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ANS IG document core
0.1.0-snapshot - ci-build France flag

ANS IG document core - version de développement local (intégration continue v0.1.0-snapshot) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: Logical model - FR LM Non remboursable

Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-non-remboursable Version: 0.1.0-snapshot
Draft as of 2026-04-24 Computable Name: FRLMNonRemboursable

Entrée Non remboursable

Utilisations:

  • Ce Modèle logique n'est utilisé par aucun autre profil dans ce guide d'implémentation

Vous pouvez également vérifier les usages dans le FHIR IG Statistics

Formal Views of Profile Content

Description of Profiles, Differentials, Snapshots and how the different presentations work.

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. fr-lm-non-remboursable 0..* FRLMEntry Logical model - FR LM Non remboursable

Éléments définis dans les ancêtres :header
Les instances de ce modèle logique peuvent être la cible d'une référence
... header 1..1 Base Métadonnées de base
.... subject 1..1 fr-lm-patient-usager Patient/subject information
.... identifier 0..* Identifier Identifiant de l’entrée
.... author[x] 0..* Base author[x] peut correspondre soit à un professionnel, soit à une organisation, soit à un système.
..... authorProfessional 0..* fr-lm-health-professional L'auteur est un professionnel de santé
..... authorOrganisation 0..* fr-lm-organisation L'auteur est une organisation
..... authorDevice 0..* fr-lm-device L'auteur est un système
.... performer[x] 0..* Exécutant (performer)
..... performerFr-lm-health-professional fr-lm-health-professional
..... performerFr-lm-organisation fr-lm-organisation
.... participant[x] 0..* Base Participant
..... participantProfessional 0..* fr-lm-health-professional Le participant est un professionnel de santé
..... participantOrganisation 0..* fr-lm-organisation Le participant est une organisation
..... participantDevice 0..* fr-lm-device Le participant est un système
.... informant 0..* fr-lm-informant Informateur
.... date 0..1 dateTime Date/Heure de création par l'auteur
.... status 1..1 CodeableConcept Statut de l'acte
Binding: ActStatus: jdv-hl7-v3-ActStatus-cisis (2.16.840.1.113883.1.11.15933)
.... source 0..1 CodeableConcept Source
.... langue 0..1 CodeableConcept 'fr-FR' pour français métropolitain (la casse des caractères doit être respectée) La partie en minuscules indique le code de la langue utilisée (ISO-639-1) La partie en majuscules indique le code pays (ISO-3166)
... code 1..1 CodeableConcept Type de l'entrée
... result 1..1 CodeableConcept Résultat de l'observation

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
fr-lm-non-remboursable.​header.status Base ActStatus 📦20260220142104 Terminologies de Santé v1.7

This structure is derived from FRLMEntry

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. fr-lm-non-remboursable 0..* FRLMEntry Logical model - FR LM Non remboursable

Éléments définis dans les ancêtres :header
Les instances de ce modèle logique peuvent être la cible d'une référence
... code 1..1 CodeableConcept Type de l'entrée
... result 1..1 CodeableConcept Résultat de l'observation

doco Documentation pour ce format
NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. fr-lm-non-remboursable 0..* FRLMEntry Logical model - FR LM Non remboursable

Éléments définis dans les ancêtres :header
Les instances de ce modèle logique peuvent être la cible d'une référence
... header 1..1 Base Métadonnées de base
.... subject 1..1 fr-lm-patient-usager Patient/subject information
.... identifier 0..* Identifier Identifiant de l’entrée
.... author[x] 0..* Base author[x] peut correspondre soit à un professionnel, soit à une organisation, soit à un système.
..... authorProfessional 0..* fr-lm-health-professional L'auteur est un professionnel de santé
..... authorOrganisation 0..* fr-lm-organisation L'auteur est une organisation
..... authorDevice 0..* fr-lm-device L'auteur est un système
.... performer[x] 0..* Exécutant (performer)
..... performerFr-lm-health-professional fr-lm-health-professional
..... performerFr-lm-organisation fr-lm-organisation
.... participant[x] 0..* Base Participant
..... participantProfessional 0..* fr-lm-health-professional Le participant est un professionnel de santé
..... participantOrganisation 0..* fr-lm-organisation Le participant est une organisation
..... participantDevice 0..* fr-lm-device Le participant est un système
.... informant 0..* fr-lm-informant Informateur
.... date 0..1 dateTime Date/Heure de création par l'auteur
.... status 1..1 CodeableConcept Statut de l'acte
Binding: ActStatus: jdv-hl7-v3-ActStatus-cisis (2.16.840.1.113883.1.11.15933)
.... source 0..1 CodeableConcept Source
.... langue 0..1 CodeableConcept 'fr-FR' pour français métropolitain (la casse des caractères doit être respectée) La partie en minuscules indique le code de la langue utilisée (ISO-639-1) La partie en majuscules indique le code pays (ISO-3166)
... code 1..1 CodeableConcept Type de l'entrée
... result 1..1 CodeableConcept Résultat de l'observation

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
fr-lm-non-remboursable.​header.status Base ActStatus 📦20260220142104 Terminologies de Santé v1.7

This structure is derived from FRLMEntry

Résumé

Obligatoire : 0 élément(2 éléments obligatoire(s) imbriqué(s))

Key Elements View

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. fr-lm-non-remboursable 0..* FRLMEntry Logical model - FR LM Non remboursable

Éléments définis dans les ancêtres :header
Les instances de ce modèle logique peuvent être la cible d'une référence
... header 1..1 Base Métadonnées de base
.... subject 1..1 fr-lm-patient-usager Patient/subject information
.... identifier 0..* Identifier Identifiant de l’entrée
.... author[x] 0..* Base author[x] peut correspondre soit à un professionnel, soit à une organisation, soit à un système.
..... authorProfessional 0..* fr-lm-health-professional L'auteur est un professionnel de santé
..... authorOrganisation 0..* fr-lm-organisation L'auteur est une organisation
..... authorDevice 0..* fr-lm-device L'auteur est un système
.... performer[x] 0..* Exécutant (performer)
..... performerFr-lm-health-professional fr-lm-health-professional
..... performerFr-lm-organisation fr-lm-organisation
.... participant[x] 0..* Base Participant
..... participantProfessional 0..* fr-lm-health-professional Le participant est un professionnel de santé
..... participantOrganisation 0..* fr-lm-organisation Le participant est une organisation
..... participantDevice 0..* fr-lm-device Le participant est un système
.... informant 0..* fr-lm-informant Informateur
.... date 0..1 dateTime Date/Heure de création par l'auteur
.... status 1..1 CodeableConcept Statut de l'acte
Binding: ActStatus: jdv-hl7-v3-ActStatus-cisis (2.16.840.1.113883.1.11.15933)
.... source 0..1 CodeableConcept Source
.... langue 0..1 CodeableConcept 'fr-FR' pour français métropolitain (la casse des caractères doit être respectée) La partie en minuscules indique le code de la langue utilisée (ISO-639-1) La partie en majuscules indique le code pays (ISO-3166)
... code 1..1 CodeableConcept Type de l'entrée
... result 1..1 CodeableConcept Résultat de l'observation

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
fr-lm-non-remboursable.​header.status Base ActStatus 📦20260220142104 Terminologies de Santé v1.7

Differential View

This structure is derived from FRLMEntry

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. fr-lm-non-remboursable 0..* FRLMEntry Logical model - FR LM Non remboursable

Éléments définis dans les ancêtres :header
Les instances de ce modèle logique peuvent être la cible d'une référence
... code 1..1 CodeableConcept Type de l'entrée
... result 1..1 CodeableConcept Résultat de l'observation

doco Documentation pour ce format

Snapshot View

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. fr-lm-non-remboursable 0..* FRLMEntry Logical model - FR LM Non remboursable

Éléments définis dans les ancêtres :header
Les instances de ce modèle logique peuvent être la cible d'une référence
... header 1..1 Base Métadonnées de base
.... subject 1..1 fr-lm-patient-usager Patient/subject information
.... identifier 0..* Identifier Identifiant de l’entrée
.... author[x] 0..* Base author[x] peut correspondre soit à un professionnel, soit à une organisation, soit à un système.
..... authorProfessional 0..* fr-lm-health-professional L'auteur est un professionnel de santé
..... authorOrganisation 0..* fr-lm-organisation L'auteur est une organisation
..... authorDevice 0..* fr-lm-device L'auteur est un système
.... performer[x] 0..* Exécutant (performer)
..... performerFr-lm-health-professional fr-lm-health-professional
..... performerFr-lm-organisation fr-lm-organisation
.... participant[x] 0..* Base Participant
..... participantProfessional 0..* fr-lm-health-professional Le participant est un professionnel de santé
..... participantOrganisation 0..* fr-lm-organisation Le participant est une organisation
..... participantDevice 0..* fr-lm-device Le participant est un système
.... informant 0..* fr-lm-informant Informateur
.... date 0..1 dateTime Date/Heure de création par l'auteur
.... status 1..1 CodeableConcept Statut de l'acte
Binding: ActStatus: jdv-hl7-v3-ActStatus-cisis (2.16.840.1.113883.1.11.15933)
.... source 0..1 CodeableConcept Source
.... langue 0..1 CodeableConcept 'fr-FR' pour français métropolitain (la casse des caractères doit être respectée) La partie en minuscules indique le code de la langue utilisée (ISO-639-1) La partie en majuscules indique le code pays (ISO-3166)
... code 1..1 CodeableConcept Type de l'entrée
... result 1..1 CodeableConcept Résultat de l'observation

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
fr-lm-non-remboursable.​header.status Base ActStatus 📦20260220142104 Terminologies de Santé v1.7

This structure is derived from FRLMEntry

Résumé

Obligatoire : 0 élément(2 éléments obligatoire(s) imbriqué(s))

 

Other representations of profile: CSV, Excel