Cet attribut représente l'acteur Patient.

Cet attribut représente un acteur PS.

Cet attribut représente l'acteur System.

Cet attribut représente un acteur (humain ou système) ayant contribué au document. Pour les documents d’expression personnelle du patient, cette métadonnée fait référence au patient.

Type xcn de HL7 v2.5

Modèle logique décrivant la structure d'un SUBSET IHE XDM. Regroupe un SubmissionSet, ses DocumentEntries et les Associations entre objets.

Modèle logique d'une association IHE XDS entre deux objets de l'archive de portabilité. Permet de relier un SubmissionSet ou un DocumentEntry à un autre (remplacement ou transformation).

Modèle logique d'un auteur.

Représente les personnes physiques et/ou les systèmes (dispositifs, automates, services numériques référencés…) auteurs d’un document ou d'un lot de soummission.

L’auteur peut être :

• Un professionnel (personne physique) via son logiciel de professionnel,
• Le patient/usager (personne physique) via Mon espace Santé,
• Un système de structure (dispositif, automate, appareil connecté…),

author est un ensemble constitué des sous-attributs authorInstitution , authorPerson, authorRole et authorSpecialty et ne porte pas de valeur par lui-même.

Modèle logique d'un auteur d'un document Cette métadonnée représente les personnes physiques et/ou les systèmes (dispositifs, automates, services numériques référencés…) auteurs d’un document. L’auteur peut être :

• Un professionnel (personne physique) via son logiciel de professionnel,
• Le patient/usager (personne physique) via Mon espace Santé,
• Un système de structure (dispositif, automate, appareil connecté…),

Cet attribut représente la structure de l’auteur. Pour les documents d’expression personnelle du patient, cette métadonnée est absente, cela signifie que l’élément XML <rim:Slot name='authorInstitution'> n’est pas transmis.

Modèle logique d'un auteur d'un lot de soumission Cette métadonnée représente les personnes physiques et/ou les systèmes auteurs d’un lot de soumission. Constituée des sous-attributs authorInstitution, authorPerson, authorRole et authorSpecialty, elle ne porte pas de valeur par elle-même.

Modèle logique d’une fiche

Modèle logique de patientID. Cette métadonnée contient l'identifiant du patient tel que connu par les interlocuteurs prenant part à l'échange. Le matricule INS (NIR ou NIA) du patient doit être utilisé en priorité. À défaut de disponibilité de l'INS, un autre identifiant (ex: IPP du système émetteur) peut être utilisé.

Modèle logique de referenceIdList. Cette métadonnée contient une liste d'un ou plusieurs identifiant(s) d'objet(s) associé(s) au document.Liste d'éléments de type CX du standard HL7 v2.5.

Cette métadonnée contient l’identifiant secondaire du patient dans le système d’information du producteur (IPP) ou l’INS, s’il n’y a pas d’identifiant secondaire. Pour les documents d’expression personnelle du patient, cette métadonnée contient l’INS du patient, à savoir le même identifiant que patientId.

Cette métadonnée reprend la structure du segment CX défini par HL7v2 et conformément aux spécifications :

• Prise en Charge de l'INS dans les volets du CI-SIS
• Volet Partage de Documents de Santé

Cette métadonnée contient les traits d’identité du patient concerné par le document, connus par le producteur du document. Les informations présentes dans la métadonnée sourcePatientInfo ne doivent en aucun cas être réutilisées pour calculer un identifiant, ni être mises à jour après la soumission du document.

Cette métadonnée reprend la structure du segment PID (Patient Identification) défini par HL7v2 et l'extension du profil IHE PAM, conformément aux spécifications :

• Extension française du profil IHE PAM
• Prise en Charge de l'INS dans les volets du CI-SIS

Modèle logique d'un lot de soummission (SubmissionSet).

Archive stockant les données médicales liées à un patient, ou NNNNN est incrémenté à partir de 00001. Chaque patient est représenté par une archive distincte conforme au profil IHE_XDM

L'archive de Portabilité est un conteneur structuré, regroupant l'ensemble des documents et données LGC exportées ainsi que les éléments de métadonnées, d'index et de documentation nécessaires à leur exploitation par le destinataire. Convention de nommage : PAAAAAMMJJThhmmss.ZIP, avec PA = préfixe, AAAAMMJJThhmmss = horodatage

Archive stockant les données transverses associés au praticien et/ou au cabinet

Informations relatives à l'auteur responsable de la production de l'archive de portabilité

PDLGC Contact Portabilite

Documentation d'export permettant au LGC destinataire d'intégrer les données du LGC émetteur

L'INDEX.HTM est renferme des informations éditoriales et est conforme aux spécifications XHTML et Echanges de Documents de santé.

Le fichier MANIFEST.XML porte les métadonnées globales de l'export (nombre de dossiers patients, volumétrie, éléments d'intégrité), distinctes des métadonnées XDM portées par chaque METADATA.XML patient

Modèle logique décrivant la structure d'un fichier METADATA associé à un SUBSET IHE XDM. Regroupe un SubmissionSet, ses DocumentEntries et les Associations entre objets.

Informations éditoriales et instructions. Le socle du README.TXt est identique pour l'archive de portabilité, l'archive de données transverse et l'archive XDM Patient

Editeur du logiciel

Identifiant du patient tel que connu par les interlocuteurs prenant part à l'échange.

• Matricule INS : le matricule INS (NIR ou NIA) du patient doit être utilisé en priorité.
• Autre identifiant : à défaut de disponibilité de l'INS, un autre identifiant (ex: IPP du système émetteur) peut être utilisé.

Identification nationale principale du professionnel propre aux SI de l’ANS et au CI-SIS. (Correspondance dans le MOS : idNat_PS)

L’identification nationale du PS est construite selon le tableau dessous :

• 0 + N° ADELI
• 1 + Identifiant cabinet ADELI/identifiant interne
• 3 + FINESS/identifiant interne
• 4 + SIREN/identifiant interne
• 5 + SIRET/identifiant interne
• 6 + Identifiant cabinet RPPS/identifiant interne
• 8 + N° RPPS

Identification nationale principale d’une structure propre aux SI de l'ANS et au CI-SIS 4.

L’identification nationale d’une structure est construite selon le tableau dessous :

• 0 + Identifiant cabinet ADELI
• 1 + N° FINESS 2 + N° SIREN
• 3 + N° SIRET
• 4 + N° RPPS-rang
• Néant + N° technique

Identification d'un système

L’identification du système est construite selon le tableau dessous :

• 1 + Identifiant cabinet ADELI/Identifiant interne du système dans la structure
• 3 + FINESS/Identifiant interne du système dans la structure
• 4 + SIREN/Identifiant interne du système dans la structure
• 5 + SIRET/Identifiant interne du système dans la structure
• 6 + Identifiant cabinet RPPS/Identifiant interne du système dans la structure

Type représentant un concept codé, constitué d'un code, de son libellé et de l'OID du système de codage, portés comme attributs XML. Il ne présente pas lui-même de valeur.

LGC responsable de la réception et de l'intégration des données contenues dans l'archive de portabilité.

LGC responsable de la production et de la mise à disposition de l'archive de portabilité à l'issue d'une demande d'export.

Demandeur de l'export.

Il s'agit d'un professionnel de santé libéral, responsable du contenu médical transféré.

Il peut agir à la demande du patient, bénéficiaire de ses droits de portabilité individuelle (RGPD Art. 20, Art. L.1111-7 CSP)

Destinataire de l'export de données de LGC.

Il s'agit d'un professionnel de santé libéral recevant l'export via son LGC.

Suivant le contexte de la demande, le professionnel de santé pourra transférer le dossier au patient.

PDLGC Statut de l'export

PDLGC Type d'Export

PDLGC Type d'archive

PDLGC Type de moyen de communication

Valeurs autorisées pour le type d'association entre objets XDS.

Statut de l'export

Type d'archive

Types d'association entre objets XDS dans le contexte portabilité.

Type d'export de données LGC

Type de moyen de communication