Producteur de document non PS

Cadre d'exercice

Profession et savoir-faire CI-SIS

Classe de document

Type de document en complément des nomenclatures internationales

formatCode en complément des nomenclatures internationales

Restriction d'audience applicable aux objets référencés

HL7 confidentiality

DICOM UID Registry

Nomenclature identifiée par URN

IHE formatCode

Nomenclature identifiée par ASTM

HL7 Type de participation

Langue

Catégorie de produit

Type de produit

Civilité (CPx)

Niveau de responsabilité (CPx)

Sous-Section du tableau de l'Ordre des Pharmaciens

Type d'identifiant de structure

Type d'identifiant de personne

Référentiel des codes départements et collectivités d’outre-mer provenant du COG INSEE + Monaco

Nature de qualification ADELI

Spécialité ADELI

Orientation particulière

Professions de santé définies par le code de la santé publique

Professions en formation (carte CPF)

Mode d'exercice (CPx)

Attribution particulière ADELI

Secteur d'activité ADELI

Spécialisation

Spécialité Assurance Maladie

Ensemble Savoir-faire CI-SIS (TRE provisoire)

Le secteur d'activité de santé est une donnée RPPS et correspond au type de service fourni par une structure. Il sert principalement à déterminer les propriétés de facturation des professionnels de ces structures vis-à-vis de l'assurance maladie

Attribution particulière

Type de savoir-faire

Section du tableau de l'Ordre des Pharmaciens

Catégorie professionnelle

Sexe administratif

Civilité d'exercice

Référentiel des codes commune (outre-mer et Monaco inclus) provenant du COG INSEE

Type de diplôme

Lieu de formation

Type d'autorisation

Discipline d'autorisation

Référentiel des codes pays provenant du COG INSEE

Fonction

Genre d'activité

Mode d'exercice

Type d'activité libérale

Motif de fin d'activité

Référentiel des codes régions et collectivités d'outre-mer provenant du COG INSEE + Monaco

Status de l'état civil

Statut hospitalier

Statut de l'inscription

Statut du professionnel au SSA

Type de voie

Autre diplôme obtenu

Type des professions et des fonctions

Spécialité ordinale

Compétence

Compétence exclusive

Savoir-faire liés aux DESC du groupe 1 non qualifiants

Capacité (savoir-faire)

Qualification de praticien adjoint contractuel

Fonction qualifiée

Spécialité de concours hospitalier

Diplôme de l'Etat français

Diplôme d'Etudes Spécialisées

DESC Groupe 1 (diplôme)

DESC Groupe 2 (diplôme)

Capacité (diplôme)

Diplôme d'un pays de l'EEE

Diplôme d'Université ou Inter-Universitaire

Certificat d'Etude Spéciale

Attestation

Diplôme Européen d'Etudes Spécialisées

Autre type de diplôme

Autorité d'enregistrement

Domaine

Agrégats de catégories d'établissements niveau 1

Agrégats de catégories d'établissements niveau 2

Agrégat de catégories d'établissements

Catégorie d'établissements

Type de structure

Agrégats de statuts juridiques FINESS niveau 1

Agrégats de statuts juridiques FINESS niveau 2

Agrégat de statuts juridiques FINESS

Statuts juridiques provenant de FINESS, excepté pour les codes 000 et 100 à 110 qui ont été ajoutés pour les besoins du RPPS en 2017.

Etablissement de santé privé d'intérêt collectif

Mode de fixation tarifaire

Sous-classes de la Nomenclature d'Activités Française - INSEE

Profil d'accès aux référentiels

Civilité

Ordre

Profil d'accès à l'annuaire MSSante

Rôle dans la prise en charge des patients ou des usagers

Profil VIHF d'accès

Type de carte

Territoire de Santé (au sens ARS) en France

Regroupement de pays

Type Autorité d'enregistrement

Profession du social

Usager de titre professionnel

Autres fonctions du domaine sanitaire

Droit d'exercice complémentaire

Canal de communication

Type de division territoriale

Niveaux d'accessibilité d'un établissement recevant du public (ERP)

Statut lieu

Direction longitude

Direction latitude

Type de contact

Type organisation interne

Classe d'âge

Type d'activité

Action menée par un ou plusieurs acteur(s) de santé dans le cadre d'une activité. Cet acte peut correspondre à une technique spécialisée ou traduire une expertise discriminante dans le parcours de santé.

Activite Operationnelle

Equipement

Mode de la prise en charge

Spécialité d'unité

Unité de temps

HL7 roleCode

Protection juridique

Mode d'authentification

Autre responsable consentement

Identifiant des modèles de CDA structurés

Identifiant des modèles de CDA non structurés

Identifiant des modèles de CDA non structurés

Nature du cycle de formation des étudiants

Niveaux de formation acquis dans le cycle de formation des étudiants

Année universitaire

Diplôme de 2ième cycle non qualifiant

Champ d'activité

Unité de prix

Devise

Paliers des référentiels d'authentification de la PGSSI-S

Type de fermeture de l'entité juridique FINESS

Type de fermeture de l'entité géographique FINESS

Type de note

Mode gestion

Niveau de dépendance associé à un tarif

Ouverture annuelle

Public pris en charge

Temporalité accueil

Habilit. de l'EG permettant aux pers. accueillies d'avoir des aides financières

Type habitation

Compétence spécifique

Catégorie d'organisation

Spécialisation de prise en charge

Type tarif

Mode d'accès pour accéder à un SI santé avec données patients

Sexe

Les conditions d'accès à un tarif modulé

Un titre, une position, une fonction de la personne contact dans l'organisation

Type horaire

Type de maternité

Liste de types d'évènement

Liste de flux standardisés

Type de messagerie électronique

Type de boîte aux lettres

Relation dans la prise en charge du patient

Rôles fonctionnels HL7

Rôle de la personne point de contact auprès d'une autre personne repris de la terminologie HL7 v3 RoleClass (https://www.hl7.org/fhir/v3/RoleClass/cs.html)

Autre salariés d'une structure de santé

Catégories socio-professionnelles

Type de numéro d'identification

Prestations non obligatoire incluses

Familles activités opérationnelles hors Serafin

Codes de représentation des sexes humains provenant de la norme ISO 5218

Référentiel des pays provenant de la norme ISO 3166

Statut de l'objet provenant de la norme Oasis

Statut de l'objet

Code de type requêtes

Equipements Matériels Lourds

Activités sanitaires soumises à une régulation de la part de l'ARS

Mode d'application ou type de soins encadrant une activité

Type d'organisation de prise en charge

Types d'activités autorisées

Convention du domaine social FINESS

Clientèles

Disciplines d'équipement pour le social

Disciplines pour l'enseignement

Secteur de conventionnement du professionnel libéral par la CNAM extracts ameli

Niveau de restriction d'accès

Hiérarchisation fonctionnelle des Éts pour accueil patients après le SAMU

Traitement du document

Type de fermeture, codes provenant du FINESS pour les EJ et EG

Un service ou un guichet assurant le contact au sein de l'organisation

Type de profession

Type de fonction

Rôle administratif et-ou technique des domaines sanitaire et social

Liste de professionnels non membres d'une profession réglementée

Codes de niveau 1 des catégories socio-professionnelles de l'INSEE

Agrégats de clientèle niveau 2

Agrégats de clientèle niveau 3

Agrégats de disciplines pour l'enseignement niveau 1

Agrégats de disciplines pour l'enseignement niveau 2

Agrégats de disciplines pour l'enseignement niveau 3

Agrégats de disciplines d'équipement pour le social niveau 1

Agrégats de disciplines d'équipement pour le social niveau 2

Agrégats de disciplines d'équipement pour le social niveau 3

Sources d'information possible concernant l'installation de l'activité sociale

Liste des codes complémentaires utilisables dans un contexte particulier

Sexe d'une personne utilisée à des fins administratives (par opposition au sexe clinique) repris de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender (https://www.hl7.org/fhir/v3/AdministrativeGender/cs.html)

Type de prise en charge repris de la terminologie HL7 v3 ActCode (https://www.hl7.org/fhir/v3/ActCode/cs.html)

Type de rencontre

Type de créneaux de soins définis par un professionnel de santé ou son délégataire dans son logiciel de prise de RDV selon la visibilité associée

Cette table de référence permet d'identifier des catégories d'établissements qui ne sont pas présentes dans la TRE R66 qui est une table de référence ne listant que les catégories d'établissements présentes dans le FINESS

Caractérise la situation de vie de la personne : vit seule ou avec d'autres personnes

Caractérise les besoins d'aide de la personne en matière de mobilité

Caractérise les besoins d'aide de la personne en matière de vie sociale

Caractérise les besoins d'aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec la communication

Caractérise les besoins d'aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec l'entretien personnel

Caractérise les besoins d'aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec la mobilité

Caractérise les besoins d'aide de la personne en matière de scolarité, en lien avec les apprentissages

Cette nomenclature permet de préciser le besoin du demandeur quant à l'établissement de son ou ses projet(s) professionnel(s)

Caractérise la situation professionnelle de la personne

Caractérise la situation de la personne lorsqu'elle est sans emploi

Caractérise le type de décision prise par la CDAPH en réponse à une demande de compensation d'un usager (individu ou représentant légal), à une demande de révision par un tiers ou à un recours administratif préalable obligatoire (RAPO) d'un usager

Caractérise la situation scolaire de la personne

Permet d'indiquer si la capacité est exprimée en lits ou en places

Permet de préciser le statut des lits décrits

Sert à indiquer le moment où une capacité sera effective. Il est ainsi possible de décrire la situation immédiate ou de fournir une information prospective de capacités, prenant notamment en compte les entrées et sorties déjà identifiés de patients

Permet d'indiquer le genre des patients qui peuvent être installés dans des lits disponibles

Permet d'indiquer le statut de lits fermés, afin d'identifier le nombre de lits fermés qui peuvent être réactivés en cas de besoin et le nombre de ceux qui ne peuvent pas l'être

Permet d'indiquer le statut de lits supplémentaires, pour identifier le nombre de lits supplémentaires déjà mobilisés et, par typologie de mobilisation possible, le nombre de lits qui ne le sont pas encore

Permet d'indiquer quel type de source est à l'origine de l'information de capacité

Permet d'indiquer le type de crise qui permet de mobiliser le nombre de lits supplémentaires décrits

Permet d'indiquer la réservation de tout ou partie des lits d'une zone d'hébergement pour des patients selon qu'ils soient -ou non- concernés par une pathologie (Covid+, Covid-, …) ou un évènement (catastrophe naturelle, attentat, …)

Modalités d'accueil

Type de caractéristique de l'équipement

Permet de donner une indication pour savoir une action doit être menée ou de son résultat lorsqu'elle a été menée

Types d'identifiants utilisés dans la métadonnée XDS referenceIdList de la fiche du document. Ces types d'identifiants sont spécifiés dans une terminologie incluse dans le profil XDS dans le Cadre Technique d'IHE IT Infrastructure.

Destination d'usage du lieu

Le niveau d'expertise atteste du niveau de ressources humaines et matérielles engagées dans la réalisation de l'offre et défini dans un cahier des charges officiel.

Autre Type d'identifiant

Formation Spécialisée Transversale (FST)

Action attendue dans le cadre de la gestion d'une anomalie

Thématique caractérisant une anomalie

Statut métier des anomalies

Type d'identifiant des ressources opérationnelles

Type d'identifiant de l'offre

Profession Ressource

Statut de la personne prise en charge.

Motif du statut de la personne prise en charge

Surspécialité (compétence) acquise par l'interne à l'issue d'une Formation Spécialisée Transversale (FST)

Caractérise le statut du processus d'évaluation de l'autonomie de l'usager par un professionnel de santé ou par lui-même lors d'une auto évaluation