Terminologies de Santé (Publiées par l'ANS)
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Terminologies de Santé (Publiées par l'ANS) - version de développement local (v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Terminologies du SMT

Vous trouverez ici la liste des terminologies au format FHIR publiée par le SMT.


NameDescriptiondate_maj
TreR347ActiviteSanitaireDiverseRegulee

Nomenclature des activités sanitaires utilisée pour décrire les Activités Sanitaires Diverses Régulées (ASDR)

20/02/2025

TreR360TypeRoleEntiteGroupe

Nomenclature des types de rôles que peuvent exercer des entités participants à des groupements

19/06/2025

TreR361FonctionPublique

Nomenclature des versants de la fonction publique

30/12/2024

TreR362TypeBudget

Nomenclature des types de budget associés aux Entités Géographiques d'Exercice (EGE) dans FINESS+

30/12/2024

TreR363TypeEngagement

Nomenclature des grands types d'engagement pouvant être associés dans FINESS+ à des structures ou des activités

30/12/2024

TreR364TypeDocumentAdministratif

Nomenclature des types de documents administratif ( exemple : agrément, convention...) Remarque : Cette nomenclature est initialisée avec les types de documents informatifs et justificatifs pouvant être associés à une entité FINESS

30/12/2024

TreR365EtatObjet

Nomenclature des états élémentaires d'un objet du MOS organisés en etat actifs et en etats inactifs. Remarque : Cette nomenclature est initialisée avec les états que peuvent porter les entités et activités FINESS+

30/12/2024

TreR366TypeObjet

Nomenclature des types d’objets du MOS. Remarque : Cette nomenclature est initialisée avec les types d’objet enregistrés et manipulés dans FINESS+

30/12/2024

TreR370RoleRelationEge

Nomenclature des types de rôle existant entre les Entités Géographiques d'Exercice (EGE) au sein d'une PM-SMSSE

30/12/2024

TreR371TypeGroupeGcc

Nomenclature des types de groupement Concernant les groupement de structure on a 2 catégories de regroupement : les Groupement de Coopération Conventionnelle, les Groupement de Coopération Organique

11/07/2025

TreR372TypeGroupeGco

Nomenclature des types de Groupement de Coopération Organique (GCO)

11/07/2025

TreR373TypePersonneMorale

Nomenclature des types de PM-SMSSE (Personne Morale du champ Sanitaire, Médico-social, Social et Enseignement sur les professions de ces champs)

30/12/2024

TreR374NatureActiviteSmsseRegulee

Nomenclature des grandes natures d'activité SMSSE exercées par les entités FINESS+

30/12/2024

TreR375ModeFinancement

Nomenclature des modes de financement associés aux capacités de certaines activitées SMSSE

30/12/2024

TreR376TypeEvenementAdministratif

Nomenclature des événements administratifs pertinents pour un cycle de vie d'un Objet de Santé (du MOS) Remarque : Cette nomenclature est initialisée avec les évenements affectant le cycle de vie des entités et activités enregistrées dans FINESS+

30/12/2024

TreR377UsageAdresse

Nomenclature des types des adresses

30/12/2024

TreR378MotifArrete

Nomenclature des motifs des arrêtés Remarque : initialisé avec les motifs des arrêtés enregistrés dans FINESS+

30/12/2024

TreR379SystemeInformation

Nomenclature des systemes d’information généralement déclarés pour définir les caractéristiques des identifiants ou des événements

11/06/2025

TreR381ActiviteAmm

Nomenclature des activités de soin AMM

30/12/2024

TreR382ModaliteActDeSoinAmm

Nomenclature des modalités pour les activités de soin AMM

30/12/2024

TreR383MentionActDeSoinAmm

Nomenclature des mentions pour les activités de soin AMM

30/12/2024

TreR384PratiqueTherapeutiqueSpecifiqueActDeSoinAmm

Nomenclature des pratiques thérapeutiques spécifiques pour les activités de soin AMM

30/12/2024

TreR385DeclarationActDeSoinAmm

Nomenclature des déclarations pour les activités de soin AMM

30/12/2024

TreR386MacroEtatObjetAdministratif

Nomenclature des macro-etat des structures FINESS qui dérivent de l'état de l'objet. Permet de distinguer les structures actives de celles inactives.

30/12/2024

TreR387TypeGroupement

Nomenclature des types de groupement utilisables dans FINESS. Groupement de coopération conventionnelle ou Groupement de coopération organique

19/06/2025

TreR388TypeLogement

Nomenclature des types de logement associées aux capacités Remarque : cette nomenclature est initialisée avec les besoins FINESS+

30/12/2024

TreR389StatutBilanProjetPersonnalise

Statut du bilan du projet personnalisé.

18/04/2025

TreR390TypeProjetPersonnalise

Cette nomenclature donne le type de projet personnalisé qui est un document co-construit par l'usager, son entourage familial et professionnel du médico-social.

22/04/2025

TreR392TypeActSmsseRegulee

Type activité SMSSE régulée

07/11/2025

TreR393TypeContratSejour

Type de contrat conclu entre l’établissement/service et la personne/son représentant légal lors de son entrée en établissement

21/05/2025

TreR394CompetenceMetier

Type de savoir-faire opérationnel, transversal ou spécifique, acquis et exercé à titre non exclusif dans le cadre d’une activité professionnelle reconnue.

25/06/2025

TreR395Engagement

Nomenclature des engagements associés dans FINESS+ aux Personnes morales, aux entités géographique, aux groupements ou à leurs activités

16/07/2025

TreR396Autorite

liste des autorités structurée en plusieurs types d'autorités : Ordres, ARS, ...

25/08/2025

TreR397CategorieEntiteGeographiqueExercice

Catégorie d'établissements - TRE Hierarchique qui remplace la TRE R66

22/12/2025

TreR400FinessStatutJuridique

Statuts juridiques de FINESS

25/09/2025

TreR401ActiviteSocialeRegulee

Liste des activités sociales régulées organisée en 3 niveaux d'agrégation. Annule et remplace les anciennes TRE xxxEquipementSocial

04/11/2025

TreR401ActiviteEnseignementRegulee

Liste des activités d'enseignement régulées organisée en 3 niveaux d'agrégation. Annule et remplace les anciennes TRE xxxEnseignement

04/11/2025

TreR403PublicActiviteSmsseRegulee

Liste des publics des activités régulées organisée en 2 niveaux d'agrégation. Annule et remplace les 3 anciennes TRE xxxClientele

04/11/2025

TreR404ModeFonctionnemetActiviteSmsseRegulee

Mode de fonctinonemment des activités ssmsse régulées

05/11/2025

TreR405ModaliteActiviteSmsseRegulee

Modalités des activités SSMSE régulées

05/11/2025

TreR406FormeActiviteSmsseRegulee

Formes des activites smsse régulées

05/11/2025

ATC

10/03/2025

BDPM

03/12/2025

CCAM

05/11/2025

CIM11_MMS

20/12/2025

CIM_10_FR_PMSI

20/12/2024

CISP_2

26/06/2019

Dictionnaire_SMS_Substance_Management_Services_

03/12/2025

EMDN

28/04/2022

LAHN

La liste des actes innovants hors nomenclature (LAHN) a été mise en place par la direction générale de l’offre de soins (DGOS) en 2024, dans le cadre du développement de l’innovation en santé. Elle est la fusion du RIHN et de la Liste Complémentaire (LC). L’objectif est de soutenir l’innovation et de la dynamiser par une prise en charge et une évaluation rapide des actes innovants. La LAHN contient une liste d’actes innovants (biologie et anatomocytopathologie) pris en charge à titre transitoire moyennant un recueil de données pour leur évaluation.

20/12/2025

NABM

08/09/2025

NUVA

26/11/2025

SERAFIN_PH

Les nomenclatures des besoins et des prestations ont été élaborées par un groupe de travail issu du projet SERAFIN-PH porté par la Caisse nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) et la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS). Elles permettent de décrire, sur la base d’un langage commun, les besoins identifiés des personnes, et les prestations réalisées en réponse à ces besoins. Les usages locaux de ces nomenclatures montrent leur pertinence pour nouer autour des projets personnalisés d’accompagnement et de leurs déclinaisons opérationnelles un dialogue soutenu et permanent entre tous les acteurs concernés, de la personne accompagnée aux structures médico-sociales, acteurs de droit commun et jusqu’aux institutions de régulation (ARS, services déconcentrés et collectivités locales).

31/12/2022

SNOMED_CT

SNOMED CT is the most comprehensive and precise clinical health terminology product in the world, owned and distributed around the world by The International Health Terminology Standards Development Organisation (IHTSDO).

21/06/2025

ServiceType

This value set defines an example set of codes of service-types.

09/03/2024

Standard_terms_EDQM

11/07/2025

TerminologieCISIS

Terminologie multi-domaines créée et maintenue par l'ANS contenant les termes non trouvés dans les autres terminologies internationales ou nationales.

17/12/2025