DN (Distinguished Name - Nom distinctif) du porteur du certificat.Codage des caractères en UTF8.

CourtDN (Distinguished Name - Nom distinctif) du porteur du certificat.Codage des caractères en UTF8.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. Certificat.dateDebutValidite
Définition

Date et heure (en heure, minute, seconde) de début de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).

CourtDate et heure (en heure, minute, seconde) de début de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).
Contrôle0..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. Certificat.dateFinValidite
Définition

Date et heure (en heure, minute, seconde) de fin de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).

CourtDate et heure (en heure, minute, seconde) de fin de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).
Contrôle0..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. Certificat.usage
Définition

La clé d’usage (Keyusage) qui détermine l’usage autorisé du certificat.Codage des caractères en binaire codé en ASCII.

CourtLa clé d’usage (Keyusage) qui détermine l’usage autorisé du certificat.Codage des caractères en binaire codé en ASCII.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. Certificat.domaine
Définition

Renseigné uniquement pour les certificats logiciels de portée Structure. Ce champ correspond au CN du DNSujet, il contient soit un "FQDN" pour les certificats de type serveur "SSL", soit un nom applicatif pour les autres certificats.

CourtRenseigné uniquement pour les certificats logiciels de portée Structure. Ce champ correspond au CN du DNSujet, il contient soit un "FQDN" pour les certificats de type serveur "SSL", soit un nom applicatif pour les autres certificats.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. Certificat.adresseEmail
Définition

Adresse mail du professionnel ou de la structure, si présente dans le certificat (SUBALTNAME).

CourtAdresse mail du professionnel ou de la structure, si présente dans le certificat (SUBALTNAME).
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
18. Certificat.categorieProduit
Définition

Caractérise les modalités de mise en oeuvre de la clé privée et du certificat.Exemples :** Carte de professionnel ou de personnel de santé** Module de sécurité** Certificat logiciel

CourtCaractérise les modalités de mise en oeuvre de la clé privée et du certificat.Exemples :** Carte de professionnel ou de personnel de santé** Module de sécurité** Certificat logiciel
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G01-CategorieProduit/FHIR/TRE-G01-CategorieProduit?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G01-CategorieProduit/FHIR/TRE-G01-CategorieProduit?vs)
TypeCoding
20. Certificat.typeCarte
Définition

Type de carte renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes de professionnel (CPx).Exemples :** Carte de Professionnel de Santé (CPS)** Carte de Professionnel de santé en Formation (CPF)** Carte de Personnel d’Etablissement (CDE/CPE)** Carte de Personnel Autorisé (CDA/CPA)

CourtType de carte renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes de professionnel (CPx).Exemples :** Carte de Professionnel de Santé (CPS)** Carte de Professionnel de santé en Formation (CPF)** Carte de Personnel d’Etablissement (CDE/CPE)** Carte de Personnel Autorisé (CDA/CPA)
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R87-TypeCarte/FHIR/TRE-R87-TypeCarte?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R87-TypeCarte/FHIR/TRE-R87-TypeCarte?vs)
TypeCoding
22. Certificat.tokenId
Définition

Identification de l'émetteur du token complété du numéro de série de la carte.Cet attribut est renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes CPS et optionnellement pour les modules de sécurité physique.Exemple : "8025000001/9999999999" '8025000001' : Identifiant national de l'ANS'9999999999' : N° de série de la carte sur 10 chiffres

CourtIdentification de l'émetteur du token complété du numéro de série de la carte.Cet attribut est renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes CPS et optionnellement pour les modules de sécurité physique.Exemple : "8025000001/9999999999" '8025000001' : Identifiant national de l'ANS'9999999999' : N° de série de la carte sur 10 chiffres
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
24. Certificat.valeurBinaire
Définition

Valeur binaire du certificat (format .crt en hexadécimal, codé en ASCII).

CourtValeur binaire du certificat (format .crt en hexadécimal, codé en ASCII).
Contrôle0..1
Typebase64Binary
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
26. Certificat.statutPublication
Définition

Le statut de publication indique si l’autorisation a été donnée ou pas de publier le certificat dans l’annuaire de publication des certificats.

CourtLe statut de publication indique si l’autorisation a été donnée ou pas de publier le certificat dans l’annuaire de publication des certificats.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
28. Certificat.ExerciceProfessionnel
Définition

Lien vers la classe ExerciceProfessionnel

CourtLien vers la classe ExerciceProfessionnel
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel
30. Certificat.CarteProfessionnel
Définition

Lien vers la classe CarteProfessionnel

CourtLien vers la classe CarteProfessionnel
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CarteProfessionnel
32. Certificat.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
34. Certificat.EntiteJuridique
Définition

Lien vers la classe EntiteJuridique

CourtLien vers la classe EntiteJuridique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteJuridique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. Certificat
Définition

Données descriptives du moyen d’identification par certificat. Il s'agit des certificats utilisés par les professionnels et les structures.

CourtDonnées descriptives du moyen d’identification par certificat. Il s'agit des certificats utilisés par les professionnels et les structures.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. Certificat.numeroSerie
Définition

Numéro de série du certificat.Format de codage des caractères en binaire codé en ASCII.

CourtNuméro de série du certificat.Format de codage des caractères en binaire codé en ASCII.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. Certificat.dNEmetteur
Définition

DN (Distinguished Name - Nom distinctif) de l’autorité de certification (AC) émettrice du certificat, le format respecte le standard RFC-4514, avec un codage des caractères en UTF8.

CourtDN (Distinguished Name - Nom distinctif) de l’autorité de certification (AC) émettrice du certificat, le format respecte le standard RFC-4514, avec un codage des caractères en UTF8.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. Certificat.dNSujet
Définition

DN (Distinguished Name - Nom distinctif) du porteur du certificat.Codage des caractères en UTF8.

CourtDN (Distinguished Name - Nom distinctif) du porteur du certificat.Codage des caractères en UTF8.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. Certificat.dateDebutValidite
Définition

Date et heure (en heure, minute, seconde) de début de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).

CourtDate et heure (en heure, minute, seconde) de début de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).
Contrôle0..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. Certificat.dateFinValidite
Définition

Date et heure (en heure, minute, seconde) de fin de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).

CourtDate et heure (en heure, minute, seconde) de fin de validité du certificat. La date est en UTC (avec translation de l'heure locale en heure UTC par ajout du décalage négatif ou retranchement du décalage positif).
Contrôle0..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. Certificat.usage
Définition

La clé d’usage (Keyusage) qui détermine l’usage autorisé du certificat.Codage des caractères en binaire codé en ASCII.

CourtLa clé d’usage (Keyusage) qui détermine l’usage autorisé du certificat.Codage des caractères en binaire codé en ASCII.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. Certificat.domaine
Définition

Renseigné uniquement pour les certificats logiciels de portée Structure. Ce champ correspond au CN du DNSujet, il contient soit un "FQDN" pour les certificats de type serveur "SSL", soit un nom applicatif pour les autres certificats.

CourtRenseigné uniquement pour les certificats logiciels de portée Structure. Ce champ correspond au CN du DNSujet, il contient soit un "FQDN" pour les certificats de type serveur "SSL", soit un nom applicatif pour les autres certificats.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. Certificat.adresseEmail
Définition

Adresse mail du professionnel ou de la structure, si présente dans le certificat (SUBALTNAME).

CourtAdresse mail du professionnel ou de la structure, si présente dans le certificat (SUBALTNAME).
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication
18. Certificat.categorieProduit
Définition

Caractérise les modalités de mise en oeuvre de la clé privée et du certificat.Exemples :** Carte de professionnel ou de personnel de santé** Module de sécurité** Certificat logiciel

CourtCaractérise les modalités de mise en oeuvre de la clé privée et du certificat.Exemples :** Carte de professionnel ou de personnel de santé** Module de sécurité** Certificat logiciel
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G01-CategorieProduit/FHIR/TRE-G01-CategorieProduit?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G01-CategorieProduit/FHIR/TRE-G01-CategorieProduit?vs)
TypeCoding
20. Certificat.typeCarte
Définition

Type de carte renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes de professionnel (CPx).Exemples :** Carte de Professionnel de Santé (CPS)** Carte de Professionnel de santé en Formation (CPF)** Carte de Personnel d’Etablissement (CDE/CPE)** Carte de Personnel Autorisé (CDA/CPA)

CourtType de carte renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes de professionnel (CPx).Exemples :** Carte de Professionnel de Santé (CPS)** Carte de Professionnel de santé en Formation (CPF)** Carte de Personnel d’Etablissement (CDE/CPE)** Carte de Personnel Autorisé (CDA/CPA)
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R87-TypeCarte/FHIR/TRE-R87-TypeCarte?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R87-TypeCarte/FHIR/TRE-R87-TypeCarte?vs)
TypeCoding
22. Certificat.tokenId
Définition

Identification de l'émetteur du token complété du numéro de série de la carte.Cet attribut est renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes CPS et optionnellement pour les modules de sécurité physique.Exemple : "8025000001/9999999999" '8025000001' : Identifiant national de l'ANS'9999999999' : N° de série de la carte sur 10 chiffres

CourtIdentification de l'émetteur du token complété du numéro de série de la carte.Cet attribut est renseigné obligatoirement pour les certificats embarqués dans les cartes CPS et optionnellement pour les modules de sécurité physique.Exemple : "8025000001/9999999999" '8025000001' : Identifiant national de l'ANS'9999999999' : N° de série de la carte sur 10 chiffres
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
24. Certificat.valeurBinaire
Définition

Valeur binaire du certificat (format .crt en hexadécimal, codé en ASCII).

CourtValeur binaire du certificat (format .crt en hexadécimal, codé en ASCII).
Contrôle0..1
Typebase64Binary
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
26. Certificat.statutPublication
Définition

Le statut de publication indique si l’autorisation a été donnée ou pas de publier le certificat dans l’annuaire de publication des certificats.

CourtLe statut de publication indique si l’autorisation a été donnée ou pas de publier le certificat dans l’annuaire de publication des certificats.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
28. Certificat.ExerciceProfessionnel
Définition

Lien vers la classe ExerciceProfessionnel

CourtLien vers la classe ExerciceProfessionnel
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel
30. Certificat.CarteProfessionnel
Définition

Lien vers la classe CarteProfessionnel

CourtLien vers la classe CarteProfessionnel
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/CarteProfessionnel
32. Certificat.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
34. Certificat.EntiteJuridique
Définition

Lien vers la classe EntiteJuridique

CourtLien vers la classe EntiteJuridique
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteJuridique