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ANS IG document core
0.1.0 - ci-build France flag

ANS IG document core - version de développement local (v0.1.0) construite par les outils de publication FHIR (HL7® FHIR® Standard). Voir le répertoire des versions publiées

Logical Model: CDA - representedOrganization

Official URL: https://interop.esante.gouv.fr/ig/document/core/StructureDefinition/fr-cda-represented-organization Version: 0.1.0
Draft as of 2025-12-05 Computable Name: FRCDARepresentedOrganization

L’élément de l’en-tête du CDA representedOrganization permet de représenter la structure pour le compte de laquelle intervient le professionnel.

Utilisations:

You can also check for usages in the FHIR IG Statistics

Formal Views of Profile Content

Description of Profiles, Differentials, Snapshots and how the different presentations work.

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. Organization 1..1 Organization Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:v3
Base for all types and resources
Les instances de ce type sont validées par templateId
Conteneur logique: ClinicalDocument (CDA Class)
... @nullFlavor 0..1 cs Binding: CDANullFlavor (required)
... realmCode 0..* CS
... typeId C 0..1 II Constraints: II-1
.... @root 1..1 oid, uuid, ruid Valeur fixe: 2.16.840.1.113883.1.3
.... @extension 1..1 st
... @classCode 0..1 cs Binding: EntityClassOrganization (required)
Valeur fixe: ORG
... id 0..* II Identifiant de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Identifiant de la structure pour le compte de laquelle intervient le professionnel. - Si le responsable est un SNR : SIREN de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Identifiant du DP.
... name 0..* ON Nom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Nom de la structure. - Si le responsable est un SNR : Nom de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Dossier Pharmaceutique.
... telecom 0..* TEL Coordonnées télécom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Coordonnées télécom de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... addr 0..* AD Adresse géopostale de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Adresse géopostale de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... standardIndustryClassCode 0..1 CE Cadre d'exercice du professionnel : - Si le responsable est un professionnel : Cadre d'exercice. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
Binding: OrganizationIndustryClassNAICS (example)
.... @code 0..1 cs Binding: JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (required)
.... @codeSystem 0..1 oid, uuid, ruid
.... @codeSystemName 0..1 st
.... @codeSystemVersion 0..1 st
.... @displayName 0..1 st
.... @sdtcValueSet 0..1 oid Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:sdtc
XML: valueSet (urn:hl7-org:sdtc)
.... @sdtcValueSetVersion 0..1 st Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:sdtc
XML: valueSetVersion (urn:hl7-org:sdtc)
.... originalText 0..1 ED
.... translation 0..* CD
... asOrganizationPartOf 0..1 OrganizationPartOf

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
Organization.nullFlavor Base required CDANullFlavor 📦2.0.1-sd Clinical Document Architecture v2.0
Organization.classCode Base required EntityClassOrganization 📦3.0.0 THO v7.0
Organization.standardIndustryClassCode Base example OrganizationIndustryClassNAICS 📦3.0.0 THO v7.0
Organization.standardIndustryClassCode.​code Base required JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS 📦20240927120000 Terminologies de Santé v1.4

Contraintes

Id Grade Chemin(s) Description Expression
II-1 error Organization.typeId An II instance must have either a root or an nullFlavor. root.exists() or nullFlavor.exists()

This structure is derived from Organization

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. Organization Organization Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:v3
Les instances de ce type sont validées par templateId
Conteneur logique: ClinicalDocument (CDA Class)
... typeId
.... @nullFlavor 0..0
.... @assigningAuthorityName 0..0
.... @displayable 0..0
... @determinerCode 0..0
... id 0..* II Identifiant de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Identifiant de la structure pour le compte de laquelle intervient le professionnel. - Si le responsable est un SNR : SIREN de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Identifiant du DP.
... telecom 0..* TEL Coordonnées télécom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Coordonnées télécom de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... addr 0..* AD Adresse géopostale de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Adresse géopostale de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... standardIndustryClassCode 0..1 CE Cadre d'exercice du professionnel : - Si le responsable est un professionnel : Cadre d'exercice. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
.... @nullFlavor 0..0
.... @code 0..1 cs Binding: JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (required)

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques (différentiel)

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
Organization.standardIndustryClassCode.​code Base required JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS 📦20240927120000 Terminologies de Santé v1.4
NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. Organization 1..1 Organization Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:v3
Base for all types and resources
Les instances de ce type sont validées par templateId
Conteneur logique: ClinicalDocument (CDA Class)
... @nullFlavor 0..1 cs Binding: CDANullFlavor (required)
... realmCode 0..* CS
... typeId C 0..1 II Constraints: II-1
.... @root 1..1 oid, uuid, ruid Valeur fixe: 2.16.840.1.113883.1.3
.... @extension 1..1 st
... @classCode 0..1 cs Binding: EntityClassOrganization (required)
Valeur fixe: ORG
... id 0..* II Identifiant de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Identifiant de la structure pour le compte de laquelle intervient le professionnel. - Si le responsable est un SNR : SIREN de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Identifiant du DP.
... name 0..* ON Nom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Nom de la structure. - Si le responsable est un SNR : Nom de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Dossier Pharmaceutique.
... telecom 0..* TEL Coordonnées télécom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Coordonnées télécom de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... addr 0..* AD Adresse géopostale de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Adresse géopostale de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... standardIndustryClassCode 0..1 CE Cadre d'exercice du professionnel : - Si le responsable est un professionnel : Cadre d'exercice. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
Binding: OrganizationIndustryClassNAICS (example)
.... @code 0..1 cs Binding: JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (required)
.... @codeSystem 0..1 oid, uuid, ruid
.... @codeSystemName 0..1 st
.... @codeSystemVersion 0..1 st
.... @displayName 0..1 st
.... @sdtcValueSet 0..1 oid Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:sdtc
XML: valueSet (urn:hl7-org:sdtc)
.... @sdtcValueSetVersion 0..1 st Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:sdtc
XML: valueSetVersion (urn:hl7-org:sdtc)
.... originalText 0..1 ED
.... translation 0..* CD
... asOrganizationPartOf 0..1 OrganizationPartOf

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
Organization.nullFlavor Base required CDANullFlavor 📦2.0.1-sd Clinical Document Architecture v2.0
Organization.classCode Base required EntityClassOrganization 📦3.0.0 THO v7.0
Organization.standardIndustryClassCode Base example OrganizationIndustryClassNAICS 📦3.0.0 THO v7.0
Organization.standardIndustryClassCode.​code Base required JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS 📦20240927120000 Terminologies de Santé v1.4

Contraintes

Id Grade Chemin(s) Description Expression
II-1 error Organization.typeId An II instance must have either a root or an nullFlavor. root.exists() or nullFlavor.exists()

This structure is derived from Organization

Résumé

Interdit : 5 éléments

Key Elements View

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. Organization 1..1 Organization Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:v3
Base for all types and resources
Les instances de ce type sont validées par templateId
Conteneur logique: ClinicalDocument (CDA Class)
... @nullFlavor 0..1 cs Binding: CDANullFlavor (required)
... realmCode 0..* CS
... typeId C 0..1 II Constraints: II-1
.... @root 1..1 oid, uuid, ruid Valeur fixe: 2.16.840.1.113883.1.3
.... @extension 1..1 st
... @classCode 0..1 cs Binding: EntityClassOrganization (required)
Valeur fixe: ORG
... id 0..* II Identifiant de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Identifiant de la structure pour le compte de laquelle intervient le professionnel. - Si le responsable est un SNR : SIREN de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Identifiant du DP.
... name 0..* ON Nom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Nom de la structure. - Si le responsable est un SNR : Nom de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Dossier Pharmaceutique.
... telecom 0..* TEL Coordonnées télécom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Coordonnées télécom de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... addr 0..* AD Adresse géopostale de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Adresse géopostale de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... standardIndustryClassCode 0..1 CE Cadre d'exercice du professionnel : - Si le responsable est un professionnel : Cadre d'exercice. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
Binding: OrganizationIndustryClassNAICS (example)
.... @code 0..1 cs Binding: JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (required)
.... @codeSystem 0..1 oid, uuid, ruid
.... @codeSystemName 0..1 st
.... @codeSystemVersion 0..1 st
.... @displayName 0..1 st
.... @sdtcValueSet 0..1 oid Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:sdtc
XML: valueSet (urn:hl7-org:sdtc)
.... @sdtcValueSetVersion 0..1 st Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:sdtc
XML: valueSetVersion (urn:hl7-org:sdtc)
.... originalText 0..1 ED
.... translation 0..* CD
... asOrganizationPartOf 0..1 OrganizationPartOf

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
Organization.nullFlavor Base required CDANullFlavor 📦2.0.1-sd Clinical Document Architecture v2.0
Organization.classCode Base required EntityClassOrganization 📦3.0.0 THO v7.0
Organization.standardIndustryClassCode Base example OrganizationIndustryClassNAICS 📦3.0.0 THO v7.0
Organization.standardIndustryClassCode.​code Base required JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS 📦20240927120000 Terminologies de Santé v1.4

Contraintes

Id Grade Chemin(s) Description Expression
II-1 error Organization.typeId An II instance must have either a root or an nullFlavor. root.exists() or nullFlavor.exists()

Differential View

This structure is derived from Organization

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. Organization Organization Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:v3
Les instances de ce type sont validées par templateId
Conteneur logique: ClinicalDocument (CDA Class)
... typeId
.... @nullFlavor 0..0
.... @assigningAuthorityName 0..0
.... @displayable 0..0
... @determinerCode 0..0
... id 0..* II Identifiant de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Identifiant de la structure pour le compte de laquelle intervient le professionnel. - Si le responsable est un SNR : SIREN de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Identifiant du DP.
... telecom 0..* TEL Coordonnées télécom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Coordonnées télécom de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... addr 0..* AD Adresse géopostale de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Adresse géopostale de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... standardIndustryClassCode 0..1 CE Cadre d'exercice du professionnel : - Si le responsable est un professionnel : Cadre d'exercice. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
.... @nullFlavor 0..0
.... @code 0..1 cs Binding: JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (required)

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques (différentiel)

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
Organization.standardIndustryClassCode.​code Base required JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS 📦20240927120000 Terminologies de Santé v1.4

Snapshot View

NomDrapeauxCard.TypeDescription et contraintes    Filter: Filtersdoco
.. Organization 1..1 Organization Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:v3
Base for all types and resources
Les instances de ce type sont validées par templateId
Conteneur logique: ClinicalDocument (CDA Class)
... @nullFlavor 0..1 cs Binding: CDANullFlavor (required)
... realmCode 0..* CS
... typeId C 0..1 II Constraints: II-1
.... @root 1..1 oid, uuid, ruid Valeur fixe: 2.16.840.1.113883.1.3
.... @extension 1..1 st
... @classCode 0..1 cs Binding: EntityClassOrganization (required)
Valeur fixe: ORG
... id 0..* II Identifiant de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Identifiant de la structure pour le compte de laquelle intervient le professionnel. - Si le responsable est un SNR : SIREN de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Identifiant du DP.
... name 0..* ON Nom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Nom de la structure. - Si le responsable est un SNR : Nom de l'éditeur. - Si le responsable est le DP : Dossier Pharmaceutique.
... telecom 0..* TEL Coordonnées télécom de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Coordonnées télécom de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... addr 0..* AD Adresse géopostale de la structure : - Si le responsable est un professionnel : Adresse géopostale de la structure. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
... standardIndustryClassCode 0..1 CE Cadre d'exercice du professionnel : - Si le responsable est un professionnel : Cadre d'exercice. - Si le responsable est un SNR : non renseigné. - Si le responsable est le DP : non renseigné.
Binding: OrganizationIndustryClassNAICS (example)
.... @code 0..1 cs Binding: JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (required)
.... @codeSystem 0..1 oid, uuid, ruid
.... @codeSystemName 0..1 st
.... @codeSystemVersion 0..1 st
.... @displayName 0..1 st
.... @sdtcValueSet 0..1 oid Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:sdtc
XML: valueSet (urn:hl7-org:sdtc)
.... @sdtcValueSetVersion 0..1 st Espace de noms (namespace) XML: urn:hl7-org:sdtc
XML: valueSetVersion (urn:hl7-org:sdtc)
.... originalText 0..1 ED
.... translation 0..* CD
... asOrganizationPartOf 0..1 OrganizationPartOf

doco Documentation pour ce format

Bindings terminologiques

Chemin Statut Usage Jeu de valeurs (ValueSet) Version Source
Organization.nullFlavor Base required CDANullFlavor 📦2.0.1-sd Clinical Document Architecture v2.0
Organization.classCode Base required EntityClassOrganization 📦3.0.0 THO v7.0
Organization.standardIndustryClassCode Base example OrganizationIndustryClassNAICS 📦3.0.0 THO v7.0
Organization.standardIndustryClassCode.​code Base required JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS 📦20240927120000 Terminologies de Santé v1.4

Contraintes

Id Grade Chemin(s) Description Expression
II-1 error Organization.typeId An II instance must have either a root or an nullFlavor. root.exists() or nullFlavor.exists()

This structure is derived from Organization

Résumé

Interdit : 5 éléments

 

Other representations of profile: CSV, Excel