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ANS IG document core - version de développement local (v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: FRLMEnteteDocument - Detailed Descriptions

Draft as of 2025-12-05

Definitions for the fr-lm-entete-document logical model.

Des conseils sur linterprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. fr-lm-entete-document
Définition

Eléments de l'entête d'un document contenant les informations générales et nécessaires à la gestion du document (identification et type du document, patient/usager, auteur, évènement documenté, etc...).

CourtModèle logique métier - FR LM En-tête document
Contrôle10..1*
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible dune référence
2. fr-lm-entete-document.identifiantUniqueDocument
Définition

Identifiant unique du document.

CourtIdentifiant unique du document.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
4. fr-lm-entete-document.modeleDocument
Définition

Modèle du document et version du modèle.

CourtModèle du document et version du modèle.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
6. fr-lm-entete-document.typeDocument
Définition

Type de document.

CourtType de document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
8. fr-lm-entete-document.titreDocument
Définition

Titre du document.

CourtTitre du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. fr-lm-entete-document.dateDeCreationDocument
Définition

Date de création du document.

CourtDate de création du document.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. fr-lm-entete-document.niveauConfidentialiteDocument
Définition

Niveau de confidentialité du document.

CourtNiveau de confidentialité du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. fr-lm-entete-document.languePrincipaleDocument
Définition

Langue principale du document.

CourtLangue principale du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. fr-lm-entete-document.identifiantLotDeVersionsDocument
Définition

Identifiant du lot de versions du même document.

CourtIdentifiant du lot de versions du même document.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
18. fr-lm-entete-document.versionDocument
Définition

Numéro de version du document.

CourtNuméro de version du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
20. fr-lm-entete-document.statutDocument
Définition

Statut du document.

CourtStatut du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
22. fr-lm-entete-document.patient
Définition

Patient / Usager.

CourtPatient / Usager.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-patient-usager
24. fr-lm-entete-document.auteur
Définition

Auteur du document.

CourtAuteur du document.
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-auteur
26. fr-lm-entete-document.operateurSaisie
Définition

Opérateur de saisie.

CourtOpérateur de saisie.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-operateur-saisie
28. fr-lm-entete-document.informateur
Définition

Informateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.

CourtInformateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-informateur
30. fr-lm-entete-document.structureConservation
Définition

Structure chargée de la conservation du document.

CourtStructure chargée de la conservation du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-structure-conservation
32. fr-lm-entete-document.destinataire
Définition

Destinataire prévu du document.

CourtDestinataire prévu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-destinataire-prevu
34. fr-lm-entete-document.responsable
Définition

Responsable du document.

CourtResponsable du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-responsable
36. fr-lm-entete-document.validateur
Définition

Professionnel attestant la validité du contenu du document.

CourtProfessionnel attestant la validité du contenu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-validateur
38. fr-lm-entete-document.participant
Définition

Participant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.

CourtParticipant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-participant
40. fr-lm-entete-document.prescription
Définition

Association du document à une prescription.

CourtAssociation du document à une prescription.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-prescription
42. fr-lm-entete-document.evenement
Définition

Evènement documenté et notamment le cadre d'exercice.

CourtEvènement documenté et notamment le cadre d'exercice.
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-evenement
44. fr-lm-entete-document.documentDeReference
Définition

Document de référence (à remplacer, transformé, …).

CourtDocument de référence (à remplacer, transformé, …).
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-document-reference
46. fr-lm-entete-document.consentementAssocie
Définition

Consentement associé au document.

CourtConsentement associé au document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-consentement
48. fr-lm-entete-document.priseEncharge
Définition

Association du document à une prise en charge.

CourtAssociation du document à une prise en charge.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-prise-en-charge

Des conseils sur linterprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. fr-lm-entete-document
Définition

Eléments de l'entête d'un document contenant les informations générales et nécessaires à la gestion du document (identification et type du document, patient/usager, auteur, évènement documenté, etc...).

CourtModèle logique métier - FR LM En-tête document
Contrôle1..1
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible dune référence
2. fr-lm-entete-document.identifiantUniqueDocument
Définition

Identifiant unique du document.

CourtIdentifiant unique du document.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
4. fr-lm-entete-document.modeleDocument
Définition

Modèle du document et version du modèle.

CourtModèle du document et version du modèle.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
6. fr-lm-entete-document.typeDocument
Définition

Type de document.

CourtType de document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
8. fr-lm-entete-document.titreDocument
Définition

Titre du document.

CourtTitre du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. fr-lm-entete-document.dateDeCreationDocument
Définition

Date de création du document.

CourtDate de création du document.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. fr-lm-entete-document.niveauConfidentialiteDocument
Définition

Niveau de confidentialité du document.

CourtNiveau de confidentialité du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. fr-lm-entete-document.languePrincipaleDocument
Définition

Langue principale du document.

CourtLangue principale du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. fr-lm-entete-document.identifiantLotDeVersionsDocument
Définition

Identifiant du lot de versions du même document.

CourtIdentifiant du lot de versions du même document.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
18. fr-lm-entete-document.versionDocument
Définition

Numéro de version du document.

CourtNuméro de version du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
20. fr-lm-entete-document.statutDocument
Définition

Statut du document.

CourtStatut du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
22. fr-lm-entete-document.patient
Définition

Patient / Usager.

CourtPatient / Usager.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-patient-usager
24. fr-lm-entete-document.auteur
Définition

Auteur du document.

CourtAuteur du document.
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-auteur
26. fr-lm-entete-document.operateurSaisie
Définition

Opérateur de saisie.

CourtOpérateur de saisie.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-operateur-saisie
28. fr-lm-entete-document.informateur
Définition

Informateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.

CourtInformateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-informateur
30. fr-lm-entete-document.structureConservation
Définition

Structure chargée de la conservation du document.

CourtStructure chargée de la conservation du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-structure-conservation
32. fr-lm-entete-document.destinataire
Définition

Destinataire prévu du document.

CourtDestinataire prévu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-destinataire-prevu
34. fr-lm-entete-document.responsable
Définition

Responsable du document.

CourtResponsable du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-responsable
36. fr-lm-entete-document.validateur
Définition

Professionnel attestant la validité du contenu du document.

CourtProfessionnel attestant la validité du contenu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-validateur
38. fr-lm-entete-document.participant
Définition

Participant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.

CourtParticipant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-participant
40. fr-lm-entete-document.prescription
Définition

Association du document à une prescription.

CourtAssociation du document à une prescription.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-prescription
42. fr-lm-entete-document.evenement
Définition

Evènement documenté et notamment le cadre d'exercice.

CourtEvènement documenté et notamment le cadre d'exercice.
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-evenement
44. fr-lm-entete-document.documentDeReference
Définition

Document de référence (à remplacer, transformé, …).

CourtDocument de référence (à remplacer, transformé, …).
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-document-reference
46. fr-lm-entete-document.consentementAssocie
Définition

Consentement associé au document.

CourtConsentement associé au document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-consentement
48. fr-lm-entete-document.priseEncharge
Définition

Association du document à une prise en charge.

CourtAssociation du document à une prise en charge.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-prise-en-charge

Des conseils sur linterprétation du contenu de ce tableau peuvent être trouvésici

0. fr-lm-entete-document
Définition

Eléments de l'entête d'un document contenant les informations générales et nécessaires à la gestion du document (identification et type du document, patient/usager, auteur, évènement documenté, etc...).

CourtModèle logique métier - FR LM En-tête document
Contrôle1..1
Est modificateurfalse
Modèle logiqueLes instances de ce modèle logique ne sont pas marquées pour être la cible dune référence
2. fr-lm-entete-document.identifiantUniqueDocument
Définition

Identifiant unique du document.

CourtIdentifiant unique du document.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
4. fr-lm-entete-document.modeleDocument
Définition

Modèle du document et version du modèle.

CourtModèle du document et version du modèle.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
6. fr-lm-entete-document.typeDocument
Définition

Type de document.

CourtType de document.
Contrôle1..1
TypeCodeableConcept
8. fr-lm-entete-document.titreDocument
Définition

Titre du document.

CourtTitre du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
10. fr-lm-entete-document.dateDeCreationDocument
Définition

Date de création du document.

CourtDate de création du document.
Contrôle1..1
TypedateTime
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
12. fr-lm-entete-document.niveauConfidentialiteDocument
Définition

Niveau de confidentialité du document.

CourtNiveau de confidentialité du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
14. fr-lm-entete-document.languePrincipaleDocument
Définition

Langue principale du document.

CourtLangue principale du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
16. fr-lm-entete-document.identifiantLotDeVersionsDocument
Définition

Identifiant du lot de versions du même document.

CourtIdentifiant du lot de versions du même document.
Contrôle1..1
TypeIdentifier
18. fr-lm-entete-document.versionDocument
Définition

Numéro de version du document.

CourtNuméro de version du document.
Contrôle1..1
Typestring
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
20. fr-lm-entete-document.statutDocument
Définition

Statut du document.

CourtStatut du document.
Contrôle1..1
Typecode
Valeur primitiveCet élément primitif peut être présent, absent ou remplacé par une extension
22. fr-lm-entete-document.patient
Définition

Patient / Usager.

CourtPatient / Usager.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-patient-usager
24. fr-lm-entete-document.auteur
Définition

Auteur du document.

CourtAuteur du document.
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-auteur
26. fr-lm-entete-document.operateurSaisie
Définition

Opérateur de saisie.

CourtOpérateur de saisie.
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-operateur-saisie
28. fr-lm-entete-document.informateur
Définition

Informateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.

CourtInformateur ayant fourni des informations utiles à la production du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-informateur
30. fr-lm-entete-document.structureConservation
Définition

Structure chargée de la conservation du document.

CourtStructure chargée de la conservation du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-structure-conservation
32. fr-lm-entete-document.destinataire
Définition

Destinataire prévu du document.

CourtDestinataire prévu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-destinataire-prevu
34. fr-lm-entete-document.responsable
Définition

Responsable du document.

CourtResponsable du document.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-responsable
36. fr-lm-entete-document.validateur
Définition

Professionnel attestant la validité du contenu du document.

CourtProfessionnel attestant la validité du contenu du document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-validateur
38. fr-lm-entete-document.participant
Définition

Participant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.

CourtParticipant, différent de l'auteur, du responsable, de l'opérateur de saisie, de l'informateur ou du destinataire.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-participant
40. fr-lm-entete-document.prescription
Définition

Association du document à une prescription.

CourtAssociation du document à une prescription.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-prescription
42. fr-lm-entete-document.evenement
Définition

Evènement documenté et notamment le cadre d'exercice.

CourtEvènement documenté et notamment le cadre d'exercice.
Contrôle1..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-evenement
44. fr-lm-entete-document.documentDeReference
Définition

Document de référence (à remplacer, transformé, …).

CourtDocument de référence (à remplacer, transformé, …).
Contrôle0..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-document-reference
46. fr-lm-entete-document.consentementAssocie
Définition

Consentement associé au document.

CourtConsentement associé au document.
Contrôle0..*
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-consentement
48. fr-lm-entete-document.priseEncharge
Définition

Association du document à une prise en charge.

CourtAssociation du document à une prise en charge.
Contrôle1..1
Typehttps://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-lm-prise-en-charge