Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: OrganisationInterne

Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/OrganisationInterne Version: 0.1.0
Draft as of 2026-03-06 Computable Name: OrganisationInterne

La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l’organisation opérationnelle interne d’une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l’EG n’est pas obligatoire. Lorsqu’elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.

Utilisations:

Vous pouvez également vérifier les usages dans le FHIR IG Statistics

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Description of Profiles, Differentials, Snapshots and how the different presentations work.

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. OrganisationInterne 0..* Base La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
... identifiantOI 0..1 Identifier Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
... nomOI 0..1 string Nom de l'organisation interne.
... typeOI 0..1 Coding Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs (preferred)
... boiteLettresMSS 0..* BoiteLettreMSS Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
... dateOuverture 0..1 date Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.
... dateFermeture 0..1 date La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
... typeFermeture 0..1 Coding Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs (preferred)
... datePrevisionnelleReouverture 0..1 date La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
... EntiteGeographique 1..* EntiteGeographique Lien vers la classe EntiteGeographique
... OrganisationInterne 0..* OrganisationInterne Lien vers la classe OrganisationInterne
... OffreOperationnelle 1..* OffreOperationnelle Lien vers la classe OffreOperationnelle
... Agenda 0..* Agenda Lien vers la classe Agenda
... RendezVous 0..* RendezVous Lien vers la classe RendezVous

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
OrganisationInterne.​typeOI Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs Non précisé Unknown
OrganisationInterne.​typeFermeture Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs Non précisé Unknown

This structure is derived from Base

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. OrganisationInterne 0..* Base La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
... identifiantOI 0..1 Identifier Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
... nomOI 0..1 string Nom de l'organisation interne.
... typeOI 0..1 Coding Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs (preferred)
... boiteLettresMSS 0..* BoiteLettreMSS Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
... dateOuverture 0..1 date Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.
... dateFermeture 0..1 date La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
... typeFermeture 0..1 Coding Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs (preferred)
... datePrevisionnelleReouverture 0..1 date La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
... EntiteGeographique 1..* EntiteGeographique Lien vers la classe EntiteGeographique
... OrganisationInterne 0..* OrganisationInterne Lien vers la classe OrganisationInterne
... OffreOperationnelle 1..* OffreOperationnelle Lien vers la classe OffreOperationnelle
... Agenda 0..* Agenda Lien vers la classe Agenda
... RendezVous 0..* RendezVous Lien vers la classe RendezVous

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques (différentiel)

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
OrganisationInterne.​typeOI Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs Non précisé Unknown
OrganisationInterne.​typeFermeture Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs Non précisé Unknown
NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. OrganisationInterne 0..* Base La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
... identifiantOI 0..1 Identifier Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
... nomOI 0..1 string Nom de l'organisation interne.
... typeOI 0..1 Coding Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs (preferred)
... boiteLettresMSS 0..* BoiteLettreMSS Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
... dateOuverture 0..1 date Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.
... dateFermeture 0..1 date La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
... typeFermeture 0..1 Coding Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs (preferred)
... datePrevisionnelleReouverture 0..1 date La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
... EntiteGeographique 1..* EntiteGeographique Lien vers la classe EntiteGeographique
... OrganisationInterne 0..* OrganisationInterne Lien vers la classe OrganisationInterne
... OffreOperationnelle 1..* OffreOperationnelle Lien vers la classe OffreOperationnelle
... Agenda 0..* Agenda Lien vers la classe Agenda
... RendezVous 0..* RendezVous Lien vers la classe RendezVous

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Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
OrganisationInterne.​typeOI Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs Non précisé Unknown
OrganisationInterne.​typeFermeture Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs Non précisé Unknown

This structure is derived from Base

Résumé

Obligatoire : 0 élément(2 éléments obligatoire(s) imbriqué(s))

Key Elements View

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. OrganisationInterne 0..* Base La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
... identifiantOI 0..1 Identifier Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
... nomOI 0..1 string Nom de l'organisation interne.
... typeOI 0..1 Coding Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs (preferred)
... boiteLettresMSS 0..* BoiteLettreMSS Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
... dateOuverture 0..1 date Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.
... dateFermeture 0..1 date La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
... typeFermeture 0..1 Coding Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs (preferred)
... datePrevisionnelleReouverture 0..1 date La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
... EntiteGeographique 1..* EntiteGeographique Lien vers la classe EntiteGeographique
... OrganisationInterne 0..* OrganisationInterne Lien vers la classe OrganisationInterne
... OffreOperationnelle 1..* OffreOperationnelle Lien vers la classe OffreOperationnelle
... Agenda 0..* Agenda Lien vers la classe Agenda
... RendezVous 0..* RendezVous Lien vers la classe RendezVous

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
OrganisationInterne.​typeOI Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs Non précisé Unknown
OrganisationInterne.​typeFermeture Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs Non précisé Unknown

Differential View

This structure is derived from Base

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. OrganisationInterne 0..* Base La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
... identifiantOI 0..1 Identifier Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
... nomOI 0..1 string Nom de l'organisation interne.
... typeOI 0..1 Coding Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs (preferred)
... boiteLettresMSS 0..* BoiteLettreMSS Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
... dateOuverture 0..1 date Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.
... dateFermeture 0..1 date La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
... typeFermeture 0..1 Coding Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs (preferred)
... datePrevisionnelleReouverture 0..1 date La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
... EntiteGeographique 1..* EntiteGeographique Lien vers la classe EntiteGeographique
... OrganisationInterne 0..* OrganisationInterne Lien vers la classe OrganisationInterne
... OffreOperationnelle 1..* OffreOperationnelle Lien vers la classe OffreOperationnelle
... Agenda 0..* Agenda Lien vers la classe Agenda
... RendezVous 0..* RendezVous Lien vers la classe RendezVous

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques (différentiel)

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
OrganisationInterne.​typeOI Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs Non précisé Unknown
OrganisationInterne.​typeFermeture Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs Non précisé Unknown

Snapshot View

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. OrganisationInterne 0..* Base La classe Organisation Interne est une classe abstraite qui contient les attributs inhérents et communs aux classes décrivant l'organisation opérationnelle interne d'une EG permettant de délivrer la prestation.Une organisation interne peut être composée d’autres organisations internes. Par exemple, les unités fonctionnelles peuvent être regroupées au sein de services qui peuvent être regroupés en pôles.La description de cette organisation interne de l'EG n'est pas obligatoire. Lorsqu'elle est décrite cette organisation porte les ressources opérationnelles.
... identifiantOI 0..1 Identifier Identifiant de l'organisation interne, unique et persistant au niveau national.
... nomOI 0..1 string Nom de l'organisation interne.
... typeOI 0..1 Coding Type d'organisation interne (pôle, structure interne ou service, unité fonctionnelle, unité élémentaire, etc.).
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs (preferred)
... boiteLettresMSS 0..* BoiteLettreMSS Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) à l'organisation interne.
... dateOuverture 0..1 date Date d'ouverture administrative de l'organisation interne.
... dateFermeture 0..1 date La date de fermeture d'un niveau organisationnel correspond à la date à partir de laquelle un niveau organisationnel n'assure plus aucune prestation. Cette date de fermeture est caractérisée par un type de fermeture. A partir de cette date, les prestations des niveaux organisationnels inférieurs ne sont plus assurées. Lorsqu'il s'agit d'une fermeture temporaire, la date est remise à nulle lorsque le niveau organisationnel est ouvert de nouveau.
... typeFermeture 0..1 Coding Le type de fermeture d'un niveau organisationnel indique la temporalité de la fermeture. Le type de fermeture s'applique au niveau organisationnel sur lequel la fermeture est déclarée, ainsi que tous les niveaux inférieurs rattachés à ce niveau organisationnel. Par exemple, si un service est fermé temporairement, toutes les unités fonctionnelles qui lui sont rattachées sont également fermées temporairement.
Binding: https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs (preferred)
... datePrevisionnelleReouverture 0..1 date La date de réouverture correspond à la date prévisionnelle à partir de laquelle la prestation sera de nouveau assurée. Elle s'applique lors d'une période de fermeture temporaire.
... EntiteGeographique 1..* EntiteGeographique Lien vers la classe EntiteGeographique
... OrganisationInterne 0..* OrganisationInterne Lien vers la classe OrganisationInterne
... OffreOperationnelle 1..* OffreOperationnelle Lien vers la classe OffreOperationnelle
... Agenda 0..* Agenda Lien vers la classe Agenda
... RendezVous 0..* RendezVous Lien vers la classe RendezVous

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Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
OrganisationInterne.​typeOI Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R207-TypeOrganisationInterne/FHIR/TRE-R207-TypeOrganisationInterne?vs Non précisé Unknown
OrganisationInterne.​typeFermeture Base preferred https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R286-TypeFermeture/FHIR/TRE-R286-TypeFermeture?vs Non précisé Unknown

This structure is derived from Base

Résumé

Obligatoire : 0 élément(2 éléments obligatoire(s) imbriqué(s))

 

Other representations of profile: CSV, Excel