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Portabilité des Données LGC - version de développement local (intégration continue v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Modèle logique: XDM SubmissionSet - Descriptions détaillées

Draft à partir de 2026-08-07

Définitions pour le xdmSubmissionSet modèle logique

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. xdmSubmissionSet
Définition

Modèle logique d'un lot de soummission (SubmissionSet).

CourtXDM SubmissionSet
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. xdmSubmissionSet.entryUUID
Définition

Identifiant unique du lot de soumission. Cet attribut est destiné à des fins de gestion interne alors que uniqueId est utilisé à des fins de référence externe.

CourtIdentifiant unique du lot de soumission. Cet attribut est destiné à des fins de gestion interne alors que uniqueId est utilisé à des fins de référence externe.
Contrôle1..1
Typeuuid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. xdmSubmissionSet.availabilityStatus
Définition

Cette métadonnée représente la pertinence d'un lot de soumission.

CourtCette métadonnée représente la pertinence d'un lot de soumission.
Contrôle1..1
BindingLes codes DOIVENT (SHALL) être pris de JDV_J52_AvailabilityStatus_CISIS (20200424120000)
(required to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J52-AvailabilityStatus-CISIS/FHIR/JDV-J52-AvailabilityStatus-CISIS|20200424120000)
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Exempleversion à jour du lot de soumission: urn:oasis:names:tc:ebxml-regrep:StatusType:Approved
version archivée du lot de soumission: urn:asip:ci-sis:2010:StatusType:Archived
6. xdmSubmissionSet.submissionTime
Définition

Représente la date et heure de soumission.

CourtReprésente la date et heure de soumission.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. xdmSubmissionSet.title
Définition

Titre du lot de soumission

CourtTitre du lot de soumission
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. xdmSubmissionSet.comments
Définition

Cette métadonnée contient le commentaire associé au lot de soumission.

CourtCette métadonnée contient le commentaire associé au lot de soumission.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. xdmSubmissionSet.patientID
Définition

Cette métadonnée contient l'identifiant du patient tel que connu par les interlocuteurs prenant part à l'échange. Le matricule INS (NIR ou NIA) du patient doit être utilisé en priorité. À défaut de disponibilité de l'INS, un autre identifiant (ex: IPP du système émetteur) peut être utilisé.

CourtCette métadonnée contient l'identifiant du patient tel que connu par les interlocuteurs prenant part à l'échange. Le matricule INS (NIR ou NIA) du patient doit être utilisé en priorité. À défaut de disponibilité de l'INS, un autre identifiant (ex: IPP du système émetteur) peut être utilisé.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmPatientId
14. xdmSubmissionSet.sourceID
Définition

Cette métadonnée représente l’identifiant unique global du système émetteur du lot de soumission

CourtCette métadonnée représente l’identifiant unique global du système émetteur du lot de soumission
Contrôle1..1
Typeoid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. xdmSubmissionSet.uniqueID
Définition

Identifiant unique global affecté à ce lot de soumission par son créateur. Cet attribut est utilisé à des fins de référence externe alors que entryUUID est destiné à des fins de gestion interne.

CourtIdentifiant unique global affecté à ce lot de soumission par son créateur. Cet attribut est utilisé à des fins de référence externe alors que entryUUID est destiné à des fins de gestion interne.
Contrôle1..1
Typeoid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
18. xdmSubmissionSet.contentType
Définition

Ensemble de métadonnées représentant le type d’activité associé à l’événement clinique ayant abouti à la constitution du lot de soumission.

CourtEnsemble de métadonnées représentant le type d’activité associé à l’événement clinique ayant abouti à la constitution du lot de soumission.
Contrôle1..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de JDV_J03_XdsContentTypeCode_CISIS (20260223120000)
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J03-XdsContentTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J03-XdsContentTypeCode-CISIS|20260223120000)
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmCode
20. xdmSubmissionSet.contentType.code
Définition

Les valeurs possibles doivent être un code provenant du jeu de valeurs mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J59_ContentTypeCode_DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J03_XdsContentTypeCode_CISIS peut être utilisé.

CourtcontentTypeCode correspondant au type d’activité associé à l’événement ayant abouti à la constitution du lot de soumission.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Format XMLDans le format XML, cette propriété est représentée comme attribut.
22. xdmSubmissionSet.contentType.displayName
Définition

Libellé associé au code.

CourtLibellé associé au contentTypeCode.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Format XMLDans le format XML, cette propriété est représentée comme attribut.
24. xdmSubmissionSet.contentType.codingScheme
Définition

OID du système de codage.

CourtOID du système de codage associé au code contentTypeCode.
Contrôle1..1
Typeoid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Format XMLDans le format XML, cette propriété est représentée comme attribut.
26. xdmSubmissionSet.author
Définition

Représente la personne physique ou morale et/ou le dispositif auteur d’un lot de soumission

CourtReprésente la personne physique ou morale et/ou le dispositif auteur d’un lot de soumission
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmAuthorSubmissionSet

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. xdmSubmissionSet
Définition

Modèle logique d'un lot de soummission (SubmissionSet).

CourtXDM SubmissionSet
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. xdmSubmissionSet.entryUUID
Définition

Identifiant unique du lot de soumission. Cet attribut est destiné à des fins de gestion interne alors que uniqueId est utilisé à des fins de référence externe.

CourtIdentifiant unique du lot de soumission. Cet attribut est destiné à des fins de gestion interne alors que uniqueId est utilisé à des fins de référence externe.
Contrôle1..1
Typeuuid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. xdmSubmissionSet.availabilityStatus
Définition

Cette métadonnée représente la pertinence d'un lot de soumission.

CourtCette métadonnée représente la pertinence d'un lot de soumission.
Contrôle1..1
BindingLes codes DOIVENT (SHALL) être pris de JDV_J52_AvailabilityStatus_CISIS (20200424120000)
(required to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J52-AvailabilityStatus-CISIS/FHIR/JDV-J52-AvailabilityStatus-CISIS|20200424120000)
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Exempleversion à jour du lot de soumission: urn:oasis:names:tc:ebxml-regrep:StatusType:Approved
version archivée du lot de soumission: urn:asip:ci-sis:2010:StatusType:Archived
6. xdmSubmissionSet.submissionTime
Définition

Représente la date et heure de soumission.

CourtReprésente la date et heure de soumission.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. xdmSubmissionSet.title
Définition

Titre du lot de soumission

CourtTitre du lot de soumission
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. xdmSubmissionSet.comments
Définition

Cette métadonnée contient le commentaire associé au lot de soumission.

CourtCette métadonnée contient le commentaire associé au lot de soumission.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. xdmSubmissionSet.patientID
Définition

Cette métadonnée contient l'identifiant du patient tel que connu par les interlocuteurs prenant part à l'échange. Le matricule INS (NIR ou NIA) du patient doit être utilisé en priorité. À défaut de disponibilité de l'INS, un autre identifiant (ex: IPP du système émetteur) peut être utilisé.

CourtCette métadonnée contient l'identifiant du patient tel que connu par les interlocuteurs prenant part à l'échange. Le matricule INS (NIR ou NIA) du patient doit être utilisé en priorité. À défaut de disponibilité de l'INS, un autre identifiant (ex: IPP du système émetteur) peut être utilisé.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmPatientId
14. xdmSubmissionSet.sourceID
Définition

Cette métadonnée représente l’identifiant unique global du système émetteur du lot de soumission

CourtCette métadonnée représente l’identifiant unique global du système émetteur du lot de soumission
Contrôle1..1
Typeoid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. xdmSubmissionSet.uniqueID
Définition

Identifiant unique global affecté à ce lot de soumission par son créateur. Cet attribut est utilisé à des fins de référence externe alors que entryUUID est destiné à des fins de gestion interne.

CourtIdentifiant unique global affecté à ce lot de soumission par son créateur. Cet attribut est utilisé à des fins de référence externe alors que entryUUID est destiné à des fins de gestion interne.
Contrôle1..1
Typeoid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
18. xdmSubmissionSet.contentType
Définition

Ensemble de métadonnées représentant le type d’activité associé à l’événement clinique ayant abouti à la constitution du lot de soumission.

CourtEnsemble de métadonnées représentant le type d’activité associé à l’événement clinique ayant abouti à la constitution du lot de soumission.
Contrôle1..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de JDV_J03_XdsContentTypeCode_CISIS (20260223120000)
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J03-XdsContentTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J03-XdsContentTypeCode-CISIS|20260223120000)
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmCode
20. xdmSubmissionSet.contentType.code
Définition

Les valeurs possibles doivent être un code provenant du jeu de valeurs mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J59_ContentTypeCode_DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J03_XdsContentTypeCode_CISIS peut être utilisé.

CourtcontentTypeCode correspondant au type d’activité associé à l’événement ayant abouti à la constitution du lot de soumission.
22. xdmSubmissionSet.contentType.displayName
CourtLibellé associé au contentTypeCode.
24. xdmSubmissionSet.contentType.codingScheme
CourtOID du système de codage associé au code contentTypeCode.
26. xdmSubmissionSet.author
Définition

Représente la personne physique ou morale et/ou le dispositif auteur d’un lot de soumission

CourtReprésente la personne physique ou morale et/ou le dispositif auteur d’un lot de soumission
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmAuthorSubmissionSet

Des conseils sur l'interprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. xdmSubmissionSet
Définition

Modèle logique d'un lot de soummission (SubmissionSet).

CourtXDM SubmissionSet
Contrôle0..*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible d'une référence
2. xdmSubmissionSet.entryUUID
Définition

Identifiant unique du lot de soumission. Cet attribut est destiné à des fins de gestion interne alors que uniqueId est utilisé à des fins de référence externe.

CourtIdentifiant unique du lot de soumission. Cet attribut est destiné à des fins de gestion interne alors que uniqueId est utilisé à des fins de référence externe.
Contrôle1..1
Typeuuid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
4. xdmSubmissionSet.availabilityStatus
Définition

Cette métadonnée représente la pertinence d'un lot de soumission.

CourtCette métadonnée représente la pertinence d'un lot de soumission.
Contrôle1..1
BindingLes codes DOIVENT (SHALL) être pris de JDV_J52_AvailabilityStatus_CISIS (20200424120000)
(required to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J52-AvailabilityStatus-CISIS/FHIR/JDV-J52-AvailabilityStatus-CISIS|20200424120000)
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Exempleversion à jour du lot de soumission: urn:oasis:names:tc:ebxml-regrep:StatusType:Approved
version archivée du lot de soumission: urn:asip:ci-sis:2010:StatusType:Archived
6. xdmSubmissionSet.submissionTime
Définition

Représente la date et heure de soumission.

CourtReprésente la date et heure de soumission.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
8. xdmSubmissionSet.title
Définition

Titre du lot de soumission

CourtTitre du lot de soumission
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. xdmSubmissionSet.comments
Définition

Cette métadonnée contient le commentaire associé au lot de soumission.

CourtCette métadonnée contient le commentaire associé au lot de soumission.
Contrôle0..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. xdmSubmissionSet.patientID
Définition

Cette métadonnée contient l'identifiant du patient tel que connu par les interlocuteurs prenant part à l'échange. Le matricule INS (NIR ou NIA) du patient doit être utilisé en priorité. À défaut de disponibilité de l'INS, un autre identifiant (ex: IPP du système émetteur) peut être utilisé.

CourtCette métadonnée contient l'identifiant du patient tel que connu par les interlocuteurs prenant part à l'échange. Le matricule INS (NIR ou NIA) du patient doit être utilisé en priorité. À défaut de disponibilité de l'INS, un autre identifiant (ex: IPP du système émetteur) peut être utilisé.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmPatientId
14. xdmSubmissionSet.sourceID
Définition

Cette métadonnée représente l’identifiant unique global du système émetteur du lot de soumission

CourtCette métadonnée représente l’identifiant unique global du système émetteur du lot de soumission
Contrôle1..1
Typeoid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. xdmSubmissionSet.uniqueID
Définition

Identifiant unique global affecté à ce lot de soumission par son créateur. Cet attribut est utilisé à des fins de référence externe alors que entryUUID est destiné à des fins de gestion interne.

CourtIdentifiant unique global affecté à ce lot de soumission par son créateur. Cet attribut est utilisé à des fins de référence externe alors que entryUUID est destiné à des fins de gestion interne.
Contrôle1..1
Typeoid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
18. xdmSubmissionSet.contentType
Définition

Ensemble de métadonnées représentant le type d’activité associé à l’événement clinique ayant abouti à la constitution du lot de soumission.

CourtEnsemble de métadonnées représentant le type d’activité associé à l’événement clinique ayant abouti à la constitution du lot de soumission.
Contrôle1..1
BindingLes codes DEVRAIENT (SHOULD) être pris de JDV_J03_XdsContentTypeCode_CISIS (20260223120000)
(preferred to https://mos.esante.gouv.fr/NOS/JDV_J03-XdsContentTypeCode-CISIS/FHIR/JDV-J03-XdsContentTypeCode-CISIS|20260223120000)
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmCode
20. xdmSubmissionSet.contentType.code
Définition

Les valeurs possibles doivent être un code provenant du jeu de valeurs mis à disposition par le projet (exemple : JDV_J59_ContentTypeCode_DMP). En l’absence de spécifications complémentaires, le jeu de valeurs JDV_J03_XdsContentTypeCode_CISIS peut être utilisé.

CourtcontentTypeCode correspondant au type d’activité associé à l’événement ayant abouti à la constitution du lot de soumission.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Format XMLDans le format XML, cette propriété est représentée comme attribut.
22. xdmSubmissionSet.contentType.displayName
Définition

Libellé associé au code.

CourtLibellé associé au contentTypeCode.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Format XMLDans le format XML, cette propriété est représentée comme attribut.
24. xdmSubmissionSet.contentType.codingScheme
Définition

OID du système de codage.

CourtOID du système de codage associé au code contentTypeCode.
Contrôle1..1
Typeoid
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
Format XMLDans le format XML, cette propriété est représentée comme attribut.
26. xdmSubmissionSet.author
Définition

Représente la personne physique ou morale et/ou le dispositif auteur d’un lot de soumission

CourtReprésente la personne physique ou morale et/ou le dispositif auteur d’un lot de soumission
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/pdlgc/StructureDefinition/xdmAuthorSubmissionSet