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ANS IG document core - version de développement local (intégration continue v0.1.0-snapshot) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: FRLMHeaderDocument - Detailed Descriptions

Draft as of 2026-06-22

Definitions for the fr-lm-header-document logical model.

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. fr-lm-header-document
Définition

Eléments de l'entête d'un document contenant les informations générales et nécessaires à la gestion du document (identification et type du document, patient/usager, auteur, évènement documenté, etc...).

CourtLogical model - FR LM Header Document
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. fr-lm-header-document.identifier
Définition

Identifiant unique du document et/ou du lot de version du meme document.

CourtIdentifiant unique du document et/ou du lot de version du meme document.
NoteCeci est un identifiant métier, pas un identifiant de ressource (voir discussion)
Contrôle1..*
TypeIdentifier
4. fr-lm-header-document.documentType
Définition

Type de document.

CourtType de document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
6. fr-lm-header-document.documentTitle
Définition

Titre du document.

CourtTitre du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. fr-lm-header-document.date
Définition

Date de création du document.

CourtDate de création du document.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. fr-lm-header-document.confidentiality
Définition

Niveau de confidentialité du document.

CourtNiveau de confidentialité du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. fr-lm-header-document.language
Définition

Langue principale du document.

CourtLangue principale du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. fr-lm-header-document.version
Définition

Numéro de version du document.

CourtNuméro de version du document.
NoteCeci est un ID de version métier, pas un ID de version de ressource (voir discussion)
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. fr-lm-header-document.status
Définition

Statut du document.

CourtStatut du document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
18. fr-lm-header-document.eventType
Définition

Evènement documenté et notamment le cadre d'exercice.

CourtEvènement documenté et notamment le cadre d'exercice.
Contrôle1..*
TypeCodeableConcept
20. fr-lm-header-document.subject
Définition

Patient / Usager.

CourtPatient / Usager.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-patient
22. fr-lm-header-document.author[x]
Définition

Auteur du document.

CourtAuteur du document.
Contrôle1..*
TypeChoix de : https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-health-professional, https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-organisation, https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-device
Note [x]VoirChoix de types de donnéespour plus d'informations sur l'utilisation de [x]
24. fr-lm-header-document.dataEnterer
Définition

Opérateur de saisie.

CourtOpérateur de saisie.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-data-enterer
26. fr-lm-header-document.informant
Définition

Informateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.

CourtInformateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-informant
28. fr-lm-header-document.custodian
Définition

Structure chargée de la conservation du document.

CourtStructure chargée de la conservation du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-organisation
30. fr-lm-header-document.intendedRecipient
Définition

Destinataire prévu du document.

CourtDestinataire prévu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-intended-recipient
32. fr-lm-header-document.legalAuthentication
Définition

Responsable du document.

CourtResponsable du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-legal-authentication
34. fr-lm-header-document.attester
Définition

Professionnel attestant la validité du contenu du document.

CourtProfessionnel attestant la validité du contenu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-attester
36. fr-lm-header-document.participant
Définition

Participant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.

CourtParticipant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-participant
38. fr-lm-header-document.order
Définition

Association du document à une prescription.

CourtAssociation du document à une prescription.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-order
40. fr-lm-header-document.consent
Définition

Consentement associé au document.

CourtConsentement associé au document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-consent
42. fr-lm-header-document.encounter
Définition

Association du document à une prise en charge.

CourtAssociation du document à une prise en charge.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-encounter

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. fr-lm-header-document
Définition

Eléments de l'entête d'un document contenant les informations générales et nécessaires à la gestion du document (identification et type du document, patient/usager, auteur, évènement documenté, etc...).

CourtLogical model - FR LM Header Document
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. fr-lm-header-document.identifier
Définition

Identifiant unique du document et/ou du lot de version du meme document.

CourtIdentifiant unique du document et/ou du lot de version du meme document.
NoteCeci est un identifiant métier, pas un identifiant de ressource (voir discussion)
Contrôle1..*
TypeIdentifier
4. fr-lm-header-document.documentType
Définition

Type de document.

CourtType de document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
6. fr-lm-header-document.documentTitle
Définition

Titre du document.

CourtTitre du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. fr-lm-header-document.date
Définition

Date de création du document.

CourtDate de création du document.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. fr-lm-header-document.confidentiality
Définition

Niveau de confidentialité du document.

CourtNiveau de confidentialité du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. fr-lm-header-document.language
Définition

Langue principale du document.

CourtLangue principale du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. fr-lm-header-document.version
Définition

Numéro de version du document.

CourtNuméro de version du document.
NoteCeci est un ID de version métier, pas un ID de version de ressource (voir discussion)
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. fr-lm-header-document.status
Définition

Statut du document.

CourtStatut du document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
18. fr-lm-header-document.eventType
Définition

Evènement documenté et notamment le cadre d'exercice.

CourtEvènement documenté et notamment le cadre d'exercice.
Contrôle1..*
TypeCodeableConcept
20. fr-lm-header-document.subject
Définition

Patient / Usager.

CourtPatient / Usager.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-patient
22. fr-lm-header-document.author[x]
Définition

Auteur du document.

CourtAuteur du document.
Contrôle1..*
TypeChoix de : https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-health-professional, https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-organisation, https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-device
Note [x]VoirChoix de types de donnéespour plus d'informations sur l'utilisation de [x]
24. fr-lm-header-document.dataEnterer
Définition

Opérateur de saisie.

CourtOpérateur de saisie.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-data-enterer
26. fr-lm-header-document.informant
Définition

Informateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.

CourtInformateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-informant
28. fr-lm-header-document.custodian
Définition

Structure chargée de la conservation du document.

CourtStructure chargée de la conservation du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-organisation
30. fr-lm-header-document.intendedRecipient
Définition

Destinataire prévu du document.

CourtDestinataire prévu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-intended-recipient
32. fr-lm-header-document.legalAuthentication
Définition

Responsable du document.

CourtResponsable du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-legal-authentication
34. fr-lm-header-document.attester
Définition

Professionnel attestant la validité du contenu du document.

CourtProfessionnel attestant la validité du contenu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-attester
36. fr-lm-header-document.participant
Définition

Participant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.

CourtParticipant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-participant
38. fr-lm-header-document.order
Définition

Association du document à une prescription.

CourtAssociation du document à une prescription.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-order
40. fr-lm-header-document.consent
Définition

Consentement associé au document.

CourtConsentement associé au document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-consent
42. fr-lm-header-document.encounter
Définition

Association du document à une prise en charge.

CourtAssociation du document à une prise en charge.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-encounter

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. fr-lm-header-document
Définition

Eléments de l'entête d'un document contenant les informations générales et nécessaires à la gestion du document (identification et type du document, patient/usager, auteur, évènement documenté, etc...).

CourtLogical model - FR LM Header Document
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. fr-lm-header-document.identifier
Définition

Identifiant unique du document et/ou du lot de version du meme document.

CourtIdentifiant unique du document et/ou du lot de version du meme document.
NoteCeci est un identifiant métier, pas un identifiant de ressource (voir discussion)
Contrôle1..*
TypeIdentifier
4. fr-lm-header-document.documentType
Définition

Type de document.

CourtType de document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
6. fr-lm-header-document.documentTitle
Définition

Titre du document.

CourtTitre du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. fr-lm-header-document.date
Définition

Date de création du document.

CourtDate de création du document.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. fr-lm-header-document.confidentiality
Définition

Niveau de confidentialité du document.

CourtNiveau de confidentialité du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. fr-lm-header-document.language
Définition

Langue principale du document.

CourtLangue principale du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. fr-lm-header-document.version
Définition

Numéro de version du document.

CourtNuméro de version du document.
NoteCeci est un ID de version métier, pas un ID de version de ressource (voir discussion)
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. fr-lm-header-document.status
Définition

Statut du document.

CourtStatut du document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
18. fr-lm-header-document.eventType
Définition

Evènement documenté et notamment le cadre d'exercice.

CourtEvènement documenté et notamment le cadre d'exercice.
Contrôle1..*
TypeCodeableConcept
20. fr-lm-header-document.subject
Définition

Patient / Usager.

CourtPatient / Usager.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-patient
22. fr-lm-header-document.author[x]
Définition

Auteur du document.

CourtAuteur du document.
Contrôle1..*
TypeChoix de : https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-health-professional, https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-organisation, https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-device
Note [x]VoirChoix de types de donnéespour plus d'informations sur l'utilisation de [x]
24. fr-lm-header-document.dataEnterer
Définition

Opérateur de saisie.

CourtOpérateur de saisie.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-data-enterer
26. fr-lm-header-document.informant
Définition

Informateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.

CourtInformateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-informant
28. fr-lm-header-document.custodian
Définition

Structure chargée de la conservation du document.

CourtStructure chargée de la conservation du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-organisation
30. fr-lm-header-document.intendedRecipient
Définition

Destinataire prévu du document.

CourtDestinataire prévu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-intended-recipient
32. fr-lm-header-document.legalAuthentication
Définition

Responsable du document.

CourtResponsable du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-legal-authentication
34. fr-lm-header-document.attester
Définition

Professionnel attestant la validité du contenu du document.

CourtProfessionnel attestant la validité du contenu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-attester
36. fr-lm-header-document.participant
Définition

Participant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.

CourtParticipant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-participant
38. fr-lm-header-document.order
Définition

Association du document à une prescription.

CourtAssociation du document à une prescription.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-order
40. fr-lm-header-document.consent
Définition

Consentement associé au document.

CourtConsentement associé au document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-consent
42. fr-lm-header-document.encounter
Définition

Association du document à une prise en charge.

CourtAssociation du document à une prise en charge.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-encounter