Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: DiplomeEEE

Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/DiplomeEEE Version: 0.1.0
Draft as of 2025-12-03 Computable Name: DiplomeEEE

Diplôme d’un pays de l’espace économique européen (EEE), requis pour l’accès à la profession en France, pour un professionnel s’inscrivant à l’ordre à compter de la date d’entrée du pays dans l’EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L’annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l’EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

Utilisations:

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NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. DiplomeEEE 0..* Diplome Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

Éléments définis dans les ancêtres :typeDiplome, lieuFormation, dateDiplome, numeroDiplome
... typeDiplome 0..1 Coding Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs (preferred)
... lieuFormation 0..1 Coding Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs (preferred)
... dateDiplome 0..1 date Date d’obtention du diplôme.
... diplomeEEE 0..1 Coding Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred)

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
DiplomeEEE.typeDiplome Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs Non précisé Unknown
DiplomeEEE.lieuFormation Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs Non précisé Unknown
DiplomeEEE.diplomeEEE Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs Non précisé Unknown

This structure is derived from Diplome

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. DiplomeEEE 0..* Diplome Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

Éléments définis dans les ancêtres :typeDiplome, lieuFormation, dateDiplome, numeroDiplome
... diplomeEEE 0..1 Coding Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred)

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques (différentiel)

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
DiplomeEEE.diplomeEEE Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs Non précisé Unknown
NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. DiplomeEEE 0..* Diplome Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

Éléments définis dans les ancêtres :typeDiplome, lieuFormation, dateDiplome, numeroDiplome
... typeDiplome 0..1 Coding Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs (preferred)
... lieuFormation 0..1 Coding Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs (preferred)
... dateDiplome 0..1 date Date d’obtention du diplôme.
... diplomeEEE 0..1 Coding Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred)

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
DiplomeEEE.typeDiplome Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs Non précisé Unknown
DiplomeEEE.lieuFormation Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs Non précisé Unknown
DiplomeEEE.diplomeEEE Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs Non précisé Unknown

This structure is derived from Diplome

Résumé

Key Elements View

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. DiplomeEEE 0..* Diplome Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

Éléments définis dans les ancêtres :typeDiplome, lieuFormation, dateDiplome, numeroDiplome
... typeDiplome 0..1 Coding Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs (preferred)
... lieuFormation 0..1 Coding Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs (preferred)
... dateDiplome 0..1 date Date d’obtention du diplôme.
... diplomeEEE 0..1 Coding Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred)

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
DiplomeEEE.typeDiplome Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs Non précisé Unknown
DiplomeEEE.lieuFormation Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs Non précisé Unknown
DiplomeEEE.diplomeEEE Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs Non précisé Unknown

Differential View

This structure is derived from Diplome

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. DiplomeEEE 0..* Diplome Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

Éléments définis dans les ancêtres :typeDiplome, lieuFormation, dateDiplome, numeroDiplome
... diplomeEEE 0..1 Coding Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred)

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques (différentiel)

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
DiplomeEEE.diplomeEEE Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs Non précisé Unknown

Snapshot View

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. DiplomeEEE 0..* Diplome Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE.Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.

Éléments définis dans les ancêtres :typeDiplome, lieuFormation, dateDiplome, numeroDiplome
... typeDiplome 0..1 Coding Type de diplôme, par exemple:** DE : Diplôme d’Etat français** CES : Certificat d’Etudes Spéciales** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées** etc.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs (preferred)
... lieuFormation 0..1 Coding Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple:** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais)** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs (preferred)
... dateDiplome 0..1 date Date d’obtention du diplôme.
... diplomeEEE 0..1 Coding Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs (preferred)

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
DiplomeEEE.typeDiplome Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R14-TypeDiplome/FHIR/TRE-R14-TypeDiplome?vs Non précisé Unknown
DiplomeEEE.lieuFormation Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R16-LieuFormation/FHIR/TRE-R16-LieuFormation?vs Non précisé Unknown
DiplomeEEE.diplomeEEE Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R53-DiplomePaysEEE/FHIR/TRE-R53-DiplomePaysEEE?vs Non précisé Unknown

This structure is derived from Diplome

Résumé

 

Other representations of profile: CSV, Excel