Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées
| Draft as of 2026-03-06 |
Definitions for the DroitExerciceComplementaire logical model.
Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici
| 0. DroitExerciceComplementaire | |
| Définition | Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I. |
| Court | Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I. |
| Contrôle | 0..* |
| Est modificateur | false |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. DroitExerciceComplementaire.typeSavoirFaire | |
| Définition | Le type de savoir-faire (qualifications/autres attributions) désigne par exemple:** une spécialité ordinale (S);** une compétence (C);** etc. |
| Court | Le type de savoir-faire (qualifications/autres attributions) désigne par exemple:** une spécialité ordinale (S);** une compétence (C);** etc. |
| Contrôle | 0..1 |
| Binding | Les codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R04-TypeSavoirFaire/FHIR/TRE-R04-TypeSavoirFaire?vs (preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R04-TypeSavoirFaire/FHIR/TRE-R04-TypeSavoirFaire?vs) |
| Type | Coding |
| 4. DroitExerciceComplementaire.dateReconnaissance | |
| Définition | Date à laquelle, l’organisme donnant l’autorisation d’exercer une qualification a reconnu cette qualification ou date à laquelle l'attribution a été donnée au professionnel. |
| Court | Date à laquelle, l’organisme donnant l’autorisation d’exercer une qualification a reconnu cette qualification ou date à laquelle l'attribution a été donnée au professionnel. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 6. DroitExerciceComplementaire.dateAbandon | |
| Définition | Date à laquelle le professionnel a déclaré renoncer à l’exercice d’un savoir-faire ou date à laquelle il ne souhaite plus le faire apparaître. |
| Court | Date à laquelle le professionnel a déclaré renoncer à l’exercice d’un savoir-faire ou date à laquelle il ne souhaite plus le faire apparaître. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 8. DroitExerciceComplementaire.ExerciceProfessionnel | |
| Définition | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Court | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Contrôle | 1..1 |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel |
| 10. DroitExerciceComplementaire.droitExerciceComplementaire | |
| Définition | Droit d'exercice complémentaire. |
| Court | Droit d'exercice complémentaire. |
| Contrôle | 0..1 |
| Binding | Les codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de DroitexercicecomplementaireVs (preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/droitExerciceComplementaire-vs) |
| Type | Coding |
Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici
| 0. DroitExerciceComplementaire | |
| Définition | Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I. |
| Court | Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I. |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. DroitExerciceComplementaire.droitExerciceComplementaire | |
| Définition | Droit d'exercice complémentaire. |
| Court | Droit d'exercice complémentaire. |
| Contrôle | 0..1 |
| Binding | Les codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de DroitexercicecomplementaireVs (preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/droitExerciceComplementaire-vs) |
| Type | Coding |
Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici
| 0. DroitExerciceComplementaire | |
| Définition | Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I. |
| Court | Les docteurs en médecine initialement qualifiés comme médecins spécialistes peuvent obtenir un droit d'exercice dans l'une des spécialités définies par un des DESC de médecine du groupe I. |
| Contrôle | 0..* |
| Est modificateur | false |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. DroitExerciceComplementaire.typeSavoirFaire | |
| Définition | Le type de savoir-faire (qualifications/autres attributions) désigne par exemple:** une spécialité ordinale (S);** une compétence (C);** etc. |
| Court | Le type de savoir-faire (qualifications/autres attributions) désigne par exemple:** une spécialité ordinale (S);** une compétence (C);** etc. |
| Contrôle | 0..1 |
| Binding | Les codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R04-TypeSavoirFaire/FHIR/TRE-R04-TypeSavoirFaire?vs (preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R04-TypeSavoirFaire/FHIR/TRE-R04-TypeSavoirFaire?vs) |
| Type | Coding |
| 4. DroitExerciceComplementaire.dateReconnaissance | |
| Définition | Date à laquelle, l’organisme donnant l’autorisation d’exercer une qualification a reconnu cette qualification ou date à laquelle l'attribution a été donnée au professionnel. |
| Court | Date à laquelle, l’organisme donnant l’autorisation d’exercer une qualification a reconnu cette qualification ou date à laquelle l'attribution a été donnée au professionnel. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 6. DroitExerciceComplementaire.dateAbandon | |
| Définition | Date à laquelle le professionnel a déclaré renoncer à l’exercice d’un savoir-faire ou date à laquelle il ne souhaite plus le faire apparaître. |
| Court | Date à laquelle le professionnel a déclaré renoncer à l’exercice d’un savoir-faire ou date à laquelle il ne souhaite plus le faire apparaître. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | date |
| Valeur primitive | Cet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension |
| 8. DroitExerciceComplementaire.ExerciceProfessionnel | |
| Définition | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Court | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Contrôle | 1..1 |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel |
| 10. DroitExerciceComplementaire.droitExerciceComplementaire | |
| Définition | Droit d'exercice complémentaire. |
| Court | Droit d'exercice complémentaire. |
| Contrôle | 0..1 |
| Binding | Les codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de DroitexercicecomplementaireVs (preferred to https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/ValueSet/droitExerciceComplementaire-vs) |
| Type | Coding |