Modèle des Objets de Santé (MOS)
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Modèle des Objets de Santé (MOS) - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées
| Draft as of 2026-03-06 |
Definitions for the Professionnel logical model.
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| 0. Professionnel | |
| Définition | Données d'identification pérennes d’une personne physique, qui travaille en tant que professionnel (professionnel enregistré dans RPPS ou ADELI), personnel autorisé ou personnel d’établissement, dans les domaines sanitaire, médico-social et social. |
| Court | Données d'identification pérennes d’une personne physique, qui travaille en tant que professionnel (professionnel enregistré dans RPPS ou ADELI), personnel autorisé ou personnel d’établissement, dans les domaines sanitaire, médico-social et social. |
| Contrôle | 0..* |
| Est modificateur | false |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. Professionnel.idPP | |
| Définition | Identifiant national de la personne physique:** Pour les professionnels de santé: Numéro RPPS ou ADELI.** Pour les étudiants: Numéro RPPS depuis 2017.** Pour les acteurs non professionnels de santé employés d’une structure : l’identifiant est composé de l’identifiant principal de la structure et de l’identifiant interne attribué par la structure. |
| Court | Identifiant national de la personne physique:** Pour les professionnels de santé: Numéro RPPS ou ADELI.** Pour les étudiants: Numéro RPPS depuis 2017.** Pour les acteurs non professionnels de santé employés d’une structure : l’identifiant est composé de l’identifiant principal de la structure et de l’identifiant interne attribué par la structure. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Identifier |
| 4. Professionnel.typeIdNatPP | |
| Définition | Type d’identifiant national de la personne physique. |
| Court | Type d’identifiant national de la personne physique. |
| Contrôle | 0..1 |
| Binding | Les codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G08-TypeIdentifiantPersonne/FHIR/TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne?vs (preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G08-TypeIdentifiantPersonne/FHIR/TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne?vs) |
| Type | Coding |
| 6. Professionnel.idNatPS | |
| Définition | Identification nationale principale du professionnel initiée pour les besoins du SI-CPS.Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de personne (provenant de la nomenclature CodeSystem-TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne) et de l'identifiant de la personne physique provenant, selon le type d’identifiant, soit d’un référentiel national, soit d’un référentiel local propre à la structure d’exercice de la personne physique:** 0 + N° ADELI du professionnel Ex : 0123456789 : identification nationale d’un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789;** 1 + Identifiant cabinet ADELI/identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet Ex : 112345678901/00001 : identification nationale d’un employé dans un cabinet libéral: - le titulaire du cabinet est un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789 - le cabinet est identifié par un ADELI-rang = 12345678901 (01 = n° de rang du cabinet du même professionnel sur 2 caractères) - l’identifiant interne de l’employé dans la structure = 00001; ** 3 + N° FINESS/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure FINESS;** 4 + N° Siren/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siren (NB: pas d'utilisation identifiée de cette construction);** 5 + N° Siret/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siret;** 6 + Identifiant cabinet RPPS/ identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet - le cabinet est identifié par un RPPS-rang à 14 caractères (numéro RPPS du professionnel + rang sur 2 caractères + clé de Luhn);** 8 + N° RPPS du professionnel ou de l’étudiant; Ex : 810005678901 : identification nationale d’un professionnel ou d’un étudiant identifié par un n° RPPS = 10005678901Le numéro RPPS est un identifiant pérenne, constitué de 11 caractères non significatifs (numéro d’ordre sur 10 caractères + clé de Luhn sur 1 caractère);** 10 + Adresse MSS (adresse MSS d'un professionnel sans identifiant national (assistante sociale, médecin non inscrit, etc.); cet identifiant est utilisé uniquement pour la messagerie sécurisée de santé.Synonyme: PS_IdNat (CI-SIS, appel contextuel pour les applications Web). |
| Court | Identification nationale principale du professionnel initiée pour les besoins du SI-CPS.Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de personne (provenant de la nomenclature CodeSystem-TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne) et de l'identifiant de la personne physique provenant, selon le type d’identifiant, soit d’un référentiel national, soit d’un référentiel local propre à la structure d’exercice de la personne physique:** 0 + N° ADELI du professionnel Ex : 0123456789 : identification nationale d’un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789;** 1 + Identifiant cabinet ADELI/identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet Ex : 112345678901/00001 : identification nationale d’un employé dans un cabinet libéral: - le titulaire du cabinet est un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789 - le cabinet est identifié par un ADELI-rang = 12345678901 (01 = n° de rang du cabinet du même professionnel sur 2 caractères) - l’identifiant interne de l’employé dans la structure = 00001; ** 3 + N° FINESS/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure FINESS;** 4 + N° Siren/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siren (NB: pas d'utilisation identifiée de cette construction);** 5 + N° Siret/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siret;** 6 + Identifiant cabinet RPPS/ identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet - le cabinet est identifié par un RPPS-rang à 14 caractères (numéro RPPS du professionnel + rang sur 2 caractères + clé de Luhn);** 8 + N° RPPS du professionnel ou de l’étudiant; Ex : 810005678901 : identification nationale d’un professionnel ou d’un étudiant identifié par un n° RPPS = 10005678901Le numéro RPPS est un identifiant pérenne, constitué de 11 caractères non significatifs (numéro d’ordre sur 10 caractères + clé de Luhn sur 1 caractère);** 10 + Adresse MSS (adresse MSS d'un professionnel sans identifiant national (assistante sociale, médecin non inscrit, etc.); cet identifiant est utilisé uniquement pour la messagerie sécurisée de santé.Synonyme: PS_IdNat (CI-SIS, appel contextuel pour les applications Web). |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Identifier |
| 8. Professionnel.personne | |
| Définition | Identité civile du professionnel. |
| Court | Identité civile du professionnel. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePhysique |
| 10. Professionnel.diplomeObtenu | |
| Définition | Diplôme(s) acquis par le professionnel. |
| Court | Diplôme(s) acquis par le professionnel. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Diplome |
| 12. Professionnel.adresseCorrespondance | |
| Définition | Adresse(s) de correspondance permettant de contacter les professionnels:** lorsque les structures ne sont pas identifiées : cas des remplaçants ou des professionnels venant de s’inscrire mais non encore installés;** hors de leurs lieux d’exercice, s’ils le souhaitent.Remarque système RPPS : La première occurrence correspond aux coordonnées de correspondance du RPPS. |
| Court | Adresse(s) de correspondance permettant de contacter les professionnels:** lorsque les structures ne sont pas identifiées : cas des remplaçants ou des professionnels venant de s’inscrire mais non encore installés;** hors de leurs lieux d’exercice, s’ils le souhaitent.Remarque système RPPS : La première occurrence correspond aux coordonnées de correspondance du RPPS. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse |
| 14. Professionnel.telecommunication | |
| Définition | Adresse(s) de télécommunication du professionnel (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.). |
| Court | Adresse(s) de télécommunication du professionnel (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.). |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication |
| 16. Professionnel.boiteLettresMSS | |
| Définition | Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) au professionnel. |
| Court | Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) au professionnel. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS |
| 18. Professionnel.ExerciceProfessionnel | |
| Définition | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Court | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel |
| 20. Professionnel.NoteLiaison | |
| Définition | Lien vers la classe NoteLiaison |
| Court | Lien vers la classe NoteLiaison |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/NoteLiaison |
| 22. Professionnel.Observation | |
| Définition | Lien vers la classe Observation |
| Court | Lien vers la classe Observation |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Observation |
| 24. Professionnel.AutorisationExercice | |
| Définition | Lien vers la classe AutorisationExercice |
| Court | Lien vers la classe AutorisationExercice |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/AutorisationExercice |
| 26. Professionnel.PersonnePriseCharge | |
| Définition | Lien vers la classe PersonnePriseCharge |
| Court | Lien vers la classe PersonnePriseCharge |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePriseCharge |
| 28. Professionnel.Agenda | |
| Définition | Lien vers la classe Agenda |
| Court | Lien vers la classe Agenda |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda |
| 30. Professionnel.RendezVous | |
| Définition | Lien vers la classe RendezVous |
| Court | Lien vers la classe RendezVous |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous |
Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici
| 0. Professionnel | |
| Définition | Données d'identification pérennes d’une personne physique, qui travaille en tant que professionnel (professionnel enregistré dans RPPS ou ADELI), personnel autorisé ou personnel d’établissement, dans les domaines sanitaire, médico-social et social. |
| Court | Données d'identification pérennes d’une personne physique, qui travaille en tant que professionnel (professionnel enregistré dans RPPS ou ADELI), personnel autorisé ou personnel d’établissement, dans les domaines sanitaire, médico-social et social. |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. Professionnel.idPP | |
| Définition | Identifiant national de la personne physique:** Pour les professionnels de santé: Numéro RPPS ou ADELI.** Pour les étudiants: Numéro RPPS depuis 2017.** Pour les acteurs non professionnels de santé employés d’une structure : l’identifiant est composé de l’identifiant principal de la structure et de l’identifiant interne attribué par la structure. |
| Court | Identifiant national de la personne physique:** Pour les professionnels de santé: Numéro RPPS ou ADELI.** Pour les étudiants: Numéro RPPS depuis 2017.** Pour les acteurs non professionnels de santé employés d’une structure : l’identifiant est composé de l’identifiant principal de la structure et de l’identifiant interne attribué par la structure. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Identifier |
| 4. Professionnel.typeIdNatPP | |
| Définition | Type d’identifiant national de la personne physique. |
| Court | Type d’identifiant national de la personne physique. |
| Contrôle | 0..1 |
| Binding | Les codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G08-TypeIdentifiantPersonne/FHIR/TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne?vs (preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G08-TypeIdentifiantPersonne/FHIR/TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne?vs) |
| Type | Coding |
| 6. Professionnel.idNatPS | |
| Définition | Identification nationale principale du professionnel initiée pour les besoins du SI-CPS.Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de personne (provenant de la nomenclature CodeSystem-TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne) et de l'identifiant de la personne physique provenant, selon le type d’identifiant, soit d’un référentiel national, soit d’un référentiel local propre à la structure d’exercice de la personne physique:** 0 + N° ADELI du professionnel Ex : 0123456789 : identification nationale d’un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789;** 1 + Identifiant cabinet ADELI/identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet Ex : 112345678901/00001 : identification nationale d’un employé dans un cabinet libéral: - le titulaire du cabinet est un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789 - le cabinet est identifié par un ADELI-rang = 12345678901 (01 = n° de rang du cabinet du même professionnel sur 2 caractères) - l’identifiant interne de l’employé dans la structure = 00001; ** 3 + N° FINESS/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure FINESS;** 4 + N° Siren/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siren (NB: pas d'utilisation identifiée de cette construction);** 5 + N° Siret/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siret;** 6 + Identifiant cabinet RPPS/ identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet - le cabinet est identifié par un RPPS-rang à 14 caractères (numéro RPPS du professionnel + rang sur 2 caractères + clé de Luhn);** 8 + N° RPPS du professionnel ou de l’étudiant; Ex : 810005678901 : identification nationale d’un professionnel ou d’un étudiant identifié par un n° RPPS = 10005678901Le numéro RPPS est un identifiant pérenne, constitué de 11 caractères non significatifs (numéro d’ordre sur 10 caractères + clé de Luhn sur 1 caractère);** 10 + Adresse MSS (adresse MSS d'un professionnel sans identifiant national (assistante sociale, médecin non inscrit, etc.); cet identifiant est utilisé uniquement pour la messagerie sécurisée de santé.Synonyme: PS_IdNat (CI-SIS, appel contextuel pour les applications Web). |
| Court | Identification nationale principale du professionnel initiée pour les besoins du SI-CPS.Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de personne (provenant de la nomenclature CodeSystem-TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne) et de l'identifiant de la personne physique provenant, selon le type d’identifiant, soit d’un référentiel national, soit d’un référentiel local propre à la structure d’exercice de la personne physique:** 0 + N° ADELI du professionnel Ex : 0123456789 : identification nationale d’un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789;** 1 + Identifiant cabinet ADELI/identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet Ex : 112345678901/00001 : identification nationale d’un employé dans un cabinet libéral: - le titulaire du cabinet est un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789 - le cabinet est identifié par un ADELI-rang = 12345678901 (01 = n° de rang du cabinet du même professionnel sur 2 caractères) - l’identifiant interne de l’employé dans la structure = 00001; ** 3 + N° FINESS/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure FINESS;** 4 + N° Siren/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siren (NB: pas d'utilisation identifiée de cette construction);** 5 + N° Siret/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siret;** 6 + Identifiant cabinet RPPS/ identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet - le cabinet est identifié par un RPPS-rang à 14 caractères (numéro RPPS du professionnel + rang sur 2 caractères + clé de Luhn);** 8 + N° RPPS du professionnel ou de l’étudiant; Ex : 810005678901 : identification nationale d’un professionnel ou d’un étudiant identifié par un n° RPPS = 10005678901Le numéro RPPS est un identifiant pérenne, constitué de 11 caractères non significatifs (numéro d’ordre sur 10 caractères + clé de Luhn sur 1 caractère);** 10 + Adresse MSS (adresse MSS d'un professionnel sans identifiant national (assistante sociale, médecin non inscrit, etc.); cet identifiant est utilisé uniquement pour la messagerie sécurisée de santé.Synonyme: PS_IdNat (CI-SIS, appel contextuel pour les applications Web). |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Identifier |
| 8. Professionnel.personne | |
| Définition | Identité civile du professionnel. |
| Court | Identité civile du professionnel. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePhysique |
| 10. Professionnel.diplomeObtenu | |
| Définition | Diplôme(s) acquis par le professionnel. |
| Court | Diplôme(s) acquis par le professionnel. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Diplome |
| 12. Professionnel.adresseCorrespondance | |
| Définition | Adresse(s) de correspondance permettant de contacter les professionnels:** lorsque les structures ne sont pas identifiées : cas des remplaçants ou des professionnels venant de s’inscrire mais non encore installés;** hors de leurs lieux d’exercice, s’ils le souhaitent.Remarque système RPPS : La première occurrence correspond aux coordonnées de correspondance du RPPS. |
| Court | Adresse(s) de correspondance permettant de contacter les professionnels:** lorsque les structures ne sont pas identifiées : cas des remplaçants ou des professionnels venant de s’inscrire mais non encore installés;** hors de leurs lieux d’exercice, s’ils le souhaitent.Remarque système RPPS : La première occurrence correspond aux coordonnées de correspondance du RPPS. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse |
| 14. Professionnel.telecommunication | |
| Définition | Adresse(s) de télécommunication du professionnel (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.). |
| Court | Adresse(s) de télécommunication du professionnel (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.). |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication |
| 16. Professionnel.boiteLettresMSS | |
| Définition | Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) au professionnel. |
| Court | Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) au professionnel. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS |
| 18. Professionnel.ExerciceProfessionnel | |
| Définition | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Court | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel |
| 20. Professionnel.NoteLiaison | |
| Définition | Lien vers la classe NoteLiaison |
| Court | Lien vers la classe NoteLiaison |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/NoteLiaison |
| 22. Professionnel.Observation | |
| Définition | Lien vers la classe Observation |
| Court | Lien vers la classe Observation |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Observation |
| 24. Professionnel.AutorisationExercice | |
| Définition | Lien vers la classe AutorisationExercice |
| Court | Lien vers la classe AutorisationExercice |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/AutorisationExercice |
| 26. Professionnel.PersonnePriseCharge | |
| Définition | Lien vers la classe PersonnePriseCharge |
| Court | Lien vers la classe PersonnePriseCharge |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePriseCharge |
| 28. Professionnel.Agenda | |
| Définition | Lien vers la classe Agenda |
| Court | Lien vers la classe Agenda |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda |
| 30. Professionnel.RendezVous | |
| Définition | Lien vers la classe RendezVous |
| Court | Lien vers la classe RendezVous |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous |
Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici
| 0. Professionnel | |
| Définition | Données d'identification pérennes d’une personne physique, qui travaille en tant que professionnel (professionnel enregistré dans RPPS ou ADELI), personnel autorisé ou personnel d’établissement, dans les domaines sanitaire, médico-social et social. |
| Court | Données d'identification pérennes d’une personne physique, qui travaille en tant que professionnel (professionnel enregistré dans RPPS ou ADELI), personnel autorisé ou personnel d’établissement, dans les domaines sanitaire, médico-social et social. |
| Contrôle | 0..* |
| Est modificateur | false |
| Modèle logique | Les instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence |
| 2. Professionnel.idPP | |
| Définition | Identifiant national de la personne physique:** Pour les professionnels de santé: Numéro RPPS ou ADELI.** Pour les étudiants: Numéro RPPS depuis 2017.** Pour les acteurs non professionnels de santé employés d’une structure : l’identifiant est composé de l’identifiant principal de la structure et de l’identifiant interne attribué par la structure. |
| Court | Identifiant national de la personne physique:** Pour les professionnels de santé: Numéro RPPS ou ADELI.** Pour les étudiants: Numéro RPPS depuis 2017.** Pour les acteurs non professionnels de santé employés d’une structure : l’identifiant est composé de l’identifiant principal de la structure et de l’identifiant interne attribué par la structure. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Identifier |
| 4. Professionnel.typeIdNatPP | |
| Définition | Type d’identifiant national de la personne physique. |
| Court | Type d’identifiant national de la personne physique. |
| Contrôle | 0..1 |
| Binding | Les codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G08-TypeIdentifiantPersonne/FHIR/TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne?vs (preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_G08-TypeIdentifiantPersonne/FHIR/TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne?vs) |
| Type | Coding |
| 6. Professionnel.idNatPS | |
| Définition | Identification nationale principale du professionnel initiée pour les besoins du SI-CPS.Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de personne (provenant de la nomenclature CodeSystem-TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne) et de l'identifiant de la personne physique provenant, selon le type d’identifiant, soit d’un référentiel national, soit d’un référentiel local propre à la structure d’exercice de la personne physique:** 0 + N° ADELI du professionnel Ex : 0123456789 : identification nationale d’un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789;** 1 + Identifiant cabinet ADELI/identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet Ex : 112345678901/00001 : identification nationale d’un employé dans un cabinet libéral: - le titulaire du cabinet est un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789 - le cabinet est identifié par un ADELI-rang = 12345678901 (01 = n° de rang du cabinet du même professionnel sur 2 caractères) - l’identifiant interne de l’employé dans la structure = 00001; ** 3 + N° FINESS/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure FINESS;** 4 + N° Siren/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siren (NB: pas d'utilisation identifiée de cette construction);** 5 + N° Siret/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siret;** 6 + Identifiant cabinet RPPS/ identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet - le cabinet est identifié par un RPPS-rang à 14 caractères (numéro RPPS du professionnel + rang sur 2 caractères + clé de Luhn);** 8 + N° RPPS du professionnel ou de l’étudiant; Ex : 810005678901 : identification nationale d’un professionnel ou d’un étudiant identifié par un n° RPPS = 10005678901Le numéro RPPS est un identifiant pérenne, constitué de 11 caractères non significatifs (numéro d’ordre sur 10 caractères + clé de Luhn sur 1 caractère);** 10 + Adresse MSS (adresse MSS d'un professionnel sans identifiant national (assistante sociale, médecin non inscrit, etc.); cet identifiant est utilisé uniquement pour la messagerie sécurisée de santé.Synonyme: PS_IdNat (CI-SIS, appel contextuel pour les applications Web). |
| Court | Identification nationale principale du professionnel initiée pour les besoins du SI-CPS.Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de personne (provenant de la nomenclature CodeSystem-TRE-G08-TypeIdentifiantPersonne) et de l'identifiant de la personne physique provenant, selon le type d’identifiant, soit d’un référentiel national, soit d’un référentiel local propre à la structure d’exercice de la personne physique:** 0 + N° ADELI du professionnel Ex : 0123456789 : identification nationale d’un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789;** 1 + Identifiant cabinet ADELI/identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet Ex : 112345678901/00001 : identification nationale d’un employé dans un cabinet libéral: - le titulaire du cabinet est un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789 - le cabinet est identifié par un ADELI-rang = 12345678901 (01 = n° de rang du cabinet du même professionnel sur 2 caractères) - l’identifiant interne de l’employé dans la structure = 00001; ** 3 + N° FINESS/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure FINESS;** 4 + N° Siren/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siren (NB: pas d'utilisation identifiée de cette construction);** 5 + N° Siret/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure Siret;** 6 + Identifiant cabinet RPPS/ identifiant interne du professionnel employé au sein d’un cabinet - le cabinet est identifié par un RPPS-rang à 14 caractères (numéro RPPS du professionnel + rang sur 2 caractères + clé de Luhn);** 8 + N° RPPS du professionnel ou de l’étudiant; Ex : 810005678901 : identification nationale d’un professionnel ou d’un étudiant identifié par un n° RPPS = 10005678901Le numéro RPPS est un identifiant pérenne, constitué de 11 caractères non significatifs (numéro d’ordre sur 10 caractères + clé de Luhn sur 1 caractère);** 10 + Adresse MSS (adresse MSS d'un professionnel sans identifiant national (assistante sociale, médecin non inscrit, etc.); cet identifiant est utilisé uniquement pour la messagerie sécurisée de santé.Synonyme: PS_IdNat (CI-SIS, appel contextuel pour les applications Web). |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | Identifier |
| 8. Professionnel.personne | |
| Définition | Identité civile du professionnel. |
| Court | Identité civile du professionnel. |
| Contrôle | 0..1 |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePhysique |
| 10. Professionnel.diplomeObtenu | |
| Définition | Diplôme(s) acquis par le professionnel. |
| Court | Diplôme(s) acquis par le professionnel. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Diplome |
| 12. Professionnel.adresseCorrespondance | |
| Définition | Adresse(s) de correspondance permettant de contacter les professionnels:** lorsque les structures ne sont pas identifiées : cas des remplaçants ou des professionnels venant de s’inscrire mais non encore installés;** hors de leurs lieux d’exercice, s’ils le souhaitent.Remarque système RPPS : La première occurrence correspond aux coordonnées de correspondance du RPPS. |
| Court | Adresse(s) de correspondance permettant de contacter les professionnels:** lorsque les structures ne sont pas identifiées : cas des remplaçants ou des professionnels venant de s’inscrire mais non encore installés;** hors de leurs lieux d’exercice, s’ils le souhaitent.Remarque système RPPS : La première occurrence correspond aux coordonnées de correspondance du RPPS. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Adresse |
| 14. Professionnel.telecommunication | |
| Définition | Adresse(s) de télécommunication du professionnel (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.). |
| Court | Adresse(s) de télécommunication du professionnel (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.). |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Telecommunication |
| 16. Professionnel.boiteLettresMSS | |
| Définition | Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) au professionnel. |
| Court | Boîte(s) aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSS) rattachée(s) au professionnel. |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/BoiteLettreMSS |
| 18. Professionnel.ExerciceProfessionnel | |
| Définition | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Court | Lien vers la classe ExerciceProfessionnel |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/ExerciceProfessionnel |
| 20. Professionnel.NoteLiaison | |
| Définition | Lien vers la classe NoteLiaison |
| Court | Lien vers la classe NoteLiaison |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/NoteLiaison |
| 22. Professionnel.Observation | |
| Définition | Lien vers la classe Observation |
| Court | Lien vers la classe Observation |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Observation |
| 24. Professionnel.AutorisationExercice | |
| Définition | Lien vers la classe AutorisationExercice |
| Court | Lien vers la classe AutorisationExercice |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/AutorisationExercice |
| 26. Professionnel.PersonnePriseCharge | |
| Définition | Lien vers la classe PersonnePriseCharge |
| Court | Lien vers la classe PersonnePriseCharge |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/PersonnePriseCharge |
| 28. Professionnel.Agenda | |
| Définition | Lien vers la classe Agenda |
| Court | Lien vers la classe Agenda |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/Agenda |
| 30. Professionnel.RendezVous | |
| Définition | Lien vers la classe RendezVous |
| Court | Lien vers la classe RendezVous |
| Contrôle | 0..* |
| Type | https://interop.esante.gouv.fr/ig/mos/StructureDefinition/RendezVous |