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ANS IG document core
0.1.0 - ci-build France flag

ANS IG document core - version de développement local (v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

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Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/ImplementationGuide/ans.document.fr.core Version: 0.1.0
Draft as of 2025-12-05 Computable Name: ExampleIG

Guide de mise en œuvre des documents dématérialisés produits en France dans le domaine sanitaire et le domaine médico-social.
Implementation guides of dematerialized health and medico-social documents produced in France.

Attention ! Cet Implementation Guide n'est pas en version courante. La version courante sera accessible via l'URL canonique suite à la première release : http://interop.esante.gouv.fr/ig/fhir/[code - ig]

CI-SIS

Introduction

Le partage dans Mon espace santé et l’échange par messagerie sécurisée de santé des documents médicaux et médico-sociaux permet d’améliorer la continuité et la coordination des soins.

Le Cadre d’interopérabilité des Systèmes d’Information de Santé (CI-SIS) fixe les règles syntaxiques et sémantiques spécifiques à la France et permettant de produire ces documents afin qu’ils soient :

  • compréhensibles par les professionnels des secteurs sanitaire et médico-social et les patients/usagers,
  • exploitables par les SI pour permettre la mise en œuvre de services à valeurs ajoutées à partir des données structurées contenues dans ces documents.

Ce guide présente le modèle logique générique des documents médicaux et médico-sociaux et les implémentations possibles en CDA et FHIR.

Il fait partie du CI-SIS.

Gouvernance

Ce guide d’implémentation FR Document Core est géré par l’Agence du Numérique en Santé (ANS).

Droits de propriété intellectuelle

Pour les ressources syntaxiques :

Certaines ressources syntaxiques de ce guide sont protégées par des droits de propriété intellectuelle. L’utilisation de ces ressources est soumise à l’acceptation et au respect des conditions précisées dans la licence d’utilisation de chacune d’entre elle.

Les principales ressources syntaxiques utilisées dans le CI-SIS sont :

Pour les ressources sémantiques :

Certaines ressources sémantiques de ce guide sont protégées par des droits de propriété intellectuelle couverte par les déclarations ci-dessous. L’utilisation de ces ressources est soumise à l’acceptation et au respect des conditions précisées dans la licence d’utilisation de chacune d’entre elle.

Les terminologies publiées sur le Serveur Multi-terminologies (SMT) de l’ANS précisent la licence d’utilisation associée.

Pour les terminologies qui ne sont pas publiées dans le SMT, se renseigner auprès de l’unité de production.

Dépendances

IGPackageFHIRComment
.. ANS IG document coreans.document.fr.core#0.1.0R4
... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology.r4#7.0.0R4Automatically added as a dependency - all IGs depend on HL7 Terminology
.... FHIR Extensions Packhl7.fhir.uv.extensions.r4#5.2.0R4
... Clinical Document Architecturehl7.cda.uv.core#2.0.1-sdR5
.... FHIR Extensions Packhl7.fhir.uv.extensions.r5#5.1.0R5
.... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology#5.2.0R4
..... FHIR Extensions Packhl7.fhir.uv.extensions.r4#1.0.0R4
... Terminologies de Santéans.fr.terminologies#1.4.0R4
.... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology.r4#6.5.0R4
.... International Patient Summary Implementation Guidehl7.fhir.uv.ips#1.1.0R4
..... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology.r4#5.0.0R4
..... fhir.dicomfhir.dicom#2022.4.20221006R4
.... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology.r4#6.0.2R4
.... Nomenclatures des objets de santé (NOS)ans.fr.nos#1.3.0R4
... Annuaire Santéans.fhir.fr.annuaire#1.1.0R4
.... Nomenclatures des objets de santé (NOS)ans.fr.nos#1.5.0R4
..... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology.r4#6.2.0R4
.... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology.r4#5.5.0R4
... FHIR Clinical Documentshl7.fhir.uv.fhir-clinical-document#1.0.0R4
.... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology.r4#6.4.0R4
... Medication Prescription and Dispense (MPD)ihe.pharm.mpd#1.0.0-comment-2R5
.... HL7 Terminology (THO)hl7.terminology.r5#6.3.0R5
... FHIR Tooling Extensions IGhl7.fhir.uv.tools.r4#0.8.0R4for example references

Package hl7.fhir.uv.extensions.r4#5.2.0

This IG defines the global extensions - the ones defined for everyone. These extensions are always in scope wherever FHIR is being used (built Mon, Feb 10, 2025 21:45+1100+11:00)

Package hl7.fhir.uv.extensions.r5#5.1.0

This IG defines the global extensions - the ones defined for everyone. These extensions are always in scope wherever FHIR is being used (built Sat, Apr 27, 2024 18:39+1000+10:00)

Package hl7.fhir.uv.extensions.r4#1.0.0

This IG defines the global extensions - the ones defined for everyone. These extensions are always in scope wherever FHIR is being used (built Sun, Mar 26, 2023 08:46+1100+11:00)

Package hl7.fhir.uv.ips#1.1.0

International Patient Summary (IPS) FHIR Implementation Guide (built Tue, Nov 22, 2022 03:24+0000+00:00)

Package ans.fr.terminologies#1.4.0

Les nomenclatures des objets de Santé sont mises à disposition du secteur santé-social par l’agence du numérique en santé (built Mon, Nov 3, 2025 13:37+0000+00:00)

Package ans.fr.nos#1.3.0

Les nomenclatures des objets de Sante (built Thu, Aug 29, 2024 14:54+0000+00:00)

Package ans.fr.nos#1.5.0

Les nomenclatures des objets de Sante (built Tue, Feb 11, 2025 10:50+0000+00:00)

Package ans.fhir.fr.annuaire#1.1.0

Ressources de conformité basées sur le modèle d'exposition de l'Annuaire Santé. (built Mon, Apr 14, 2025 13:04+0000+00:00)

Package ihe.pharm.mpd#1.0.0-comment-2

ImplementationGuide for IHE Pharmacy Medication Prescription and Dispense (MPD) profile (built Tue, May 27, 2025 16:32+0200+02:00)

Package hl7.fhir.uv.tools.r4#0.8.0

This IG defines the extensions that the tools use internally. Some of these extensions are content that are being evaluated for elevation into the main spec, and others are tooling concerns (built Tue, Aug 5, 2025 20:09+1000+10:00)