Modèle des Objets de Santé (MOS)
0.1.0 - ci-build France flag

Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: OrganisationInterne - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-03-06

Definitions for the OrganisationInterne logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. OrganisationInterne
Définition

La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.

CourtLa classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. OrganisationInterne.identifiantOI
Définition

Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.

CourtIdentifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
4. OrganisationInterne.nomOI
Définition

Nom de l'organisation interne.

CourtNom de l'organisation interne.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. OrganisationInterne.typeOI
Définition

Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).

CourtType d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs)
TypeCoding
8. OrganisationInterne.contact
Définition

Personne ou service qui agit comme point de contact auprès d'une autre personne ou d'un autre service. Les moyens de contact sont précisés (numéro de téléphone, fax, email, site internet).

CourtPersonne ou service qui agit comme point de contact auprès d'une autre personne ou d'un autre service. Les moyens de contact sont précisés (numéro de téléphone, fax, email, site internet).
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Contact
10. OrganisationInterne.boiteLettresMSS
Définition

Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.

CourtBoîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS
12. OrganisationInterne.dateOuverture
Définition

Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.

CourtDate d'ouverture administrative de l'organisation interne.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. OrganisationInterne.dateFermeture
Définition

La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.

CourtLa date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. OrganisationInterne.typeFermeture
Définition

Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.

CourtLe type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs)
TypeCoding
18. OrganisationInterne.datePrevisionnelleReouverture
Définition

La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.

CourtLa date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
20. OrganisationInterne.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
22. OrganisationInterne.OrganisationInterne
Définition

Lien vers la classe OrganisationInterne

CourtLien vers la classe OrganisationInterne
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/OrganisationInterne
24. OrganisationInterne.OffreOperationnelle
Définition

Lien vers la classe OffreOperationnelle

CourtLien vers la classe OffreOperationnelle
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/OffreOperationnelle
26. OrganisationInterne.Agenda
Définition

Lien vers la classe Agenda

CourtLien vers la classe Agenda
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda
28. OrganisationInterne.RendezVous
Définition

Lien vers la classe RendezVous

CourtLien vers la classe RendezVous
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. OrganisationInterne
Définition

La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.

CourtLa classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. OrganisationInterne.identifiantOI
Définition

Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.

CourtIdentifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
4. OrganisationInterne.nomOI
Définition

Nom de l'organisation interne.

CourtNom de l'organisation interne.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. OrganisationInterne.typeOI
Définition

Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).

CourtType d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs)
TypeCoding
8. OrganisationInterne.contact
Définition

Personne ou service qui agit comme point de contact auprès d'une autre personne ou d'un autre service. Les moyens de contact sont précisés (numéro de téléphone, fax, email, site internet).

CourtPersonne ou service qui agit comme point de contact auprès d'une autre personne ou d'un autre service. Les moyens de contact sont précisés (numéro de téléphone, fax, email, site internet).
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Contact
10. OrganisationInterne.boiteLettresMSS
Définition

Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.

CourtBoîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS
12. OrganisationInterne.dateOuverture
Définition

Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.

CourtDate d'ouverture administrative de l'organisation interne.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. OrganisationInterne.dateFermeture
Définition

La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.

CourtLa date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. OrganisationInterne.typeFermeture
Définition

Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.

CourtLe type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs)
TypeCoding
18. OrganisationInterne.datePrevisionnelleReouverture
Définition

La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.

CourtLa date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
20. OrganisationInterne.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
22. OrganisationInterne.OrganisationInterne
Définition

Lien vers la classe OrganisationInterne

CourtLien vers la classe OrganisationInterne
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/OrganisationInterne
24. OrganisationInterne.OffreOperationnelle
Définition

Lien vers la classe OffreOperationnelle

CourtLien vers la classe OffreOperationnelle
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/OffreOperationnelle
26. OrganisationInterne.Agenda
Définition

Lien vers la classe Agenda

CourtLien vers la classe Agenda
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda
28. OrganisationInterne.RendezVous
Définition

Lien vers la classe RendezVous

CourtLien vers la classe RendezVous
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. OrganisationInterne
Définition

La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.

CourtLa classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. OrganisationInterne.identifiantOI
Définition

Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.

CourtIdentifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
Contrôle0..1
TypeIdentifier
4. OrganisationInterne.nomOI
Définition

Nom de l'organisation interne.

CourtNom de l'organisation interne.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
6. OrganisationInterne.typeOI
Définition

Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).

CourtType d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs)
TypeCoding
8. OrganisationInterne.contact
Définition

Personne ou service qui agit comme point de contact auprès d'une autre personne ou d'un autre service. Les moyens de contact sont précisés (numéro de téléphone, fax, email, site internet).

CourtPersonne ou service qui agit comme point de contact auprès d'une autre personne ou d'un autre service. Les moyens de contact sont précisés (numéro de téléphone, fax, email, site internet).
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Contact
10. OrganisationInterne.boiteLettresMSS
Définition

Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.

CourtBoîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS
12. OrganisationInterne.dateOuverture
Définition

Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.

CourtDate d'ouverture administrative de l'organisation interne.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. OrganisationInterne.dateFermeture
Définition

La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.

CourtLa date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. OrganisationInterne.typeFermeture
Définition

Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.

CourtLe type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Contrôle0..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs)
TypeCoding
18. OrganisationInterne.datePrevisionnelleReouverture
Définition

La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.

CourtLa date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
Contrôle0..1
Typedate
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
20. OrganisationInterne.EntiteGeographique
Définition

Lien vers la classe EntiteGeographique

CourtLien vers la classe EntiteGeographique
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/EntiteGeographique
22. OrganisationInterne.OrganisationInterne
Définition

Lien vers la classe OrganisationInterne

CourtLien vers la classe OrganisationInterne
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/OrganisationInterne
24. OrganisationInterne.OffreOperationnelle
Définition

Lien vers la classe OffreOperationnelle

CourtLien vers la classe OffreOperationnelle
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/OffreOperationnelle
26. OrganisationInterne.Agenda
Définition

Lien vers la classe Agenda

CourtLien vers la classe Agenda
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda
28. OrganisationInterne.RendezVous
Définition

Lien vers la classe RendezVous

CourtLien vers la classe RendezVous
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous